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Histoire Moderne Mme BOITEL – L1 – S1 INTRODUCTION : Gouverner le Royaume de France Le roi est un souverain absolu avec un pouvoir large car il va gouverner par conseils. I. Gouverner par conseils A) Le conseil du Roi L’existence est ancienne : C’est un héritage médiéval et le...

Histoire Moderne Mme BOITEL – L1 – S1 INTRODUCTION : Gouverner le Royaume de France Le roi est un souverain absolu avec un pouvoir large car il va gouverner par conseils. I. Gouverner par conseils A) Le conseil du Roi L’existence est ancienne : C’est un héritage médiéval et le souverain a toute(s) liberté(s) pour composer le Conseil avec les gens de son choix. L’usage de ces conseillers se fait dans l’entourage royale (= membres de la famille proche du souverain) et faire partie du conseil du Roi (mères, frères, cousins, …) : Traces du sang (17e siècle soulignât l’importance du lignage). Mais, dans le Conseil royal, il peut y avoir des membres choisis par le Roi (ami, des individus de confiance, …) : Richelieu qui intègre le conseil jusqu’à la fin de son gouvernement en 1642. Le conseil du Roi est unique, mais, il est plus complexe : compétences financières, gérer la politique intérieure du royaume. Ce sont des discussions et le Roi est DECISIONNAIRE. L’institution est importante mais elle ne doit pas être pléthorique (trop nombreux) et en raison de l’importance du sujet, c’est une institution tenue au secret. La constitution des membres va être modifiées en 1661 à la mort de Mazarin, à l’âge de 22 ans, Louis XIV décide de gouverner sans ministre et réorganise les conseils. B) La réorganisation des conseils en 1661 Le 9 mars 1661, Louis XIV décide de gouverner sans ministres, c'est-à-dire sans sa mère, Anne d'Autriche, ni monsieur le frère de Louis XIII. Louis-Henri de Loménie de Brienne (1635 – 1698) était alors secrétaire d'État des Affaires étrangères. A partir de cette date, le fonctionnement va se formaliser. On va distinguer 2 conseils : - Justice - Administration Ce n’est pas gouverné systématiquement par le Roi, mais peut être présidé par le chancelier (garde des Sceaux). Ce chancelier dirige l'administration de la justice et garde le sceau du roi. Ce pouvoir est également honorifique. Au conseil de gouvernement, ce sera le Roi qui préside. - Le Conseil étroit (ou Conseil d’en Haut) : Ils se réunissent à proximité de la Chambre du Roi (avec le Roi, Chancelier et Ministres d’État qui sont présents).  Ce conseil, baptisé en 1643, composé de très peu de membres : en 1661, Fouquet, Lionne, Le Tellier ; en 1715, Tory. Contrôleur général Desmarets, le chancelier Voysin, le maréchal de Villeroy. Il y a 3 – 5 ministres nommé par le Roi et se réunit 8 fois par mois, le mercredi et dimanche. Il n’y a plus les membres de sa famille, mais plutôt pour leur compétence. Les ministres sont issus de la noblesse récente. - Le Conseil des dépêches gère la politique intérieure du Royaume (toutes les correspondances venant de Province). Ils se réunissent une fois par semaine, en particulier le lundi. Ce conseil se centralise sur les rapports employés par les agents provinciaux et joue un rôle dans le tribunal administratif suprême. Un rôle dans le pouvoir de cassation des arrêts du Parlement. - Le Conseil royal des finances (1661), crée au lendemain de l'enfermement de Nicolas Fouquet (en septembre 1661). On y retrouve le Roi, le Chancelier, le contrôleur général des finances en 1665 et les intendants de finances. Le Roi le préside et se réunissent environ 2 fois par semaine. Le 15 septembre 1661, Colbert fut dirigeant de ce Conseil avant d'être nommé officiellement contrôleur général des finances en décembre 1665. Les secrétaires d’État : Des ministres à l'image du Roi Il y en a dans certains domaines dite « départements » : à la guerre, à la marine, aux affaires étrangères, questions protestantes, … et ces ministres jouent un rôle (faire partie du Conseil d’en Haut – des dépêches) et ont un rapport avec le souverain en privée avec le Roi et accomplir des tâches. En dehors, il est lourd, pesant et exige un chronophage (= sont peu nombreux, sélectionnés et très souvent, ils appartiennent à la même famille). Le clan Louvois est un clan à la tête du secrétariat à la guerre : Le Père est secrétaire avant le remaniement : Michel Le Tellier (réformer un grand nombre de réformes militaires. Il initie son fils, Louvois, va être formé par son père et devient secrétaire d’état en 1677 mais travaille depuis des années jusqu’à sa mort en 1691. Le Clan Colbert (Jean-Baptiste Colbert), secrétaire d’Etat à la Marine et en 1665, il contrôle les finances. Également, Colbert fait figure de « ministre de l’Image ». Il fut aussi « surintendant des bâtiments » à partir de 1664, il supervisa l'Académie de Peinture et de Sculpture fondée en 1648. Et également dans les années 1670, Colbert était en mesure de mettre en place un véritable « département ministériel de la gloire » caractérisé par un partage et une spécialisation des charges par les fidèles du ministre. Le fils de Colbert de Seignelay (à la Marine à la mort de son père, en 1683). Le clan est influent aux affaires étrangères. Le frère de Jean-Baptiste Colbert, secrétaire d’État aux Affaires Étrangères, compétent parlant plusieurs langues, étant intendant. Quel est le rôle ? II. Seconder le Roi : Le rôle des premiers conseillers A) La perte de grands pouvoirs des grands officiers de la couronne e Le 17 siècle est un siècle de remaniement au niveau du conseil. Au 16e siècle, on a des « grands officiers » nommé par le Roi à vie, inamovible. S’il trahit, on le nommera « garde des Sceaux ». Ils sont mis de côté aux bénéfices de l’État : Charges honorifiques. 1. Les charges militaires, le connétable, maréchaux et amiral de France Connétable : Chef du Roi, associé au conseil royal. Chef de l’armée royale, va disparaitre au 17e siècle. Le Duc de Lesdiguières est le dernier connétable à 79 ans. Le pouvoir royal se défait et pourrait poser des tords à la monarchie. L’Amiral est à la tête de la Marine mais elle n’est moins excellée. Cette charge est supprimée en 1627. A la différence du connétable, elle réapparaît pendant le règne de Louis XIV (1669) pour le comte de Vermandois. 2. Les charges judiciaires : le chancelier et garde des sceaux Il existe jusqu’au 1e mais néanmoins, il est moins présent : Il va exercer des responsabilités de la Justice (quand le Roi se rend, le chancelier parle au nom du roi et quand il est souverain, il ne prend pas le deuil). Autre rôle : Il contrôle les sceaux et sceller les actes royaux (il a toujours sur lui une clé suspendue à une chaîne où sont gardés les sceaux). Parfois, il peut refuser de sceller si c’est contraire au droit. La justice se charge des investigations. Il peut présider les conseils du Roi en son absence (administration). Il est également à la tête de la Librairie (= Il l’obtient à la moitié du 16e à consistant à surveiller l’impression des livres, les contenus, la « police du livre », une entité rassemblant des censeurs qui vont vérifier le contenu). On la disgrâce, on le remercie, mais le garde des sceaux est révocable. B) La fonction de principale ministre Cette fonction n’est pas unique en Europe mais au 17e, plusieurs monarchies qui fonctionnent avec deux têtes. Sous Louis XIII apparaît le ministériat. Ministériat : Mode de gouvernement par lequel un membre du Conseil du roi recevait, avec le titre de « Premier » ou « Principal ministre », la charge de conduire les affaires de l'État et de diriger les administrations royales Les États Généraux sont convoqués par Médicis. Richelieu se retrouve en tant que représentation des Etats Généraux (Noblesse, Clergé, Tiers-Etat), il attire l’attention de Médicis, qui a été régente de 1610 – 1614, qui souhaite conserver le pouvoir même s’il a pris fin avec un favori (Concini), elle gouverne le royaume de France et richelieu se fait remarquer et rentre dans la clientèle de Médicis. En 1617, le Roi en a assez, Concini est exécuté, Médicis doit parti en Exil et Richelieu suit pendant un moment et travaille à la réconciliation de la mère et du fils. Richelieu les concilie et nommé Cardinal et accède au Conseil du Roi et devient l’homme de confiance. A partir de 1617, Médicis doit s’exiler à Compiègne puis à Blois, Richelieu l’accompagne. En 1624, celui-ci est cardinal et intègre le conseil. Richelieu « dirige » les affaires et sa position est dépendante du souverain. Deux camps s’opposent : - Dévot (Médicis, Gaston d’Orléans) - Autre vision des Habsbourg pourrait constituer une menace : Lutter / les affaiblir pour que la France puisse rayonner à l’international. Dans les années 1620, c’est complexe : il y a la question protestante : se lier à des huguenots pour lutter contre les Habsbourg. Louis XIII est partagé et se décide lors de la journée des dupes (= convaincu que le Roi va choisir le clan Dévot) le 11 novembre 1630 et choisit la ligne de Richelieu de manière définitive et rompt avec sa mère et quitte la cour. A partir de là, le ministériat se continue jusqu’à la mort de Richelieu en 1642. A la mort, lui succède Mazarin en 1642. Il est italien, endosse ce rôle de ministre jusqu’à sa mort en 1661. Il va être le principal ministre de Louis XIII, dans la régence également, il va s’exiler et revient et jusque sa mort. Il était très peu apprécié, redouté, c’est la « légende Noir ». C) Le contrôle des finances : une responsabilité convoitée Le domaine des finances est choisi par le Roi et peut détourner de l’argent assez facilement. Au début de la période d’Henri IV, les finances étaient inquiétants dû aux guerres de religions. Les caisses de l’État sont délicates. Henri IV a confiance à Sully (= devient donc surintendant), il le connaît bien, a combattu à ses côtés et qui l’aide à soutenir le « siège d’Amiens » et a financé son siège. Amiens est une stratégie et les Espagnols prennent le 11 mars 1597 Amiens se déguisant en paysan et vont entrer par surprise. A l’époque, les villes étaient entourées de barrières pour protéger la ville. Henri IV voit ça pour une menace, l’Edit de Nantes non signés (1598), les Espagnols soutiennent les catholiques. Il faut récupérer Amiens. Il débute pendant l’été le « Siège d’Amiens » le 15 mai 1597 – 25 septembre 1597 par une victoire Française. L’édification de la citadelle : Constituer forteresse extensive. La Citadelle a des fonctions de surveiller la ville : Les Amiénois(es) n’a pas résisté à la surprise espagnole. Elle est punie au niveau de ses représentants (magistrats élus est réduit : 27 membres ; 4 et sont soigneusement choisis par le Roi et le gouverneur de Picardie). Pour Sully, l’objectif est d’assainir la situation financière : Il se rend indispensable dès 1598, en prenant le titre de surintendant, rembourser la dette royale, en faisant des économies, le commerce (= circulation, routes, canaux, frontières, …) : c’est être aussi à la tête de l’économie. Il occupe ce poste jusqu’à la mort d’Henri IV. Il ne reste pas longtemps auprès de Médicis en vue des désaccords. Nicolas Fouquet, surintendant de Louis XIV, s’enrichissant en faisant ce poste. Il est un personnage détournant de l’argent, il est propriétaire d’un château de Vaux- le-Vicomte. En 1660 – 1661, la proximité du Roi chute, il s’inquiète et organise une fête pour impressionner le Roi. Louis XIV a demandé à Colbert de monter un dossier contre Fouquet attestant des détournements et témoignages de trahisons et des possessions territoriales en Bretagne (Belle-Île), de vouloir former une faction militaire visant à assurer l'empire des maires. Depuis la signature de la paix des Pyrénées, il a entrepris une politique navale et coloniale si tu es dans le golfe du Morbihan. Avec tout cela, Louis XIV et Colbert sont à l'origine de la chute de Fouquet. Avec tout ça, Fouquet sera arrêté le 5 septembre 1661 (= le 5 septembre signifie le jour anniversaire de Louis XIV afin de signifier sa « 2nde naissance, politique du monarque » et s’ensuit un procès.) Le titre n’est plus attribué par la suite. Colbert (intendant), va récupérer la fonction sans en avoir le titre. Il est nommé en 1665 « Contrôleur général des Finances ». C’est symbolique et un moyen que le Roi reste le maître. III. Les relais du pouvoir royal en Province Les agents du Roi ne sont pas FONCTIONNAIRES (= agent du Roi), il joue un relai en province. Il peut avoir deux attributs : - Détenir un « office » : Officier - Attribuer une « commission » : Commissaire.  Différence : La durée de la mission confiée : Un officier est en charge plus longue alors qu’une commission est éphémère. Ce sont les agents du Roi et confier une petite partie du Roi. A. Les officiers 1) La Vénalité et la patrimonialité des offices e Au 17 , pour être officier, il faut acheter une charge ou acquérir un office par un héritage (= chaque officier(s) a dû payer (pour lui))  La VÉNALITÉ. Le Roi donne une charge et en échange il donne l’argent au Roi et en fonction, on ne paye pas la même somme (= plus chère que l’autre). Problème : Les officiers sont propriétaires (= une part d’assurance). Jusqu’au règne d’Henri IV, on achète la charge mais on ne peut l’hériter (= rachète la charge). Sully conseille au Roi d’établir « l’hérédité de l’office » : Une taxe pour léguer l’office à son successeur (= la patrimonialité qui établit un impôt : la « paulette » rendre un officier héréditaire mais payer 1/60e de l’office, et s’il souhaite le transmettre, il faudra payer 1/8e). 2. La croissance du nombre d’officiers Les officiers vont gérer la justice et les finances (ou la police au sens large). Ils jouent un vrai rôle à l’échelle provinciale. On a un accroissement de l’officier : - A la fin du XVIème siècle = 20 000 officiers - Vers 1661 : 46 000 officiers - Vers 1715 : 60 000 officiers. Il y a plus d’agents du Roi et mieux contrôler le Royaume. Devenir un officier est très coûteux : Les gages sont la somme investie au départ. Être officier permet un statut de qualité et permettent d’être anoblies (en fonction de la charge demandée : Plus c’est cher, plus on est anobli(e)s. Le Roi donne des privilèges, des gages à ses officiers et en échange, rendent des services au Roi. B. Les agents royaux nommés ou détenteurs d’une commission Le Roi les place dans des fonctions particulières : Les Provinces sont des nobles que le Roi choisit et pour les distinguer, il va rédiger une « Lettre de Nomination ». 1) Le cas des gouverneurs de Province Une portion de territoire plus ou moins grande avec un gouvernement de taille moyenne. « Province » est un terme plutôt flou. Sa fonction est de représenter le Roi en Province. Ils ont des pouvoirs étendus, notamment en matière militaire : Chacun doit leur obéir (vice-roi) : Veiller à la sécurité du Roi et de ses sujets, vont à ce que les ordres du Roi sont bien exécutés, qui peuvent participer à des cérémonies à l’échelle de leur gouvernement. En revanche, dans le domaine financier et judiciaire, ils n’interviennent pas. Le gouverneur de Picardie Charles de Lorraine, duc d’Elbeuf de 1643 – 1657 choisi par le Roi. Pendant la fronde, une partie de la Noblesse s’opposent au Roi (= défiance à l’égard de la Noblesse). Les postes de gouverneurs existent, mais il va les nommer pendant 3 ans. Il va imposer la présence à la Cour plutôt qu’à la Province. Il sera encadré et plus surveillé. Dans les commissaires, il y a une Commission dans lesquels ils peuvent intervenir et les institutions viennent tardivement dans les Provinces et se généraliser après la « journée des dupes ». Le pouvoir royal va se servir. Pendant une période, il va plus être présent. En 1653, il rétablit les intendants. Ils sont choisis par un ensemble d’officiers : le Roi va donner une mission ou une tâche supplémentaire quelque part dans le Royaume. 3 compétences : - Justice (quand il arrive, l’intendant peut intervenir dans n’importe quel procès) - Finance (chargé à la bonne collecte de la taille, à la tête des bureaux) - Police (pas juste le maintien de l’ordre, c’est veiller à ce que la population soit nourri pour veiller à une révolte, mettre en place un cordon sanitaire) Ils ont des rivalités mais pas toujours : Ils n’interviennent pas sur les mêmes sujets ou alors tous les deux : dans les travaux, élargissement des routes. C. Les autres agents du Roi Ni officiers, ni commissaires : plutôt un ensemble de personnes correspondant à un « ensemble de fonctionnaires mais pas dans l’Époque Moderne ». Il faut passer un concours, mais à l’époque, certaines fonctions débarquent (agents et techniciens) chargés des fortifications, présents dans le sports et arsenaux pour l’édification des ponts. Pendant le règne de Louis XIV qu’ils apparaissent, de favoriser les compétences d’un candidat. Charge du secrétariat (papier) : Travailler à la rédaction de courriers « commis / secrétaires » dès le 16e siècle dans les secrétaires d’État (à la guerre) avec un grand nombre de communes. On assiste à une augmentation du nombre de commis. Les inspecteurs : comme celui de l’Éducation Nationale (= inspecter et vérifier que le travail est fait). Ils vont travailler dans les institutions (= manufactures) d’État.  IV. Centraliser et unifier le royaume : Un défi permanent Contrairement à l’image de la manière de gouverner, il existe des contre-pouvoirs : des Assemblées présentes et discutent avec des pouvoirs royaux qui gêne le Roi et ministres. A. S’affranchir les assemblées représentatives : un objectif constant 1) Les États Généraux Il existe des Assemblées (pas forcément représentatives) issu des 3 Ordres de la société. Aux États Généraux, ce sont des Assemblées représentatives et réuni en octobre 1614 à février 1615. Le Roi est obligé de les réunir et leur composition (= pas d’élections) se fait par paroisse et désigner les 3 Ordres. Ce sont des députés et ne reçoivent aucun salaire, gage pour ça. Il convient à chacun de payer son voyage. C’est la fin de la régence de Marie de Médicis et tente de parler avec le Roi. Ils sont convoqués et sont exceptionnels. Les prochains États Généraux sont ceux de 1789 (= marche sans al convocation). Ainsi, le pouvoir s’affermit. 2) Les États provinciaux On résonne à l’échelle de chaque province : Un État est une Institution fiscale (= impôts) dans certaines provinces : les « Pays d’État » : Le Languedoc, la Bretagne, la Bourgogne rattaché tardivement au Royaume de France. Cette Assemblée est dite « représentative » puisqu’on trouve les 3 ordres de la société. Quel est son rôle ? Échanger, négocier ce montant avec l’agent du Roi et d’organiser la collecte des impôts. Cela leur permet un meilleur échange. Toutefois, l’Intendance consiste à faire disparaître les pays d’État pour passer à un « pays d’Élection ». C’est le cas du Dauphiné n’étant plus un pays d’État, la Normandie. Elle permet un dialogue avec un représentant du Roi et des négociations. B. Composer avec les Parlements 1) Une cour de justice aux compétences exceptionnels… Dans le Parlement, il n’y a pas de députés !! C’est une Assemblée composé de magistrats (= juristes). Ce sont des Hommes du Roi. Au sein du Parlement, ce sont des tribunaux, un « tribunal d’Appel » : Les tribunaux inférieurs (braillards, …). Mais c’est aussi un tribunal pour juger en première instance les grands officiers, els princes du sang, les aristocrates… avec d’autres compétences :  - Enregistrement des Lois (Édits, Ordonnances) qui ne contredit pas une loi inférieure. Sauf, ils peuvent discuter avec le rouage. En termes de territoire, le Parlement de Pau est le plus petit. A l’inverse, le plus étendu est celui de Paris (à Clermont-Ferrand, on devra payer le voyage jusqu’à Paris). 2) … constitué d’officiers royaux… Jean-Antoine de Mesmes, Président du Parlement et choisi par le Roi. Possédant un office, ils se sentent indépendant (= pas d’accord avec une loi, ils n’ont pas de peur de faire obstacle au Roi). 3) … et pouvant s’opposer au Roi Noblesse compétente, ils peuvent faire des observations (= pas d’accord sur tout). Pour freiner, ils vont faire leur « droit de remontrance » : Le Roi et son conseil élabore son plan « lettre ouverte / patente » et le Parlement peut vérifier sa conformité. S’ils sont opposés, ils vont rédiger une remontrance au Roi. Le Roi et son conseil examinent. S’ils ne sont pas convaincus, le texte de loi est renvoyé à une « lettre de jussion ». Soit le Parlement cède, ou ils vont rédiger des « itératives remontrances ». Elle examine, donc, soit elle passe, soit on va réaliser un « lit de justice » forçant l’enregistrement. Le lit de justice est le Roi (avec certains membres) se déplaçant au Parlement pour forcer l’enregistrement et ne parle pas. C’est le chancelier qui prend la parole. Même si le Roi peur le faire, il n’a pas d’intérêt à le faire : Marque de faiblesse, puisqu’il passerait pour un tyran. Comment l’affaiblir ? Louis XIV prend une série de mesures à partir de 1661 : 1661 : Affirmer que le Conseil Royal peut casser les Cours de Justice 1665 : Il rebaptise les « Cours souveraines » à une « Cour supérieure ». 1673 : Neutraliser les remontrances des Parlementaires (= Pouvoir riyal impose aux Parlementaires d’enregistrer et pourront faire des remontrances). Le Roi était malin en amadouant les Présidents. Dès 1673, et jusqu’à la fin du règne de Louis XIV, le Parlement n’est plus un contre- pouvoir. C. Une foi, une loi, un Roi : l’unification religieuse du Parlement Sujet très ancien : Il date du 16e siècle puisque la France est secouée par des réformes : On a des catholiques et des protestants. A plusieurs reprises, des affrontements entre catholiques et protestants ont lieu (La Rochelle). Durant les règnes de Louis XIII, Louis XIV et Henri IV, des tensions ont eu lieu. Le fil rouge : Le Contestantisme est toléré et le culte encadré mais pas LIBRE. Il y a des villes comme Paris où cela est interdit. L’Édit de Nantes confirme que la première religion reconnue est le catholicisme. Il y a eu 8 guerres de religion : 1522 – 1582 et terminé par cet Edit. Mais cette religion protestante est tolérée. Pendant le règne de Louis XIII est conclu la Paix d’Alès le 26 juin 1629 (= Clause militaire révoqué / annulé) : des articles accordent des villes fortifiées comme La Rochelle. Une décision est prise qu’aucune cité de France ne soit protestante et fortifiée (= plus de force militaire et conserver une classe forte mais continuer à pratiquer). Les mesures se poursuivent au règne de Louis XIV : Huguenots plus exercer des métiers, élevés dans la région catholique… Objectif : Affaiblir protestantisme. Les protestants ont de beaux métiers. On peut décider aussi de les insulter de manière sympa, on va les envoyer chez les protestants… il apparaît les « dragonnades » : envoyer des troupes du Roi, loger un soldat mais mange ce qu’il souhaite. Les catholiques ne sont pas censés loger les soldats de guerre. Des dragons arrivent dans les campagnes entraînent une conversion. Prise le 18 octobre 1685 : Louis XIV révoque l’Édit de Nantes : l’Édit de Fontainebleau (= interdit le protestantisme). Ils ont 15 jours pour quitter le Royaume s’ils ne se convertissent pas. Il y en a qui s’exilent, refusent de se convertir ou pratique en secret. Face à ce choix, plus centaines de milliers de personnes s’exilent. Où ? 200 000 vers les pays proches (Suisse), Angleterre, Provinces Unies, pour les plus riches, l’Amérique. Pour le reste, les nouveaux convertis restent. Ils se sont convertis à contre-cœur pour rester et pratiquer en secret. En 1685, ils seront démolis. Dans le Sud de la France, un mouvement de résistance armée pendant 2 ans : 1702 – 1705 : La guerre des Camisards dans les Cévennes opposant des Huguenots résistant aux armées du Roi pendant 2 ans (la « Guérilla » est né dans cette guerre). Elle se solde par une victoire de l’armée, le meneur négocie avec le Roi. Objectif : Unifier le Royaume. CONCLUSION : Gouverner est une tâche ardue avec un relais du pouvoir et que les agents du royaume ont une tâche fondamentale. Un Roi qui n’a obéissance qu’à un Dieu… Mais doit composer avec d’autres personnes, doit se faire obéir à une centaine de kilomètres ou des révoltes, des oppositions, des révoltes des députés… Il doit apprendre à négocier. On remarque une tendance à l’affirmation, surtout dans le règne de Louis XIV. Néanmoins, il a pris des mesures visant à agrandir et affaiblir ce qui affaiblissait son pouvoir. Il peut néanmoins se gripper (évènements forts).