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Questions and Answers
Combien de membres doivent être présents pour que le Comité Exécutif puisse délibérer valablement ?
Combien de membres doivent être présents pour que le Comité Exécutif puisse délibérer valablement ?
Quelle est la conséquence pour un membre qui manque à trois séances consécutives sans excuse valable ?
Quelle est la conséquence pour un membre qui manque à trois séances consécutives sans excuse valable ?
Qui préside le Comité Exécutif en cas d'absence du Président ?
Qui préside le Comité Exécutif en cas d'absence du Président ?
Comment se déroulent les réunions du Comité Exécutif par principe ?
Comment se déroulent les réunions du Comité Exécutif par principe ?
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Que se passe-t-il en cas de partage égal des voix lors d'une décision ?
Que se passe-t-il en cas de partage égal des voix lors d'une décision ?
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Study Notes
Comité Exécutif : Organisation et Fonctionnement
- Le Comité Exécutif se réunit au minimum 10 fois par an, ou chaque fois convoqué par son président, ou sur demande de minimum un quart de ses membres.
- Le quorum pour une délibération valable est de 16 membres présents.
- Les réunions peuvent se dérouler physiquement, ou par visioconférence, ou par voie électronique.
- En l'absence du président, le vice-président délégué préside, ou à défaut, un membre désigné par le comité.
- Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents. En cas de partage égal, la voix du président de séance prévaut.
- L'absence non justifiée à trois séances consécutives entraîne la perte du statut de membre.
- Un procès-verbal est établi pour chaque séance.
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Description
Testez vos connaissances sur la structure et le fonctionnement du Comité Exécutif. Découvrez les règles relatives aux réunions, au quorum et à la prise de décision. Ce quiz vous aidera à mieux comprendre le fonctionnement collectif des comités.
