Quizz Le patrimoine et son environnement PDF
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Summary
Ce document est un questionnaire concernant le patrimoine et son environnement. Celui-ci comprend des questions sur le régime juridique français, les SICAV et les obligations. Les questions couvrent des thèmes comme le droit d'utiliser une propriété.
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Le patrimoine et son environnement ================================== Quizz 1 ------- **Question 1** **À la suite du décès d\'un nu-propriétaire, la nue-propriété :** Est transformée en capital Est transformée en usufruit Est transmise à ses héritiers Rejoint automatiquement l\'usufruit *Rép...
Le patrimoine et son environnement ================================== Quizz 1 ------- **Question 1** **À la suite du décès d\'un nu-propriétaire, la nue-propriété :** Est transformée en capital Est transformée en usufruit Est transmise à ses héritiers Rejoint automatiquement l\'usufruit *Réponse : est transmise à ses héritiers* **Question 2** **Depuis le 1^er^ février 1966, le régime légal en France est :** le régime de la communauté réduite aux acquêts le régime des acquêts sans participation le régime de la participation aux acquêts le régime de la communauté de meubles et d'acquêts *Réponse :* le régime de la communauté réduite aux acquêts **Question 3** **Il existe deux grandes familles de régimes matrimoniaux :** les régimes communautaires et séparatistes les régimes primaires et secondaires les régimes communautaires et indépendantistes les régimes séparatistes et indépendants *Réponse :* les régimes communautaires et séparatistes **Question 4** **Que signifie le sigle SICAV ?** Société immobilière à capital de valeurs mobilières Société d'investissement à capital variable Société immobilière à capital avancé variable Société d'investissement à capital avancé de valeurs *Réponse :* Société d'investissement à capital variable **Question 5** **Les obligations désignent :** Des comptes d'épargne Des contrats d'assurance-vie Des parts de capital d'entreprise Des titres de créance *Réponse :* Des titres de créance **Question 6** **Le droit d'user de la chose est également appelé :** Le fructus L'abusus L'usus L'humus *Réponse :* L'usus **Question 7** **L\'indivision peut se définir comme :** une situation dans laquelle plusieurs personnes sont titulaires d\'un droit de propriété concurrent sur un même bien un démembrement de propriété une co-location une co-propriété *Réponse :* une situation dans laquelle plusieurs personnes sont titulaires d\'un droit de propriété concurrent sur un même bien **Question 8** ** Qu'est-ce qu'une obligation ?** Un titre de propriété négociable qui représente une fraction du capital d'une société Une valeur immobilière émise par une entreprise du secteur privé Un instrument financier sur lequel l'argent va être directement investi Une valeur mobilière négociable qui constitue une créance sur un émetteur *Réponse :* Une valeur mobilière négociable qui constitue une créance sur un émetteur **Question 9** **L\'immobilier de jouissance peut se définir comme :** la résidence de tourisme l\'immobilier détenu dans le patrimoine professionnel l\'immobilier détenu par un usufruitier la résidence principale et le cas échéant la résidence secondaire *Réponse : la résidence principale et le cas échéant la résidence secondaire* **Question 10** **Les SICAV ont pour objet :** La gestion de portefeuille de valeurs mobilières L'investissement en immobilier locatif L'investissement dans des fonds structurés européens De gérer des sociétés civiles patrimoniales *Réponse :* La gestion de portefeuille de valeurs mobilières **Question 11** **Le droit de jouir d\'un bien correspond :** A l\'abusus A l\'humus Au fructus A l\'usus *Réponse :* Au fructus **Question 12** **Le PACS doit faire l'objet :** D'une enquête auprès du Tribunal d'Instance du lieu de la résidence commune D'une enquête auprès de la mairie du lieu de la résidence commune D'une déclaration auprès de la mairie du lieu de la résidence commune D'une déclaration auprès du Tribunal d'Instance du lieu de la résidence commune *Réponse :* D'une déclaration auprès de la mairie du lieu de la résidence commune **Question 13** **Le pouvoir de vendre un actif est :** Un acte authentique Un acte de conservation Un acte de disposition Un acte d\'administration *Réponse : Un acte de disposition* **Question 14** **Qu'est-ce que le droit de préemption ?** Un droit de priorité pour acquérir les droits cédés Une exonération des droits de mutation à titre onéreux Une protection et une assistance juridique Une exonération des droits de mutation à titre gratuit *Réponse :* Un droit de priorité pour acquérir les droits cédés **Question 15** **Quelle est la particularité du régime de la communauté universelle ?** La vente des biens peut être réalisée sans l'accord de l'autre La gestion de la totalité des biens est effectuée par un seul des époux Chacun des époux conserve la gestion de ses propres biens Les patrimoines des 2 époux fusionnent *Réponse :* Les patrimoines des 2 époux fusionnent **Question 16** **Dans le cadre des régimes matrimoniaux :** Les époux créent forcément une masse de biens qui leur est commune Le choix du régime matrimonial ne peut être modifié au cours du mariage Les règles relatives aux régimes matrimoniaux n'ont aucune incidence sur l'acquisition d'un bien immobilier Le droit français laisse la liberté aux époux de choisir leur régime *Réponse :* Le droit français laisse la liberté aux époux de choisir leur régime **Question 17** **Dans le cadre du pouvoir de décision sur le patrimoine, quel acte constitue un acte d'administration ?** La perception de loyer La réparation du bien immobilier La donation d'un montant inférieur à 100 000€ La vente d'un bien *Réponse : La perception de loyer* **Question 18** **L\'épargne est la part des revenus qui :** n\'est pas consommée est payable sous forme de primes Est consommée Est versée en cas de décès uniquement *Réponse :* n\'est pas consommée **Le droit de propriété peut être scindé en deux éléments :** le bâti / le non bâti l\'usufruit / la nue-propriété les fondations / le gros oeuvre l\'immobilier / le mobilier **Détenir de l\'immobilier par le biais d\'une SCI est un mode de détention :** Transversal Direct En démembrement Indirect **Dans le régime de la communauté réduite aux acquêts, lequel des biens suivants reste propre à chaque époux ?** Les biens acquis avant le mariage Les biens acquis grâce aux économies communes Les revenus du travail perçus pendant le mariage Les biens achetés pendant le mariage sans clause de remploi **Dans le cadre des régimes matrimoniaux, le régime primaire correspond :** au régime matrimonial des couples Pacsés Aux règles d'ordre public qui s'appliquent à tous les époux au régime légal applicable avant le 1^er^ février 1966 au régime légal applicable après le 1^er^ février 1966 **Dans le langage courant, le patrimoine d'une personne correspond :** A sa catégorie socioprofessionnelle A son foyer fiscal A sa situation familiale et professionnelle A sa fortune **Dans le cadre d\'un bien démembré, les grosses réparations sont supportées par :** l\'usufruitier le locataire le nu propriétaire le plein propriétaire **La vente d'un immeuble est un acte :** De dissolution De disposition D'administration Conservatoire **Le patrimoine d'un individu évolue généralement en trois grandes étapes au cours de sa vie. Parmi les options ci-dessous, laquelle décrit correctement ces étapes ?** Le cycle de gestion, de vente et d'héritage Le cycle d'évaluation, de croissance et de restructuration Le cycle d'acquisition, de développement et de transmission Le cycle de création, d'optimisation et de donation **Réglementairement, les SICAV sont :** Des SARL Des sociétés civiles Des sociétés anonymes Des sociétés par actions simplifiées **Que signifie le sigle FCP ?** Fonds communal de copropriété Fonds de copropriété plurielle Fonds conservatoire professionnel Fonds commun de placement **Dans un régime de séparation de biens, les biens acquis par les deux époux pendant le mariage sont :** des biens communs des biens indivis des biens démembrés des biens séparés **D\'un point de vue économique, le patrimoine est composé :** Uniquement d\'actifs D'actifs financiers et de passifs uniquement D'actifs immobiliers et de passifs financiers uniquement D\'actifs et de passifs **Les revenus procurés par des actions sont nommés :** Coupons Rachats Dividendes Obligations **Juridiquement, le PACS est :** un régime matrimonial un contrat de mariage un contrat organisant la vie commune entre 2 personnes majeures une union de fait Quizz 2 ------- **Question 1** **Dans quel cas un héritier peut-il exercer une action en réduction ?** Lorsqu'il souhaite augmenter sa part d'héritage par rapport aux autres héritiers. Lorsqu\'il pense que sa part d\'héritage devrait être augmentée en raison de sa situation financière. Lorsqu\'il veut que toutes les donations effectuées par le défunt soient annulées. Lorsqu\'il considère que les donations ou legs effectués par le défunt empiètent sur sa part de réserve. *Réponse :* Lorsqu\'il considère que les donations ou legs effectués par le défunt empiètent sur sa part de réserve. **Question 2** **Tous les 15 ans, je peux donner à chacun de mes enfants sans qu'ils soient taxés :** Veuillez choisir une réponse. 100 000 € 60 000 € 50 000 € 152 500 € *Réponse :* 100 000 € **Question 3** **Quelle est la caractéristique principale du testament en matière de succession ?** Le testament doit obligatoirement être rédigé et signé par deux témoins pour être valable Le testament permet de distribuer une partie de son patrimoine uniquement aux héritiers réservataires. Le testament ne peut être modifié que si un juge l'autorise. Le testament permet au testateur de désigner librement les personnes qui recevront tout ou partie de son patrimoine sous condition de respecter les règles légales protégeant les héritiers réservataires. *Réponse :* Le testament permet au testateur de désigner librement les personnes qui recevront tout ou partie de son patrimoine sous condition de respecter les règles légales protégeant les héritiers réservataires. **Question 4** **Dans le cadre de l'Impôt sur le Revenu des personnes physiques, l'imposition est établie :** Individuellement par personne Par famille jusqu'au 3^ème^ degré Pour l'ensemble du foyer fiscal Au choix, individuellement ou au niveau du foyer fiscal Réponse : Pour l'ensemble du foyer fiscal **Question 5** **Lorsqu'un défunt laisse un conjoint survivant et des enfants communs, le conjoint survivant peut :** Choisir de recevoir la totalité de la succession en pleine propriété Choisir de recevoir la totalité de la succession en usufruit Choisir de recevoir les ¼ de la succession en nue-propriété Choisir de recevoir les ¾ de la succession en nue-propriété *Réponse :* Choisir de recevoir la totalité de la succession en usufruit **Question 6** **La protection sociale est définie par tous les mécanismes de prévoyance collective qui permettent aux individus et aux ménages :** De faire face financièrement aux conséquences des risques sociaux qu'ils rencontrent D'obtenir des revenus complémentaires à une activité salariée De bénéficier d'une retraite garantie D'obtenir une couverture sociale universelle *Réponse :* De faire face financièrement aux conséquences des risques sociaux qu'ils rencontrent **Question 7** **Quel support désigne un fonds d'investissement alternatifs (FIA) ?** Veuillez choisir une réponse. Les obligations Les actions Les FCPI Les OPCVM *Réponse :* Les FCPI **Question 8** **Dans le cadre du régime de retraite de base des salariés, l'assiette servant de référence pour le calcul de la pension annuelle est :** le salaire annuel moyen des 25 meilleures années le salaire annuel moyen de la dernière année le salaire annuel moyen des 5 dernières années le salaire annuel moyen des 25 dernières années *Réponse :* le salaire annuel moyen des 25 meilleures années **Question 9** Certains héritiers ne peuvent pas être déshérités, lesquels ? Veuillez choisir une réponse. Le conjoint et à défaut les enfants Les enfants et les petits-enfants Les parents et les enfants Les enfants et à défaut le conjoint Réponse : Les enfants et à défaut le conjoint **Question 10** **Dans le cadre d\'une succession, quel est le principe du rapport successoral ?** Il consiste à inclure dans la succession les donations reçues par les héritiers pour garantir une répartition équitable entre eux. Il interdit aux héritiers de recevoir des biens du vivant du défunt pour préserver l'égalité successorale. Il permet de répartir les biens de la succession uniquement entre les héritiers réservataires sans tenir compte des donations antérieures. Il donne aux héritiers la liberté de décider s'ils souhaitent rapporter les donations reçues à la succession. *Réponse :* Il consiste à inclure dans la succession les donations reçues par les héritiers pour garantir une répartition équitable entre eux. **Question 11** **L'impôt sur la fortune immobilière est un impôt qui s'applique :** Veuillez choisir une réponse. Aux particuliers dont la valeur du patrimoine immobilier excède 1,3 million € Uniquement aux particuliers soumis à l'impôt sur le revenu au taux de 45% Aux particuliers dont la valeur du patrimoine financier excède 1,3 million € A tous les particuliers *Réponse :* Aux particuliers dont la valeur du patrimoine immobilier excède 1,3 million € **Question 12** **En cas de vente avant l'échéance de l'obligation, le porteur de celle-ci peut être soumis à :** Une hausse d'imposition Une interdiction d'acquérir d'autres obligations Un risque de perte en capital Une autorisation de l'émetteur *Réponse :* Un risque de perte en capital **Question 13** **L\'ensemble des personnes inscrites sur une même déclaration de revenus annuelle est nommé :** « Entité fiscale » « Foyer fiscal » « Foyer familial » « Entité familiale » *Réponse :* « Foyer fiscal » **Question 14** **Dans le cadre de la donation entre vifs :** Les droits de donation sont calculés en fonction de l'âge du donateur et du donataire Le donataire est la personne qui se dépouille irrévocablement du bien en faveur d'une autre personne Les droits de donation sont en principe à la charge du donataire Un abattement est applicable tous les 10 ans, quel que soit le lien qui unit le donateur et le donataire *Réponse :* Les droits de donation sont en principe à la charge du donataire Quizz 3 ------- **Question 1** **Dans le cadre de l'investissement responsable, le sigle ESG signifie :** Engagement, Social et GIEC Environnement, Social et Gouvernance Environnement, Solidarité et Gouvernance Ethique, Solidarité et Gouvernance Réponse : Environnement, Social et Gouvernance **Question 2** **Dans le cadre des produits financiers (comme les actions ou les obligations), à quelle date doit être formulée la demande pour bénéficier de la dispense du prélèvement forfaitaire obligatoire non libératoire de 12,8 % ?** Le 01/01 de chaque année Le jour de la perception des revenus Le 30/06 de chaque année Avant le 30/11 de l\'année précédant celle du paiement de ces revenus Réponse : Avant le 30/11 de l\'année précédant celle du paiement de ces revenus **Question 3** **La diversification d'un portefeuille permet de :** Réduire le risque global de celui-ci Augmenter le potentiel de rendement et le risque Diminuer le risque et le rendement de celui-ci Diminuer le rendement de celui-ci Réponse : Réduire le risque global de celui-ci **Question 4** **Comment sont calculés les intérêts du Livret A ?** Ils sont calculés tous les trimestres Ils sont calculés tous les semestres Ils sont calculés quotidiennement Ils sont calculés toutes les quinzaines, le 1er et le 16 de chaque mois Réponse : Ils sont calculés toutes les quinzaines, le 1er et le 16 de chaque mois **Question 5** **Qu'est-ce que le risque de change ?** Le risqué lié à l'impossibilité de vendre des titres en raison de l'inexistence du marché pour cette valeur Le risqué lié à l'incertitude quant à la possibilité pour les investisseurs de remplir leurs obligations Le risqué lié à la variation du prix ou la valorisation de cet actif résultant d'une variation du taux d'intérêt Le risqué lié à la variation du cours d'une devise par rapport à une autre monnaie de référence Réponse : Le risqué lié à la variation du cours d'une devise par rapport à une autre monnaie de référence **Question 6** **Dans le cadre de la gestion de portefeuille :** Les fonds d'obligations présentent un risque supérieur à ceux des fonds du marché monétaire Les obligations sont des titres de propriété représentant une fraction du capital d'une entreprise Les fonds d'actions sont des fonds communs de placement qui représentent le moins de risque Les obligations représentent une classe d'actifs risquée mais performante à court terme Réponse : Les fonds d'obligations présentent un risque supérieur à ceux des fonds du marché monétaire **Question 7** **Lorsqu\'un retrait intervient avant le 4ème anniversaire de l\'ouverture du PEL :** Le plan reste ouvert mais son titulaire ne peut plus réaliser de versement Cela n'est pas possible : les fonds sont bloqués pendant une durée de 4 ans minimum Le plan est nécessairement clôturé Son titulaire doit verser des pénalités *Réponse : Le plan est nécessairement clôturé* **Question 8** **EURONEXT Paris SA est :** Un indice représentatif des valeurs cotées à la Bourse de Paris La société qui gère la Bourse de Paris Une des valeurs composant le CAC40 Un indice de cotation des moyennes capitalisations *Réponse : La société qui gère la Bourse de Paris* **Question 9** **Dans le cadre de l'épargne logement :** Il est possible de transformer son CEL en PEL Il est possible de transformer son PEL en CEL Il possible de transférer ses droits à prêt d'un CEL à un membre de sa famille ne détenant pas lui-même de CEL Le transfert d'un CEL existant dans un autre établissement est impossible *Réponse : Il est possible de transformer son PEL en CEL* **Question 10** **Depuis le 1er janvier 2018, les plus-values de la cession d'actions :** Supportent un prélèvement forfaitaire unique de 18,2% Sont soumises obligatoirement au barème progressif de l\'Impôt sur le Revenu Sont exonérées de prélèvements sociaux Supportent par principe un prélèvement forfaitaire unique *Réponse : Supportent par principe un prélèvement forfaitaire unique* **Question 11** **Pour un compte à terme, quelle est la durée minimale de blocage des fonds ?** 1 an 1 semestre 1 mois 1 trimestre *Réponse : 1 mois* **Question 12** **Depuis le 1^er^ janvier 2018, les dividendes perçus par un actionnaire sont soumis :** A l'impôt sur le revenu au taux forfaitaire de 40% uniquement Au barème progressif de l'impôt sur le revenu uniquement A un prélèvement forfaitaire libératoire de 21% Au prélèvement forfaitaire unique de 30 % ou sur option au barème de l'IR *Réponse : Au prélèvement forfaitaire unique de 30 % ou sur option au barème de l'IR* **Question 13** **Que signifie le sigle FCPI ?** Fonds Communs de Placement dans l'Immobilier Formule Commune de Placement dans l'Immobilier Fonds Communs de Placement dans l'innovation Formule Commune de Placement dans l'innovation *Réponse : Fonds Communs de Placement dans l'innovation* **Question 14** **La durée minimum de placement d'un PEL est de :** 12 ans 8 ans 4 ans 1 an *Réponse : 4 ans* **Question 15** **Le CAC 40 est un indice boursier composé :** Des 40 plus fortes capitalisations boursières de la Bourse de Paris Des 40 premières sociétés mondiales De sociétés dont le chiffre d'affaires est supérieur à 40 M€ De sociétés qui ont une capitalisation boursière supérieure à 40 M€ Réponse : Des 40 plus fortes capitalisations boursières de la Bourse de Paris **Question 16** **Les gains nets de cession de valeurs mobilières sont imposables :** Dès le 1er euro de cession Dans tous les cas, au barème progressif de l'Impôt sur le Revenu Au taux de 24% A partir d'un certain seuil Réponse : Dès le 1er euro de cession **Question 17** **Parmi ces placements, lequel fait partie de l'épargne réglementée ?** Le Livret de développement durable et solidaire L'OPC monétaires L'assurance-vie en euros Les comptes à terme *Réponse : Le Livret de développement durable et solidaire* **Question 18** **Le PER (Price Earning Ratio) correspond:** A un degré d'évaluation dit « spéculatif » des agences de notation A l'indice de valorisation d'une société Au bénéfice net d'une action Au coefficient de capitalisation des bénéfices *Réponse : Au coefficient de capitalisation des bénéfices* **Question 19** **Dans le cadre de la gestion de portefeuille et de l'évaluation des actifs :** Le Price Earning Ratio correspond au bénéfice net d'une action Le bêta financier d'un titre proche de 1 signifie que la valeur réagit à l'inverse de son indice de référence Pour investir sur du court terme, l'investisseur privilégie des fonds monétaires ou obligataires Un PER faible implique une action chère *Réponse : Pour investir sur du court terme, l'investisseur privilégie des fonds monétaires ou obligataires* **Question 20** **Dans le cadre d'une plus-value de cession d'obligations, quelle fiscalité est applicable pour des titres acquis postérieurement au 1er janvier 2018 ?** Elles sont soumises au prélèvement forfaitaire unique de 21% Elles sont soumises au prélèvement forfaitaire unique de 24% Elles sont imposables au prélèvement forfaitaire unique de 30% ou option pour le barème progressif de l\'IR avec abattement pour durée de détention Elles sont imposables au prélèvement forfaitaire unique de 30% ou option pour le barème progressif de l\'IR sans abattement pour durée de détention *Réponse : Elles sont imposables au prélèvement forfaitaire unique de 30% ou option pour le barème progressif de l\'IR sans abattement pour durée de détention* **Question 21** **Le marché réglementé qui regroupe toutes les valeurs cotées à la Bourse de Paris se nomme : ** L'EUROLIST L'EURIBOR Le MONEP L'EURONEXT GROWTH *Réponse : L'EUROLIST* **Question 22** **Dans le cadre du livret A :** L'épargne placée est totalement disponible Au décès du titulaire, le compte n'est pas clôturé Au décès du titulaire, le solde est exonéré de droits de succession Aucun dépôt initial est exigé *Réponse : L'épargne placée est totalement disponible* **Question 23** **Dans le cadre de la fiscalité des actions, l'option pour l'imposition au barème progressif de l'Impôt sur le Revenu est :** Interdite Globale Révocable Exercée pour une durée de 3 ans Réponse : Globale **Question 24** **Dans le cadre d'une diversification de portefeuille, quels types d'entreprises offrent le plus de stabilité ?** Mid caps Small caps Blue chips Large caps Réponse : Blue chips **Question 25** **Le livret jeune est clos au plus tard :** Le 31 décembre de l\'année du 25^ème^ anniversaire de son titulaire La veille du 21^ème^ anniversaire de son titulaire La veille du 26^ème^ anniversaire de son titulaire Le 31 décembre de l\'année du 20^ème^ anniversaire de son titulaire Réponse : Le 31 décembre de l\'année du 25^ème^ anniversaire de son titulaire **Question 26** **Depuis le 1^er^ janvier 2018, le taux du prélèvement fiscal obligatoire prélevé au titre de l'Impôt sur le Revenu dans le cadre de la fiscalité des dividendes est de :** 17,2% 24% 12,8% 40% Réponse : 12,8% **Question 27** **Le marché financier est constitué :** D'un marché primaire et d'un marché fiduciaire D'un marché primaire et d'un marché secondaire D'un marché primaire et d'un marché couvert D'un marché primaire et d'un marché élémentaire Réponse : D'un marché primaire et d'un marché secondaire **Question 28** **Les intérêts générés sur les livrets bancaires et super livrets :** Sont soumis aux prélèvements sociaux Ne sont pas soumis au barème progressif de l'impôt sur le revenu Sont exonérés d\'impôt sur le revenu pendant les 2 premières années Sont exonérés des prélèvements sociaux Réponse : Sont soumis aux prélèvements sociaux **Question 29** **L'Euronext Growth est le marché financier destiné aux :** TPE Sociétés technologiques PME Multinationales Réponse : PME **Question 30** **Laure, 28 ans, détient un livret A, quel autre produit d'épargne peut-elle ouvrir ?** Veuillez choisir une réponse. Un livret bleu Un LDDS Un livret jeune Un autre livret A Réponse : Un LDDS **Question 31** **Dans le cadre de l'épargne réglementée à court terme :** Le plafond de versement du livret A est fixé à 22 950€ L'épargne placée sur un livret A n'est pas totalement disponible Le transfert d'un LDDS vers un autre établissement de crédit est possible La cession entre vifs d'un LDDS est autorisée Réponse : Le plafond de versement du livret A est fixé à 22 950€ **Question 32** **La volatilité d'une action mesure le rapport :** Performance/rendement Performance/risque Diversification/risque Gain/fluctuations Réponse : Performance/risque **Question 33** **L'amélioration d'une note financière :** Signifie que l'agence de notation recommande l'achat du titre Signifie que l'agence de notation recommande la vente du titre Peut influencer le cours du titre à la hausse Peut influencer le cours du titre à la baisse Réponse : Peut influencer le cours du titre à la hausse **Question 34** **Les dividendes sont soumis aux prélèvements sociaux au taux global de :** 17,2% 15% 30% 12,8% Réponse : 17,2% **Question 35** **Les notations des agences sont élaborées selon :** Le ratio performance/risque des sociétés Le rendement et la taille des sociétés La cotation en bourse des sociétés La solidité et la stabilité financière des sociétés Réponse : La solidité et la stabilité financière des sociétés **Question 36** **L'épargne placée sur un LDDS est :** Bloquée pendant 5 ans Bloquée pour une durée d'un mois minimum Partiellement disponible Totalement disponible Réponse : Totalement disponible **Question 37** **Depuis le 1^er^ janvier 2018, les dividendes perçus par un actionnaire sont soumis :** A l'impôt sur le revenu au taux forfaitaire de 40% uniquement A un prélèvement forfaitaire libératoire de 21% Au prélèvement forfaitaire unique de 30 % ou sur option au barème de l'IR Au barème progressif de l'impôt sur le revenu uniquement *Réponse : Au prélèvement forfaitaire unique de 30 % ou sur option au barème de l'IR* **Question 38** **Justine souhaite ouvrir un LEP : quel critère sera examiné ?** Son quotient familial Le montant de ses revenus Sa situation matrimoniale Le montant de son impôt Réponse : Le montant de ses revenus **Question 39** **L'Autorité des Marchés Financiers (AMF) est :** Une filiale d'Euronext L'instance qui régit les dispositions législatives et réglementaires du système monétaire et financier Un organisme public de contrôle des marchés financiers Une instance qui assure la réception et la transmission d'ordres de bourse Réponse : Un organisme public de contrôle des marchés financiers **Question 40** **Dans le cadre du régime d'imposition des dividendes versés depuis le 1^er^ janvier 2018, en cas d'option au barème progressif de l'Impôt sur le Revenu, l'investisseur :** Bénéficie d'un abattement de 40% Peut déduire de son impôt le montant perçu Bénéficie d'un crédit d'impôt de 30% Bénéficie d'une réduction d'impôt de 20% Réponse : Bénéficie d'un abattement de 40% **Question 41** **Dans le cadre du régime d'imposition des dividendes versés depuis le 1^er^ janvier 2018 :** L'abattement en cas d'option au barème progressif de l'Impôt sur le Revenu a été supprimé Les prélèvements sociaux ne sont pas applicables Le taux forfaitaire d'Impôt sur le Revenu applicable est de 12,8% L'option au barème progressif de l'Impôt sur le Revenu a été supprimée Réponse : Le taux forfaitaire d'Impôt sur le Revenu applicable est de 12,8% **Question 42** **Dans le cadre des différents modes de gestion de portefeuille :** La gestion collective permet d'acquérir des titres en direct sur les marchés boursiers La gestion libre constitue un mode de gestion de portefeuille La gestion déléguée autorise un établissement à gérer les actifs sans prendre en compte le profil de risque du client La gestion assistée est le fait qu'un épargnant puisse investir en Bourse indirectement par l'acquisition de parts d'OCPVM Réponse : La gestion libre constitue un mode de gestion de portefeuille **Question 43** **Qu'appelle-t-on gestion collective d'un portefeuille ?** L'investisseur confie en gestion un portefeuille diversifié L'acquisition de parts d'OPCVM L'investisseur confie son portefeuille à plusieurs sociétés de gestion L'investisseur est conseillé par un professionnel Réponse : L'acquisition de parts d'OPCVM **Question 44** **Dans le cadre du livret jeune :** Il est possible de le transférer dans un autre établissement de crédit Le titulaire doit avoir entre 12 et 25 ans Les intérêts générés sont soumis aux prélèvements sociaux L'épargne est bloquée jusqu'à la majorité Réponse : Le titulaire doit avoir entre 12 et 25 ans **Question 45** **Dans le cadre de l'évaluation par les agences de notation:** L'amélioration d'une note financière ne peut influer le cours d'un titre Le système de notation s'établit de A à D avec des échéances intermédiaires La notation financière ne constitue pas un critère important dans l'estimation du risque que l'investissement comporte Les notes constituent des recommandations d'achat des titres Réponse : Le système de notation s'établit de A à D avec des échéances intermédiaires **Question 46** **Un Price Earning Ratio faible implique :** Une société qui connaît une stagnation de ses bénéfices Une action bon marché Une action chère Une société dont on anticipe une forte croissance de ses résultats *Réponse : Une action bon marché* Haut du formulaire **Question 47** **D\'un point de vue économique, le patrimoine est composé :** D'actifs immobiliers et de passifs financiers uniquement D\'actifs et de passifs D'actifs financiers et de passifs uniquement Uniquement d\'actifs *Réponse :* D\'actifs et de passifs Bas du formulaire **Question 48** **L\'épargne est la part des revenus qui :** est payable sous forme de primes n\'est pas consommée Est consommée Est versée en cas de décès uniquement *Réponse :* n\'est pas consommée **Question 49** **Les OPCVM sont :** Des portefeuilles de valeurs immobilières agrées par l'AMF Des portefeuilles de valeurs mobilières agrées par l'AMF Des portefeuilles de valeurs immobilières agrées par l'ACPR Des portefeuilles de valeurs mobilières agrées par l'ACPR *Réponse :* **Question 50** **Quelle est la particularité du régime de la séparation de biens ?** Une solidarité des dettes personnelles L'indépendance des patrimoines La fusion des patrimoines des deux époux Une gestion commune des patrimoines propres à chacun *Réponse :* L'indépendance des patrimoines **Question 51** **Quelle est la particularité du régime de la communauté universelle ?** La vente des biens peut être réalisée sans l'accord de l'autre Chacun des époux conserve la gestion de ses propres biens La gestion de la totalité des biens est effectuée par un seul des époux Les patrimoines des 2 époux fusionnent *Réponse :* Les patrimoines des 2 époux fusionnent **Question 52** **Dans le cadre de la dévolution légale, en l'absence de conjoint survivant, un défunt laisse son père et son fils. Quels sont ses héritiers ?** Le fils hérite de 100% de la pleine propriété Le père hérite de 100% de la pleine propriété Le père hérite de 100% l'usufruit et le fils de 100% de la nue-propriété Le père et le fils se partagent la succession par parts égales *Réponse : Le fils hérite de 100% de la pleine propriété* **Question 53** **Dans le cadre du régime de retraite de base des salariés, l'assiette servant de référence pour le calcul de la pension annuelle est :** le salaire annuel moyen des 25 dernières années le salaire annuel moyen des 25 meilleures années le salaire annuel moyen de la dernière année le salaire annuel moyen des 5 dernières années *Réponse :* le salaire annuel moyen des 25 meilleures années **Question 54** **Le système de retraite français (régimes obligatoires) s'appuie historiquement sur :** un mécanisme de répartition un mécanisme de subrogation un mécanisme de capitalisation un mécanisme mixte de capitalisation et de répartition *Réponse :* un mécanisme de répartition **Question 55** **L'impôt sur le revenu des personnes physiques est en principe calculé de manière :** Forfaitaire Proportionnelle Linéaire Progressive *Réponse :* Progressive **Question 56** **La contribution sociale généralisée s'applique : ** Aux revenus d'activité Aux indemnités journalières A la TVA Aux allocations chômage *Réponse :* Aux revenus d'activité **Question 57** **Un particulier est susceptible d'être imposé :** Sur ses revenus et sur son patrimoine Sur son patrimoine uniquement Sur des revenus uniquement Au choix, sur ses revenus ou sur son patrimoine *Réponse :* Sur ses revenus et sur son patrimoine **Question 58** **Dans le cadre de la dévolution légale, qu'est-ce qu'un ordre ?** Un mécanisme qui permet d'augmenter la quotité disponible d'un des héritiers La répartition à parts égales de la succession entre la branche maternelle et paternelle Le mécanisme qui permet à certains héritiers de venir à une succession en lieu et place d'un parent prédécédé La détermination des membres de la famille ayant vocation à recueillir la succession **Question 59** **Tous les 15 ans, je peux donner à chacun de mes enfants sans qu'ils soient taxés :** 50 000 € 152 500 € 60 000 € 100 000 € *Réponse :* 100 000 € **Question 60** **Dans le cadre d'une obligation :** La valeur de marché d'une obligation à taux fixe évolue en sens identique des taux d'intérêt La revente de l'obligation avant son échéance peut entraîner une perte de capital Il existe des garanties sur le prix de cession de l'obligation en cours de vie En cas de hausse des taux, le prix de marché de l'obligation à taux fixe augmente *Réponse :* La revente de l'obligation avant son échéance peut entraîner une perte de capital **Question 61** **Les actions confèrent à l'investisseur :** Une avance Une créance sur l'entreprise Une dette due à l'entreprise Un droit de propriété sur l'entreprise *Réponse :* Un droit de propriété sur l'entreprise **Question 62** **Tout OPC est réglementairement soumis à la surveillance :** De la BCE De l'ACPR De l'AMF Du PSI *Réponse :* De l'AMF **Question 63** **La valeur nominale d'une action est :** Le support de détention des actions émises La fraction du capital d'une société La part de dividende reçue par l'actionnaire La valeur boursière d'une part de société admise sur le CAC 40 *Réponse :* La fraction du capital d'une société **Question 64** **Dans le cadre du régime d'imposition des dividendes versés depuis le 1^er^ janvier 2018 :** L'abattement en cas d'option au barème progressif de l'Impôt sur le Revenu a été supprimé L'option au barème progressif de l'Impôt sur le Revenu a été supprimée Le taux forfaitaire d'Impôt sur le Revenu applicable est de 12,8% Les prélèvements sociaux ne sont pas applicables *Réponse :* Le taux forfaitaire d'Impôt sur le Revenu applicable est de 12,8% **Question 65** **Dans le cadre du régime d'imposition des dividendes versés depuis le 1^er^ janvier 2018, en cas d'option au barème progressif de l'Impôt sur le Revenu, l'investisseur :** Peut déduire de son impôt le montant perçu Bénéficie d'un abattement de 40% Bénéficie d'un crédit d'impôt de 30% Bénéficie d'une réduction d'impôt de 20% *Réponse :* Bénéficie d'un abattement de 40% **Question 66** **Depuis le 1^er^ janvier 2018, le taux du prélèvement fiscal obligatoire prélevé au titre de l'Impôt sur le Revenu dans le cadre de la fiscalité des dividendes est de :** 24% 40% 17,2% 12,8% *Réponse :* 12,8% **Question 67** **Le marché financier est constitué :** D'un marché primaire et d'un marché fiduciaire D'un marché primaire et d'un marché élémentaire D'un marché primaire et d'un marché secondaire D'un marché primaire et d'un marché couvert *Réponse :* D'un marché primaire et d'un marché secondaire **Question 68** **Le CAC 40 est un indice boursier composé :** De sociétés qui ont une capitalisation boursière supérieure à 40 M€ Des 40 plus fortes capitalisations boursières de la Bourse de Paris Des 40 premières sociétés mondiales De sociétés dont le chiffre d'affaires est supérieur à 40 M€ *Réponse :* Des 40 plus fortes capitalisations boursières de la Bourse de Paris **Question 69** **La volatilité d'une action mesure le rapport :** Diversification/risque Performance/rendement Performance/risque Gain/fluctuations *Réponse :* Performance/risque **Question 70** **Les notations des agences sont élaborées selon :** La solidité et la stabilité financière des sociétés Le ratio performance/risque des sociétés La cotation en bourse des sociétés Le rendement et la taille des sociétés *Réponse :* La solidité et la stabilité financière des sociétés **Question 71** **La diversification d'un portefeuille permet de :** Diminuer le risque et le rendement de celui-ci Diminuer le rendement de celui-ci Augmenter le potentiel de rendement et le risque Réduire le risque global de celui-ci *Réponse :* Réduire le risque global de celui-ci **Question 72** **Les intérêts générés sur les livrets bancaires et super livrets :** Sont exonérés des prélèvements sociaux Ne sont pas soumis au barème progressif de l'impôt sur le revenu Sont soumis aux prélèvements sociaux Sont exonérés d\'impôt sur le revenu pendant les 2 premières années *Réponse :* Sont soumis aux prélèvements sociaux **Question 73** **Pour un compte à terme, quelle est la durée minimale de blocage des fonds ?** 1 an 1 semestre 1 trimestre 1 mois *Réponse :* 1 mois **Question 74** **La particularité des valeurs de rendement est d'offrir :** Des dividendes importants Des dividendes faibles mais réguliers Des dividendes faibles et irréguliers Des dividendes stables, que le marché soit haussier ou baissier *Réponse :* Des dividendes importants **Question 76** **Dans le cadre d'une obligation :** Le droit à intérêt est lié aux résultats de la société émettrice La valeur de celle-ci est très sensible à l'évolution des taux Le taux d'intérêt est fixé librement par l'investisseur Le remboursement de celle-ci s'effectue obligatoirement à l'échéance *Réponse : La valeur de celle-ci est très sensible à l'évolution des taux*