Méthodologie 3 - Détection et Investigation des Traces - PDF

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Ce document présente une méthodologie pour la détection et l'investigation des traces en science forensique. Il explique les principes de la déclaration de Sydney, l'inaccessibilité de la vérité factuelle et la notion d'investigation scientifique dans le contexte des scènes de crime. Le document traite aussi de la pertinence et de l'utilité des traces dans les enquêtes.

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# La trace: Détection et investigation ## 03/2024 Cours 3 ### Méthodologie **1. Découverte des traces** Le principe 1 de la déclaration de Sydney dit qu'une activité et une présence produisent des traces qui constituent des vecteurs fondamentaux d'information. Le principe 2 traite de la découvert...

# La trace: Détection et investigation ## 03/2024 Cours 3 ### Méthodologie **1. Découverte des traces** Le principe 1 de la déclaration de Sydney dit qu'une activité et une présence produisent des traces qui constituent des vecteurs fondamentaux d'information. Le principe 2 traite de la découverte des traces au travers de l'investigation de la scène. L'investigation de la scène de crime est une activité de diagnostic exigeant une expertise scientifique. Bien qu'on parle dans le langage courant de scène «de crime», l'investigation d'un décès peut également aboutir à la conclusion d'un accident. C'est pourquoi, on tend à éviter l'usage du mot «crime» lorsque l'on parle de l'investigation de la scène. Les traces sont recherchées, détectées puis collectées. Lorsque le lien entre la trace et le cas est reconnu dans le contexte donné (la trace devient un signe). Elles deviennent alors des signes puis des indices: * **Signe:** La trace devient signe lorsqu'elle est reconnue comme tel et corrélée à une histoire/contenu/expression. Le signe est une information jugée pertinente, mais sa signification peut encore être obscure. Par exemple, la trace de doigt sur une porte. * **Indice:** Ce signe devient indice lorsqu'il apporte une signification, un élément de connaissance explicatif de l'histoire (avec un certain degré de force). L'indice peut servir des objectifs multiples (principe 7 de la déclaration). Il devient une preuve si il est utilisé dans une procédure judiciaire (il s'agit d'un concept juridique) ou renseignement si il est utilisé dans l'action de sécurité. Par exemple, le dessin d'une semelle de chaussure reconnue par l'investigateur comme étant similaire à des traces déjà détectées sur d'autres cambriolages. La trace devient alors un indice de lien potentiel entre plusieurs cas. ### **1.1 L'inaccessibilité de la vérité factuelle** Le principe 4 traite de l'inaccessibilité de la vérité factuelle. Le passé est inatteignable et ne peut qu'être imaginé, c'est-à-dire reconstruit sous la forme d'une représentation de cette réalité inaccessible. Une fois que la survenance de l'événement inhabituel (par ex. un décès) est découverte, l'investigation de la scène débute. Il faut alors bien faire la distinction entre ce qui s'est passé (monde réel) et les raisonnements cognitifs qui visent à reconstruire ce qui s'est passé. L'événement ayant eu lieu dans le passé (asymétrie temporelle, t2 +Dt), il s'agit de le reconstruire à partir des traces détectées. Ce principe rappelle que le processus d'investigation comporte une part d'incertitudes non négligeable dont il faut tenir compte. La science forensique consiste à interpréter les traces qui ont été découvertes, observées et mesurées dans les conditions de l'asymétrie du temps. ### **1.2 Détection** La détection est l'une des étapes fondamentales de l'investigation. Elle nécessite une reconnaissance de la trace pertinente. La formulation d'hypothèses sur ce qui s'est passé (contexte du cas) oriente la recherche de la trace pertinente. Cela demande une réflexion et un raisonnement. ### **1.3 La trace pertinente** Elle est pertinente si elle apporte une information utile dans un contexte donné. Il est nécessaire de replacer la trace dans un contexte (hypothèses et questions de l'investigation) pour pouvoir la détecter. En effet selon le contexte spécifique, ce ne sont pas forcément les mêmes traces qui seront pertinentes. Une fois l'investigation de la trace faite c'est soit elle est utile en justice et on la considère comme preuve soit elle est utile pour la sécurité Et on la considère comme un renseignement. Il faut savoir que l'action du crime est régie par le code pénal et que la trace aide à faire les différences. **Notion de source** association entre une trace et la personne ou l'objet à la source de cette trace, association entre traces(qui? quoi?) Ex : une trace papillaire permet potentiellement d'inférer l'identité de la personne qui l'a laissée. **Notion d'activité** reconstruction de ce qui s'est passé(où? quand? comment? avec quoi? avec qui?). Pour le numérique on a moins de source mais plus d'activité. Ex : des traces de semelle permettent potentiellement de reconstruire un cheminement. Les deux notions sont liées et ne peuvent pas être entièrement dissociées durant l'investigation. La trace, le signe et l'indice constituent des états distincts d'un même objet dont le facteur de distinction est la reconnaissance et la symbolisation (signification) de l'information véhiculée dans un contexte donné. Un signe peut avoir plusieurs significations (selon le contexte dans lequel il est utilisé). Il peut aussi évoluer dans le temps (par ex. en lien avec un changement du contexte culturel). En science forensique, il faut toujours garder un esprit ouvert et éviter de donner trop de valeur à nos a priori (ou biais). ### **1.4 Concepts de pertinence et d'utilité** Lorsque le lien entre la trace et le cas est reconnu dans le contexte donné, la trace devient un signe. A ce stade, on ne sait pas encore si la trace apportera réellement une information utile et si l'investissement à fournir (ressources) se justifiera pour le bénéfice attendu (information). L'investigation de scène de crime nécessite des connaissances de généralistes (reconnaissance de tout type de traces). Elle peut être effectuée en équipe pour les cas plus importants. Dans un second temps, l'extraction de l'information utile pourra être effectuée avec un spécialiste si nécessaire(informaticien). L'analyse de la trace permet d'en extraire une information qui pourra potentiellement nourrir les processus d'investigation, de jugement ou l'action de sécurité (principe 6 de la déclaration de Sydney). La trace devient alors un indice. La trace et son potentiel informatif sont compris par l'utilisateur (par ex. l'investigateur), mais son utilité peut être limitée. C'est le concept de pertinence factuelle d'une trace. La trace est utile pour répondre à une question du cas (sans être redondante), ce qui justifie l'investissement à fournir dans sa collecte et son exploitation. C'est le concept de pertinence appropriée. En effet, plusieurs traces peuvent amener une information similaire, ainsi l'utilisateur choisira normalement la trace qui apporte rapidement l'information la plus fiable (et à moindre coût). Certaines traces qui pourraient apporter une information nouvelle, mais dont l'analyse demande un investissement considérable (temps, coût, expertise), ne seront pas collectées/analysées dans des cas de moindre gravité. La trace ADN est en revanche plus utile pour faire des liens entre différents cas (détection de séries), car une personne n'a en général qu'un seul profil ADN, alors qu'elle peut avoir dix doigts différents qui laissent des traces. Si l'on ignore le nombre d'auteurs ou si l'on suspecte l'intervention de plusieurs personnes, alors les deux traces (si elles ont été laissées par des personnes différentes) pourraient s'avérer utiles à des fins d'identification. Ces deux traces pourraient également être utiles pour reconstruire ce qui s'est passé (et inférer qui a fait quoi) ou pour établir des liens avec d'autres cas. * **ATTENTION** l'analyse d'une trace ADN est généralement plus longue et plus coûteuse que celle d'une trace papillaire Il faut avoir une idée du potentiel d'information de la trace pour être à même de reconnaître la pertinence. Il faut reconnaître ici que certaines traces sont très utiles pour confirmer l'identité d'un auteur une fois celui-ci appréhendé (par ex. I'ADN), alors que d'autres sont plus utiles pour trouver un auteur inconnu des services de police (par ex. une trace de semelle ou des images de vidéo surveillance). Dès qu'un suspect est identifié, un profil ADN de comparaison, ainsi que des traces numériques (messages, photographies), peuvent être collectées et utilisées dans les processus d'identification et de reconstruction. Pour qu'un indice soit considéré pertinent et utile, l'information extraite de la trace remplit 3 conditions: 1. le lien entre la trace et le cas est reconnu. 2. la trace et son potentiel informatif sont compris par l'utilisateur. 3. la trace est utile pour répondre à une question du cas (sans être redondante), ce qui justifie l'investissement à fournir dans sa collecte et son exploitation. ### **1.5 La trace dans l'action** Renseignements qui indiquent un modus operandi (mode opératoire ou MO) qui mène à une définition et hypothèses du crime. On témoigne de ce qui n'est pas « à sa place »→Points de contact. ### **1.6 La trace dans l'espace** Voie d'accès/de fuite. Lieu(x) de commission/ Cheminement. Il faut également considérer l'environnement numérique. Il faut penser à la préparation des acte et pas que à la scène en elle-même. ### **1.7 La trace dans le temps** Confusion des traces, persistance limitée. Influence du temps et des activités. Situer des traces dans le temps (dater) est souvent plus difficile qu'on ne peut le penser. ### **2. Traces non pertinentes** * « Traces non pertinentes qui découlent d'autres activités que celle qui fait l'objet d'une recherche » Une trace est non pertinente si l'utilisateurs habituels Vie courante sur les lieux avant et potentiellement après l'évènement. Si visiteurs ou utilisateurs occasionnels➔généralement avant l'événement. Si elles proviennent des premiers intervenants➔les policiers, secouristes, pompiers qui interviennent après l'évènement Les utilisateurs habituels peuvent témoigner d'un état « normal » ou habituel. Du matériel de comparaison des utilisateurs habituels et des premiers intervenants peut être collectés (par exemple des photographies des dessins de semelle de leurs chaussures). **Contamination:** Ensemble des traces non pertinentes présentes sur un champ d'investigation. * **Bruit de fonds:** Traces non pertinentes déjà présentes sur les lieux avant ou transférées après l'événement investigué. Le bruit de fonds ne peut pas être minimisé, mais peut être mesuré. On doit travailler avec. Ce concept est lié au blanc de contexte. * **Pollution:** Effacement/confusion des traces provoqués par l'investigation après le déroulement des faits. Les pollutions sont des contaminations qui peuvent être minimisées puisqu'elles sont provoquées par l'investigation(limité). Ce concept est lié au contrôle négatif. * Méthode Protection de l'accès à la scène de crime pour éviter que des intervenants ne créent des nouvelles traces (notamment de semelles).- Port de gants, combinaisons et masques permettant de limiter les contaminations (notamment d'ADN). ### **2.1 Limiter le risque de pollution** Il est très difficile de ne pas laisser ses propres traces sur la scène lors d'une investigation. Il s'agit donc de prendre les mesures nécessaires pour «fixer» l'état des lieux tel que découvert en début d'investigation et de limiter l'altération de la scène, y compris numérique. Consulter des messages ou des images altère la «scène» numérique. On travaille généralement sur la copie d'un support numérique. Des cages de Faraday sont utilisées pour éviter qu'un appareil saisi ne puisse être accédé à distance. Différents outils / technologie sont utilisés pour la fixation de l'état des lieux et la recherche de traces. Le risque principal est le raisonnement supplanté par les aspects technologiques. Il s'agit de respecter quelques principes de base dans le choix des méthodes qui sont appliquées et de ne pas oublier de raisonner dans le contexte du cas spécifique. ### **2.2 Fixation de l'état des lieux** La fixation de l'état des lieux regroupe l'ensemble des opérations permettant de conserver l'image du champ d'investigation tel qu'il est apparu aux investigateurs avant le début, puis durant, leur intervention. Le suivi de toutes les opérations effectuées sur les lieux, les objets saisis et les traces (emplacement, prélèvement, analyses, ...) est documenté de manière systématique. * **Attention**, l'investigateur de scène de crime est rarement le premier sur les lieux. Il est donc nécessaire de sensibiliser les premiers intervenants (gendarmes, pompiers, policiers, ...) à la protection des lieux (enregistrement photographique, notes, croquis, emplacement des objets, personnes et traces) et la préservation des traces (mesures conservatoires, gel du site).. Pour se faire on peut utiliser un Spheron qui est une caméra de haute définition. Cependant, il y a toujours un angle mort, cela nécessite beaucoup de puissance d'images au final rien ne remplace l'homme car la caméra ne capte pas les odeurs les bruits et prend beaucoup de temps être analyser. Des croquis permettent de situer les objets, les traces ou les prises de vue photographiques effectuées sur les lieux. Ces informations sont particulièrement utiles pour garantir le suivi de « la preuve » et raisonner à posteriori sur la pertinence des traces collectées (notamment lorsque les personnes qui collectent les traces ne sont pas celles qui les analysent ensuite) L'investigation de scène n'est pas une suite d'opérations et de techniques qui peuvent être appliquées de manière identique sur chaque cas. Elle nécessite, avant tout, un raisonnement et une expertise scientifique s'apparentant à une activité de diagnostic. Une approche du général au particulier est essentielle dans l'investigation. Il s'agit d'avoir une vue d'ensemble avant d'entrer dans le détail (qui peut être mal compris ou inutile dans le contexte plus général). Lorsqu'une investigation piétine, il peut être utile de changer d'angle vue, de revenir au général, afin de considérer de nouvelles pistes (hypothèses et traces auxquelles on n'avait pas pensé jusque-là). Pour les engins numérique on peut les mettre dans des caisse de Faraday qui les coupe du réseau afin de ne pas rajouter des message/interaction. Pour travailler avec les engins on doit faire une copie et travailler que sur la copie. ### **2.3 Collecte des traces** On n'échantillonne pas la scène de crime, on collecte, saisit ou prélève les traces (au Québec, on les cueille). Une sélection est effectuée dans certains cas, lorsqu'une grande quantité de traces est retrouvée (par exemple, du sang ou des stupéfiants). ### **2.4 Du non-destructif au destructif** On utilise dans un premier temps des méthodes optiques (non-destructives), puis dans un deuxième temps si nécessaire des méthodes destructives (par ex. chimiques.) On utilise des méthodes destructive si les traces ne sont pas visibles. Lorsqu'on utilise un pinceau et de la poudre pour révéler une trace digitale, il faut se poser la question des risques de pollution. En effet, la poudre peut empêcher l'analyse de l'ADN, ou l'ADN d'une première trace révélée pourrait se transférer sur la poudre ou le pinceau, et contaminer ensuite une seconde trace révélée avec le même pinceau. *Exemple de recherches de traces de stupéfiants invisible à l'œil nu: Le chien permet de scanner de très larges surfaces, mais ne parle pas, il n'y a donc pas d'information réelle sur ce qu'il a réellement senti. L'appareil «ion scan» donne une indication de la substance détectée et de sa quantité, mais est généralement moins sensible et moins rapide. On l'utilise quand on a des petites surfaces à analyser. * **ATTENTION** il faut toujours replacer la trace dans son contexte émettre une échelle sur l'image ### **3. Observation et théorie** Voir = analyse du contenu et reconnaissance de l'information véhiculée par la trace. La différence entre observer et voir est basée sur le contexte particulier de la scène de crime et de l'investigation. La théorie nous permet d'observer des distinctions ou des trames (patterns) que l'on ne pourrait pas observer si l'on n'avait pas appris la théorie. Elle influence l'observation au sens où des adhérents à des théories contradictoires ne sont pas capables d'observer les mêmes choses. ### **3.1 Facteur influençant la détection** Schéma illustrant la problématique liée à l'évaluation du concept de pertinence de la trace en science forensique par des personnes différentes. Celle-ci serait conditionnée par trois paramètres (le savoir, la formation et l'expérience) de telle sorte que deux spécialistes sur les lieux avec des bagages distincts SFE ne reconnaîtraient, ne détecteraient et ne prélèveraient pas les mêmes traces «pertinentes». Les trois paramètres ne sont pas considérés comme étant indépendants les uns des autres, ils se complètent et interagissent pour former une matrice de la connaissance et de la culture forensique. Le fait que des personnes différentes détectent des traces différentes démontre l'importance de la collaboration et l'échange d'informations pour retrouver un maximum de traces pertinentes dans un cas donné. * **S→ Savoir:** Toute information, liée au cas de près ou de loin, permettant d'appréhender le contexte du cas, susceptible d'être fournie à l'intervenant au moment de l'investigation des lieux. Les informations contextuelles sont importantes et peuvent modifier notre perception de ce qui est pertinentes(7ème principe)→Disparités entre spécialistes ayant des savoirs/informations différents→pas même vision et possible biais. * **F→ Formation(Théorie):** Cursus initial en science forensique suivi par l'investigateur (par ex. police ou université). Spécialités de l'investigateur (par ex. chimie, informatique, menuiserie, ...)→Formation continue. Des personnes de formations différentes apportent des connaissances complémentaires utiles à la reconnaissance de la pertinence.→ Disparités (complémentarité) entre spécialistes de formations différentes * **E→ Expérience(pratique):** années de pratique en tant qu'intervenant sur les lieux d'investigation, nombre et type de cas investigués, expérience sur des cas extraordinaire, transfert de connaissances accumulées dans la pratique, service(s) dans lequel la personne a travaillé. Une personne plus expérimentée serait à même de détecter plus de traces pertinentes, mais une personne non formatée par l'expérience de la routine pourrait également détecter des traces différentes (par ex. nouvelles ou originales)→ Disparités (complémentarité) entre spécialistes ayant une expérience différente.

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