Plan Environnement Majoct23 PDF

Appréhender mon environnement LES INSTANCES INTERNES 1. CODIR ou COMEXecutif 1.1. COMITÉ DE DIRECTION 1.1.1. Le Comité de Direction a pour mission de : - Construire et mettre en œuvre les orientations stratégiques de l’établissement - Élaborer un projet d’établissement adapté aux orienta...

Appréhender mon environnement LES INSTANCES INTERNES 1. CODIR ou COMEXecutif 1.1. COMITÉ DE DIRECTION 1.1.1. Le Comité de Direction a pour mission de : - Construire et mettre en œuvre les orientations stratégiques de l’établissement - Élaborer un projet d’établissement adapté aux orientations de la structure gestionnaire, aux règles législatives, au public accueilli, au territoire géographique et aux moyens financiers, humains et techniques disponibles. - Être le garant de la réalisation du projet d’établissement au quotidien et veiller à son évolution/adaptation en fonction des besoins. 1.1.1.1. chaque semaine 1.1.1.2. Vous devez y entrer en l'ayant préparé, ai-je des questions pour les autres personnes présentes ? une information à faire passer ? une difficulté à partager ? les actions de la semaine dernieres ont elles abouti ? 1.1.1.3. Je me prépare à rendre des comptes et à proposer des solutions 1.1.1.4. Vous devez en ressortir avec : une connaissance des préoccupations de chacun et des actions claires à mettre en place. 1.1.1.5. Je vous propose d'avoir un support papier qui va vous servir à suivre vos projets de réunion en réunion et tout au long de la semaine pour ne pas perdre vos objectifs de vue 2. CA 2.1. CONSEIL D'ADMINISTRATION 2.1.1. Nombreux schémas hierarchiques possibles : Ehpad public autonome, hospitalier, territorial, associatif ou privé commercial ? 2.1.2. Le conseil d’administration délibère et statue sur : - Le projet d’établissement - Les programmes d’investissement - Le rapport d’activité, le budget, les comptes financiers - Les décisions affectant l’organisation ou l’activité - Le tableau des emplois du personnel - La participation à des actions de coopération - Les acquisitions immobilières - Les emprunts - Le règlement de fonctionnement - Les actions en justice et les transactions - Les règles concernant l’emploi des diverses catégories de personnel. 2.1.2.1. mensuelles 2.1.2.2. vous n'y allez pas ou seulement pour présenter un projet. rare. 2.1.2.3. des directions sont choisis 2.1.2.4. des décisions sont prises 3. Comité QVT  3.1. QUALITE DE VIE ET CONDITION DE TRAVAIL 3.1.1. la conduite du changement organisationnelle 3.1.2. la charge de travail 3.1.3. la communication interne 3.1.4. la clarifiation des rôles et des responsabilités 3.1.5.. 3.2. https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/LEGIARTI000043886747/2022-03-31/ 3.2.1. https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2017-08/retourexperience_qvt_es_paca.pdf 4. COVIRIS / Cellule qualité 4.1. Comité des vigilances et des risques 4.1.1. La mission de ce comité de coordination est d’analyser les différents risques liés aux activités de soins ainsi que les risques techniques, informatiques et environnementaux. La COVIRIS intègre le signalement des risques par les professionnels (tous types d’évènements Indésirables), les enquêtes de satisfaction des résidents ainsi que les plaintes et réclamations 4.1.1.1. mensuel idéalement avec plus ou moins un theme 5. CVS / CDU 5.1. Conseil de la vie sociale 5.1.1. Le conseil de vie sociale est une instance élue par les résidents et les familles d’un établissement médico-social 5.1.1.1. rôle d'améliorer le quotidien dans l'établissement 5.1.1.1.1. - le fonctionnement de l’établissement notamment sur les droits et libertés des personnes accompagnées, - l’organisation et la vie quotidienne, - les activités, l’animation socio-culturelle - les prestations proposées par l’établissement, - les projets de travaux et d’équipements, - la nature et le prix des services rendus, - l’affectation des locaux collectifs, l’entretien des locaux, les relogements prévus en cas de travaux ou de fermeture, … - l’animation de la vie institutionnelle et les mesures prises pour favoriser les relations entre ces participants - les modifications substantielles touchant aux conditions de prises en charge 5.1.1.2. rôle consultatif 5.1.1.2.1. notamment le règlement de fonctionnement de l’établissement et le projet d’établissement. 5.1.2. https://www.legifrance.gouv.fr/download/pdf?id=cOdN1i2AI7uKqTG6sMXeUtFmfxzFwzSueKU6XPpxsjE  5.1.2.1. vocabulaire d'accueillies on passe à accompagnées 5.1.2.2. présidé par un membre d'une famille ou un représentant légal élu en scrutin secret 5.1.2.3. Doit être composé de plus de la moitié par des usagers, des familles ou des représentants 5.1.2.4. le médecin et un salarié minimum doivent y participer 5.1.2.5. durée du mandat dans le réglement interieur 5.1.2.6. rapport d'activité annuel rédigé 5.1.3. https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000000437022 5.2. Commission des usagers 5.2.1. C’est une instance de dialogue et d’échange interne des établissements de santé. Elle a pour objectif final l’amélioration de la prise en charge des usagers au sein de l’établissement en prenant en compte le regard de l’usager. 5.2.1.1. La CDU dispose de compétences comme : - Participer à l’élaboration de la politique menée dans l’établissement en ce qui concerne l’accueil, la prise en charge, l’information et les droits des usagers - Être associée à l’organisation des parcours de soins ainsi qu’à la politique de qualité et de sécurité élaborée par la commission ou la conférence médicale d’établissement (CME) - Se saisir de tout sujet portant sur la politique de qualité et de sécurité, faire des propositions et être informée des suites données - Être informée des événements indésirables graves (EIG) et des actions menées par l’établissement pour y remédier - Recueillir les observations des associations de bénévoles dans l’établissement - Proposer un projet des usagers exprimant leurs attentes et leurs propositions après consultation des représentants des usagers et des associations de bénévoles - Elle est informée de l’ensemble des réclamations déposées par les usagers ainsi que des suites qui leur sont données. 5.2.1.2. 3 membres obligatoires 2 usagers / 1 représentant légal de l'établissement (direction) / 1 médiateur médecin / 1 médiateur non médecin 6. COPIL ou COMOPérationnel 6.1. Le comité de pilotage est une instance opérationnelle impliquée dans la conduite d’un projet. Inscrire son établissement dans une démarche d’amélioration continue de la qualité c'est nécessairement avoir un ou des copils 6.1.1. On peut faire appel au COPIL pour lancer de grands projets impactant le fonctionnement de la résidence tel que la rédaction du Projet d’Établissement. - Choix stratégiques 6.1.1.1. il doit avoir un sujet et il est temporaire, jusqu'au sujet suivant 6.1.1.2. Mensuel mais variable  6.1.2. - la communication autour du projet 6.1.3. - le travail préparatoire 6.1.4. - la surveillance du bon déroulement du projet 6.1.5. - le lien avec les institutions et la remontée d'information 7. Réunions 7.1. pôle soins / secteur / ide / as / réferents / paraméd / etc 7.1.1. à votre guise 7.1.2. j'ai pris l'habitude d'en faire une minimum d'information aprés chaque réunion où je représente mon équipe 7.1.3. emargement toujours et CR dans un mail - trés efficace 7.1.4. les sujets peuvent être suivis et/ou ponctuels 7.1.5. l'information peut être descendante ou ascendante 8. CSE 8.1. Le comité social et économique ex CE et ex CHSCT 8.1.1. C'est l'instance de représentation du personnel dans l'entreprise. Il doit être mis en place dans les entreprises de plus de 11 salariés. Les membres du CSE sont élus par les salariés de l'entreprise pour une durée maximale de 4 ans. 8.1.1.1. D'exprimer les réclamations, individuelles et collectives, des salariés de l'entreprise 8.1.1.2. Veiller à l'application des réglementations du travail dans l'entreprise. 8.1.1.3. Promouvoir la santé 8.1.1.4. Promouvoir la sécurité sur le lieu de travail 8.1.2. Le CSE comprend l'employeur et une délégation du personnel. Dans les entreprises de moins de 300 salariés, le délégué syndical est membre de droit du CSE 8.1.3. L'IDEC ne siege pas sauf si elle est déléguée au college des cadres ou qu'elle est mandatée par la direction 8.1.4. Réunion 6 fois dans l'année et tous les mois pour les entreprises de + de 300 salariés 9. dans un excel, pour mon établissement, une ligne une instance. une colonne qui pour les participants, une colonne role, et une colonne fréquence, la date du dernier la date du prochain 10. Préparation + Suivie = Réussite 10.1. Beaucoup d'instances + ou - développées suivant le lieu ou vous travaillez 10.1.1. Il est important d'avoir en tête qui en est responsable, le but et ce qu'on attend de vous à chaque fois. 11. Imprimer sur en A3 un edt à l'année, relever la planification de toutes les instances avec l'aide de votre N+1 12. Identifier votre support de suivi des codir 13. CLUD 13.1. article L. 1112-4 du Code de la Santé publique 13.2. Comité de lutte contre la douleur 13.3. interclud 14. CLIN 14.1. Comité de lutte contre les infections nosocomiales (peu courant en ehpad ou SSIAD mais vous devez avoir la logique en tête) 14.1.1. Une infection est dite « nosocomiale » ou « hospitalière », si elle est absente lors de l'admission du patient à l'hôpital et qu'elle se développe 48 heures au moins après l'admission ou un délai supérieur à la période d'incubation. 14.1.2. c'est l'instance officielle de l'établissement de santé chargée de l'organisation de la lutte contre les infections nosocomiales 14.1.3. Code de la santé publique CSP Sous-section 3 : Lutte contre les infections nosocomiales.... (Articles D6431-66 à D6431-75) 14.1.3.1. https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006072665/LEGISCTA000006196865/ 14.1.4. https://sante.gouv.fr/IMG/pdf/100_recommandations.pdf 14.1.5. EOH 14.1.5.1. Equipe Opérationnelle d'Hygiène 14.1.5.1.1. Une équipe opérationnelle d'hygiène hospitalière associe dans l'idéal un médecin ou un pharmacien et un personnel infirmier. Le rôle de cette équipe est la prévention, la formation et l'information du personnel, l'expertise et l'évaluation concernant les risques infectieux 14.1.6. Existence des Inter-CLIN 14.1.6.1. et du CLIN ARS 14.1.6.1.1. choisir votre thème annuel en raccord avec les leurs, ou avec celui choisi par votre siege, normalement ce sont les mêmes  14.1.7. rechercher toujours de la formation pour vos équipes, concernant l'hygiène vous pouvez vous appuyer sur les CPIAS de région 14.1.7.1. Les Centre d'appui et de Prévention des Infections Associées aux Soins sont un relais de proximité auprès de tous les établissements de santé et médico-sociaux, mais aussi des professionnels libéraux et des écoles. 15. CM / CLAN 15.1. Commission des menus / Comité Liaison Alimentation Nutrition 15.1.1. à lire : Proposition de structuration des commissions de menus en EHPAD 2022 15.1.1.1. cette structure est supposée s’occuper de l’organisation et de la mise en application des menus dans ces établissements. 15.1.1.1.1. permettre la communication à propos de la satisfaction, ouvir le dialogue soignant/medical/cuisine et valider les menus. 15.1.2. 1997 à l'hôpital / 2002 Création de la CNANES comité national de l'alimentation et Nutrition des Etablissement de Santé / Mai 2022 proposition de structuration des CM 15.1.3. à lire pour les SMR : Le CLAN en 10 questions sur sante.gouv.fr 15.1.4. mensuelle 16. CCG / CME 16.1. Commission de Coordination Gériatrique / Commission médicale d'établissement 16.1.1. Présidé par medco 16.1.2. Cadre de santé y assiste 16.1.3. Donne des avis, présentation du RAMa, pilote les sous commissions à theme, COMEDISM etc 16.1.4. En ehpad des personnes sont invitées, med tt, ambulanciers, libéraux comme kiné orthophonistes, etc.