Chapitre 3: Santé et Sécurité au Travail PDF

QHSE Mme S. Elhidaoui Département Génie Industriel 17/11/2024 Chapitre III: Santé et Sécurité au travail Objectifs du chapitre  Acquérir les connaissances et les compétences nécessaires pour identifier, évaluer et prévenir les risques professionnels dan...

QHSE Mme S. Elhidaoui Département Génie Industriel 17/11/2024 Chapitre III: Santé et Sécurité au travail Objectifs du chapitre  Acquérir les connaissances et les compétences nécessaires pour identifier, évaluer et prévenir les risques professionnels dans les entreprises.  Apprendre ainsi à mettre en place des mesures de prévention efficaces pour garantir la santé et la sécurité des travailleurs.  Santé et Sécurité au Travail  Prévention, réduction ou suppression des (effets des) traumatismes (chocs) et pathologies (trouble ou m maladie) pouvant être causés par des événements ou des expositions en milieu de travail  la Journée Mondiale de la Sécurité et de la Santé au Travail (JMSST)  Chaque année, le 28 avril marque la célébration de la Journée Mondiale de la Sécurité et de la Santé au Travail (JMSST), une initiative de l’Organisation Internationale du Travail (OIT).  Cette journée vise à élever la conscience globale sur les risques professionnels et à encourager l’adoption de mesures de sécurité renforcées.  Statistiques  Cette année, la Journée mondiale(JMSST 2024) se concentre sur les impacts du changement climatique sur la sécurité et la santé des travailleurs.  Près de 3 millions de travailleurs meurent chaque année des suites d’accidents du travail ou de maladies professionnelles. Cela représente plus de 6 000 décès par jour.  Statistiques  Des millions de travailleurs britanniques ont souffert de problèmes de santé liés au travail en 2022/2023, le stress, la dépression et l'anxiété étant les principales causes.  Le nombre de journées de travail perdues en raison de problèmes de santé liés au travail a également augmenté par rapport à la période pré-pandémique.  Statistiques  Les accidents du travail et les maladies professionnelles causent plus de 2000 décès par an au Maroc.  En 2023, selon l'Organisation internationale du travail (OIT), 661 personnes sont décédées en France à la suite d'un accident du travail, soit deux personnes par jour en moyenne.  ENJEUX DE LA SST  HUMAINS  Diminuer les AT(accidents du travail) et leurs conséquences ( atteintes physiques et morales )  Diminuer les MP(Maladie Professionnelle)  Améliorer les conditions de travail  Améliorer la culture sécurité et de prévention dans l’entreprise  ENJEUX DE LA SST ECONOMIQUES Coûts de cotisation Coûts liés aux dommages  Coûts liés aux ressources humaines  Coûts liés aux infractions (amendes-..)  Perte de rentabilité  Les coûts liés aux cotisations  font référence à l'ensemble des sommes d'argent que les entreprises versent à différents organismes pour financer les systèmes de protection sociale. Ces cotisations sont calculées sur la base des salaires versés aux employés et servent à couvrir des risques tels que :  La maladie: financement de l'assurance maladie  La maternité: prise en charge des congés maternité et des frais médicaux liés  Les accidents du travail et maladies professionnelles: indemnisation des victimes et financement de la prévention  La retraite: financement des pensions de retraite  Le chômage: financement des indemnités chômage  ENJEUX DE LA SST  REGLEMENTAIRES ET JURIDIQUES  Amendes et pénalités a cause de non respect de la réglementation  Dommage et intérêt civil  Frais juridiques  Image de l’entreprise auprès de l’administration  Code du travail Art 152-2« tout employeur est tenu de prendre les mesures nécessaires et appropriées pour la prévention des risques professionnels » Dommages et intérêts civils désigne l'indemnisation financière que peut réclamer une victime à l'auteur d'un préjudice (perte ou domg qu'il soit matériel ou moral) pour réparer le dommage subi. Définition La norme ISO 45001 est un référentiel international qui spécifie les exigences pour un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST). 1999: parution de la 1ère version de OHSAS 18001,norme britannique et ancêtre de ISO 45001 2018: parution de ISO 45001 qui remplace depuis OHSAS 18001 ISO 45001 - Fiche d’identité HLS: High Level Structure La structure HLS : Un socle commun (*) High Level Structure = Structure à Haut Niveau  Une intégration plus logique et facile : Des démarches Q + S + E  Une structure commune dite « haut niveau » ou « universelle » autour de 10 chapitres :  Qui se repose sur PDCA Exigences de la norme ISO 45001 : 2018 :Management de la Santé & Sécurité au Travail OHSAS 18001 (Occupational Health and Safety assessment Series)(4clauses: de 1à3 sont des clauses générales qui concernent le champs d’application, publications et réf, termes et définitions)  CORRESPONDANCE ENTRE LA NORME ISO 45001:2018 ET OHSAS 18001:2007 CORRESPONDANCE ENTRE LA NORME ISO 45001:2018 ET OHSAS 18001:2007 CORRESPONDANCE ENTRE LA NORME ISO 45001:2018 ET OHSAS 18001:2007 CORRESPONDANCE ENTRE LA NORME ISO 45001:2018 ET OHSAS 18001:2007 CORRESPONDANCE ENTRE LA NORME ISO 45001:2018 ET OHSAS 18001:2007 CORRESPONDANCE ENTRE LA NORME ISO 45001:2018 ET OHSAS 18001:2007 ISO 45001 DOMAINE D’APPLICATION  L’iSO45001 vise à aider un organisme à atteindre les résultats escomptés de son système de management de la SST. En accord avec la politique de SST de l’organisme, les résultats escomptés d’un système de management de la SST incluent: a) a) l’amélioration continue de la performance en SST; b) b) la satisfaction aux exigences légales et autre exigences c) c) l’atteinte des objectifs de SST REFERENCES NORMATIVES  Il n’existe aucune référence normative Termes et définitions  Quelques définitions  Danger source susceptible de causer traumatisme et pathologie  Risque :effet de l’incertitude.  Un effet est un écart, positif ou négatif, par rapport à une attente.  4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte  La notion d’enjeu s’applique au contexte et constitue l’une des données d’entrées des politiques, stratégies et objectifs de l’organisme.  La notion d’enjeu concerne le niveau stratégique de l’organisme.  4.1 Compréhension de l’organisme et de son contexte  Les enjeux peuvent être favorables ou défavorables "Les enjeux liés à la mise en place d'un nouveau logiciel de gestion peuvent être favorables (gain de temps, amélioration de la productivité) ou défavorables (coût élevé, résistance au changement)." Enjeux externes  Environnement social – politique –légal - technologique ▪ Intervenants extérieurs – fournisseurs – prestataires ▪ de nouvelles connaissances sur les produits et leurs effets sur la santé et la sécurité ENJEUX INTERNES ▪ Structure organisationnelle ▪ Equipements – locaux – introduction de nouveau produits ▪ Condition de travail – temps du travail - relation avec les travailleurs ▪ Ressources –connaissances –compétences –technologies ▪ La culture de l’organisme Diagnostique stratégique Structure de l’ISO 45001 – Les spécificités 4.2 Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et des autres parties intéressés  Parties intéressées : personne ou organisme qui peut soit influer sur une décision ou une activité, soit être influencé ou s’estimer influencé par une décision ou une activité  Qu’est-ce qu’une partie intéressée pertinente dans un SMS&ST? A un impact, réel ou potentiel, sur la performance du SMS&ST 4.2 Compréhension des besoins et attentes des travailleurs et des autres parties intéressés  1 ère étape :  Déterminer toutes les parties intéressées (en plus des travailleurs) dans le cadre du SMS&ST  2 ème étape:  Déterminer les parties intéressées qui sont pertinentes afin de classer leurs besoins et attentes  Besoin: (exprimés ou perçus comme tels)  Attente: (caractéristiques anticipées - Valeurs personnalisantes) 4.3 Détermination du périmètre d’application du SM S&ST  les limites peuvent inclure l’ensemble de l’organisme Ou une ou plusieurs parties spécifique à condition que la direction de cette partie de l’organisme possède toutes les responsabilités et autorités pour établir un SMSST.  Il ne faut pas induire les parties intéressées en erreur!  Le périmètre d’application doit être disponible sous la forme d’une information documentée.  4.4 Système de management de la S&ST  Etablissement d’un ou plusieurs processus , les intégrer dans les processus métiers et s’assurer qu’ils sont mis en œuvre comme planifiés et permettent d’atteindre les résultats escomptés du SMSST (politique-processus– programmes de formation –mesures de contrôle , les objectifs et indicateurs …..)  Exemple: Processus d'évaluation des risques, formation,…  5.1 Leadership et engagement ▪ Mettre à la disposition des lieux de travail sûrs et sains. ▪ S’assurer que la politique est compatible avec l’orientation stratégique. ▪ Soutenir la mise en place de comité SST. ▪ Etablir et mettre en œuvre un processus pour la consultation ( recherche d’avis avant une prise de décision ) et la participation ( implication dans la prise de décision ) des travailleurs. ▪ Veiller à ce que le SMSST atteint les résultats attendus. ▪Développer la culture sécurité. Le rôle du comité SST  Le rôle d'un comité SST (Santé et Sécurité au Travail) est fondamental pour garantir un environnement de travail sûr et sain.  Il s'agit d'un organe paritaire composé de représentants de l'employeur et des travailleurs, ayant pour mission de :  Identifier les risques professionnels: Le comité est en première ligne pour repérer les dangers potentiels dans l'entreprise, qu'ils soient physiques, chimiques, biologiques ou psychosociaux.  Évaluer les risques: Une fois les risques identifiés, le comité les évalue pour déterminer leur gravité et leur fréquence.  Proposer des mesures de prévention: Sur la base de cette évaluation, le comité élabore des recommandations pour mettre en place des mesures de prévention adaptées.  Suivre la mise en œuvre des mesures: Le comité veille à ce que les mesures de prévention décidées soient bien appliquées et efficaces.  Enquêter sur les accidents du travail: En cas d'accident, le comité participe à l'enquête pour en déterminer les causes et proposer des actions correctives.  Sensibiliser les travailleurs: Le comité joue un rôle important dans la sensibilisation des travailleurs aux questions de santé et de sécurité au travail.  Participer à la consultation des travailleurs: Le comité est un lieu d'échange où les travailleurs peuvent exprimer leurs préoccupations et participer aux décisions concernant leur sécurité. Comment choisir les membres du comité SST ?  Quelques critères à prendre en compte :  Représentativité: Le comité doit inclure des représentants de tous les niveaux hiérarchiques de l'entreprise (ouvriers, techniciens, cadres) ainsi que des différents services (production, maintenance, etc.).  Compétences: Les membres doivent posséder des compétences variées, notamment en matière de sécurité, de santé au travail, de droit du travail et de communication.  Disponibilité: Les membres doivent être disponibles pour assister aux réunions et s'investir dans les travaux du comité.  Intérêt: Il est important de choisir des personnes motivées et intéressées par les questions de santé et de sécurité au travail.  5.2 Politique de S&ST  politique SST doit inclure :  L'engagement à procurer des conditions de travail sûres et saines pour  la prévention des traumatismes et pathologies liés au travail  L’engagement à satisfaire aux exigences légales et autres exigences  L’engagement à éliminer les dangers et à réduire les risques pour la SST  L'engagement à la consultation et à la participation des travailleurs et quand il existe , des représentants des travailleurs La politique de S&ST doit être présentée sous la forme d'une information documentée COMPARAISON AVEC OHSAS 18001:2007 5.3 Rôles, responsabilités, autorités et organisation au sein de l’organisme  La direction doit assurer que les responsabilités et autorités pour des rôles pertinents définis dans le système de management de la S&ST sont attribuées et communiquées à tous les niveaux de l’organisme  Tenues à jour sous la forme d’une information documentée  5.4 Consultation et participation des travailleurs  un (des) processus pour la consultation et la participation des travailleurs et des représentants des travailleurs, à tous les niveaux et pour toutes les fonctions  Prévoir les modalités, le temps, la formation et les ressources nécessaires pour la consultation et la participation  Fournir un accès à des informations claires, compréhensibles et pertinentes sur le SMS&ST Consultation des travailleurs non encadrants  L’établissement des objectifs de S&ST et la planification des actions pour les atteindre  La détermination des besoins et attentes des parties intéressées  Participation des travailleurs non encadrants proposer des programmes de prévention des risques assurer le suivi de l’exécution identifier les dangers et évaluer les risques Travailleurs non encadrants  Les travailleurs non encadrants sont tous les employés d'une entreprise qui n'ont pas de responsabilités hiérarchiques directes sur d'autres employés. Ce sont les salariés qui réalisent les tâches opérationnelles au quotidien. 6.1 Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités  Détermination et évaluation des risques et opportunités Vis-à-vis du contexte de l’organisme, du SMS&ST et de l’atteinte des résultats escomptés. Vis-à-vis des besoins et attentes des travailleurs et des autres parties intéressées Vis-à-vis des activités Vis-à-vis des changements (temporaires ou permanents) Vis-à-vis des effets indésirables tenir à jour des informations documentées sur les risques et opportunités 6.1.2 : Identification des dangers et évaluation des risques et opportunités  Danger : source susceptible de causer traumatisme et pathologie (source potentielle de dommage pour un travailleur).  Risque pour la SST : combinaison de la probabilité d’occurrence d’un événement ou d’une exposition dangereuse lié au travail et de la gravité des traumatismes et pathologie pouvant être causé par l’événement ou l’exposition. 6.1.2 : Identification des dangers et évaluation des risques et opportunités  SITUATION DANGEREUSE : Situation ou il y’a une exposition à un phénomène dangereux  Un salarié se déplace dans l’atelier prés de la flaque d’huile  EVENEMENT DANGEREUX : déclencheur faisant passer de la situation dangereuse à l’accident  Le salarié glisse sur la flaque d’huile EXP: Défaillance technique , organisationnelle ou humaine , modification des Conditions opératoires ou événement extérieur inattendu Apparition d’un dommage Identification des dangers  Pour chacune des zones d’activités listées un recensement systématique de tous les dangers existants est effectué par chaque groupe basé sur:  Configuration de la zone d’activité : (Etat des sols, ouvertures et issues, aération, etc..)  Equipements et installations en place,  Produits et matières manipulées ou stockées,  Opérations effectuées,  Pratiques du personnel observées EXERCICE  Etablir une liste des dangers liés à la santé et sécurité au travail dans une usine de conditionnement des eaux minérales(ou d’autre exemple) 6.1.2.2 : Evaluation des risques pour la SST et des autres risques liés au SMSST  Sert à planifier des actions de prévention dans l’entreprise en tenant compte des priorités  Des informations documentées sur les méthodes ainsi que les critères d’évaluation des risques doivent –être tenu à jour et conservées  Voir la fiche de données de sécurité (EXEMPLE : FDS SIMPLIFIÉE DU MÉTHANOL UTILISÉ DANS UN LABORATOIRE DE CHIMIE)  Avantages de la Fiche de données sécurité simplifiée  La Fiche de sécurité simplifiée comporte de nombreux avantages :  Support de communication facile à comprendre  Affichage aux postes de travail aisé  Adaptable à la tâche effectuée  Document plus complet que les éléments d’étiquetage du produit chimique L’évaluation des Risques  Risque brut  Définition: C'est l'évaluation d'un risque sans prendre en compte les mesures de prévention ou de contrôle mises en place. C'est le niveau de risque "naturel" avant toute action de maîtrise.  Exemple: Le risque de chute d'un objet d'un échafaudage sans aucune mesure de sécurité (barrières, harnais, etc.).  Risque résiduel  Définition: C'est le niveau de risque qui persiste après la mise en œuvre des mesures de contrôle. C'est le risque qu'il reste à accepter, malgré les actions entreprises.  Exemple: Le risque de chute d'un objet d'un échafaudage après la mise en place de barrières, mais avant la mise en place de filets de sécurité supplémentaires.  Le risque brut est le risque initial, avant toute action.  Le risque résiduel est le risque restant après avoir mis en place des mesures de contrôle. EXEMPLE 1  ESTIMER POUR CHAQUE UNITE DE TRAVAIL  La GRAVITE des  La FREQUENCE dommages potentiels d’exposition des salariés  1- Faible = Accident ou aux dangers maladie sans arrêt de  1-Très improbable = travail Exposition de l’ordre de une  2- Moyenne= Accident ou fois par an maladie avec arrêt de  2- Improbable = Exposition travail de l’ordre de une fois par  3- Grave = Accident ou mois maladie avec incapacité  3- Probable = Exposition de permanente partielle l’ordre de une fois par  4- Très grave = Accident semaine ou maladie mortel  4-Très Probable = Exposition quotidienne ou permanente  Classer les risques professionnels L'IP (Invalidité Permanente): L'IP (Invalidité Permanente): est considérée comme un événement grave, avec un impact significatif sur la vie d'une personne.  Le croisement de ces deux axes permet de définir des niveaux de risque et d'attribuer des priorités aux actions de prévention:  Les risques les plus élevés (combinaison de probabilité élevée et de gravité élevée) sont classés en priorité 1 et nécessitent une attention immédiate.  Les risques intermédiaires sont classés en priorité 2 ou 3, en fonction de leur combinaison de probabilité et de gravité.  Evaluation du niveau de risque  Le niveau de risque associé à un danger considéré est évalué par la combinaison des critères considérés ci-dessus. Le niveau de risque sera faible, moyen ou élevé Evaluation du niveau de maîtrise  Existence de dispositions d’ordre technique visant à protéger du danger  Existence de moyens de protection individuelle contre le danger  Existence de dispositions d’ordre organisationnel  Existence d’un affichage signalant le danger et rappelant les dispositions de protection à respecter  Existence d’une formation ou d’une sensibilisation  Le niveau de maîtrise est ensuite estimé sur la base de la somme des notes attribuées à chacun des critères ci-dessus comme suit  Exemple  le risque de chute d'un employé dans un atelier.Vous obtenez les notes suivantes :  Moyens de protection individuelle: 2 (harnais non toujours utilisés)  Dispositions organisationnelles: 3 (zones de travail délimitées)  Affichage: 2 (panneaux présents mais peu visibles)  Formation: 1 (aucune formation spécifique)  Le score total est de 2+3+2+1 = 8.  Selon le tableau, le niveau de maîtrise est donc insuffisant.  Cela signifie qu'il faut renforcer les actions de prévention, notamment en matière de formation et d'utilisation des équipements de protection individuelle.  Comment l'utiliser ?  Remplir la fiche: Pour chaque danger identifié, remplir toutes les sections de la fiche.  Analyser les résultats: Identifier les risques les plus importants et les points faibles de la prévention.  Mettre en place des actions: Définir et mettre en œuvre des actions pour réduire les risques.  Suivre l'efficacité: Réévaluer régulièrement les risques et ajuster les mesures de prévention si nécessaire. Estimation du niveau de risque brut  Le niveau du risque brut est le résultat de la combinaison de la fréquence d’exposition au danger et de la gravité des préjudices(dommages) encourus suite à cette exposition Niv Risque Brut= (Nfx Ig).  Ig: Indice de gravité du préjudice encouru  Nf: Niveau de la fréquence d’exposition à la situation dangereuse ou le niveau de probabilité d’occurrence de l’accident. Pour tout danger considéré, il est procédé à une évaluation de deux niveaux de risque:  Le niveau de risque brut, c'est le niveau de risque auquel une personne est exposée en l'absence de toute mesure de maîtrise  Le niveau de risque résiduel: c'est le niveau de risque qui demeure après que les mesures de maîtrise en place ont été prises en compte  Le niveau de fréquence Nf est lui-même la combinaison de deux facteurs:  Nombre de personnes exposées à la situation dangereuse;  Indice d'exposition à la situation dangereuse; Nf = Npersonnes x I exposition  L'indice d'exposition est évalué en tenant compte de deux paramètres: ▪La fréquence de l'activité factivité ▪ la durée d'exposition: dexposition Iexposition =f activité x d exposition  Il prend les valeurs de 1, 2 ou 3 selon la matrice suivante Iexposition =f activité x d exposition Il prend les valeurs de 1, 2 ou 3 selon la matrice suivante et est aggravé automatiquement à 3 dès qu'il y un antécédent d'accident Nf = Npersonnes x I exposition La synthèse de cette évaluation du risque brut est donnée dans la matrice suivante: Estimation du niveau de risque résiduel  a- Estimation du niveau de maîtrise Il s’agit d’estimer le niveau de maitrise exercé sur la danger au stade de la conduite de l’analyse.  La maitrise du danger fait appel aux facteurs suivants:  Existence de moyens techniques permettant une isolation du danger et jouant ainsi le rôle d’une protection collective,  Existence de moyens de protection individuelle  Existence d’un affichage qui signale clairement le danger et rappelle les moyens de protection à appliquer,  Existence de procédures, instructions et consignes qui définissent les règles à appliquer pour minimiser l’exposition,  Existence d’un programme effectif de formation et de sensibilisation du personnel exposé au danger,  Existence d’un programme d’inspection et contrôle effectif et documenté visant à vérifier que les moyens de maîtrise du danger sont en place et sont effectifs.  ces inspections et contrôles peuvent être effectués en interne et/ou en externe Exercice  Chaque groupe doit identifier les mesures de maitrise à instaurer pour la lutte contre le feu dans une entreprise 6.1.2.3 Evaluation des opportunités pour la SST et des autres opportunités liées au SMSST  Les opportunités d’adapter le travail , l’organisation du travail et l’environnement de travail aux travailleurs  Les opportunités d’élimination des dangers et de réduction des risques pour la SST 6.1.3 Détermination des exigences légales et autres exigences  Déterminer les exigences légales qui sont applicables à ses dangers et ses risques Pour la SST et à son SMSST  Déterminer comment ces exigences s’appliquent à l’organisme et sur quoi il est nécessaire de communiquer  Prendre en compte ces exigences légales dans l’établissement et la mise en œuvre du SMSST Conserver des informations documentées sur ces exigences légales et s’assurer qu’elle sont mises à jour et tiennent compte des éventuels changements 6.2 Objectifs de S&ST et planification des actions pour les atteindre  être en cohérence avec la politique de S&ST;  être mesurables (si réalisable) ou évaluables en termes de performances  prendre en compte:  les exigences applicables;  les résultats de l’évaluation des risques et opportunités  les résultats de la consultation des travailleurs et des représentants des travailleurs;  être surveillés;  être communiqués;  être mis à jour au besoin tenir à jour et conserver des informations documentées sur les objectifs de S&ST et les plans d’actions pour les atteindre EXERCICE  Proposer des objectifs sécurité ainsi que les indicateurs associés Réponse  7. Support 7.2. Compétence Déterminer les compétences nécessaires des travailleurs qui ont, ou sont susceptibles d’avoir, une incidence sur les performances en S&ST; S’assurer que les travailleurs sont compétents (y compris dans leur capacité à identifier les dangers) sur la base d’une formation initiale ou professionnelle ou d’une expérience appropriées; Le cas échéant, mener des actions pour acquérir et tenir à jour les compétences nécessaires et évaluer l’effectivité / efficacité de ces actions; conserver des informations documentées appropriées comme preuves desdites compétences 7.3 Sensibilisation / prise de conscience  Les travailleurs doivent être sensibilisés à (aux) et prendre conscience de(s): la politique de S&ST et des objectifs de S&ST; l’importance de leur contribution à l’effectivité/efficacité du SMS&ST, y compris aux effets bénéfiques d’une amélioration des performances en S&ST; répercussions et conséquences potentielles d’un non-respect des exigences du SMS&ST; événements indésirables et des résultats des analyses qui les concernent; dangers, risques pour la S&ST et actions décidées qui les concernent; la capacité d’exercer leur droit de retrait face à des situations de travail dont ils estiment qu’elles présentent un danger grave et imminent pour leur vie ou leur santé, et des dispositions qui les protègent de conséquences indues lorsqu’ils le font 7.3 Sensibilisation / prise de conscience  Sensibilisation et Formation  Campagnes de communication régulières: Affiches, vidéos, newsletters, réunions d'équipe sur des thèmes variés liés à la sécurité (risques spécifiques, bonnes pratiques, etc.).  Formation obligatoire: Assurer que tous les employés suivent des formations régulières sur les risques liés à leur poste et les mesures de prévention.  Ateliers interactifs: Organiser des ateliers pour favoriser les échanges et la réflexion sur les situations à risque.  Journées de la sécurité: Dédier une journée par an à des activités ludiques et pédagogiques autour de la sécurité.  Implication des salariés  Comités de sécurité: Encourager la participation des employés à des comités de sécurité pour qu'ils puissent exprimer leurs préoccupations et proposer des améliorations.  Boîtes à idées: Mettre en place des outils pour que les employés puissent signaler les dangers qu'ils observent et suggérer des solutions.  Récompenses et reconnaissances: Mettre en place un système de reconnaissance pour valoriser les comportements sécuritaires et les initiatives des employés.  Leadership et exemplarité  Exemplarité des managers: Les managers doivent montrer l'exemple en respectant les règles de sécurité et en encourageant leurs équipes à faire de même.  Intégration de la sécurité dans les objectifs individuels: Inclure des objectifs de sécurité dans les évaluations de performance des employés.  Communication transparente: Communiquer de manière claire et régulière sur les incidents et les mesures prises pour les prévenir.  Outils et méthodes  Analyse des risques: Réaliser régulièrement des analyses des risques pour identifier les dangers potentiels et mettre en place des mesures de prévention adaptées.  Enquêtes après accidents: Mener des enquêtes approfondies après chaque accident pour en comprendre les causes et mettre en place des actions correctives.  Indicateur de performance: Mettre en place des indicateurs clés de performance pour suivre l'évolution de la culture sécurité au sein de l'entreprise.  Exemples concrets  Industrie manufacturière: Organiser des simulations d'incendie, mettre en place des programmes de levage sécurisés, former les employés à l'utilisation des équipements de protection individuelle.  Bureau: Mettre en place des aménagements ergonomiques, former les employés aux gestes et postures de travail, organiser des pauses régulières.  Services: Sensibiliser les employés aux risques psychosociaux, mettre en place des protocoles de gestion du stress, favoriser le travail en équipe. 7.4 Communication  Établir, mettre en œuvre et tenir à jour le(s) processus nécessaire(s) pour les besoins de communication interne et externe pertinents pour le SMS&ST en déterminant (sur quel sujet, à quel moment, avec qui (en interne, parmi les intervenants extérieurs et les visiteurs du lieu de travail, parmi les autres PI), comment communiquer) 7.4 Communication  S’assurer que les points de vue des parties intéressées externes sont pris en considération lors de l’établissement de son ou ses processus de communication,  prendre en compte ses exigences légales et autres exigences et s’assurer que les informations devant être communiquées sur la S&ST sont cohérentes avec les informations générées au sein du SMS&ST, et qu’elles sont fiables lors de l’établissement de son ou ses processus de communication  réagir aux observations pertinentes sur son SMS&ST Conserver des informations documentées comme preuves de ses communications, selon le cas  communiquer en interne les informations pertinentes sur le SMS&ST parmi les différents niveaux et les différentes fonctions de l’organisme, y compris, le cas échéant, les changements apportés au SMS&ST  S’assurer que son ou ses processus de communication permettent aux travailleurs de contribuer à l’amélioration continue  communiquer en externe les informations pertinentes sur le SMS&ST, comme établi par le(s) processus de communication de l’organisme, et en tenant compte de ses exigences légales et autres exigences 8.1 Planification et maîtrise opérationnelle  Etablissement des critères pour les processus et maitriser conformément à ces critères  Conserver des informations documentées dans une mesure suffisante pour avoir l’assurance que les processus ont été réalisés comme prévu ( élimination des dangers et réduire les risques ) Synthèse de l’esprit de la norme ISO 45001 Exigences pour la Maîtrise opérationnelle EXERCICE TRAVAIL EN ESPACE CONFINEE Mettre en place des dispositions pour maitriser le travail en espace confinée  Travaux en espaces confinés: définitions  Qu’est ce qu’un espace confiné? ❑ C’est un espace, un local, un équipement dans lequel un individu peut entrer pour y effectuer un travail avec des moyens limités pour entrer et sortir. ❑ Un espace confiné est un espace non conçu pour une occupation continue. ❑ Il présente des risques connus ou potentiels.  Manque d’oxygène  Potentiellement inflammable  Conditions de toxicité  Électrocution  Autres GESTION DES INTERVENANTS EXTERIEUR 8.1.4.2. Prestataires externes Mettre en place des dispositions de maitrise pour répondre aux exigences de ce chapitre et maitriser les intervenants extérieurs 2) Sélection des intervenants extérieurs 3) Signature d’un engagement de sécurité 1)Développement d’un programme de maitrise des intervenants extérieurs 4)Etablissement d’un contrat 5) Contrôle du mouvement du personnel des intervenants extérieurs GESTION DES INTERVENANTS EXTERIEUR 6) Analyse préalables des risques 7)Formation et sensibilisation pour l’intervenant extérieur 8) Autorisation des travaux 9) Surveillance en cours des travaux 10)Evaluation des intervenants extérieurs après intervention 8.2. Préparation et réponse aux situations d’urgence  Processus nécessaire(s) pour la préparation et la réponse aux situations d’urgence potentielles  Les plans de préparation aux situations d’urgence peuvent concerner des événements d’origine naturelle, technique et humaine, se produisant au cours et en dehors des heures normales de travail  tenir à jour et conserver des informations documentées sur le(s) processus et sur les plans de réponse aux situations d’urgence potentielles EXERCICE  Décrire l’organisation et les modalités à appliquer pour faire face aux situations d’urgence incendie et accident grave  9. Evaluation des performances  Processus de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation de la performance  Performance  Se définit comme un « Résultat mesurable » Résultats obtenus en matière  d’effectivité (niveau de réalisation des actions)  d’efficacité (résultats escomptés) de la prévention des traumatismes et/ou pathologies chez les travailleurs et à la mise à disposition d’un lieu de travail sûr et sain 9. Evaluation des performances  S’assurer que les équipements de surveillance et de mesure sont étalonnés ou vérifiés, et qu’ils sont correctement utilisés et entretenus  conserver des informations documentées pertinentes:  comme preuves des résultats de surveillance, de mesure, d’analyse et d’évaluation des performances;  sur la maintenance, l’étalonnage ou la vérification des équipements de mesure 9. Evaluation des performances  Un (des) processus permettant d’évaluer la conformité aux exigences légales et autres exigences (Fréquence, méthodes d’évaluation de la conformité)  conserver des informations documentées sur les résultats des évaluations de conformité 9.2.AUDIT INTERNE  Réaliser des audits internes à des intervalles planifiés  veiller à ce que les résultats d’audit pertinents soient rapportés aux travailleurs et, quand ils existent, aux représentants des travailleurs, et aux parties intéressées concernées;  conserver des informations documentées comme preuves de la mise en œuvre du programme d’audit et des résultats d’audit 9.3. Revue de direction  La revue de direction doit prendre en considération: 1. l’état d’avancement des actions décidées à l’issue des revues de direction précédentes; 2. les modifications des enjeux externes et internes pertinents pour le SMS&ST, notamment: les besoins et attentes des parties intéressées les exigences légales et autres exigences les risques et opportunités 3. le niveau de réalisation de la politique de S&ST et d’atteinte des objectifs de S&ST;  9.3. Revue de direction 4. les informations sur la performance en S&ST, y compris les tendances concernant: o les événements indésirables, les non-conformités, les actions correctives et l’amélioration continue o les résultats de la surveillance et de la mesure les résultats de l’évaluation de la conformité aux exigences légales et autres exigences o les résultats d’audit o la consultation et la participation des travailleurs o les risques et opportunités o l’adéquation des ressources pour maintenir un SMS&ST efficace o la communication pertinente avec les parties intéressées o les opportunités d’amélioration continue Les éléments de sortie de la revue de direction  doivent inclure les décisions relatives: à l’adéquation, à la pertinence, et à l’effectivité*/efficacité permanentes du SMS&ST pour l’atteinte des résultats escomptés  aux opportunités d’amélioration continue  aux éventuels changements à apporter au SMS&ST  aux ressources nécessaires  aux actions éventuelles à mener  aux opportunités d’améliorer l’intégration du SMS&ST aux autres processus métiers  aux éventuelles répercussions sur l’orientation stratégique de l’organisme *Effectivité: le caractère de ce qui est effectif, cad de ce qui produit un effet Les éléments de sortie de la revue de direction  communiquer les éléments de sortie des revues de direction pertinents aux travailleurs et, quand ils existent, aux représentants des travailleurs  Conserver des informations documentées comme preuves des éléments de sortie des revues de direction 10.2 Evènement indésirable, non-conformité et actions correctives  Évènement résultant du travail ou se produisant pendant le travail et qui conduit ou peut conduire à des traumatismes et pathologie ❖ Accident (événement indésirable induisant des traumatismes et pathologies) ❖Incident, presqu’accident, situation dangereuse (événement indésirable n’induisant aucun traumatismes ni pathologies, mais ayant le potentiel de faire) N.B : une ou plusieurs non-conformités puissent être liées à un évènement indésirable  Un évènement indésirable peut se produire en l’absence de non-conformité 10.2 Evènement indésirable, non-conformité et actions correctives  conserver des informations documentées comme preuves de la nature des événements indésirables ou non-conformités et de toute action menée ultérieurement et des résultats de toute action et action corrective, y compris leur effectivité/efficacité.  communiquer ces informations documentées aux travailleurs concernés, aux représentants des travailleurs, quand ils existent, et aux autres parties intéressées concernées Définitions « presque –accident »  Toute situation au cours de laquelle une séquence d’événement en cours A été empêchée de se développer d’avantage empêchant donc l’occurrence De conséquence potentiellement grave  Erreur qui est presque survenue mais qui a été empêchée  Occurrences dangereuses : pas de blessés dans le personnel , mais des Dommages matériels –Avertissements d’événement à venir  10.2 Amélioration continue  Améliorer en continu la pertinence, l’adéquation et l’effectivité / efficacité du SMS&ST, en:  améliorant la performance en S&ST  promouvant une culture favorable au SMS&ST  promouvant la participation des travailleurs dans la mise en œuvre d’actions pour l’amélioration continue du SMS&ST o communiquant les résultats pertinents de l’amélioration continue aux travailleurs et, quand ils existent, aux représentants des travailleurs o tenant à jour et conservant des informations documentées comme preuves de l’amélioration continue Points clés d’évolution ISO 45001 VS OHSAS 18001 « Structure »  Points clés d’évolution ISO 45001 VS OHSAS 18001 « Structure » N.B : Ces points représentent une évolution majeure de la manière dont le management de la santé et de la sécurité est perçu. La S&ST n’est plus traitée isolément, elle doit être prise en compte dans la perspective de la gestion d’un organisme sain et pérenne