Méthodologie 6 PDF

Le renseignement forensique (Forensic Intelligence) : Le renseignement par la trace 1. Principe 6 de la déclaration de Sydney « Du multi-usage des traces. La science forensique a des objectifs multiples et offre des contributions variées. » Ce principe peut vous paraître évident car la trace qui...

Le renseignement forensique (Forensic Intelligence) : Le renseignement par la trace 1. Principe 6 de la déclaration de Sydney « Du multi-usage des traces. La science forensique a des objectifs multiples et offre des contributions variées. » Ce principe peut vous paraître évident car la trace qui indique ce qui s'est passé peut clairement servir beaucoup d'objectifs autres que d'appuyer la justice dans ses décisions (p. ex. comprendre un mode opératoire, relier des cas entre eux, faire apparaître des tendances et une structure dans la criminalité). Sa mise en œuvre rencontre toutefois beaucoup d'obstacles, selon les organisations. La science forensique à plusieurs possibilités d\'usage varié. On a justice doit prendre une décision et les traces viennent aider à faire le choix mais cependant parfois il pousse la justice à des fausses conclusions. La trace sert à plein de choses avant d\'arriver à la justice. 2. Renseignement et forensique * Forensique :* le forum, preuve et tribunal, au service de la justice. * Renseignement (criminel) :* informe des politiques, des stratégies, des opérations policières ou des enquêtes. « Renseignement » et « forensique » ne s'articulent pas si facilement. On ne veut pas restreindre a priori la portée de l'information véhiculée par la trace. Selon les définitions (en gardant ici une compréhension intuitive du renseignement), la rencontre entre « renseignement » et « forensique » n'est pas prévue. On se rend compte que la trace est une entité élémentaire qui renseigne sur ce qui s'est passé et donc peut appuyer de multiples niveaux d'analyse sur des phénomènes de criminalité notamment. Sur cette base, on peut envisager de multiples manières de répondre à ces phénomènes, pas seulement de conduire des procédures judiciaires (p.ex. la prévention). 1. Actualité du sujet 3. La trace et son exploitation : Rappel 2\. Chaque trace pertinente doit être repérée, observée, mesurée et collectée(on en retient des facettes) dans l'environnement en question; 3\. ces traces constituent alors les indices de ce qui s'est passé dans un processus de reconstruction rendu le plus explicite et transparent possible. Ce mécanisme de reconstruction vise à expliquer les traces par une représentation de l'événement ou de l'activité d'intérêt singulier. ATTENTION la réfutation n\'est pas naturel La question réside dans l'utilisation qu'on veut faire de cette reconstruction d'un cas singulier. Généralement, en science forensique, on pense la trace dans l'appui qu'elle peut apporter à des décisions judiciaires. Mais n'y a-t-il pas d'autres possibilités d'utiliser la trace et le processus de reconstruction, par exemple pour relier des cas entre eux et aborder ainsi la criminalité sérielle? 4. Exemple d\'examen guidé par le renseignement Cambriolage de coffre-fort dans un commerce. Les officiers retrouvent des éclats de peinture orange sur le sol qui est une chose peu habituelle. On suppose qu\'il s\'agit de la peinture d\'un pied de biche. On se dit que c\'est un objet pas facile à transporter et que cela peut aussi venir d\'un tournevis. Il faut rechercher le pied de biche sur l\'environnement. L\'endroit est isolé donc il faut un véhicule pour y accéder. Quelques semaines plus tard notre événement à la douane se produit un véhicule prend la fuite et dans son coffre il y a un pied de biche. On regarde celui-ci et remarque donc en faisant un assemblage avec la peinture il correspond. 2. Les leçons à tirer 5. Exemple réorientation d\'une enquête : un braquage et un vol de voiture lié Il y a eu un braquage dans une armurerie. Les occupants ont été séquestrés et menottés. La police est intervenue et des coups de feu sont partis. Nous loin de l\'événement se trouve une voiture volée. L\'accusé n\'a pas de moyens d\'identification. Les enquêteurs remarquent qu\'un véhicule a été volé il demande une intervention forensique l\'accusé a volé une voiture pour se déplacer d\'un point A à un point B et puis lui point B il a revolé une autre voiture pour aller jusqu\'à son point c. Pour analyser la voiture il faut se poser la question de comment nous est ce qu\'on aurait fait. En effet quand on veut une voiture elle est rarement à notre taille et on touche les rétros et le siège pour avoir une conduite non suspecte et adaptée. On a retrouvé donc des traces digitales et des traces numériques sur une vidéo où on remarque qu\'il avait un complice. 3. Les leçons à tirer 6. Exemple : Schéma d'analyse typique, élaboration et utilisation du renseignement Pour savoir s\'il y a un signe d\'absence ou de présence des habitants les voleurs collent leur tête contre la porte et laissent des traces d\'oreilles. Ainsi nous pouvons utiliser des poudres qui nous permettent de les détecter. Dans ce cas une trace d\'oreille était retrouvée avec un trait noir au-dessus. Les officiers supposent qu\'il s\'agit d\'une casquette. Ils comparent d\'autres cas pour extraire des ressemblances et travaille sur l\'ADN des traces. Est-ce qu\'on avait déjà la ville douce et elle nous a échappé précédemment ? Qu\'est-ce qu\'on va faire avec ces connaissances ?On va donc changer la manière dont on analyse ainsi que notre réflexion pour les prochaines fois. Une fois la marque de casquette trouvée, retour rétrospectif sur les données pour trouver d'autres cas éventuellement connectés. Consolidation (autres traces ? Autres éléments spatio-temporels ? Mode opératoire ?) (Série sur plusieurs cantons). Construction du profil de la série (qu'est-ce qui est récurrent dans ce genre de cas ?) ( renseignement (qu'est-ce qu'on fait ?) L'intervention sur ce genre de cas est adaptée. Des opérations de contrôles sont organisées. L'interpellation d'une personne d'intérêt conduit à des comparaisons des empreintes d'oreille / traces, puis d'ADN. Les entrevues d'enquête sont orientées sur les cas déjà regroupés 4. Les leçons à tirer 7. Les formes de renseignement 1\. Oriente les enquêtes, donne des pistes renseignement tactique 2\. Détecte et analyse des répétitions criminelles : qu'est-ce qu'on peut faire avec ces répétition ?renseignement opérationnel 3\. Aide à définir des politiques et à élaborer des stratégiesrenseignement stratégique 1\. Relève essentiellement d'une logique judiciaire, qui vise à résoudre des infractions 2.et 3. s'inscrive dans une autre logique, qui vise à améliorer la « sécurité ». Augmenter la « Sécurité » n'est pas équivalent à résoudre des infractions Ces distinctions permettent d'élargir la perspective (principe 6 de la déclaration). Particulièrement dans 2. et 3. ce n'est plus que le cadre juridique qui est déterminant pour interpréter la trace, mais un cadre lié à la « sécurité ». Il existe beaucoup de visions différentes sur ce qu'est la sécurité. Nous nous contenterons ici de considérer quelques exemples, sans chercher à exprimer une définition précise de ce terme qui fera l'objet de discussion durant toutes vos études. ATTENTION assimiler sécurité et justice est une erreur 8. Action de sécurité : problème et répétition Une manière simple de décrire ce renversement de cadre de pensée est d'utiliser ce schéma. On a des problème de sécurité. On doit comprendre la menace(difficile à prédire). Une fois qu'on a compris il faut penser la question suivante : qu'est-ce qu'on peut faire ? Quel évaluation ? 9. Intelligence-Led policing(ILP) Le modèle de police orientée par le renseignement « La police fondée sur le renseignement met l'accent sur l'analyse et le renseignement comme éléments essentiels d'un cadre décisionnel objectif qui donne la priorité aux points chauds de la criminalité, aux victimes récidivistes, aux délinquants prolifiques et aux groupes criminels. Elle facilite la réduction de la criminalité et des dommages, la perturbation et la prévention grâce à une gestion, un déploiement et une application stratégiques et tactiques. » Les répétitions criminelles et les réseaux à utilisation de la trace ! Jerry ratcliffe définit le modèle de police guidée par le renseignement (manière de penser l'action de sécurité, en particulier l'action policière). Mais il n'a jamais relié cette définition avec la trace. Le renseignement forensique (sa version opérationnelle et stratégique au moins) s'inscrit toutefois naturellement dans ce modèle. Sortir d'une logique strictement judiciaire ou de l'idée limitée d'une stricte police d'application de la loi ! Idée de proactivité : on va au-devant des incidents, on ne fait pas que réagir à chacun d'eux...mais aussi deux logiques (au moins) qu'il faut faire cohabiter (pas évident). La police essaye d'être orienté renseignement et non justice(comprendre problème) Ces éléments sont discutés en détail dans un cours appelé « Policing » en master. Pour nous, nous nous contenterons d'une compréhension générale de cette idée qui est nécessaire pour capter l'intérêt de la trace dans ces modèles de l'action de sécurité. Policing ne se réduit pas à « police », mais doit se comprendre par « action de sécurité »(EX dopage)  10. Détection et suivi de problèmes : La veille opérationnelle et sa mise en œuvre Il en découle un processus dit de «veille» qui se décline selon le schémas. Problème résistant/persistant/répétitif. Il faut recueillir des infos. On doit comparer avec ce qu'on sait déjà(mémoire). Il faut détecter les tendance. Quelle sont les sous-problème. L'analyse doit décider des actions concrètes. 11. Analyse de problèmes répétitifs et traçogènes Ce repère indique qu'on ne peut pas mettre des sentinelles partout, car le degré de surveillance que cela demanderait n'est pas réaliste en termes de ressources, que plein de risques ne sont pas forcément détectables et qu'une surveillance trop intense met en danger les libertés fondamentales. Il faut donc réaliser des choix, structurer des processus proportionnés. Pour le renseignement forensique, ceux qui sont intéressants sont ceux qui sont particulièrement « traçogènes », c'est-à-dire constitués d'événements qui ont une propension à produire des traces (voir exemple plus loin) 12. Renseignement stratégique et opérationnel : la veille par la trace Bien sûr, selon le phénomène suivi (s'il est « traçogène » ou non), la trace constitue une donnée centrale de ces processus de veille. Probation à produire trace. Qu'est-ce qu'on peut mettre en place un repère ?En quoi le phénomène lui-même est important ? On veut fournir un socle sur la base des traces. Qu'est-ce qu'on peut changer ?mener enquête 13. Exemple, délinquance sérielle Une banque de données appelée PICAR (Plateforme d'Information du CICOP pour l'Analyse et le Renseignement) a été développée pour assurer cette veille sur la base des modes opératoires (technique utilisée par l'auteur), des lieux et dates, et inclure les liens obtenus au moyen des traces, ainsi que les images. C'est une base de données communes entre les cantons de Suisse romande. Elle fonctionne encore aujourd'hui. Les phénomènes sériels qui sont essentiellement suivis sont mentionnés sur la diapositive, avec un ordre de grandeur du nombre de cas qui s'y trouvent. Il y a de fortes fluctuations chaque année. La criminalité fluctue beaucoup. Une série lie au moins deux cas entre eux (indique un même auteur). Situationnel signifie que les relations sont effectuées sur des éléments tels que le lieu, la date, le genre d'environnement immédiat (p. ex. ville, quartier) ou le mode opératoire. Une forme d'analyse : la détection de tendances. Il existe une banque de données intercantonale de traces de semelles (SID) 5. Renseignement: Qu'est-ce qu'on peut faire ? 14. Exemple, faux documents d'identité 6. Faux documents d'identité et de voyage 15. Exemple d'incendie en série Police Assurances Pompiers Fabricants Criminalistique. Renseignements : p.ex. détection de l'activité d'un pyromane, problèmes techniques, événements naturels, habitudes de vie,... 16. Vielle sur les produits de stupéfiants Le monitorage des produits stupéfiants sur le marché a connu un progrès extraordinaire durant les cinq dernières années. D'une part, par l'analyse des eaux usées (aux stations d'épuration), il est possible de suivre l'évolution de la consommation des produits les plus répandus (également l'alcool, le tabac, et une série de médicaments + épidémiologie) pour environ 25% de la population en Suisse (grandes villes). Des projets semblables se développent en Europe, ce qui permet des comparaisons à l'échelle internationale. D'autre part, des technologies portables et non destructrices (ici le MicroNIR) sont maintenant disponibles permettant l'analyse quasi complète des stupéfiants saisis par la police ou présentés lors de contrôles de qualité (drug checking). Auparavant, seuls environ 5 % des saisies faisaient l'objet d'une analyse. La technologie repose sur les réseaux de neurones, ce qui veut dire qu'il faut prévoir un mécanisme d'apprentissage. Lorsque des substances ne sont pas identifiées par l'appareil, elles sont analysées grâce aux méthodes de laboratoires. Un «modèle » est ensuite extrait et envoyé à tous les appareils utilisés qui seront dès lors capables de reconnaître la nouvelle substance. On peut analyser les eaux usées. Les outils d'analyses sont de plus en plus transportable. On peut aussi P. ex. suivi des pollutions dans les rivières, développement de nouveaux capteurs, stratégies pour remonter aux sources d'une pollution. 17. Fraudes en ligne PICSEL est la plateforme actuellement utilisée largement en Suisse pour détecter les crimes numériques en séries et utiliser les traces numériques pour cela. L'article est indiqué à titre documentaire, son contenu ne fait pas partie de la matière du cours. Délit numériquemise en relation 18. Processus de renseignement forensique Il existe beaucoup de processus de veille qui opèrent et se développent en même temps. Certains sont opérationnels (vols et cambriolages, fraude documentaire, crimes numériques), d'autres sont à l'état de recherches ou entre les deux (environnement, incendies). Voici des ex de processus parallèle. 19. Conclusion Les employés d'un laboratoire forensique qui ont été questionnés, insistent sur le fait que c'est le magistrat qui dirige l'enquête et qui a ses intérêts propres. Aller au-delà signifie mettre en place d'autres processus dans lesquels il s'agit de donner une place bien exprimée au forensique et à la trace. Cela est réalisé opérationnellement pour certains processus de veille et utilisé de manière plus implicite assez largement. Mais beaucoup de progrès doivent encore être réalisés. Les magistrat ne peut pas tout gérer. C'est vraiment pas facile.