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Questions and Answers
Quelle est la fonction globale de la maîtrise d'œuvre en bâtiment ?
Quelle est la fonction globale de la maîtrise d'œuvre en bâtiment ?
Le maître d'œuvre est-il une personne physique ou morale ?
Le maître d'œuvre est-il une personne physique ou morale ?
Le maître d'œuvre peut être une personne physique ou morale.
Le coût objectif est le coût global prévisionnel toutes taxes comprises de l'ouvrage.
Le coût objectif est le coût global prévisionnel toutes taxes comprises de l'ouvrage.
True (A)
Quelles sont les missions constitutives de la maîtrise d'œuvre en bâtiment ?
Quelles sont les missions constitutives de la maîtrise d'œuvre en bâtiment ?
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Quelle est la première mission effectuée par le maître d'œuvre ?
Quelle est la première mission effectuée par le maître d'œuvre ?
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L'avant-projet est une étude sommaire ______ d'une solution d'ensemble.
L'avant-projet est une étude sommaire ______ d'une solution d'ensemble.
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Qu'est-ce que le projet d'exécution ?
Qu'est-ce que le projet d'exécution ?
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Le maître d'œuvre est responsable de la faisabilité et de l'opportunité du projet.
Le maître d'œuvre est responsable de la faisabilité et de l'opportunité du projet.
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Associez les catégories d'ouvrages de bâtiment à leur complexité:
Associez les catégories d'ouvrages de bâtiment à leur complexité:
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Expliquez la différence entre un contrat de maîtrise d'œuvre unique et plusieurs contrats.
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La rémunération de la maîtrise d'œuvre est une somme fixe définie au début du projet.
La rémunération de la maîtrise d'œuvre est une somme fixe définie au début du projet.
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Expliquez la distinction entre la partie fixe et la partie variable de la rémunération du maître d'œuvre.
Expliquez la distinction entre la partie fixe et la partie variable de la rémunération du maître d'œuvre.
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En cas de réalisation de l'ouvrage dans un délai inférieur au délai contractuel prévu, le maitre d'ouvrage verse au maitre d'oeuvre...
En cas de réalisation de l'ouvrage dans un délai inférieur au délai contractuel prévu, le maitre d'ouvrage verse au maitre d'oeuvre...
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En cas de réalisation de l'ouvrage dans un délai supérieur au délai contractuel prévu, le maitre d'oeuvre...
En cas de réalisation de l'ouvrage dans un délai supérieur au délai contractuel prévu, le maitre d'oeuvre...
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Quels sont les deux principaux cas de non-respect du coût d'objectif ?
Quels sont les deux principaux cas de non-respect du coût d'objectif ?
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En cas de surestimation du coût d'objectif, la rémunération du maître d'oeuvre est réajustée.
En cas de surestimation du coût d'objectif, la rémunération du maître d'oeuvre est réajustée.
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En cas de sous-estimation du coût d'objectif, le maitre d'oeuvre est pénalisé.
En cas de sous-estimation du coût d'objectif, le maitre d'oeuvre est pénalisé.
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Le décret exécutif N°16-224 du 22 aout 2016, fixant les modalités de rémunération de la maîtrise d'œuvre en bâtiment, a rompu avec la rémunération en homme/mois pour les missions de suivi et de contrôle.
Le décret exécutif N°16-224 du 22 aout 2016, fixant les modalités de rémunération de la maîtrise d'œuvre en bâtiment, a rompu avec la rémunération en homme/mois pour les missions de suivi et de contrôle.
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Study Notes
Cours 4 : Les Modalités d'Exercice de la Maîtrise d'Œuvre
- Le cours porte sur les modalités d'exercice de la maîtrise d'œuvre en bâtiment.
- Le plan du cours comprend les points suivants :
- Dispositions générales
- Missions du maître d'œuvre
- Règles contractuelles
- Rémunération du maître d'œuvre
- Classification des ouvrages du bâtiment par catégorie de complexité
1. Dispositions Générales
- La maîtrise d'œuvre en bâtiment couvre la conception, les études, l'assistance et le suivi, ainsi que le contrôle de la réalisation.
- Le maître d'œuvre peut être une personne physique ou morale.
- Il doit réunir des qualifications professionnelles, des compétences techniques et des moyens (humains et matériels) nécessaires à l'exécution des missions.
- Le maître d'œuvre s'engage envers le maître de l'ouvrage sur la base d'un coût d'objectif (TTC), des délais et des normes de qualité.
- La règlementation existante a des limites :
- Seuls les maîtres d'ouvrage publics à caractère administratif sont concernés.
- Les bâtiments industriels ne sont pas couverts.
- D'autres types de missions de maîtrise d'œuvre (concours d'idée, programmation, interventions sur le bâti existant) sont à considérer.
2. Les Missions du Maître d'Œuvre
- Les missions de la maîtrise d'œuvre en bâtiment incluent :
- Esquisse
- Avant-projet
- Projet d'exécution
- Assistance dans le choix de l'entrepreneur
- Suivi et contrôle des travaux
- Présentation des propositions de règlement
3. Règles Contractuelles
- Les structures contractuelles envisageables pour les prestations de maîtrise d'œuvre incluent différentes variantes (Variante A, B, et C).
- Elles impliquent des rôles pour l'architecte, des spécialistes et des experts.
- Le maître de l'ouvrage est responsable de la faisabilité et de l'opportunité du projet, ainsi que de la formulation fonctionnelle des besoins et de la définition des besoins des utilisateurs.
- L'Etat, en tant que personne morale de droit public, est considéré comme maître de l'ouvrage.
- Le maître de l'ouvrage délégué est l'établissement ou l'organisme public qui assume les responsabilités d'exécution et/ou de réalisation d'un projet.
4. Rémunération du Maître d'Œuvre
- La rémunération du maître d'œuvre est une somme globale, toutes taxes comprises, composée de deux parties: Une partie fixe et une partie variable.
- La partie fixe couvre les missions d'esquisse, d'avant-projet, de projet d'exécution et d'assistance dans le choix de l'Entrepreneur.
- La partie variable couvre les missions de suivi et contrôle de l'exécution des travaux et la présentation des propositions de règlement.
- La répartition du montant de la mission "études" varie selon la catégorie de complexité et la tranche de coût.
- Des décrets et arrêtés réglementent les modalités de rémunération et les délais.
5. Classification des Ouvrages du Bâtiment
- La classification des ouvrages du bâtiment par catégorie de complexité (A à E) est décrite et illustrée par des exemples.
- Les catégories différencient les projets basés sur la taille des projets, leur complexité et la taille des entités impliquées.
Autres Informations
- Le non-respect du coût d'objectif entraîne des ajustements et des pénalités.
- Le retard dans la remise de dossiers est soumis à des pénalités de retard.
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Description
Ce quiz explore les modalités d'exercice de la maîtrise d'œuvre en bâtiment. Il couvre les missions, règles contractuelles et rémunération du maître d'œuvre. Testez vos connaissances sur les dispositions générales et la classification des ouvrages.
