Synthèse Droit Romain Q1 PDF

Synthèse de droit romain Q1 Introduction Le droit romain désigne l’ensemble des regles de droit qui ont gouverné la vie en société des personnes physiques et morales soumises au pouvoir politique romain pendant plus de 2000 ans. De la création le 21 avril 753 AC...

Synthèse de droit romain Q1 Introduction Le droit romain désigne l’ensemble des regles de droit qui ont gouverné la vie en société des personnes physiques et morales soumises au pouvoir politique romain pendant plus de 2000 ans. De la création le 21 avril 753 ACN à la fin de l’empire byzantin en 1453. 1er millénaire : le pouvoir politique est centralisé à Rome. En 330 la capitale est transférée à Byzance (Constantinople/ Istanbul) 2ème millénaire : après la perte des pouvoirs politiques sur Rome (repris par les généraux de Justinien en 538), les Byzantins se désigneront comme les Romains. La notion du droit reçoit deux acceptations principales : - Droit objectif : ensemble de règles régissant la vie en société des personnes physiques et morales. Elles confère et des droits subjectifs et des devoirs dont le droit objectif en fait le catalogue. - Droit subjectif : prérogative attribuée à une résonne et reconnue par le droit objectif. En latin le mot ius. Il s’applique autant au droit subjectif (ius suffragi) que objectif (ius civile). Le droit positif constitue le droit objectif en vigueur et appliqué à tel moment à tel endroit. Il change constamment, comme dit Héraclite « on ne rentre jamais 2 fois dans le même fleuve » : si l’eau se renouvelle continuellement, les berges demeurent. ➔ On étudiera le droit objectif. Section 1 Le droit romain et son histoire 1. Définition du droit romain Ensemble des règles qui ont gouverné les citoyens romains au sein de leur État, sous les régimes de la Royauté, la Republique et de l’Empire. Ainsi que leurs relations avec les sujets de l’état qui ne bénéficiaient pas de la citoyenneté romaine. Il est un droit objectif. Les sources recueillies ne permettent pas une connaissance globale et synchronique du droit positif à une date déterminée qu’à partir du règne de Justinien (527-565), alors que la période la plus créative du droit romain s’étend de la seconde moitié du 2 ème siècle PCN à la première moitié du 3ème siècle (+/- -150 à 250). -1-  2. Jalons historiques du droit romain A. Les origines de Rome et la royauté Selon Varron, (et Tite-Live et Denys d’Halicarnasse), la création de Rome a un caractère légendaire. Elle aurait été fondée le 21 avril 753 ACN par Romulus et Rémus ; ainsi ils datent leurs années depuis la fondation de Rome, Urbe condita. Son histoire événementielle est victime de la tardiveté des sources écrites, les grands historiens grecs des 5ème et 4ème sicèle ACN n’en parle pas, et les premiers écrits latins apparaissent au 3ème siècle ACN.  Il s’agit avant tout d’une histoire légendaire, jalonnée de légende (fabulae) et d’événements qui doivent être lus et rapportés. Tite-Live dans Urbe condita, explique le sens qu’a l’histoire de l’origine de Rome telle que la tradition l’a véhiculée (il ne garantit pas les faits sur Rome, il parle du fait que l’humain accorde le fait qu’un Dieu donne naissance à la ville pour montrer une vénérabilité). Le plus lointain ancêtre romain était Énée, héros troyen (fils de vénus et Anchise), mais simple réfugié politique. Il arrive dans le Latium après la prise et la destruction de Troie par les rois Grecs qui viennent pour l’enlèvement d’Hélène de Pâris (épisode de la Pomme de Discorde). Il épousera la fille du roi Latinus, Lavinia, il doit cependant se battre contre Turnus avant de fonder la ville de Lavinium. Son fils Iulus (Ascagne) fonde Albe-la-Longue (ce nom vient d’une truie blanche qui a étonné les Troyens en mettant au monde 30 gorets, qui prononcera soit l’alliance des 30 cités latines, soit la fondation d’Albe-la-Longue par Ascagne 30 ans plus tard), où lui succèdent 13 rois. Le dernier roi sera Amulius, un usurpateur au trône qui va assassiné les fils de son frère ainé Numitor et priver Rhea Silvia de descendance en devenant vestale. Elle met cependant au monde 2 jumeaux dont elle donne la paternité au dieu Mars. Amulius ordonne qu’ils soient noyés dans le Tibre. Cependant le berceau n’est pas emporté et une louve les nourrit jusquà ce que Faustulus, le berger, les confie à sa femme Acca Larentia. Arrivés en âge de combattre ils vont tuer Amulius et rétablissent leur grand- père sur le trône d’Albe. Romulus et Rémus désirent fonder une ville où ils ont été recueillis , cependant qui y régnera ? Il faut que les dieux protecteurs des lieux les départagent et Numitor les convainc de recourir aux auspices. Rémus aperçoit 6 voitours, Romulus en a 12 : faut-il valoir l’antériorité ou le nombre ? Romulus prend l’initiative de tracer sur la colline du Palatin le sillon délimitant l’aire initiale de la nouvelle ville => sulcus primigenius. *Les Augures sont un collèges de prêtres qui prennent les auspices dans un templum (partie du ciel délimitée)au moyen du lituus (bâton augural) aux fins d’observation : le présage « augure ». A l’origine un temple est un espace délimité par un prêtre pour fixer son champ visuel et dans une bâtisse pour délimiter durablement l’espace d’observation. Les signes sont soit spontanés « auspicia oblativa », soit suite à une demande précise « auspicia impetrativa » : les prêtres préfèrent -2- les signes impétratifs que les signes spontanés, lorsque que les signes spontanés se manifestent au moment où les où il y a une demande précise, les prêtres peuvent interrompre le processus en déniant toutes portées aux signes spontanés. Est-ce réel ? Par manque d’écritures, les historiens se basent, pour la royauté, sur les traditions orales. Tite-Live discerne la protohistoire de l’histoire ; il aconsacré 5 livres aux guerres extérieures et bouleversements internes qui ont marqué la politique romaine mais il manquait de texte. Pourtant les archéologues, fin 1980, ont trouvé un mur sur le Forum, entre l’arc de Titus et la maison des vestales. Romulus et Rémus ont adopté une activité pastorale grâce au berger Faustulus, donc extra muros. Le mot grec ὁ νομός (le pâturage, la pâture qu’un berger ne partage pas) si on change en mettant ὁ νόμος ; cela devient l’usage, la règle voir les lois. Il n’y a pas de coïncidence, le jurisconsulte Ulpien « les préceptes du droit sont les suivants : vivre dans l’honneur, ne pas léser autrui, attribuer à chacun ce qu’il lui revient ». Témoigne de cette conscience des anciens le lien entre le passage de la vie nomade à la sédentarisation, et la naissance du droit, une épithète dans le culte romain rendu à la déesse de la fécondité des champs : Cérès (le blé a établit des lois), elle est qualifiée de législatrice (legifera) et assimilé en grec à Déméter (fête : tesmophories qui est aussi l’apport des lois et le temple où étaient déposées les plaques de bronze) Romulus et Rémus et leurs compagnons quittent Albes et partent pour s’installer ailleurs. L’adoption de nouvelles normes est indispensable, comme l’a montré la lacune de Numitor (pas d’augures, pas de normes pour départager les jumeaux dans leurs auspices). Pour les premières normes, nous ne connaissons pas plus leur apparition, les sources écrites des inscriptions, papyrus et parchemins sont plus tardifs. « Archéologie » désigne aussi les ouvrages ou parties d’ouvrages que les Anciens* ont consacrés aux premiers temps et dévellopement de leur culture et de leurs cites sur la seule base des traditions. Le mot « histoire » dérive du grec et signifie : recherche, information, relation verbale ou écrite de ce qu’on a appris. -> invoque des investigations ou enquêtes. La démarche de l’historien résulte d’événements vécus ou doit être réservé a une enquête personnelle. Pourquoi les premiers historiographes sont appelés annalistes ? Car la méthode dominante de l’historiographie romaine consiste à relater les faits années par année au rythme des magistratures républicaines (et des récoltes car l’économie était basé dessus avec l’élevage) et à l’aide des archives établies et conservées par des pontifes comme corollaire de leur maitrise du calendrier. Tacite et Ammien Marcellin feront de même Les annales pontificales mentionnaient, sur des tablettes enduites de cire, le nom des consuls et autres magistrats, pour chaque jour les événements civils et militaires à Rome et au-delà. Ces archives publiques auraient compliés 80 livres par un seul pontife qui leur a mis fin. Objectivité des annales entraine les historiographes à présenter les évènements les plus anciens dans une forme comparable à la relation des évènements plus récents et mieux attestés. Ainsi les historiens s’emparent de l’époque légendaire à la place des poètes. -3- *Ainsi désigne-t-on par archéologie la relation entre Thucydide des époques antérieures à la guerre du Péloponnèse en introduction à l’œuvre majeure qu’il a consacrée à celle-ci. Et les fragments conservés du texte consacré par Polybe à la période archaïque de Rome En perdent-ils leur qualité d’historien ? Faute de sources écrites cela cause un grand débat, mais pourquoi des récits auraient- ils été transmis de génération en génération ? Peut-être des fictions, parfois avec des variantes, mais ils gardent un tronc commun de noms, d’alliances, de conflits, de monuments, … il n’y a pas fumée sans feu. C’est donc aux historiographes de procéder à une induction rétrospective pour expliquer les raisons de cette notoriété multiséculaire. Avec une liberté pour les 3 premiers siècles de Rome, car les annales ont pu être écrits seulement avec une maitrise du latin (celui-ci d’usage en Etrurie, et les 3 derniers rois de Rome étaient étrusques, pourtant aucune mémoires de Rome écrits en étrusque) Un soucis de précision chronologique qui parait hors de propos à notre regard historique : leur référence est le calendrier des Olympiades qui est gardé sur une seule et unique tablette conservée chez les Grands Pontifes. Caron place la chute de Troie 432 ans avant la fondation de Rome (752 ACN). L’objectivité des chiffres pour la périodisation, impose de faire une succession des événements et d’une durée de situations en terme d’expérience humaine. Il faut aussi discerner de la mythologie (événements dans une successions sans calendrier) l’histoire que les simples mortels basent sur l’écoulement de leur vie. La guerre de Troie et l’Enéide mêlent aux conflits les divinités de guerre, alors que seuls les mortels sont victimes. Les auteurs romains étaient sensibles à l’aspect normatif des calendriers : notre calendrier grégorien n’est que le perfectionnement du calendrier Julien (qui avait pu compter jusqu’à 15 mois), par lequel Jules César avait ordonné de réformer le calendrier des pontifes sur le cycle lunaire, il a fallu tous les 2 ans intercallés un mois de 22/23 jours. L’Iliade et l’Odyssée est le texte le plus anciens, les historiographes ont donc du expliquer aux 4 premiers siècles de Rome, la conception. Des premières notions de droit et comment elles sont apparues. Rome n’aurait pas été Rome sans cette articulation juridique La Royauté et le 1er siècle de la république sont vu comme un laboratoire d’expérimentation en quête d’archétypes. À la préhistoire du droit, est délaissé l’uchronie d’un âge d’or où l’harmonie naturelle aurait dispense l’humanité de concevoir des normes contraignantes. (Pour cicéron, état primitif dans l’anarchie). Comment les jumeaux vont-ils être départagés ? Selon une première version écrite par Denys, la rivalité entre les partisans respectifs des deux prétendants dégènere alors en conflit armé et tue Rémus dans le combat La deuxième version de Tite-Live dit que Rémus a sauté au dessus du mur et Romulus le tue en proclamant « ainsi périsse à l’avenir quiconque franchira mes murailles », fondant son pouvoir sur un fratricide et la première règle de droit sur le mode de coercition. Une troisième version minoritaire de Cassius, dit que les jumeaux auraient régné ensemble et que Rémus aurait vécu plus longtemps que Romulus. -4-   Peut-on lire une norme juridique dans cette sentence prêtée à Romulus ? Oui, en alternative à un crime impie : au sacrilège du meurtre, Romulus a dit cette loi qu’ils n’a fait que suivre. La loi est une prescription commune, arrête par des hommes avises, pour la répression des manquements au devoir commis sciemment ou par ignorance, un engagement solennel à la cité. Ainsi romulus prend le pouvoir, et aucun autre pétendant se manifeste. La mémoire de Romulus gardera une connotation péjorative d’après Salluste. Après avoir déjoué la conjuration de Catalina en 63 ACN et en célébrant son consulat, Cicéron a dit « Rome fortunée, sous mon consulat née ». La différence mise entre Cicéron et Romulus tient à l’exécution du nombre de complices de Catalina. Les guerres civiles sont remises au meurtre initiale, où ils punissent Romulus du meurtre de son frère. La norme juridique se caractérise avec sanction : l’effectivité (respecté par la majorité). Dans l’Élysée par Virgile , feu Anchise annonce l’avenir à son fils Enée : celui qui assistera son aïeul (Numitor) est Romulus, qui sera enfanté par Ilia (Rhéa Silva) du sang d’Assaracus (arrière grand-père d’Enée). Son père, le dieu mars le range au rang des dieux avec les aigrettes sur son front. Il enfermera 7 collines dans des remparts, avec l’olympe. ➔ Les 2 aigrettes font référence à Romulus ET Rémus, il veut donner l’impression de régner avec son frère. Il y avait toujours une chaise curule avec une couronne, un sceptre etc, a coté de Romulus L’Énéide sous le mécénat d’Auguste. Il est considéré comme le nouveau Romulus car il a fait tué son probable demi-frère Cicéron et éliminé Marc-Antoine ➔ d’abord Gaius César sous le testament de son grand-oncle puis Auguste qui devait normalement être Romulus car il est le deuxième fondateur de Rome mais il refusa car il était plus grandiose, romulus sera donc son 3ème prénom cognomen ➔ César a permis à Cléopatre de donné nom à son fils  Virgil pouvait-il s’exprimer autrement ? Il faut garder en tête une réflexion de Tacite à propos d’un sénateur sous le règne de Tibère : la fatalité de la naissance donne la faveur des princes ou la disgrâce. Virgil n’avait aucune tache publique mais était plus proche d’Auguste que la plupart des sénateurs. Cependant il a demandé de détruire son manuscrit c’était par perfectionnisme en raison de l’inachèvement de certains vers. Auguste se fit remettre le manuscrit et en ordonna l’édition. Il n’a pas vu la ruse de l’éloge de Romulus. Octave (Auguste) à décliné le cognomen Romulus c’était pour désamorcer le soupçon d’inclination à la royauté et s’enlever à l’ambivalence de la tradition romuléenne. ➔ Il y a 2 portes du sommeil : une de corne où les ombres réelles sortent, l’autre brillante et d’ivoire, où les Mânes envoient vers le haut monde des fantômes -5-  illusoires. Enée passe par la porte d’ivoire (descente aux enfers d’enée n’est qu’un songe) Les écrivains s’autorisaient à prendre la version plus légendaire afin de coller avec leurs aspirations et leurs propres. Et cicéron nous fournit les meilleurs exemples de cette attitude dans ‘La République’. Écrite lorsqu’il n’en désespère pas encore avec les triumvirs, il ne parle pas du fratricide et aucune éloge à la fondation de Rome, dans son traité philosophique ‘Devoirs’, il pointe l’acte de Romulus disant qu’il parut plus utile de régner seul, qu’il renonce à la piété et à l’humanité. Livre 1 ‘Digeste’ : les compilateurs du 6ème siècle n’ont pas parlé des différentes fondations de Rome ni du fratricide. Ils ont adopté de Pomponius une notion sans variantes du droit romain. En omettant la plupart des aspects légendaires, Pompulius évoque tout de meme des réalités : la population s’agrandit et Romulus sépare en 30 curies le peuple pour administrer les affaires publiques suivants les curies. Romulus se serait appuyé sur ce qu’on appelle la « société civile ». Denys parle d’un asile politique généreux accordé a bon nombre d’homme fuyant leur cité. Tite-Live dit que Romulus a rassemblé autour de lui un grand nombre d’hommes obscurs et de basse condition, pour une taille de population qui garantie l’indépendance de la cité. ➔ La notion d’asile détermine le lieu d’accueil entre 2 bois sacrés sur le futur Capitole. Tous les réfugiés ne sont plus soumis à leur condition d’avant (ex : ceux qui étaient esclaves ne le sont plus en arrivant à Rome) car ils apportent une force à Rome. Le Sénat se crée comme ça. Sa composition détermine une ligne de partage pour la royauté et pour les 3 premiers siècles de la république. Il y aura 100 sénateurs qui héritent du titre de Père et leur descendance celui de Patriciens. La plèbe est l’ensemble des citoyens SANS les sénateurs. L’accès des plébéiens au statut de citoyen ne commence que sous Servius Tullius. Le nombre 100 : symbolique du plus grand nombre de sacrifices pdv quantitatif. Tite- Live donne 3 précisions : - Appartenance au sénat est un privilège puisqu’il instaure une hiérarchie qui correspond à la direction des nouveaux venus par les 1 er habitants de Rome - Le nombre de ses privilégiés est limité - Il y a une critère juridique : les sénateurs sont appelés Pères Ils sont appelés « Pères » mais ils ne le sont pas encore avec une famille, mais d’après Cicéron c’est pour le lien affectif. Ils auraient été appelés Pères en fonction de leur ascendance car ils pouvaient donner le nom de leur père, ce qui veut dire qu’ils étaient libres. Marginaux = tous en marge de leur cité d’origine Même si grâce à l’asile Rome était assez forte pour combattre les ennemis sauf qu’il manquait de femmes, l’avenir de Rome s’arrêtât à une seule génération, et on ne faisait pas de mariages entre peuples voisins. Pour y remédier ils vont passer de cité en cité en formulant leur demande collective de mariage -> refus. Après 4 mois/ans depuis la fondation, ils recourent à la ruse : ils vont organiser des jeux, Consualia, en l’honneur de -6- Consus, ancien dieu de l’agriculture et des desseins cachés, qui aura un autel souterrain. Le dernier jour des jeux, romulus donne le signal d’enlever les jeunes spectatrices, surtout sabines. ➔ Denys soucieux de leur image dit qu’ils les ont persuadé à se marier avec délicatesse ➔ Cicéron va plutôt parler de grands hommes qui faits de grands actes pour un grand peuple ➔ Tite-Live parle de violence des lois de l’hospitalité sous couvert de festivité ressortissant à la religion Rapt d’Hélène : elle épouse son ravisseur Pâris, et quand il sera mort, un autre troyen Déiphobe ; ce qui est différent cette fois-ci c’est que les troyens ont fini de vivre à cause de cela tandis que les romains commencent leur perpétuation grâce au rapt.  Quel est donc cette norme d’hospitalité ? Elle était la toute première norme dans les rapports entre étrangers. Si il s’agit de communautés voisines sédentarisées, elles peuvent soit s’ignorer. L’hospitalité est né des premières traces de marchandages, lorsque certains s’aventuraient la nuit dans les espaces entre cités et déposaient des vivres, ils revenaient le lendemain et découvraient que ça avait été remplacé par d’autres objets. L’envie de rencontre était présente et a fait naître le respect de l’autre car ils pouvaient s’apporter mutuellement. Aujourd’hui on utilise le meme mot pour dire l’hôte qui reçoit et l’étranger qui est reçu => l’hôte ; en raison des devoirs réciproques. Avec le latin, on parle aussi d’hostilité, un hôte pouvait être un ennemi privé (viol de Lucrèce par Tarquin). Avec Romulus, était l’engranger celui qui venait en tant qu’hôte sous hostilité. Cette rupture d’hostilité et de normes fait parti du « droit des gens ». Les pays voisins m’élancent Rome de la guerre, mais Romulus n’en a pas peur, la première leur a été une défaite pour les voisins. Les Sabins, déclarent la guerre à leur tour avec Titus Tatius, roi des Curés. Les romains se retranchent sur la citadelle de la colline « Mont de Saturne » (futur capitole), commandée par Spurius Tarpeius. Sa fille Tarpeia, va illustrer 3 aspects de la future société romaine : - La contribution que peut offrir la justice humaine à la vérité historique - L’ambivalence/le préjugé négatifs des Romains envers le rôle des femmes dans les affaires publiques - L’irréductible défiance romaine envers. La parole de l’ennemi Tarpeia a les clés de la citadelle pour aller chercher de l’eau pour les sacrifices. Elle croisera Titus Tatius et lui proposent de lui donner accès a la citadelle si les guerriers sabins lui offrent tout ce qu’ils ont sous le bras gauche, leur bague et leur bracelets d’or. Titus Tatius y voit une trahison, Tarpeia se fait tué. ➔ Calpurnius Piso la crédité de première hypothèse. D’autres condamnent sa mémoire. Mais est-ce elle ou Titus Tatius qui a commis la 1 ère trahison ? ➔ Denys plaide l’innocence de Tarpeia, un hommage annuel est rendu au lieu dit. -7-  ➔ Tite-Live ne tranche pas Le Mont de Saturne deviendra le Mons Tarpeia, puis capitole, il sera évacué par les Romains, le combat reprend dans le vallon séparant cette colline du Palatin. Voyant la misère arrivée, Romulus invoque Jupiter en levant son arme au ciel. Romulus le nommera Stator des verbe statuer et résister ➔ Crémions de la notion juridique d’état République = intérêt de tout le peuple Selon Tite-Live et Plutarque, les Sabines s’interposent entre leurs parents et leurs maris et les supplient de mettre fin au combat. En se déclarant responsables et pour leur nouveau-né romain (estimation de la guerre 3 ans). D’après Denys elles auraient été au sénat pour devenir ambassadrices de paix auprès des sabins. Elles ont pris certains enfants, d’autres sont retenus en otage au sénat, et émeuvent leurs pères. Certaines leur reproche d’avoir attendu trop longtemps ,pour cette guerre et qu’un deuil familial a eu lieu. jusqu’à l’empire byzantin le mariage est un fait non un acte juridique La paix est conclu aux conditions suivantes : - Le roi des sabins, Titus Tatius, régénéra à Rome avec Romulus. - Les sabins qui le souhaitent, s’établiront à Rome en tant que citoyens et dispersés dans les curis (qui portent le nom des sabines en leur hommage) - Chacun des citoyens est considéré comme romain mais leur ensemble forme la cité Quirites (en hommage à la cité originaire de Tatius Cures) Romulus va choisir des sénateurs sabins au meme nombre que ses compagnons. La fusion de deux cités s’appelle synoecisme. ( aussi utilisé pour le Lavinium où Enée l’a baptisé pour son épouse Lavinia avec troyens et latins). Romulus doit donc partager le pouvoir durant 5 ans, à la 6 ème année, de compagnons, voir parents de Tatius se donnent au pillage du Lavinium. Des délégués lapinâtes viennent demander réparation et Romulus est prêt a leur donner les coupables sabins, mais Tatius s’y oppose. Sur leur retour ils se feront tués par des sabins. Ceci chaque romulus qui livre les coupables à une nouvelle ambassade, Tatius s’empresse d’aller les libérer sauf que des parents des victimes à préparer un sacrifice pour tuer le roi Sabin. Romulus les comprend et ne leur fait pas vengeance. Au décès de Romulus, la question de succession se pose. Durant une éclipse solaire ou dans un orage ou dans la pénombre de l’assemblée du sénat ? Les 3 hypothèses mènent que les sénateurs auraient cacher du regard la dépouille de leur victime. Proculus Julius, il a vu Romulus sur une colline appelée Quirinal et le roi lui avait demandé de construire un sanctuaire en son nom de dieu « Quirinus » Cicéron, en s’inspirant chez Platon, parle des cycles de régimes politiques. En premier la monarchie ou royauté : pouvoir exercé par un seul individu. On l’appellera royauté lorsqu’elle s’appuiera sur le consensus et est exercé dans l’intérêt des gouvernés. Un pouvoir reçu sans besoin de se justifier va dégénérer en tyrannie. L’élite -8- des citoyens devra chasser le tyran. Ils mettront en plus un nouveau consensus sur le partage des pouvoirs pour former un régime d’aristocratie. L’aristocratie : cette élite qui est au pouvoir montre une tendance à vouloir reproduire ce pouvoir de génération en génération, les héritiers vont finir par abuser de leurs privilèges et faire penser qu’ils n’agissent plus dans l’intérêt général ça deviendra de l’oligarchie. Le restent des citoyens va se révolter et former une démocratie La démocratie : le pouvoir conquis par la majorité. Tôt ou tard le collectif rencontrera des difficultés à identifier les priorités, ils sont moins capables d’éviter les surenchères et basculent dans ce que Polybe qualifie d’olochratie. La recherche systématique de satisfaction aboutit à un retour de pouvoir autoritaire de type monarchique. Et ce cycle recommence indéfiniment. Lorsque Cicéron donne à Scipion sa synthèse des 3 régimes, il enlève la face péjorative en appuyant sur la nécessité de ce sytème,nla faiblesse des uns fera naître les autres sans qu’il y ai d’ordre (comme disait Polybe). Romulus c’était entouré de 100 sénateurs (200 d’après Denys) choisis parmis leurs compagnons, les anciens forment le sénat. Le conseil des Anciens avait un pouvoir législatif. Les sénateurs a tour de rôle, prennent le pouvoir après la mort de Romulus, durant 5 jours chacun. Cela va durer plusieurs mois, soit le temps entre Rome et Thrace. Après un an, le peuple veut un roi et ne laisse plus le Sénat faire. Alors on va se demander qui mettre au pouvoir, un sénateur ou un nouveau issu du synoecisme, ce qui donnerai chance à un Sabin. Ils vont désigné un candidat Sabin et lui donner le pouvoir de convoquer les comices curiates (10 curies dans 3 tribus : les Tities, les Ramnes, les Lucères ou sabins, latins et étrusques), cette assemblée est appelé à approuver la désignation et vote par acclamatio(n) la Lex curiata de imperio (loi curiste d’investiture) qui confère au roi l’imperium. Le roi prend à son tour les auspices pour être certains que les dieux confirment son choix : c’est l’inauguratio. faste : fas qualifie tout ce qui est permis par les dieux. Le 2ème roi, Numa Pompilius restera dans la légende. Servius dit dans l’Eneide « c’es lui qui détournera la guerre vers la religion ». Titelive ajoute « il a des fondements nouveaux : le droit, la loi, les bonnes mœurs. Cicéron affirme le lien entre agriculture et juridique : le partage des terres pour que chacun exploite à sa guise et à sa faim, entraine une entente entre chacun prônant la paix et la bonne foie, base de la justice. Numa transforme l’espace de sécurité (terre acquise de Romulus) en espace économique, en se partageant les travaux aux champs. La maxime d’Ulpien : double domestication de l’espace et du temps remplace l’impulsivité et le partage du produit des rapines. Numa aura une discussion avec Jupiter, il lui demande de lui apprendre à conjurer ses menaces avec la foudre. Jupiter lui dit de couper une tête. Numa lui proposa une tête d’oignon mais Jupiter veut celui d’un homme, puis d’un poisson. Le lendemain 3 coups de tonnerre et un bouclier descendit du ciel « Ancile », il désigne la protection des dieux aux romains. Numa en ordonne d’en faire des copies pour pas qu’il soit dérobé. Les Saliens, collège de prêtre qui célèbre la protection des Dieux, chantent cet événement. -9-  Au départ la religio est une hésitation, un scrupule qui empêche et non un sentiment qui incite à pratiquer le culte Numa veut dire Loi Numa invoque le culte de la nymphe Égérie, avec qui il se retire la nuit. On décèle dans la référence royal une aspiration féminine, de l’adoucissement. Un culte en faveur de Fidès (bonne foie) est créé : les citoyens passant un contrat en public les respectent plus facilement que ceux passés en privé où là il faut faire acte de bonne foie ; la main droite de la déesse était voilée pour la symbolique de la poignée de main. Le calendrier de Numa : organisation des rites et de l’économie. Nil se base sur le calendrier lunaire, qui compte 12 mois, mais chaque mois ne fait pas 30 jours il manquera 6 ours à l’année. Pour ça il créera des mois intercalaires, tous les 20 ans le calendrier correspondait à la révolution du soleil. Le collège des magistrats « fetiales », qui font lois à la guerre revient soit a Numa (Denys, soit au 3ème roi (Cicéron) soit au 4ème (Tite-Live). Le 3ème roi sera Tullus Hostilius, désigné par les comices curiates, les curies lui donne l’imperium. Il appela aux armes et à la guerre, il sera le contraire de Numa et encore pire que Romulus. Tullus veut déclaré la guerre à Albes, mais Mettius Fufetius lui conseille de ne pas le faire car, l’Etrurie va profiter de leur affaiblissement pour venir les combattre. Alors le 1er traité sera conclu : celui du duel des frères triplés Horaces (romains) et Curiaces (albains), la cité dont les frères sont vainqueurs exercera sur l’autre une autorité. Un des Horaces gagne et Albes doit s’incliner, ce n’est pas au goût du général albain et il ordonne une coercition. En faisant ça il viol le traité et se fait exécuter, les Albains sont ttransférés à Rome et la ville d’Albes est rasée. Obsédé par ses combats il oublie les cultures, et fini foudroyé par Jupiter avec sa famille. Le 4ème roi, Ancus Martius, est le petit-fils de Numa par Pompilia ; il impose la guerre pieuse et juste : une requête doit être envoyé à la cité qu’on sougaité attaqué et en défaut de satisfaction et sur décision des sénateurs la guerre est déclarée. Un délai de 30 jours selon Tite-Live (33 Denys), est accordé pour le délai rituel où des négociations peuvent avoir lieu. Ancus Martius fera aussi des succès de travaux publics (embouchure du Tibre). Démarate a 2 fils, seul Lucumon survit. Celui-ci épouse Tanaquil, il ambitionne une carrière politique sans aucun succès. Tanaquil, qui a une grande expertise en divination étrusque, lui voit un meilleur avenir à Rome. En chemin un aigle ôté le chapeau de Lucumon puis lui replace sur la tête, c’est un signe oblatif d’espérance. Arrivant à Rome il obtient facilement le droit de cité et se rebaptise en Lucius Tarquin. Il devient proche du roi Ancus ( il deviendrait le tuteur de ses enfants – Tite-Live) Le 5ème roi est Tarquin, interrègne des sénateurs qui proposent aux comices Tarquin et les auspices l’accordent. Tite-Live voit dans ça une campagne que Tarquin a effectué - 10 - depuis son arrivé, il a éloigné les enfants de Ancus. Il devient le 3ème roi étrusque de Rome. Sûrement sous l’influence de Tanaquil, on mettre en place le recours aux auspices avant casque décision importante en politique. Le vœu de Tarquin est de construire un temple sur la colline tarpéienne (celui-ci ne sera construit que sous Tarquin le Superbe et finit sous la République). Le temple est pour Jupiter, Junon et Minerve, c’est une féminisation d’influence étrusque, aspect moins guerrier et sensible et a la culture. Tanaquil va accueillir une captive enceinte, naître Servius. L’enfant grandira au Palais, durant son sommeil sa tête sera entouré de flammes qui disparaissent à son réveil. Tanaquil voit en lui un soutien au trône. Servius dépasse les fils de Tarquin en terme de confiance et devient le gendre du roi => montre que la conditions e la personne est évolutive. Les fils de Ancus vont assassiner Tarquin par peur de ne pas avoir le trône, ils cachent la mort et Tanaquil dit que Servius prend un intérim le temps de convalescence du roi. Le 6ème roi est Servius Tullius. Une fois la vérité révélée, Servius prend le trône du seul accord du Sénat, sans passer par les comices curiates. Tite-Live dit qu’il a mis a mal une armée ennemie en revenant à Rome et que dès lors on ne pouvait réfuter sa place.  Inflexion oligarchique du pouvoir royal par le consentement des sénateurs confirmés par les comices. Les 2 filles de Servius vont se marier aux fils de Tarquin. Il sera un roi bâtisseur et réformateur : avant la réforme, les citoyens étaient divisés en 3 tribus de 10 curies. Les comices curiates étaient composés des seuls patriciens descendants des fondateurs ou assimilés (patriciens d’Albes) en âge de porter les armes, ils élisaient le roi, décidaient de la guerre ou de la paix, autorisait une adoption et constater un testament : régime du citoyen-soldat. L’égalité entre les membres n’étaient plus, car des différences de fortune sont apparues et les plébéiens étaient orivés de droit et de devoirs politiques et droits civils privés. Servius va remplacer les 3 tribus par 4 tribus urbaines et 17 tribus rurales en y mettant les plébéiens. => ils devinent citoyens et bénéficient du droit de servir dans l’armée et du droit de payer des impôts. Les droits deviennent générales, on répartie donc les citoyens sur leur patrimoine, sur une base capacitaire ou censitaire : il y aurz 5 classes, divisées elle-même en centuries (division entre les iunores de 17 à 46 ans et loges séniors de 46 à 60 ans). En dessous de 11.000 as le citoyen est hors classe et ne paie pas d’impôt ni de service militaire ni de vote dans les assemblée des comices centuriates. Le sénat est sous la royauté, uniquement l’assemblée des Anciens, les membres sont nommés par le roi et ils assurent l’interrègne, proposent aux comices le sucèsseur, le ratifi et le conseille. Ils ne légifèrent pas plus que le roi sauf en matière religieuse. Le seul mode de formation du droit est la coutume laissé aux pontifes. L’armée était organisée en plusieurs classes, qui consistait à l’autofinancement de l’équipement des légionnaires : Au dessus des 5 classes de fantassins 18 centuries 10.000 as par an pour l’achat des chevaux et 2000 as d’impôts par les chevaliers (les citoyens les plus riches) veuves 1ère classe : >100 000 as : 80 centuries de fantassins boucliers, casque, jambières et cuirasse en bronze, lance et épée 2 centuries de soldats du génie (charpentier forgeron affectés aux machines de guerre) - 11 -  2ème classe : > 75 000 as : 20 centuries de fantassins Bouclier, casque, jambières, lance et épée 3ème classe : > 50 000 as : 20 centuries de fantassins Bouclier, casque, lance et épée 4ème classe : > 25 000 as : 20 centuries de fantassins Lance et javelot 5ème classe : > 11 000 as : 30 centuries de fantassins Fronde et balles de pierres +2 centuries de musiciens fantassins est un mot d’ordre militaire Les 3 premiers classes peuvent être fiscalisés afin de financer l’équipement, la solde et les vivres de la flotte de mer. Les prolétaires n’avaient pas de richesse et devait juste donner des enfants à l’état. La plèbe fut exonoéré en 50 !, des contribuions directes et indirectes.  Que vise le mot « cent » qu’évoque le mot « centurie » ? La grille de mobilisation des légionnaires montre une pyramide socio-économique dans la mesure où la première classe fournit à elle seule la majorité du contingent. Il ne faut pas mélangés cents légionnaires mobilisés composant une centurie, et cent contribuables (père de famille avec leur patrimoine) qui compose une centurie fiscal et électoral. Servius a aussi fait une réforme judiciaire, avant tous les litiges étaient tranchés par le roi. C’est en vertu de son autorité religieuse que le roi écoutait les serments des parties si elles lui demandaient. Servius lui, a séparé l’état et les particluiers, il ne s’intéressait que ça qui touchait à l’état. Le rest était confié à d’autres juges sous lois qu’il décidait. Une organisation des procès privés en 2 phases est mis en place : Le roi est le seul magistrat et se borne à recevoir les serments des parties c’est la phase en droit (in iure), ensuite il met leur jugement aux mains d’un citoyen désigné par les parties parmis les sénateurs, comme juge c’est la phase auprès du juge (apud iudicem). Servius voulait abolir la royauté avant de se faire tuer par son ‘frère’ Tarquin le le Superbe. Le 7ème roi, Tarquin le Superbe, il se mettra sans acco’rd du sénat en tant que roi et sera vu comme une tyrannie. Ils émaillent son règne entre guerre et assassinat. Il fait construire le temple voulu par Tarquin l’Ancien en faveur de Jupiter, pour en faire un lieu de pèlerinage et de montrer l’aide divine de la naissance de Rome. Une tête humaine sera retrouvée, ils partent en Etrurie voir le devins Calenus. Le devin va dire que Rome a un destin glorieux et se retrouvera a la tête du monde. De ça la colline tarpeienne sera appelé le Capitole et Jupiter Capitolin. Amalthée a voulu vendre pour 300 philippes 9 livres avec le destin de Rome et leur remède. Elle en brula 3 puis encore 3 et demanda toujours le même prix, Tarquin prix les 3 derniers -> les Sybillins. Ils sont consulter lorsqu’il faut prendre l’avis des dieux au nom de l’état. La Sybille de Cumes devait être âgée car elle a conduit Enée aux enfers. La Sybille a demandé à apollon de vivre aussi longtemps qu’œil y avait de sable dans ses mains. Principe d’autonomie de volonté : les parties négocient car il n’y a pas de normes fixatrices de prix La royauté s’achève par le viol de Lucrèce commis par Sextus. Lucrèce se suicidera. Lucius Junius Brutus, fille de la sœur du roi, il répand l’indignation en l’absence du roi. - 12 - 2 sénateurs sont mis à la tête : Lucius Junius Brutus et Lucius Tarquin Collatin. C’est une révolte aristocratique contre la tyranie. La royauté se clôt avec l’intervention décisive des fils de Jupiter, Castor et Pollux B. Institutions républicaines En 509ACN De la royauté les Romians conservent le principe d’élection et le contenu de la fonction royal mais sous 4 modifications fondamentales : - Il y a 2 consuls, à cause de la royauté avec le pouvoir mis à une seule personne, les décisions ne doivent pas être par les deux ensemble. L’un peut prendre une décision et si elle passe c’est que l’autre doit implicitement être d’accord avec. Ils ont aussi le pouvoir de stopper l’autre su ils ne sont pas d’accord avec ce qu’il se passe - Élu que pour un an, puis ils doivent attendre 10 an avant d’être réélu. (Verticalité hiérarchique, horizontalité pour une série de personne qui vont se succéder.) Casser la vertclaitre en mettant une rotation. Réédition de comptes, nouveau face à la royauté car le roi est élu pour toute sa vie donc il ne doit jamais rendre de compte. Tandis que quand il y a une alternance, il fait rendre des comptes à chaque échéance. - Il n’a plus de compétences religieuses pour les consuls, il est mis a une fonction particulière de roi des affaires sacrées - La Lex Valeria réduit le pouvoir des magistrats. Le consul peut décider de la peine de mort d’un citoyen mais cela sera rejeté face aux comices centuriates Cependant le pouvoir peut être donné à une seule personne, le dictateur. Il a une fonction militaire, durant la guerre afin de prendre des décisions rapidement. Il était désigné par les consuls et au maximum 6 mois. Ex : Titus Larcius Les consuls sont élus par les comices Centuriates : tous les citoyens hommes en âge de porter les armes peuvent voter, mais seulement mes patriciens jouissent de l’egilibilité (peuvent être élu). Les patriciens sont ainsi les seuls à pouvoir proposer des lois au vote des comices et de devenir membre du sénat. Le sénat n’a qu’une fonction consultative, mais son autorité et son influence sont très importantes ; il est difficile aux consuls de ne pas suivre les recommandations du sénat. Les plébéiens revendiquent l’égalité juridique, ils vont faire une retraite en 494ACN, les abus e pouvoir des patriciens sont plus sensibles que sous la royauté. Rome est réduit et privé de ressources commerciales avec ses voisins. L’endemment des plébéiennes s’accentue, les légionnaires plébéiens se retirent sur le Mont Sacré (Pomponius) ou sur la colline de l’Aventin (Tite-Live) (pour Cicéron aux 2 endroits et en 493acn). Beaucoup de plébéiens avaient la servitude pour dette. Cicéron dit qu’on aurait pu éviter cet endettement, mais la Lex Poetelia Papiria n’apparaît que 170 ans après. Menenius propose de rassembler les 2, aux conditions des plébéiens et que les patriciens ratifieront au sénat. ➔ Les plébéiens obtiennent des résultats mitigés mais non négligeables - 13 -  - Menenius annonce une remise générale de dettes et la libération des contraintes par corps, meme si elles ont été confirmés par jugement - La retraite des légionnaires, qualifiés de sédition d’insurbodination, est pardonnée et ils ont le droit de se rassembler => assemblée de la plèbe o Tribuns de la plèbe : prêter assistance et intercéder à une décision qui porterai atteinte aux plébéiens. Ils jouissent donc d’un droit de veto à l’égard des décisions des consuls. Ils ont une immunité e sacro-sainteté : en cas d’entrave à leur action, l’auteur se fera frappé de malédiction et ses biens vont à Cérès. o Les édiles de la plèbe : les plébéiens demande au sénat de mettre 2 hommes de la plèbe pour servir les tribuns. Ils veillent à un approvisionnement plus équitable, adjoints des tribuns avec les questeurs aux consuls (en matière de finance publiques et administration de la justice). Ils ont la meme immunité que les tribuns mais pas la sacro- sainteté o Ils peuvent désigner leurs délégués mais aussi des règles de portées générales (plébiscites) faites par les tribains, qui ne concernaient dans uèn premier temps que les plébéiens, par après le peuple par la loi Hortensia  Pourquoi les plébéiens forment des institutions distinctes au lieu de faire valoir leur droit de vote pour élire les consuls plus sensés les aux revendications de la plèbe ? Si tous les citoyen sont théoriquement ce droit, les plébéiens sont plus nombreux, sauf que cette majorité est au sein des comices tributes et non des comices centuriates qui sont seuls compétents pour l’élection des magistrats. De plus le vote se fait sur le nombre des majorité distinctes obtenues au sein de chaque entité (et non pas sur le nombre de voix individuelles).  L’électeur appelle une précision : chaque citoyen au sein des comices tributes, chaque plébéien au sein de la l’assemblée de la plèbe, mais quid au niveau des centuries ? Tous les citoyens appartiennent à une centurie en dépit du fait que le critère d’appartenance est le recensement sur base du patrimoine. Pourtant en droit privé seul les paterfamilias ont un patrimoine, ils sont donc les seuls à pouvoir être répertoriés dans les classes censitaires. Si filles et fils ne sont pas redevables dans le droit privé, au niveau droit public ils sont citoyens donc mobilisables comme légionnaires. Tite-Live souligne la finalité militaire de cette procédure en expliquant sa finalité : après le recensement, Tullius convoqua toutes les ceintures au champ de Mars et les purifia par le sacrifice d’une truie, d’une brebis et d’un taureau : clôture du lustre. 80.000 citoyens furent recensés les romaines sui iuris sont révisables d’impôts, mais elles sont redevables au financement des chevaux sans rentrer en compte dans les taxes centuriates. Le principe de l’autofinancement stratifié de l’équipement de soldat que leur paterfamilias a moyen de leur fournir : ainsi ils relèvent de la centurie de leur paterfamilias. Pareil pour le vote (ils peuvent élire les magistrats qui seront meurs - 14 - généraux, mais pour être électeur centuriate il faut être mobilisable en fonction du patrimoine, les juniors auraient voulu être les seuls à voter mais pas de preuves sur ça. si un père ne déclare pas son enfant pour pas qu’il aille à la guerre, celui-ci est déclaré comme exposé à la naissance et risque l’esclavage. La 1ère classe qui compote 98 centuries sur les 193, porte à elle seule la majorité pour les votes. Les classes suivantes sont appelées à voter uniquement si un candidat a reçu moins de 97 centuries. ➔ Cicéron garde 193 centuries mais n’en verse que 70 dans la 1ère classe à défaut de 18 chevaliers La compétence législative des comices tributes s’est étendu au détriment des comices curiates depuis la Lex hortensia. Il pouvait y avoir concurrence entre les deux assemblées qui recevaient les propositions de loi (magistrats supérieurs au comices centuriates et tribuns de la plèbe au comice tribute). La séparation législative exécutive et judiciaire n’avait pas lieu à Rome. Ils pouvaient tous dans des mesures variables, participer aux 3 pouvoirs et influencer l’exercice de ceux-ci. Cicéron énumère leur compétence : - Recensement fiscal de la population - Répartition des électeurs par tribus en fonction de leur domicile - Parmis les électeurs, le discernement de ceux qui composent aussi l’électorat des comices centuriates ( en + des comices tributes), dans lesquels sont distingués les chevaliers des fantassins et les iuniores des séniores Il repose sur l’idée que les décisions doivent être prises par les citoyens-soldats à l’effort militaire, le critère du patrimoine sera plus tardif. Le recensement était une tâche pénible pour les consuls, qui exigeait un magistrat spécial qui contrôlerait le service des greffiers, assurerait la conversation,n des registres publics et fixerait les formalités du recensement. De ça le dictateur Aemilius fait voté une loi pour faire passer la durée de la censure de 5 ans à 18 mois, il démissionnera le jour du vote de la loi. Une inversion des richesses se fait entre plébéiens et patriciens, les plébéiens revendiquent l’ouverture des magistratures  Pourquoi les censeurs lors de la réforme de l’échelle des classes et centuries, ont-ils dû faire preuve de tant de subtilité pour opérer un glissement arithmétique qui puisse différer l’obtention de la majorité de 97 centuries ou unités de votes à l’appel au scrutin d’au moins 8 centuries de la 2 ème classe ? Les électeurs se présentaient tour à tour en fonction de la centurie ou de la tribu. Un orage au sort déterminait la première centurie ou tribu (appelés prérogatives). Le résultat devait être annoncé avant d’appeler la tribu suivante. Le vote était oral, un appariteur de circonstance e verifiat l’identité et demandait de dire osn vote à haute voix. Il y’a eu du mimétisme. Et des votes acheter chez un séquestre (qui garde l’argent en attendant de le distribuer) - 15 - Lex Poetelia de ambitu : première mesure législative contre les fraudes électorales. Un candidat peut se montrer en public pour faire part de son programme. Elle sert à prohiber les déambulations des candidats dans certains lieux publics. Lex Cornelia Baebia de ambitu : / Lex Cornelia fluvial de ambitu prétend que la brigue est punissable par la mort (mais pas de sources) Cicéron - les 5 lois tabellaires : - Lex Gabinia tabellaria : élections des magistrats - Lex Cassia tabellaria : jugement prononcé par le populus (comices centuriates) à l’exception des causes capitales de haute trahison. Cette exception sera supprimée par la lex Coelia - Lex Papiria tabellaria : vote en comices de lois ou résolutions. Il s’agit d’assurer le secret du vote. - Lex Maria aménager le défilé des électeurs à l’approche de l’urne sur une passerelle si étroite que les militants ne puissent plus s’en approcher. Le bulletin de vote était une tablette de bois enduite de cire sur laquelle l’électeur soit les initiales soit A (j’acquitte) ou D (je condamne) ou U.R. (Ainsi que tu le demandes) ou A (je m’oppose) Lex Cornelia de ambitu : sanctionne la brigue par une déchéance du droit de renouveler une candidature pendant 10 ans Lex Acilia Calpurnia de ambitu : exclusion du coupable du sénat Lex Fabia de numéro sectatorum : limiter le droit d’escorte, le nombre de partisans d’un candidat admis à l’accompagner durant ses tournées électorales Lex Tullius : ajoute aux sanctions un bannissement et refusait à l’inculpé l’excuse dilatoire de maladie Lex Licinia de sodaliciis : incrimine les membres d’associations constituées pour mettre en œuvre les pratiques prohibées Lex Pompeia de ambitu : bannissement à vie Auguste a eu du mal à trouver des candidats suite aux nombreuses guerres civiles. Aussi pour lui l’élection des magistrats se fait par l’empereur. Sa loi exclue le coupable durant 5 ans de toutes magistratures. Si plus grave il est déporté sur une île. Auguste a continué de s’intéresser à l’élection des magistrats en s’inspirant de Jules César qui partagea avec le peuple l’élection des magistrats, la moitié des élus serait choisis par le peuple Suétone porte sur le dictateur à vie. Auguste était investi et payait de sa personne, il allait jusqu’à voter dans sa tribu comme citoyen. - 16 - Auguste va faire des léections primaires avec 10 centuries (sénateurs et chevaliers de droit public) La Lex Valeria Cornelia est attesté de la Tabula Hebana, cette inscription révèle que 5 nouvelles centuries du meme type en mémoire de feu Germanicus, montre que ces centuries sont appelés à élire et présélectionner les candidats au consulat et à la préture qui pourront être élus par les comices centuriates. => destinatio Ce processus devait avoir double avantage de réserver la désignation des candidats aux notables les plus proches et dépendants du pouvoir et de circonscrire au risque de brigue électorale la curie qui désigne le sénat est le centuriae Caeserum. C. Première source écrite du droit : la Loi des 12 tables Au début de la république le droit reste lié aux rituels religieux et sa connaissance demeure aux patriciens : seuls les pontifes en détenaient sa mémoire. Le droit coutumier peut véhiculer un nombre restreint de règles. Rome s’agrandit et la vie économique avec. Il a fallut régir les transfert de bien entre vifs ou à cause d’un décès et les premiers actes générateurs d’obligations. Tite-Live dit que c’est la mise en cauèse du pouvoir consulaire qui serait l’oroçigine de la revendication d’une réforme. L’ère républicaine commence non seulement à l’exile de Tarquin mais aussi au fait qu’on limite à 1 an le pouvoir des consuls. preteurs = tenir le premier rang ; juge = juger ; consuls = veiller sur la cité L ;e tribun de la plèbe dénonce le terme « consul », la notion de veiller sur la cité, masque-t-elle pas le pouvoir passé de l’aristocratie à l’oligarchie ? Les plébéiens vont se plaindre d’être traité de manière arbitraire par les patriciens avec des règles qu’ils ne peuvent connaître. Une proposition de 5 membres chargés de réglementer le pouvoir consulaire avec le peuple qui fixe les lois du consul. Les patriciens sont contre et multiplient les excuses et intimidations. Les plébéiens vont élire durant 5 ans les memes tribuns, l’année d’après ils seront 10 (2 par classe centuriate). Après 3 ans, les consuls et le Sénat finissent par se laisser amadouer, l’idée de créer une assemblée de patriciens et plébéiens émargent, mais les sénateurs acceptent à condition qu’il n’y ai que des patriciens pour la commission législative. Une seule source parle de frais de déplacement : Pompinius inspirateurs du travail des decemvirs. Denys et Pompinius envoient des commissaires en Grèce (3 selon Tite-Live) pour y copier la constitution de Solon. Solon avait été désigné en qualité d’archonte plénipotentiaire à Atgènes dans l’espoir qui apaisent les tensions sociales : les droits politiques étaient à ceux qui pouvaient s’armer. Les usages de Solon ont pu être connus à Rome qu’après l’importation de la bibliothèque d’Aristote - 17 - Au retour des commissaires, un décret désigne 10 membres « les decemvirs » et toutes les magistratures sont suspendues. Les decemvirs avaient le pouvoir suprême et ils étaient chargés de rédiger les lois. Les tribuns acceptent que seuls des patriciens soient nommés. En un an, ils rédigent 10 lois, les comices centuriates l’adoptent. Pourtant ce n’est pas l’assemblée électorale pour voter les lois destinées à l’égalité entre patriciens et plébéiens, car les plébéiens y étaient minoritaires. Le travail n’est pas accompli car il manque 2 tables. Les élections annuelles ont pour but le renouvellement des décemvirs, parmis eux 5 nouveaux plébéiens. L’aristocratie du premier collège arrive en oligarchie : les decemvirs goûtent à leur pouvoir sans appel et sans oppositions possibles. Il n’y aura pas de 3ème réélection. Pour les tables manquantes ils mettront que le mariage sera interdit aux plébéiens si ils concernent le patriciat. Mais ce qui va révolter, est quand Appius Claudius, le plus odieux des decemvirs, va prendre une jeune plébéienne, Virginie fiancé à un ancien tribain Icilius. N’ayant pas son consentement, Appius va demander à un de ses clients de prétendre que Vcirginie est sont esclave. Sur le retour de l’école il ordonne à Virginie de le suivre en lui revendiquant son titre d’esclave et la mène à un tribunal. Claudius préside ce jour-là le tribunal, pour faire reconnaître la servitude. Une fois reconnu elle ne peut avoir la personnalité requise pour se défendre. Son paterfamilias n‘est pas à Rome, le convoqué garde normalement sa personnalité jusqu’à passer devant le juge. Claudius attend le lendemain pour permettre à Virginius, le père d’être présent, mais il était averti avant par ses proches et se rend au tribunal. Claudius est surpris et son dépose son décret. Il donne la servitude à Virginie. Virginius en un instant pris un couteau et donna la mort à sa fille au cœur. Virginius appelle à une révolution. Les décemvirs convoque le sénat, Virginius rejoint le camp militaire et appelle à la solidaité de ses frères d’armes. Une nouvelle sécession des plébéiens a lieu, et occupe le Mont Sacré avec leur famille. Les sénateurs mettent 2 négociateurs qui désirent le vengeance des plébéiens et obtiennent la démission des décemvirs et le rétablissement des tribains de la plèbe. Les tribuns élus font adopter par l’assemblée de la plèbe, 2 plébiscites : - Interdiction de poursuivre pour rebellions contre les decemvirs - Rétablissement du consulat et le droit d’appel au peuple Les 2 négociateurs vont être élus consuls. C’est eux qui font voter par les centuriates une loi qui met que les plébiscités concernent le peuple entier. Une 2ème loi porte sur l’interdiction de créer une magistrature sans droit d’appel et enfin un loi établissant l’inviolabilité des tribuns. Les decemvirs sont poursuivies individuellement. Claudius viole la Table 6.7, il s’en donnera la mort (ainsi qu’un autre decemvirs). Le client qui avait revendiqué Virginie est condamné à mort mais gracié par Virginius. Les autres s’exilent et leurs biens sont confisqués. - 18 - La loi des 12 tables était affiche au forum, sur des tablettes de bois, bronze ou ivoire. Les citations seraient entre 106 et 128. 4 chez Tite-Live ; 3 chez Denys ; 1 chez Tacite.  Les citations réunis permettent-elles de reconstituer l’ensemble de la loi ? Jacques Godefroy les a réparti de telle manière : Table 1 et 2 : regles de oroédure judiciaire en droit privé Table 3 : voies d’exécution des jugement Table 4 : droit des personnes Table 5 : droit des successions Table 6 : transfert de propriété Table 7 : 1-10 : urbanisme et voisinage 11 : transfert de propriété dans la vente 12 : régime du statuliber Table 8 : droit pénal (27 dispositions) Table 9 : régime de la peine capitale Table 10 : droit des funérailles et réglementation du deuil Table 11 : prohibition du mariage entre patricien.ne.s et plébéien.ne.s ; décemvirs Table 12 : divers Avant on étudait le texte des 12 tables en enseignement élémentaire, plus aujourd’hui à cause d’un moindre intérêt de la langue latine. La réforme de Solon suivant aristote : - Abolition des dettes par mesure dites sisachtie (rejet du fardeau) - Répartition des citoyens en 4 classes censitaires : en revenu annuels évalués en mesure de récoltes. Les charges publiques étaient pour les 3 prmières classes et la 4ème, les thètes, pouvaient quand meme faire partie de l’assemblée et tribunaux - Désignation des magistrats par tirage au sort et les 4 tribus ont une liste restreinte de candidats à élire. Chaque tribu mettent 100 membres de l’assemblée pour le conseil du respect de la constitution Le programme du tribun tarentillius était vaste : réglementer le pouvoir consulaire. Lex tarentilia s’adresse au pouvoir des consuls. 10 ans après l’idée de ce plébiscité, les patriciens instaurent une comission chargée de rédiger les lois utiles aux 2 ordres et assurer la liberté et égalité. Les questeurs du parricide sont une magistrature instauré pour présider les causes capitales Le prêteur substitue à la peine capitale à un Juge de la Jeunesse, dans d’autres à un collège d’experts Dispositions 9.2, lié aux questeurs du parricide : ce sont les comices centuriates qui votent pour une peine capitale. Elle offre au citoyen romain la garantie fondamentale que les magistrats supérieurs ne peuvent lui infliger la peine de mort ou du moins la réquerir sans qu’il dispose d’un droit d’appel devant l’assemblée du populus après instruction du dossier par les questeurs. La compétence des magistrats supérieurs s’arrête à convoquer l’assemblée. Beaucoup d’accusés s’exilaient d’après Polybe. - 19 - Disposition 9.1 : perspective de la Lex terentilia : la loi des 12 tables s’opposent que des lois soient proposées au sujet d’individus en particulier : effet de ‘privilège’. D’après Cicéron Disposition 12.5 : la volonté exprimée en dernier ressort par le vote du peuple avait force de loi. Elle exprime aussi que la nouvelle loi abroge l’ancienne. Tite-Liv explique que le vote d’une résolution populaire est valable en droit quand bien meme cette résolution est contraire à une résolution antérieure. Lex Licinia Sextia instaura une partité au consulat : un plébéien et un patricien. Lex Aemilia : met une durée de 5. Ans aux censeurs ; cela à causé débat car est-ce que les censeurs en fonction devait avoir 5 ans à partir de cette loi ou devait-il démissionner ? L’utilisation de l’impératif futur dans les lois. Les Anciens n’utilisaient pas le futur sauf en Grèce. Les certitudes à ‘avenir relève de la cosmologie ou à la fatalité des simples mortels ; dans les 12 tables il y a 105 verbes au futur impératif. la table 8 a le plus grand nombre de disposition Le droit oénal émerger lorsque des conflits entre particluiers peuvent mettre à mal la communauté. 3 dispositions des 12 tables illustrent le seuil d’intervention de la communauté : - 8.12 : s’il commet un vol la nuit et qu’il se fait tué, q’uil soit tué conforméménet au droit. Deux éléments sont retenues : la circonstance aggravante de la nuit et un vol chez un particulier et l’élimination du voleur n’est pas un dommage sur la communauté - 8.13 : de jour si le voleur se défend avec une arme et que ma victime à grands cris, qu’il soit considéré comme tué conformément au droit. Vol à main armée, la lumière éclaire le vol et appelle à un examen de la réaction s’il y a homicide. Si le voleur exerce une défense armée contre la tentative d’appréhension, alors l’habitant ne sera pas condmané, si les 3 conditions ne sont pas remplis il le sera, il peut recourir aux témoignantes des voisins. - 8.14 : si le voleur est pris en flagrant et s’abstient d’une résistance armée chez l’habitant qui le surprend. Le voleur si il est libre doit des dommages et une sanction corporelle. Si il est esclave il est balancé du haut de la roche tarpéienne. 8.2 : La loi du Tallion : c’est léquvalent de la vengeance, le coupable souffre de meme que ce qu’il a infligé. L’agresseur ne peut pas soigner la victime mais doit l’indemniser (incapacité de travail, réparation du dommage économique). Celànaffecte la cité car les légionnaires ne sont plus aptes à combattre. La peine anime les négociations, mutilation ou argent ? 8.3 : si il brise un os à main nue d’un homme libre 300 as, pour un esclave 150 (exclusion d’arme) - 20 - 8.4 : si il a porté atteinte injustifiée à autrui, 25 as. Ici lésions légères On parle de prix du sang ou rançon versé lorsqu’il y a meurtre. Ici on fixe un dédommagement (8.3 8.4), le tallion est une peine (8.2)  Que se passe-il si il y a dommage grave involontaire ? 8.24 : si le projectile est échappé à la main plutôt qu’elle ne l’a lancé, qu’un belier soit sacrifier. Par là on entend qu’un belier doit réparer le dommage de blessures ou de la mort si l’acte était involontaire  Dans les hypthèses de crimes et fautes (involontaires) ? 8.10 : s’il a incendié la demeure d’autrui ou le silo à blé y attenant, qu’il soit attaché, fouetté et condamné au bûcher. si ce fut accidentel, qu’il répare le dommage. les homicides étaient prséneter devant les questeurs du parricide et les comices centuriates ; aussi uniquement si en cas d’échec de négociations, l’auteur du délit et la victime se retrouve devant un tribunal et un magistrat Les dispositions de type pénal se voient plus comme un « ordre public économique ». La loi sanctionne tout ce qui est assimilables à l’homicide, un témoin mensonger sera jeter par-dessus la Roche tarpéienne (car son mensonge peut mener à la peine capitale) ; juge corrompu ; emeuté l’ennemi ou livré un citoyen. Il y a indemnité uniquement s’il n’y a pas restitution en nature (rendre un objet volé) L’amende sur la loi et le serment : à la fin du litige, le reconnu coupable dont l’issu montre que le serment a été prêté à tort menait à une malédiction. Par après ils ont matérialiser cette punition avec des bœufs et des brebis. Par après comme les animaux étaient plutôt maigres ou plutôt importante suivant la personne qui déposait, la loi Aternia dit que chaque brebis 10 as et bœuf 100 as. ➔ La Lex Artenia Taperia a promu en procédure judiciaire une unité de compte pour fixer les indemnités  Pour l’abolition des dettes ? Si le créncier était patricien et le débiteur plébéiens, une remise de dette aurait constitué un impôt supportable pour les patriciens. D’un point de vue économique, cela pourrait mettre fin au crédit. Dénoncé par la Lex Tarentilia (les droits s’appliquent au 2): les plébéiens dénonçaient moins l’endettement que la rigueur des créanciers patriciens et l’insensibilité des magistrats aux circonstances compromettant la possibilité de se libére. 3.1 : pour les dettes reconnues et jugées conforméménet au droit, que 3à jours de délais soient accodés 3.2 : s’il n’exécute pas ce qui a été jugé ou si personne ne se porte garant devant le tribunal, le créancier l’emmène ligoté ou entravé d’un poids de 15 livres +/- - 21 - 3.4 : si le débiteur le veut, qu’il vive a ses propres frais. S’il ne le veut pas, que celui qui l’aura l’assujetti lui donne une livre d’épeautre par jour ou plus s’il le veut. Le créancier peut saisir son débiteur mais pour l’emmener au tribunal, le débiteur peut encore s’exécuter ou espérer qu’un tiers intervienne en sa faveur. Sinon, il était placé chez le créancier durant 60 jours. Pendant cette période on les mettait au marché durant 3 jours consécutifs (en vrai les marchés étaient tous les 9 jours, et ils étaient mis 1 jour /2 ) et on disait hautement la somme qu’il devait payé. La 3ème fois on les mettait à mort ou on les vendait au-delà du Tibre. Le débiteur de ces 60 jours disposent d’un délais supplémentaire de négociations ou d’écution à payer la somme. 3.6 : le 3ème jour de marché ils le couperont en morceaux, ils seront exempts de crime Par après, grâce aux réformes de Solon, le débiteur ne pourra plus devenir l’esclave de son créancier. « Interdiction de prendre les personnes en gage de prêts » Parmis les mesures les plus démocratiques prises par Solon, Aristote mentionne « le droit donné à chacun de’intervenir en justice en faveur d’une personne lésée » : - Si le défendeur tente de ne pas aller au procès, le demandeur peut demander une ‘prise de corps’ et emmener le défendeur au tribunal. le défendeur a le droit de ne pas si rendre si quelqu’un le représente ou si la transaction est conclue - Le défendeur a reconnu le droit de dette ou a déjà été condamné mais n’éxécute pas la sentence, il est mené chez son créancier qu’à défaut que le uindex constate l’inexécution - Le uindex peut aussi payer le créancier à hauteur de la dette « paiement par l’airain et la balance »  Les ‘‘droits’’ du uindex ? 1.4 : qu’un contribuable soit garant d’un contribuable ; que qui le veuille soit le garant d’un citoyen prolétaire. Lex coloniae Genetive Iuliae Ursonensis : confirme la permanence de la figure du uindex et le critère de recevabilité de sa comparaison (ils sont riches). Un trimestre sépare l’avoue ou la condamnation du débiteur des formes extrêmes d’éxecution. Une différence entre la loi des 12 tables et les lois de Solon est que la loi des 12 tables est écrites pour que seuls les pontifes et des cercles restreints de patriciens au pouvoir puissent la lire. Chez Solon, tous les citoyens pouvait lire les normes. Le consul devra s’en tenir à la loi mais le calendrier d’application de celles-ci restent aux pontifes 11.1 des 12 tables : qu’il n’y ai de arrimage pour les patriciens avec la plèbe. Est-elle de nature constitutionnelle ? L’égalité !te formelle est repsectée : tous les citoyens sont visés. Mais ségrégation sociale : les patriciens et le splébéiens doivent pratiquer - 22 - l’endogamie au sein de leur origine. (Ça a déjà eu lieu avec les délégués propres tribuns et édile de la plèbe) Cicéron qualifie cette loi d’hinumaine, auparavant les mariages étaient accordés avec les peuples étrangers. La plèbe va revendiquer cette règle en proposant 2 plébiscites : - Rétablir la validité des mariages entre plébéiens et patriciens - Autoriser l’élection d’un plébéien au consul Cela va être Malo pris de la part des patriciens qui rouvrent que , en plus de bouleverser les normes religieuses et de mélanger les classes sociales (on ne saura plus qui est qui), ils veulent s’attaquer au consulat. Les consuls répondent que « aucun plébéien ne peut prendre les auspices ; et précisément par la suppression des mariages mixtes, les decemvirs ont voulu empêcher une descendance équivoque de jeter du trouble dans les auspices. Il y a eu litige lorsqu’un fils venant d’un mariage mixte s’est présenté pour être magistrat. Les tribuns finissent par avoir l’acceptation du mariage mixte, les magistrats s’inclinant dans l’espoir de ne pas accorder le consul. Cependant les plébéiens n’en décousent pas. La Lex Canuleia abrogée la norme contre les mariage mixte Pour la deuxième demande, il y a un compromis: la création des tribuns militaires faisant fonction de consuls et seront pris entre les patriciens ou les plébéiens. Les comices centuriates élisent 3 tribuns militaire à pouvoir consulaire, tous les 3 sont patriciens mais les élections sont annulés après 3 mois car le président des comices à mal placé la tente augurale ; il faudra attendre 400 ACN pour que un plébéien soit élu. Le long compris des tribuns militaire s’explique par les guerres extérieures. Celles-ci endettent de plus en plus, les tribuns de la plèbe élisent les patriciens qui font parti du tribun militaire pour voter un éllegement des dettes au sénat. Mais lorsqu’une loi doit être voté un des deux censeurs meurt et il n’y a pas de réélection. Les tribuns disaient que le sénat ne bvvoualit pas divulguer la liste officielle des dettes pour u’ils ne sachent pas le montant total. Un répit de guerre permettetent à deux tribuns de la plèbe (Gaius Licinus Stolon et Lucius Sextus) de présenter un projet mieux structé alliant revendications sociales et politiques : - Imputation d’intérêts déjà payes sur le capital restant du - Loi agraire de plafonnement de la superficie affectée à toute exploitation individuelle - Rétablissement de consuls pourvu que l’un des deux soit plébéien Les sénateurs vont trouver chez des tribuns de la plèbe, des alliés pour opposer ce projet. À leur tour ils vont s’opposer à la tenue des comices devant élire les magistrats (sauf pour les édiles et tribuns e la plèbe), durant 5 ans il n’y aura plus de tribuns militaire. La venue d’une nouvelle guerre fait protester les 2 tribuns pour avoir plus de terres pour les plébéiens eux qui n’avaient l’espace que pour une maison et leur tombe. Les inégalités économique entre les 2 tribus pouvaient se former avec l’inégalité d’espace pour produire. - 23 - L’inaglité économique justifie les patriciens d’interdire les magistratures aux plébéiens : elle répartissait sur la base patrimoniale la charge de défendre la cité. Les tribuns de la plèbe en s’opposant à Licinius et Sextius sont animés par des intérêts personnels mais aussi par le fait que ni les 1é Tables ni l’accès au tribunal militaire n’ont amélioré leur condition sociale. Pourquoi se focaliser sur ce titre si les guerres civiles n’arrêtent pas au détriment de négociation sociales ? Licinius et sextius n’en démordent pas et ils savent que le monter consulat peut les aider à revoir la division des terres car ils votent les lois. Ils font rentrer une discrimination positive : ce que les patriciens ne pouvaient pas faire aux élections, c’est à la plèbe de le faire légalement afin de prendre un des 2 sièges. Aucune norme juridique ne faisait obstacle à l’élection d’un plébéien. Seulement il fallait permettre aux électeurs d’avoir 2 voix : une plébéienne et une patricienne. Licinius et Sextius convoquent les électeurs plébéiens des tribus. Les sénateurs vont mettre un dictateur qui leur interdit le droit d’intercession. Alors ils convoquent l’assemblée de la plèbe et le scrutin prend forme. Le dictateur va finir par démissionner/ les plébéiens adoptent les 2 première propositions. Mais pas le pouvoir au consul. Claudius va s’immiscer lors du rassemblement des tribuns de la plèbe pour citer 3 arguments : - La revendication du consulat plébéien manifeste plus l’ambition personnelle des tribuns Licinus et Sextius que le souhait et l’intérêt de la plèbe : les plébiscités sur le règlement des dettes et la répartition des terres ont été adoptées. Mais Licinus et Sextius n’y font pas suite à cause du rejet des mesures au consulat -> ça les met en faux face aux intérêts des plébéiens - La discrimination positive fausserait le processus électoral si elle prétend s’affranchir de l’arithmétique : si Licinius et Sextius se réservent une place c’est en peur de défaite, mais cela ne donnerait plus la chance aux patriciens - Depuis la fondation de Rome, le pouvoir n’a pu être exercé que sur la base des auspices favorables : la ville a été fondé sur les auspices, prises par les patriciens. Il y a une tradition religieuse aussi forte qu’une norme juridique coutumière Son discours n’empêche pas la réélection de Licinius et sextius comme tribuns de la plèbe.sur base de la Lex satura : voter en bloc. Les plébéiens comprennent l’importance religieuse, un nouveau plébiscité va alors être formé : refromé le collège des prêtres préposés aux auspices portant leu encombre de 2 à 10 (5plébiens et 5 patriciens). L’élection du consul plébéien va être validé moyennant concession de 2 nouvelles magistratures uniquement pour les patriciens celle de prêteur : administrer la justice et 2 édiles curules : constituer un collège avec les 2 édiles de la plèbe. Les consuls ayant déjà donné les taches administratives, ils prêtent là le pouvoir juridictionnel (souvent mobilisés aux guerres). les consuls avaient déjà perdu une partie du pouvoir juridictionnel donné au questeurs de parricide ne pas confondre avec les questeurs chargés des finances publiques. - 24 - Ce parcours des honneurs (ou magistratures successives) restera inchangé sous la république : Les questeurs élus par les comices tributes s’initient aux affaires publiques en mesurant l’impératif de financement de l’action publique. Ensuite ils peuvent devenir édiles , élus par les comices tributes : veiller à l’approvisionnement de la population, aux édifices publics et à l’organisation des loisirs. Ils peuvent aussi déposer des édits pour réguler les marchés. Les anciens édiles peuvent devenir préteur : élus par les comices centuriates : organisateurs des procédures appelés à garantir un système juridique fondé sur le but et la possibilité d’une mise en œuvre concrète des droits par actions judiciaires. Une liste exhaustive est créée avec mes actions susceptibles de mener en litige. Prêteur urbain : règle les litiges entre romains Prêteur pérégrin : règle les litiges entre pérégrin ou entre romain et pérégrin. Les anciens preteurs peuvent devenir consuls : compétence majeure limité à 1 an et partager entre 2 titulaires. Ils sont chargés des propositions de loi ou autres résolutions (traité de paix, déclaration de guerre) aux comices, de la conduite des opérations militaires et de la présidence des assemblées. En cas de crise majeure, un ancien consul peut être désigné dictateur : désigné par les consuls, durée maximale de 6 mois. Pouvoir exclusif qui suspend le droit d’intercession des tribuns de la plèbe ainsi que les affaires civiles et judiciaires. Il choisit lui-même son maître de la cavalerie. Ce sera la seule magistrature qui sera amollie avant la fin de la république (à cause de césar et Sylla qui la dénatureront) par la Lex Antonia de dictatura in perpetuum tollenda. Auguste déclinera la demande insistante de la remettre. Les censeurs sont des anciens consuls, élus par les comices centuriates, veillent au respect du droit par tous les autres magistrats, respecte des boçnnes mœurs aux citoyens, l’adjudication des travaux publics, recensement de la population et des patrimoines en vu d’établir la liste d’électeurs et des impôts directs. Elle sera abollie par l’empereur Domitien. La distinction entre magistratures supérieures ou inférieures se fait par l’accès ou non aux patriciens. « Que les magistrats inférieurs se gardent bien de regarder le ciel ». Le ciel étant les magistratures majeures. Les magistratures inférieures, élus par les comices tributes (incluent tous les plébéiens) ne prennent que les auspices mineurs La Lex Ogulnia de sacerdotiis : votée par les comices tributes, elles autorisent aux plébéiens l’accès aux sacrifices, consultation des Sabyllins, à toutes les magistratures. Les plébéiens ne se voyaient pas refuser l’accès à l’augurât et au pontificat, ce qui arriva. - 25 - La Lex Licinia Sextia : partage du consulat (vient de sextius et Licinius et de leur plébiscite voté en bloc) Lié respect de la loi constitutionnel résulte de l’issue du rapport des forces en présence. Un plébéien va être élu en dictateur, après qu’un consul plébéien est provoqué une guerre où il mourra et gagné par Claudius. Mais é patriciens vont être élus consuls.  Et la loi ? La loi n’est autre que la volonté du peuple, le scrutin le plus récent l’emporte sur le vote antérieur. Les consuls vont voter 2 patriciens la fois suivante, profitant de la retraite sur le Champ de Mars de la plèbe. Après plusieurs élections, ce sont que des patriciens à la tête, les plébéiens vont faire émeute pour obtenir des comices conforme à la loi et un consul plébéien. La Lex est une norme générale contraignante si elle concerne le droit privé et le droit public si elle est presenté par un consul, elle est voté par l’assemblée électorale (patriciens et plébéiens). Norme moins contraignante si elle vient d’une plébiscité, ratifié par le sénat qui juste la tolère. Les 2 consuls installent une comission de quinquevirs qui évaluent les dettes et créances et en favorisent l’apurement, le cas echyeant à la charge de l’état (ça ravit tout le monde). dictateur Quintus Publilius Philo deviendra le premier prêteur plébéien, dictateur et censeur. De l’avènement de la République jusqu’au guerre samnites, l’endettement des plébéiens apparaît comme le principal facteur de conflits politiques et sociaux (les conséquences de guerres extérieures affectant les romains les plus nouveaux). L’endettement a pour corollaire le risque pris par le prêteur mais des intérêt vont être ajoutés à 1% pour les 12 Tables puis à 0,5 par un tribun. Il y a eu 5 périodes sur les prêts : - Une période initiale de liberté complète de fixation par le preteuèr du supplément - Une première norme plafonne ce supplément dans la loi des 12 Tables : 1%,par mois (à l’époque où l’année avait 10 mois utiles donc 10% par an). Lex Duillia Mounia : fix le taux d’intérêt à 10% - Norme qui divise par 2 le plafond du taux : 5%. Car la situation demeurait difficile pour une partie de la plèbe, pour le sénat, les engagements de l’état doivent passer avant l’intérêt des particuliers - Plébiscité que le tribun de la plèbe Lucius Genucius aurait obtenu en 342ACN : prohibition du prêt à intérêt - Jules César, durant sa dictature, vote une loi modérant le crédit, loi dont la transgression appelait enquête et sanctions éventuelles confiés à une juridiction spécifique (quaestio) présidé par un prêteur. (Prix de la maison avant guerre). Cette loi provoque la crise du numéraire à laquelle l’empeure Tibère y remédie. Le recours à l’acte de nexum : générait une obligation consistant en une prestation formellement,t mesurée par une pesée symbolique (en as de bronze). - 26 - La persistance des prêts à intérêts consiste dans la revendication de l’abolition à la servitude. La sanction du nexum consistait à une mainmise du créancier sur la personne du débiteur comme si un jugement avait été prononcé. Lex poetelia papiria : abolition la servitude pour dettes. Plus tard ce droit est abolit (histoire du fils frappé par son père) : le créancier peut exiger les biens de son débiteur mais n’avait aucun droi sur sa personne. Tous les esclaves pour dettes furent libérés. Par après, le voleur sera condamné au double et l’usurier au quadruple du montant étant l’excédent par rapport au plafond légal. Lex Marcia : réduire l’industrie nées quadruplatores en rendant plus aisée l’action de l’emprunteur à son usurier. D. De la loi des 12 Tables au Ius Flavianum Au 5ème siècle ACN, les romains ont étendu leur territoire sur le Latium et une partie de l’Etrurie. En 390ACN, les Gaulois ( commendé par Brenus) pillent Rome. La tablette affichant la loi des 12 Tables à été emportés ou brûlées (en bois). Les romains vont consacrer les 120 années suivantes à la conquête de l’Italie. Dès le départ des Gaulois, les tribuns à pouvoir consulaire ordonne de chercher tout ce qui pouvait se retrouver des traités et des lois. Seulement seuls les pontifes en connaissent, car ils voulaient garder da&ns la religion le moyen de brider la foule. Les actions ne pouvaient être présentés que les jours fastes (et non les jours néfastes) selon un calendrier fixé par les pontifes et mal connu (hormis les patriciens). La Lex Ovinia tribunicia : les censeurs élisent les sénateurs, avant c’était les consuls qui le faisaient. Ce pouvoir est devenu un devoir, car ils devaient inscrire sur l’album sénatorial les anciens titulaires d’une fonction élective (anciens magistrats) sauf sanction d’infamie. Le sénat perd son autorité car ses membres sont élus à d’autres magistratures et ils sont autant patriciens que plébéiens. Appius Claudius il restera pendant 5 ans , a la place de 1 ! Mois, à la fonction de censeur. Les actes de Appius penchent vers les plébéiens. Il a réparti les plébéiens dans les comices tributes même si il n’avait pas de maison. Les censeurs suivants remis l’ordre dans la répartition. Ius Flavianum : livre qui expose les actions. Appius avait mis en formes les actions de la loi, Gnaeus Flavius, son secrétaire, dérobé le livre et le divulgue au peuple. Il publia le droit des citoyens et affich le calendrier sur des panneaux passés à la craie autour du forum. Le calendrier était pas lisible à la plupart étant donné que seuls les pontifes connaissaient le calendrier lunaire. Le calendrier Julien est celui qu’on connaît aujourd’hui, il fait 365 jours et est basé sur le soleil, c’est César qui réforme ce calendrier. Tiberius Coruncanius était un grand pontif plébéien qui était renommé grâce aux consultations et enseignements juridiques qu’il donnait en public. Flavius et Tiberius créa les doctrines, qui ne seront pas reconnus comme source du droit comme aujourd’hui. - 27 - En 287 est adopté la Lex Hortensia qui donne une galité politique entre plébéien et patricien. Elle assimile les plébiscités aux lois E. Les grandes conquêtes et la fin de la période de l’ancien droit La conquête du sud de l’Italie à confronter Rome aux 2 autres grandes puissances : lors royaumes héllenistiques et Carthage. Les cites de la grande Grèce avaient appelé Pyrrhus, roi d’Epire, qui impressionna les romains avec ses éléphants, mais gagna quand meme la bataille. Poeni = carthaginois Les 2 premiers guerres puniques furent indécises et meurtrières. Rome n’y aurait pas survécu sans la stabilité de ses institutions. À la 1ère guerre, Rome était plus terrien, il a du developper sa marine pour soutenir une guerre maritime contre Carthage. Rome transforma aussi ses sujets en alliés, la Sicile deviendra la première province (gouverné par un prêteur). Rome prend la Sardaigne et la Corse (dominé par les étrusques), puis le nord de l’Italie. Carthage commence à se relever et décide de prendre l’Espagne, mais Rome ne régit qu’à la possession de Sagonte, alié à Rome. Hannibal entreprit d’envahir l’Italie par le nord. Il franchit les Alpes (éléphants cavaleries armes et bagages) et nouent des alliances avec les tribus gauloises. À Rome, les comices centuriates d’élire le dictateur : Fabius Maximus. La bataille de cannes et la plus grande déroute connue par les romains avant notre ère. Fabius Maximus est élu et réélu consul et met sa stratégie en œuvre : porter l’offensive sur les bases de ravitaillement d’Hannibal, pour qu’il soit obligé de vivre au dépend des villes italiennes et à se rendre. Au sénat s’ouvre un débat : finir la reconquête de l’Italie ou obliger indirectement les carthaginois à la quitter en portant guerre sur le sol africain ? Scipion reprend le pouvoir et va gagner la bataille de Zama. Il ne reste alors plus que les successeurs des dialogues à avoir pour cobntroller la mediteranée. Hannibal fait alliance avec Philippe V de macedoine, mais en déplaît aux peuples grecques, dont Rome prendra La Défense et fera de la macédoine un protectorat (ils rétabliront leur autonome par après). Plusieurs révoltes de la macédoine ont lieu, et la dernier alliés des cités grecques aboutit a la destruction de Corinthe par les Romains, la macédoine est réduit een province et les cites grecques n’ont plus qu’une autonomie municipale. La 3ème guerre punique se fait quand les romains interviennent entre Numides et Carthage, qui s’achève par la destruction de Carthage et la création de la province d’Afrique proconsulaire. - 28 - Scipion, achevé la conquête de l’Espagne en 133 ACN, par la prise de Numance. Le roi de Pergame lègue son royaume à Rome, qui devient la province d’Asie. Enfin l’Espagne devient la province narbonnaise. C’est comme ça que s’achève la conquête de la méditerannée (hormis l’Égypte). F. Procédure formulaire et émergence du droit classique Le terme de la période de conquête coïncide avé la refuse de la procédure qui va permettre l’essor du droit privé et de ses 2 sources : l’édit du prêteur et la jurisprudence (sens romain du mot donc doctrine) Elle modifie la mission du prêteur lors de l’introduction à l’instance, à la phase devant le prêteur il va être chargé d’examiner la qualification juridique des prétentions du demandeur et des objections du défendeur, afin d’en faire une formule écrite résumant en terme juridique la question a trancher par le juge. Le juge se vit soumettre que les demandes telles que le demandeur les a exprimées, et ne pouvait ni les rectifier, ni les compléter, ni de suggérer un moyen de défense. Dans la procédure dite formulaire, rédaction du prêter d’une ormule écrite qui constitue le programme à suivre par le juge. La formule comporte au moins 3 parties : - Nominatio : Nomination du juge - Intentio : Expression sous forme de question du droit allégué par le demandeur - Condemnatio : Dispositif de la formule conférant au juge le pouvoir et le devoir de déclarer la demande fondée ou non Il peut y avoir entre l’intentio et la condemnatio, une exceptio : objection soulevé par le défendeur Le prêteur peut aussi insérer avant l’intentio une demonstratio précisant la cause juridique de la demande dans les actions fondées sur la bonne foi et désignant le contrat qu’invoque le demandeur Adiudicatio : adjuger des droits consistante en part exclusive : - Partage de succession - Partage de bi !ens indivis - Partage d’action en bornage Il faut distinguer les actions réelles et personnelles : les premiers sanctionnent les droits réels, le deuxième les droits de créance. L’action réel : l’intentio de la formule mentionne le demandeur mais pas le défendeur. Il n’y a pas de demonstratio L’action personnelle : l’intentio doit mentionner le nom du défendeur, car le demandeur postule la condamnation de celui-ci. Édit du prêteur qui constitue le droit honoraire : le droit créé par les magistrats par opposition au droit civil, formes des coutumes et lois. (Principale source du doit privé a la fin de la république) - 29 - Action civiles : sanctionnent chacune un droit luisant sa source dans une loi, plébiscité ou coutume Action prétorienne : le prêteur annonce d’organiser le procès et donc délivrer une formule dans des circonstances ou il invite le juge à vérifier si un fait générateur d’obligations a eu lieu ou pas. L’empereur Hadrien fera codifier l’édit. G. Dernier siècle de la république Pendant un siècle et demi, la république était resté soudée grâce au guerre extérieurs et les conquêtes avaient amélioré l’économie romaine. Les principaux éléments qui mènent à la fin de la république : - Les freres Tiberius et Caius Gracchus proposent une reforme agraire (répartition des territoires conquis). Léo sénat est contre et les frères se font assassinés - L’aristocratie seniorale domine la politique. La bataille des numides est gagné par Marius, qui repoussera aussi les Teutons et les Cimbres avec une armée composée de citoyen-soldat et de voltaires (et parfois alliés) - Les italiens, mal récompensés déclenchent une guerre social. Rome met la Lex Iulia : citoyenneté aux cites latines et aux allies qui lui restent fidèles. Les italiens ont droit a la citoyenneté après la guerre si ils en font la demande dans les 2 mois. - Une guerre civile oppose les partisans de marius à ceux de sylla. Sylla instaure une dictature illimité dans le temps mais abdique ; il a instauré des juridictions pénales propres au crime public de faux, de parricide et d’assignat - Une grande révolte d’esclaves (sous sparctacus) en Italie. Crassus, un patricien y met fin et est élu consul avec Pompée (gagné contre les insurgés romains en Espagne) des pirates qui prenaient la méditéranée - Cicéron dévoile la conjuration de Catalina et l’anéantissement. César apparaît sur la scène politique et conclu une alliance secrète : triumvirat avec Pompée et Crassus. Il deviendra consul et ensuite proconsul de la Gaule. - Crassus est défait et executé par les Parthes. Cesar et Pompée se retrouve face a face dans une guerre civile, lorsque César franchie le Rubicon avec ses troupes armées. Pompée se réfugie en Grèce et perd la bataille de Pharsale et s’enfuira en Égypte. Il y fut assassiné par Ptolomé 14, César lui retire son pouvoir et y met sa sœur Cléopatre - César met en hériter son petit-neveu Octave. Cesar est élu dictateur à vie, cela ne plait pas aux anciens partisans de Pompée. Il se rend au Sénatr et est assassiné par les conjurés, dont Brutus. - Marc Antoine s’oppose à Octave. Octave a l’appui du sénat et réussit ses batailles comparé à Antoine. Alors Antoine va se lier à l’épidémie (ancien maître de la cavalerie de César). Les 3 hommes vont s’allier et constituer le second Triumvirs. Cette tactique leur permet d’éliminer les conjures des Ides de Mars ( cicéron est tué, Brutus défait et Sextus Pompée défait) - Le territoire romain est partagé en 3 zones de pouvoirs personnels entre Octave Lépine et Marc-Antoine. Marc-Antoine épouse Octavie (sœur d’Octave. Lépine sera évincé (complet avec Sextus) - 30 -  - Marc-Antoine s’établit en Égypte, mais combatte-t-il pour les romains ou les égyptiens ? Antoine va répudier son épouse, et Octave va décacheter le testament d’Anoine à Rome Lex cornelia : punir celui qui ouvre le testament d’une personne. - C’est à l’Égypte que le sénat déclare la guerre. Les troupes romaines sont démotivés d’une bataille contre leurs frères d’armes. Défait, Marc-Antoine et Cléopatre se suicident. Octave débarque et fait assassiné Ptolomé Césarion (fils de César et Cléaopatre reconnu dans le testament) et annexe l’Égypte au territoire romain. - La bataille d’Actium met un terme a tous les conflits. Octave ferme les portes du temple de Janus. H. Le principat Octave rétablit toutes les magistratures, et en prend possession de toutes. Il s’exclame impérateur, et jouit de l’immunité des tribuns de la plèbe. Nil devient le premier des sénateurs. Le sénat lui propose le titre d’Augustus. ➔ Imperator Caesar Augustus : événement qui marque la fin de la République et le début de l’empire. À partir de cette date la chronologie de l’histoire romaine est répandu dans tout l’empire jusqu’à la déposition de l’empereur Romulus augustulus en 476 (chute Empire Romain d’Occident). L’Empire Romain d’Orient se fait appelé empire byzantin. Les 3 premiers siècles sont le principat : l’empereur se présente comme le premier des citoyens et répond de sa politique devant le sénat. À partir de Dioclétien, un régime de monarchie absolue se met en place : l’empereur est divinisé et pocède tous les pouvoirs. Elle apparaît a la fin de l’poque païenne et s’épanouira avec la christianisation de l’empire. « Césaropapisme » Sous Auguste, les institutions républicains restent les memes, il va créer des provinces sénatoriales qui lèvent les impôts pour le trésor public et votent des sénatus-consultes qui ont la meme portée qu’une loi. Composé d’anciens magistrats et de membre choisi par Auguste. Le consul n’a plus qu’une fonction honorifique très recherché. Les autres magistrats sont encadrés par des fonctionnaires impériaux, supervisés par 3 préfets : le préfet du prétoire qui commande la garde personnelle de l’empereur, le préfet de l’annonce pour l’approvisionnement et le préfet de la ville pour la police générale de Rome. Auguste met comme successeur Tibère (son fils adoptif). Tibère va retir le pouvoir d’élire les magistrats aux comices, ils seront désignés par le sénat, et une partie de leur pouvoir législatif (plus du tout à la fin du 1 er siècle). Tibère, fragilisé à cause de Séjan, préfet du prétoire, s’exile à Caprice où il meurt -> crime de lèse-majesté. - 31 - Caligula prend le trône, et une dégénérescence de l’Etat apparaît. Règne bref il sera assassiné. Claude est le premier empereur proposé au sénat par la garde du prêteur. Il sera empoisonné par sa femme Néron, il fait assassiné son frère et sa mère pour avoir le pouvoir. Son règne est marqué par l’incendie de Rome et les premières persécutions des chrétiens ; abandonné des prétoriens, il se suicide à l’aide d’un affranchi. « Quel artiste meurt avec moi » En 69 il y a 3 successeurs : Galba, Othon et Vitellius. À li’ssu de cette année de » guerre c’est le général Vespasien qui est proclamé empereur qui gouverne avec le sénat et l’ouvre aux provinciaux ? Ses 2 fils Titus et Domitien lui succède à la suite, un meurt et l’autre se fait tué. Alors c’est Nerva, un sénateur agé, qu