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Directoire Section 4- Le Directoire (1795-1799) Ce régime va gouverne la France moins de quatre ans. 1.La constitution du 5 fructidor an III ou du 26 aout 1795. Cette constitution comporte 377 articles. Cette Constitution est précédée d’une déclaration comprenant 31 artic...

Directoire Section 4- Le Directoire (1795-1799) Ce régime va gouverne la France moins de quatre ans. 1.La constitution du 5 fructidor an III ou du 26 aout 1795. Cette constitution comporte 377 articles. Cette Constitution est précédée d’une déclaration comprenant 31 articles. Le texte constitutionnel est marquée par deux caractères: -le recul de la démocratie : il est justi é par le besoin de rétablir l’ordre et de prévenir l’anarchie. Il se traduit d’abord par une déclaration de droit bien moins généreuse que celle de 1793. Cette déclaration est moins égalitaire et sociale que la prétendue de 1793. On pose des principes comme la liberté, la sureté mais il n’ y a plus le droit à l’insurrection, à la résistance à l’oppression: on ne veut pas les légitimer. Il y a une déclaration des droits mais aussi des devoirs du citoyen: 22 articles consacrés au droit et 9 articles consacrés au devoir (service militaire, payer l’impôt, respect des lois votées etc). On retourne au su rage censitaire et indirect. Sont éleveurs du premier degrés regroupés dans des assemblées primaires de canton tous les français âgés de 21 ans qui paient une contribution directe au moins égale à 3 journées de travail ou payant une contribution patriotique càd pour les français qui ont participer à une campagne militaire et une condition de domicile de 1 an dans le canton. Pour être électeurs de second degrés, il faut avoir 25 ans et justi er d’un revenu ou être propriétaire d’un bien de 150 à 200 jours de travail. Ces électeurs vont élire les membres des conseils législatifs. Le cens est de retour pour les deux types d‘électeurs. La Constitution prévoit aussi un cens culturel; ne pourront être inscrit que les hommes pouvant savoir lire et écrire. -l’extreme rigueur de la séparation des pouvoirs : la Constitution de l’an trois est inspirée de la peur de la dictature, des dérives révolutionnaires. Ils faut bien distinguer le législatif de l’exécutif et diviser les pouvoirs pour obtenir un équilibre. Le corps législatif est divisé en deux assemblées: le bicamérisme. Le conseil des Anciens et des 500 sont désignés pour trois ans avec renouvellement par tiers chaque année. →Les membres de ces deux conseils sont désignés de la même manière. -Pour siéger au sein du Conseil des Anciens, 250 membres, il faut avoir: 40 ans, marié ou veuf, non divorcé, ni célibataire car l’ordre social est fondé sur la famille. Le député, ex Montagnard Dubois Crancé explique la philosophie des thermidoriens derrière cette disposition disants que « la classe des célibataires est la classe des égoïstes ». Il faut aussi 15 ans de résidence dans le pays, a n d’éviter le retour des nobles royalistes. -Pour siéger au sein du Conseil des Cinq-Cents, 500 membres, il faut avoir: 25 ans (jusqu’en l’an XVII puis passe à 30 ans) , 10 ans de résidence dans le pays, toujours pour la même raison. →Le conseil des 500 est à l’initiative des lois: « imagination de la République » selon Boissy d’Anglas. Les propositions deviennent des résolutions qui sont soumises au Conseil des Anciens présenté par Boissy d’Anglais comme la « raison de la République ». Il rejette ou non la résolution votée. Il ne peut pas modi er le texte fait par le Conseil de Cinq Cents. Pour éviter le retour de la dictature, le corps législatif, les deux conseils se voit interdire de déléguer ses fonctions, former des comités permanents et interdit d’ exercer le pouvoir exécutif ou judiciaire. Le pouvoir exécutif est dévolu à ce que l’on appelle un directoire exécutif: un organe collégial. Il est formé de 5 directoires âgés d’au moins 40 ans. Ils sont désignés par les Anciens sur une liste composée de 50 noms proposée par les Cinq Cents. Ils sont nommées pour 5 ans avec renouvellement d’un directeur chaque année. Le directeur sortant est désigné par tirage au sort. Un directeur sorti de charge ne peut plus être nommé avant 5 ans. La présidence du Directoire tourne tout les 3 mois a n d’éviter qu’un de ces directeurs prennent l’ascendant sur les autres directeurs. Le Directoire est chargé de l’exécution des lois votés par le corps législatif mais exerce un certain pouvoir réglementaire: les arrêtes= actes généreux et impersonnels. Il dispose aussi des prérogatives traditionnelles reconnues à l’exécutif: il dirige l’administration, de la police, de l’armée, des relations extérieures. Mais ce Directoire est tenu à l’écart du législatif. En e et, les directeurs n’ont pas l’initiative des lois, n’ont pas le droit de véto sur les lois votées, et n’ont pas le droit de dissoudre les conseils. Par conséquent, les directeurs qui sont assistés de ministres, considérés comme de simples chefs de service, n’ont plus le droit d’entrée au corps législatif. S’ils veulent parler au corps législatif, il faut passer par des messagers d’Etat. La constitution de l’an III a restauré les ministres qui sont des simples agents d’exécution subordonnés au fi fi fi fi fi ff ff  Directoire, qui les nomment et les révoquent. Le corps législatifs déterminé les attributions des ministres et choisit le nombre de ceux ci. Il y a entre 6 à 8 ministres: 6 ministres traditionnels et un ministre de la police. La Constitution de l’an III montre la volonté d’établir une République stable. La procédure de modi cation de la Constitution est donc très lourde. La réforme doit être proposée trois fois à trois ans d’intervalle: un délai de 9 ans. Cette Constitution a été approuvée par référendum en Septembre 1795. Cependant, le regimbe du Directoire ne va durer que 4 ans. La stabilité est donc relative. Cela est dû pour beaucoup au contexte politique et économique: crise économique et reprise de la guerre au printemps 1796.La paix avait était conclue en Italie par Bonaparte et les Autrichiens.Mais la guerre a repris. Cette instabilité explique l’échec du dur directoire. 2. L’échec du Directoire L’histoire politique du directoire est marquée par une successions de coups d’états qui opposent le pouvoir le pouvoir exécutif ou pouvoir législatif. Ces coups de force sont le résultat de la volonté des thermidoriens de garder le pouvoir, on les surnomme les perpétuels. Cette volonté des thermidoriens, de se maintenir au pouvoir, est combinée aussi avec le caractère annuel des élections du corps législatif. Pour écarter leurs ennemis politiques, les thermidoriens vont prendre un certains nombres de mesures spéciales: adoption du décret des deux tiers rendre inéligible les émigrés et leurs parents (les royalistes et parents jusqu’au 5ème degrés) Rendre d’inéligibles les auteurs des délits révolutionnaires (les Jacobins) Les premières élections de 1795 sont marquées par la victoire. Sur les 750 nouveaux députés, il y a bien les deux tiers d’anciens conventionnels, mais dans le tiers restant ne compte que 4 anciens conventionnels et une majorité de royalistes. La seconde vague d ‘élection aux printemps 1797 est aussi marquée par une forte poussée royalistes. Il y a alors une majorités royaliste au conseil alors que le Directoire et à majorité Républicaine. Le 4 décembre 1797, le Directoire brise la victoire électorale royaliste. L’armée va occuper les deux conseils et ils sont alors épurer. Boissy d’Anglas va être déporté en Guyane à cause de ses penchants. Les élections sont annulées dans plus de 49 départements. C’est la Terreur froide: un coup d’état de l’exécutif contre elle législatif. Il faut également faire taire les Jacobins. Les Jacobins ont remporté les élections en 1798. Face a cette victoire, il faut agir. Le 11 mai 1798, les conseils vont voter une nouvelle loi contre les députés anarchistes néo Jacobins. Un an plus tard, en 1799, la gauche Jacobine remporte une nouvelle victoire électorale. Les conseils n’osent pas invalider les élections mais ils vont le 18 juin 1799, remplacer le directeur sortant avec que les nouveaux députés ne siègent. Sieyès est alors nommé directeur. Il voudrait modi er la constitution car il faut nir cette Révolution. Mais ceci n’est pas facile. Il a besoin d’un homme qui va réaliser un coup de force. Il s’agit de Napoléon. C’est le coup du 18 brumaire an 8. Sieyès prétexte un coup anarchiste. Il va provoquer l’e ondrement du directorat. Il va démissionner avec Roger Ducos. Il procède à l’arrestation des autres directeur : Moulin et Gohier et Barras aussi. Il n’y a donc plus de directeur. Les députés vont donc voter la mise en place d’un Consulat et la mise en place une constitution provisoire. Il est prévu une commission consulaire exécutive, composé de Sieyès, Ducos, Bonaparte. Cette commission prévoit deux commissions de 25 membres pour remplacer les deux conseils. O ciellement, il s’agissait de sauver la République mais c’est en réalité un tournant politique. Ce coup d’etat vise à mettre en n un terme à la Révolution. La période a été très riche en expérience’s constitutionnelles. Nous avons vu un régime provisoire, la Constituante (1789-1791), une monarchie constitutionnelle jusqu’en 1792, puis un régime républicain provisoire jusqu’en 1795 (avec deux projets de constitution, une adoptée mais jamais appliquée), puis un régime républicain jusqu’en 1799. On parle de la tradition révolutionnaire. Elle est marquée par un certain nombre de caractère. Tout d’abord, elle est caractérisée par : -un élément de continuité avec l’Ancien régime. La dé nition de la souveraineté est maintenue. Le caractère absolue entraine une préférence pour un monocamérisme. -une ambiguïté fondamentale concernant le titulaire de la souveraineté et les modalités d’exercice de cette souveraineté. Il peut s’agir d’une souveraineté Nationale (1791) ou Populaire (1793). -su rage universel ou indirect ff fi fi ffi ff fi fi fi  -le dé nition de la loi entraine la prépondérance de l’organe législatif, la con scation de la souveraineté par la représentation nationale au détriment de la démocratie. Cette dé nition entraîne aussi le rejet du contrôle de la loi par rapport à la Constitution. un mé ance à l’égard du pouvoir exécutif, à l’égard du roi. Il est vrai, pour tous les textes constitutionnels, il y a toujours une subordination de l’exécutif au législatif. Cette tradition laisse la place à une tradition césarienne. fi fi fi fi