Nature du Contrôle et Méthodes de Consolidation PDF

Nature du contrôle et méthode de consolidation Détermination des règles de consolidation  Sommaire I. Contrôle exclusif I. Contrôle conjoint II. Influence notable III. Préambule aux méthodes de consolidation IV. Intégration globale V. Intégration proportio...

Nature du contrôle et méthode de consolidation Détermination des règles de consolidation  Sommaire I. Contrôle exclusif I. Contrôle conjoint II. Influence notable III. Préambule aux méthodes de consolidation IV. Intégration globale V. Intégration proportionnelle VI. Mise en équivalence Contrôle exclusif Pouvoir de direction Contrôle exclusif : ANC 2020-01 Le contrôle exclusif est le pouvoir de diriger les politiques financière et opérationnelle d'une entreprise afin d’en tirer avantage sur ses activités. Il peut prendre trois formes : Contrôle de droit Contrôle de fait Contrôle contractuel Une société contrôlée exclusivement est consolidée par la méthode de l’intégration globale.  Contrôle exclusif : ANC 2020-01 Forme de Descriptif contrôle Contrôle Détention directe ou indirecte de la majorité des droits de vote d’une autre entreprise de droit Contrôle Désignation des organes de direction pendant deux exercices successifs. de fait Présumé si : - la société consolidante détient directement ou indirectement, + de 40% des droits de vote - aucun autre associé ne détient une fraction supérieure à la sienne. Contrôle Influence dominante sur une entreprise en vertu d'un contrat ou de clauses statutaires. L'entreprise consolidante contractuel a la possibilité de contrôler l'utilisation des actifs de la société contrôlée de la même façon qu'elle contrôle ses propres actifs (cas des entités ad-hoc) Contrôle exclusif : IFRS (1/2) En IFRS, un investisseur possède un contrôle exclusif si les éléments ci-dessous sont réunis : Il détient le pouvoir, matérialisé par des droits sur l’entité faisant l'objet d'un investissement et a la capacité de diriger les activités pertinentes ; Contrôle exclusif : IFRS (2/2) Il profite des rendements variables en raison de ses liens avec l’entité faisant l'objet d'un investissement ; Il a la capacité d’exercer son pouvoir sur l’entité faisant l'objet d'un investissement de manière à influer sur le montant des rendements qu’il obtient.  Contrôle exclusif : IFRS (1/2) Les droits qui peuvent conférer à l’investisseur le pouvoir sont notamment : les droits qui prennent la forme de droits de vote (ou de droits de vote potentiels) ; le droit de nommer, réaffecter ou révoquer les principaux dirigeants qui ont la capacité de diriger les activités pertinentes ; le droit de nommer révoquer l’entité qui dirige les activités pertinentes ; Contrôle exclusif : IFRS (2/2) le droit de diriger l’entité faisant l'objet d'un investissement de manière à ce qu’elle conclut des transactions, ou qu’elle oppose son veto à la modification de transactions, au profit de l’investisseur ; d’autres droits (comme les droits décisionnels stipulés dans un contrat de gestion) qui donnent à leur détenteur la capacité de diriger les activités pertinentes. Contrôle conjoint Partage du contrôle Contrôle conjoint : ANC 2020-01 (1/2) Le contrôle conjoint est le partage du contrôle d'une entreprise par un nombre limité d'actionnaires, de sorte que les politiques financière et opérationnelle résultent de leur accord. Deux éléments sont essentiels à l’existence de ce contrôle : Nombre limité d’actionnaires mais aucun actionnaire ne peut exercer un contrôle exclusif seul. Le contrôle conjoint n’exclut pas les minoritaires. Accord contractuel entre les actionnaires qui : Contrôle conjoint : ANC 2020-01 (2/2) Accord contractuel entre les actionnaires qui : o Prévoit l’exercice du contrôle conjoint sur l’activité économique de l’entreprise o Établit les décisions qui nécessitent le consentement de tous les associés participant au contrôle conjoint Une société sous contrôle conjoint est consolidée par la méthode de l’intégration proportionnelle. Contrôle conjoint : ANC 2020-01 Le principe du contrôle conjoint est le même en IFRS et en ANC 2020-01 En IFRS, les 2 natures de contrôle sont : L’activité conjointe La coentreprise Si activité conjointe intégration partielle Si coentreprise mise en équivalence Influence notable ANC 2020-01 & IFRS Influence notable : ANC 2020-01 (1/2) L'influence notable correspond au pouvoir de participer aux politiques financière et opérationnelle d'une entreprise sans en détenir le contrôle. L'influence notable peut notamment résulter : d'une représentation dans les organes de direction, de la participation aux décisions stratégiques, de liens de dépendance technique. L'influence notable est présumée lorsque l'entreprise consolidante dispose, directement ou indirectement, d'une fraction au moins égale à 20 % des droits de vote de cette entreprise. Influence notable : ANC 2020-01 (2/2) Une société sur laquelle il est exercée une influence notable est consolidée par la méthode de mise en équivalence. Préambule aux méthodes de consolidation Préambule aux méthode de consolidation Consolider, c'est remplacer le montant des titres de participation qui figure au bilan de la société mère par la part des capitaux propres retraités de la filiale, quote-part du résultat de l'exercice comprise. Préambule aux méthode de consolidation Cette substitution est réalisée : soit par intégration de chaque élément du patrimoine et des éléments constitutifs du résultat des entreprises consolidées dans les comptes de l'entreprise consolidante : o Si l’intégration est globale, les intérêts des tiers (intérêts minoritaires) dans l'entreprise consolidée seront pris en compte dans les comptes consolidés ; o Si l’intégration est proportionnelle, les intérêts des tiers (intérêts minoritaires) dans l'entreprise consolidée ne seront pas pris en compte dans les comptes consolidés ; Préambule aux méthode de consolidation Cette substitution est réalisée : soit sur la base du montant équivalent (mise en équivalence) à la part de capitaux propres et de résultat correspondant aux titres détenus. Préambule aux méthode de consolidation Type de Méthode de Méthode de consolidation contrôle consolidation IFRS ANC 2020-01 Contrôle Intégration globale Intégration globale exclusif Contrôle Intégration Activité conjointe : Intégration conjoint proportionnelle partielle Coentreprise : Mise en équivalence Influence Mise en Mise en équivalence notable équivalence Intégration globale Cas pratique Intégration globale : Cas pratique Une société BIZZ détient une participation de 75% dans le capital de la société NESS. La société NESS ne possède que des actions à droit de vote unique. La société BIZZ détient plus de la moitié des droits de vote de la société NESS. BIZZ possède donc un contrôle exclusif de NESS. La méthode de consolidation sera celle de l’intégration globale. BILAN BIZZ BILAN NESS ACTIFS CAPITAUX PROPRES ACTIFS CAPITAUX BIZZ BIZZ NESS PROPRES 1 500 2 000 2 000 NESS 1 600 TITRES DETTES BIZZ DETTES NESS NESS 250 400 750  Intégration globale : Cas pratique BILAN CONSOLIDE ACTIFS CONSOLIDÉS CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS 1 500 + 2 000 = 3 500 2 000 + 450 = 2 450 INTÉRÊTS MINORITAIRES 400 DETTES CONSOLIDÉES 250 + 400 = 650 Les intérêts minoritaires correspondent à la part des capitaux propres qui n’est pas détenue par le groupe, soit 25% des 1 600 de capitaux propres de NESS. La part des capitaux propres de NESS qui doit être comprise dans les comptes consolidés correspond a la part des capitaux propres détenus par le groupe diminué de la valeur des titres dans la société mère, soit 75% des 1 600 de capitaux propres de NESS diminué des 750 de titres NESS détenus par BIZZ. Intégration proportionnelle Cas pratique Intégration proportionnelle : Cas pratique Une société BIZZ détient une participation de 30% dans le capital de la société NESS. Le contrôle de cette société est partagé avec deux autres sociétés détenant 60% du capital de NESS. Un accord contractuel a été conclu et prévoit l’exercice du contrôle conjoint de NESS par les 3 actionnaires. La société NESS reste cependant indépendante en terme de gestion d’actifs et de passifs. BIZZ possède donc un contrôle conjoint de NESS. En IFRS ce contrôle conjoint est considéré comme étant une coentreprise. La méthode de consolidation sera celle de la mise en équivalence. Intégration proportionnelle : Cas pratique BILAN BIZZ BILAN NESS ACTIFS CAPITAUX ACTIFS NESS CAPITAUX BIZZ PROPRES BIZZ 2 000 PROPRES NESS 1 500 1 550 1 600 TITRES DETTES BIZZ DETTES NESS NESS 250 400 300 Intégration proportionnelle : Cas pratique BILAN CONSOLIDE ACTIFS CONSOLIDÉS CAPITAUX PROPRES 1 500 + 600 = 2 100 CONSOLIDÉS 1 550 + 180 = 1 730 DETTES CONSOLIDÉES 250 + 120 = 370 Les actifs et passifs sont intégrés au prorata de la détention de BIZZ dans NESS. La part des capitaux est calculée de la même manière que pour l’intégration globale. Mise en équivalence Cas pratique Mise en équivalence : Cas pratique Une société BIZZ détient une participation de 25% dans le capital de la société NESS. La société NESS ne possède que des actions à droit de vote unique. BIZZ possède donc une influence notable sur NESS. La méthode de consolidation sera celle de la mise en équivalence. BILAN BIZZ BILAN NESS ACTIFS CAPITAUX ACTIFS NESS CAPITAUX BIZZ PROPRES BIZZ 2 000 PROPRES NESS 1 500 1 550 1 600 TITRES DETTES BIZZ DETTES NESS NESS 250 400 300 Mise en équivalence : Cas pratique Les titres de NESS sont ajustés en fonction de leur valeur actuelle. L’ajustement des titres est intégré aux capitaux BILAN CONSOLIDE ACTIFS CONSOLIDÉS CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS 1 500 1 550 + 100 = 1 650 Titres NESS 400 DETTES CONSOLIDÉES 250 MERCI ! Nature du Contrôle et Méthodes de Consolidation Introduction bonsoir à tous j'espère que vous êtes en pleine forme comme d'habitude du coup alors pour écrire toutes les vidéos d'affilée vous allez vous dire c'est bizarre cette fois-ci il dit bonsoir c'est parce que je commence à un moment du tournage on va voir aujourd'hui tout ce qui touche à la nature du contrôle et aux méthodes de consolidation donc l'idée c'est quoi c'est de se dire que on a d'abord l'analyse de la nature de contrôle différentes alors similaire mais un peu différente quand même on va le voir c'est tout ce que je dis et en fonction tient en verre ou en inde vous connaissez intégration globale proportionnelle mise en équivalence pour avoir commis un fait réel en hiver c'est un petit peu différent et ensuite comment est-ce qu'on consolide donc let's go donc on a dit oui et en plus je vous dis des bêtises ça va pas moi mais je vais me reprendre vous inquiétez pas et le contrôle bien évidemment en contrôle exclusif conjoint et influence notable et ses intégration globale proportionnelle et mise en équivalence ses méthodes de consolidation et la nature de contrôle bien évidemment et du goût donc on va voir ça sous l'angle design et après on va avoir la petite variation avec les effets globalement tout ce qui touche au contrôle exclusif c'est similaire qu'on soit en inde ou en hiver et on va voir qu'il y a des petites divergences surtout au niveau de tout ce qui est mis en équivalence et intégration proportionnelle ou plutôt influence notable et contrôle conjoint mort que les notions ne sont pas les mêmes en effet que la manière d'analyser n'est pas la même non plus donc au niveau design c'est qu'est ce qu'on raconte sur le support on dit contrôle exclusif pouvoir de diriger les politiques financières et opérationnelles afin d'en tirer avantage sur ses activités trois formes principales de contrôle exclusif yale contrôle de droit c'est quand on parle de droit c'est vraiment des droits comment dire des droits juridique donc je détiens le contrôle et j'ai plus de cinquante soixante soixante dix pour cent de la société ensuite parfois on a ce qu'on appelle le contrôle de fait contrôle de fait c'est plus rare mais ça peut arriver pour vous donner peut-être un exemple que j'ai eu récemment dans un dossier alors rien à voir avec de la conso mais ça reste du contrôle de fait c'est une personne qui est actionnaire de la société qui n'est pas dirigeante et qui pour autant prend toutes les décisions pour le compte de la société à la délégation de pouvoir pour signer etc etc c'est une dirigeante de fait et donc c'est pas tout à fait du contrôle de fait d'une société sur une autre mais une dirigeante de fait parce que dans la pratique c'est elle en fait qui s'occupe de gérer la totalité de la société et le président c'était juste un prête-nom entre guillemets qui datait d'un certain temps et qui maintenant n'a plus lieu d'être et donc en l'état actuel des choses c'est une dirigeante de fait elle contrôle fait c'est un peu pareil c'est dire une société même si elle détient pas plus de cinquante pour cent des titres dans la pratique c'est elle qui gère la politique de la filiale du tout qui n'est pas forcément détenu à cinquante pour cent encore une fois c'est elle qui prend les décisions sur la nomination des dirigeants i à l'actionnariat de la holding qui représente la moitié du conseil d'administration de la société en dessous tous ces éléments-là montre qu'en fait on est sur un contrôle de fait avec une société qui est contrôlée opérationnellement par la holding même si elle a pas cinquante pour cent des titres et ensuite on a le contrôle contractuel là c'est carrément des des contrats qui sont passés entre les deux ou globalement tous les fournisseurs sont gérés par la ligue pour la filiale toute la gestion client est gérée par la ligne pour le compte de la filiale glacée rarement des contrats qui sont rédigés et qui sont signés de manière bilatérale donc euh contrat synallagmatique je crois si je dis pas de bêtises entre donc la holding et les filiales et même si encore une fois on n'a pas cinquante pour cent des titres de la filiale on a un contrôle contractuel parce que manière contractuelle on y va on gère opérationnellement toute la structure et pour finir est une société contrôlée exclusivement et consolidée bien évidemment par ce qu'on appelle l'intégration globale donc contrôle exclusif intégration globale si on rentre un peu dans le détail contrôle de droit comme je vous le disais détention directe ou indirecte de la majorité des droits de vote d'une autre entreprise on va avoir un petit peu on va approfondir ce point là pour que vous ayez un peu des informations claires qui vous permettent d'analyser rapidement le sujet dans le cadre d'analyse de périmètre de consolidation bien évidemment tous ces éléments servent à l'analyse du périmètre de consolidation d'un groupe consolidé contrôle de fait on l'a dit désignation des organes de direction pendant deux exercices successifs tout ce que je vous ai donné en plus le fait que ce soit la société du sud qui opérationnellement gère la société du tout et on dit que le contrôle de fait est présumé si on respecte deux critères donc en fait c'est un contrôle de fait qui s'assimile entre guillemets à un contrôle de droit en gros si si on détient quand même plus de quarante pour cent des droits de vote mais moins de cinquante pour cent donc on est pas majoritaire donc on n'a pas un contrôle de droit à proprement parler mais c'est que on détient plus de quarante pourcents avec personne ne détient une fracture une fraction supérieure à la nôtre qu'en gros on est que des actionnaires minoritaires à côté on assimile ça à un contrôle de fait parce que même si on n'est pas majoritaire d'un point de vue droits de vote on est en droit de l'actionnaire le plus important et si en plus de ça on désigne les organes alors là il y a plus de sujet c'est une évidence qu'on a le contrôle ces choses-là vous les verrez pas trop en pratique lors de cas pratiques ou lors d'examens ça peut arriver celui-là plus le contrôle le fait vraiment que le contrôle contractuel qui peut exister aussi c'est pour ça qu'on le met en pratique surtout ça peut exister mais très souvent ce qu'on va regarder c'est vraiment le contrôle le droit à cinquante pour cent ou pas et éventuellement un peu le contrôle level qui peut être la temps en temps et donc pour finir contre le monde actuel on l'a dit sur une entreprise d'un contrat ou de clauses statutaires l'entreprise consolidant la possibilité contrôler l'utilisation des actifs de la société de la même façon qu'elle contrôle ses propres actifs et c'est le cas souvent d'entités ad'hoc effectivement en pratique quand on a des entités qu'on appelle ad-hoc qui sont des sortes un peu de coquille vide mais qui sert juste de soi d'avoir une marque en plus ou d'être présent sur un territoire parce qu'on le veut mais qu'en pratique il y a pas grand chose dedans ce qu'on appelle les entités ad hoc la société du contrôle entité ad hoc et donc là on est dans un contrôle contractuel mais souvent oui et non parfois y a pas forcément les dissensions à cent pour cent donc ça c'était un peu les trois types de contrôle et donc là on est vraiment sur le contrôle de contrôle de droit plutôt si on détient le pouvoir matérialisé par des droits sur l'entité bon ça on l'a dit profite des rendements variables en raison des liens donc ça c'est pareil en fait on profite des dividendes quoi que quand on a le droit de vote et des pourcentages d'intérêts en général qui vont avec si on a les questions qu'on pourrait se poser c'est si on a une entreprise qui est à soixante pour cent des droits de vote mais qui à cinq pourcent du pourcentage d'intérêt d'un point de vue consolidation elle est réputée détient le contrôle parce qu'elle a soixante pour cent des droits de vote même si elle n'a que cinq pour cent d'intérêts parce qu'elle a des droits de vente des actions à droit de vote triple j'en sais rien donc mais la question pourrait éventuellement se poser faudrait regarder si on veut approfondir opérationnellement qui est réellement contrôlent la structure on pourrait éventuellement avoir comme sujet et après donc c'est justement le troisième point ça fait lien à la capacité d'exercer un pouvoir sur l'entité faisant l'objet d'un investissement de manière à influer sur le montant des rendements qui l'obtient ce qu'on détient opérationnellement les droits dont on a dit droit de vote ou droits de vote potentiels ça c'est uniquement dans le cadre des affaires les droits de vote potentiels on est là bien on y en fait récent droit de nommer réaffecter et révoquer les principaux dirigeants c'est un peu la même chose et droit de nommer révoquer l'entité qui dirige les activités pertinent quand on parle d'entités qui dirigent entité c'est un mot un peu fourre-tout c'est les dirigeants le président le conseil d'administration etc etc ça c'est tout ce qu'on met en effet en ces trois notion-là dont on a parlé qui au final sont assez similaires mine de rien à ce qu'on a là c'est pas tout à fait les mêmes définitions mais on reprend un peu là même chose quoi et en pratique si on a plus de cinquante personnes dans votre voiture pas de sujet c'est réglé ensuite le contrôle conjoint on a haïti contrôle conjoint c'est quoi c'est qu'on a un partage avec un nombre limité d'actionnaires deux trois quatre éventuellement au-delà en général c'est assez rare cinq ça peut arriver c'est dire qu'on a vingt pour cent chacun commence à être le bordel en termes de gestion et de direction comme des cinq actionnaires qui sont des entreprises qui plus souvent parce qu'on parle de comptes consolidés commence à être en général assez compliqué à gérer mais souvent c'est deux ou trois structures par exemple ça peut être le cas de joint-venture on a deux groupes consolidés je sais pas moi on peut imaginer très bien renault-nissan l'alliance renault-nissan qui sont indépendantes mine de rien même si c'est une alliance il y a des participations réciproques mais on va dire ces deux groupes renault et nissan renault et nissan créent une joint-venture cinquante cinquante pour pouvoir développer une nouvelle technologie qui va servir aux deux groupes et joint-venture sera intégrée de manière proportionnelle l'intégration proportionnelle qui découle du contrôle conjoint au sein des deux structures et là vous allez me dire parce que vous êtes des experts déjà en fait vous faites les cours que pour le plaisir et pour pouvoir nous regarder et profiter de nous vous allez me dire qu'est-ce tu me racontes comme histoire renault-nissan y sont en hiver parce qu'ils sont cotés et vous avez raison et donc on va voir après comment ça fonctionne en hiver mais là pour l'instant c'était pour vous matérialiser un exemple au niveau design l'omc contrôle conjoint partage du contrôle d'une entreprise par un nombre limité d'actionnaires on l'a dit de sorte que les politiques financières dites coquilles esl ah oui nos politiques financières et opérationnelles c'est la financière et l'opérationnel qui font les politiques résultent de leur accord et donc deux éléments essentiels à l'existence on l'a dit nombre limité d'actionnaires mais pas d'actionnaires qui détient un contrôle exclusif bien évidemment si on en a soixante à quarante normalement c'est celui qui a soixante quel actionnaire qui fait le contrôle exclusif et l'autre ce sera plutôt de comment dire de l'influence notable même à quarante pour cent si on est à cinquante cinquante là on est plutôt sur du conjoint trente trente trente en échange du conjoint normalement sauf s'il y a des clauses qui disent qu'il y en a un qui a trente mais qui gère opérationnellement dans ce cas-là lui sera en exclusif et les autres y seront en influence notable donc c'est pour ça qu'il faut analyser aussi ces éléments-là je parle de la pratique dans les exos six on sera un peu plus pédagogue et on vous mettra des informations claires et faciles à analyser pour savoir si on est en contrôle exclusif en contrôle conjoint ou en influence notable mon premier point un nombre limité d'actionnaires le contrôle conjoint n'exclut pas les minoritaires bien évidemment s'il y a des minoritaires ils peuvent exister un peu importe mais c'est juste que du coup on a le contrôle conjoint et apprendre à les minoritaires et ce qu'il faut avoir en tête qu'on regardera pas sur cette vidéo là ou pas sur ce cours-là et sur un autre cours c'est que et ça je vous l'introduit dès maintenant quand on a du contrôle conjoint et donc de l'intégration proportionnelle qu'on va avoir pour le coup un peu après sur sept cette vidéo là le l'intégration proportionnelle on peut avoir des intérêts minoritaires dans le partage des capitaux propres l'un n'empêche pas l'autre c'était une petite intro un teaser pour la suite j'ai été trop vite accords contractuels on l'a dit accord contractuel entre les actionnaires justement qui prévoit que le contrôle est conjoint donc en fait tout le monde contrôle de la même manière typiquement il y a trois actionnaires il faut l'accord des droits ou la majorité donc au moins deux sur trois qui veut dire que ils ont tous le même pouvoir si ils ont tous le même pouvoir dans ce cas-là on est dans un contrôle conjoint consentement de tous les associés participant au contrôle conjoint une société sous contrôle conjoint consolidées par la méthode de l'intégration proportionnelle on l'a vu et là on passe à ce que vous préférez tous on passe ou contrôle conjoint alors là hum c'est pas tout à fait bon c'est pas contrôle conjoint là c'est plutôt et c'est pas vraiment contrôle conjoint c'était pour vous simplifier un peu le la compréhension on est sur les i à faire cela sur tout ce qui touche aux comment dire tout ce qui touche au aux activités conjointes et aux coûts entreprise en gros quand on parle d'activités conjointes et de coentreprises c'est quand on va analyser le mode de contrôle hors contrôle exclusif en gros juste une seconde chez vous je voulais juste regarder un truc pour pas faire de bêtises voilà c'est ça je vérifie juste pour pas vous dire de bêtises mais je pense que j'étais bon parce que je suis un mauvais élève hé je me rappelle plus toutes mais c'était une c'est l'everest onze c'est important de l'avoir en tête donc c'est l'uefa onze qui s'appelle partenariat et pas contrôle conjoint donc l'appellation est un peu différente qui régit les normes d'activités conjointes et de coentreprises et là moi je voulais même pour simplification en gros ce qu'il faut avoir en tête c'est que quand on est dans le cadre du f r s on a ce petit schéma assez intéressant un peu en format arbre décisionnel je pose la question oui je suis en activité conjointe non je vais à la suite etc etc et on voit que c'est quand même les mêmes notions que dans le contrôle conjoint d'abord la forme juridique ensuite les accords contractuels et ensuite les autres faits et circonstances qui peuvent arriver et en fonction de l'arbre décisionnel je sais si je suis en activité conjointe ou en coentreprise et globalement c'est quoi l'idée sichuan activité conjointe je vais avoir une intégration qui s'assimile à l'intégration partielle qui n'est pas tout à fait pareil mais qui est globalement assez similaire ici je suis en coentreprise je vais plutôt dans ce qu'on appelle la mise en équivalence ou en gros je vais actualiser la valeur de mes titres et donc l'idée c'est grâce à cet arbre décisionnel condamnation de la droite qu'on peut redescendre rapidement si on regarde forme juridique la forme juridique du partenariat qu'on fait elle confère telle ou partie des droits sur les actifs et des obligations au titre des passifs ça veut dire quoi en pratique ça veut dire qu'en gros on a une forme juridique un peu translucide et qui fait que les actionnaires eux qui ont les droits réels et qu'en fait on a une sorte de transparence juridique là dans ce cas-là nez directement dans une activité conjointe intégration pauvre partiel pont intégration partielle intégration proportionnelle comment ça fonctionne l'intégration partielle ou proportionnelle peu importe niveau d i affaire s on intègre à la hauteur de la quote-part détenue dans les actifs et les passifs donc c'est un peu similaire à l'activité conjointe la seule nuance qu'on peut avoir c'est que si jamais dans les comédiens les les contrats qui sont mis en place entre les sociétés qui détiennent la filiale qui est consolidé en détient quarante pour cent d'un actif et trente pour cent de l'autre actif va faire quarante pour cent de l'ensemble en fonction des droits de vote on va faire quarante pour cent de cet actif là et trente pour cent de celui-là donc c'est un peu plus subtil on va dire en pratique objectivement on le voit assez rarement dans les cas pratiques et dans les conditions d'examen donc pas trop de stress à avoir si jamais vous l'avez si bien expliqué et bien détaillé et en général on fait assez simple si on n'entre pas dans le détail de ce que je vous explique avec quarante pour cent sur un actif trente pour cent sur l'autre on le fait sur le droit de vote pour simplifier un peu comme en inde au final deuxième question les termes des accords contractuels précise-t-il que les parties ont des droits sur les actifs et des obligations au titre des passifs si jamais la forme juridique en fait ne confère pas automatiquement dans ce cas-là on va regarder au niveau des accords contractuels et ce que en fait nos accords contractuels disent que j'ai un droit sur ton actif je perds mon actif et nantis par le duo détenue indirectement par tu as une hypothèque qui est validée par le tu détiens un peu les actifs ou tout simplement c'est écrit que on bénéficie des profits générés par l'actif de la filiale au niveau des sociétés du tue si c'est le cas on est en activité conjointe si c'est pas le cas troisième question les parties ont-elles consul partenaire de sorte que les activités visent principalement à fournir aux parties la production générée et qu'il dépend systématiquement des parties pour le règlement des passifs en gros qu'on n'est pas indépendant au niveau de la structure du tout sur un établissement stable par exemple et dans ce cas-là si on est dans aucun de ces cas là on est dans ce qu'on appelle la coentreprise donc plutôt chaude de la mise en équivalence l'actualisation de la valeur des titres et si jamais on est dans un de ces cas-là on est en activité conjointe voilà c'est un peu la variation et la distinction entre les deux au niveau design des faire c'est que au niveau design c'est assez simple c'est ce que on a différents actionnaires qui sont à peu près similaires qu'il les faut tous pour décider et que on n'a pas de majoritaire ou du moins de personnes au-dessus des autres ça c'est l'analyse en haïti si on est dans ce cas-là conjoint sinon il faut regarder soyez un contrôle exclusif soit on est en influence notable et si jamais on est en affaires comme cette slide le présente on a plutôt cet arbre décisionnel qui nous dit si on est en activité conjointe et qu'on ait une intégration partielle à la hauteur des actifs et des passifs détenus ou on si on est encore entreprise et là on a une actualisation de la valeur des titres globalement voilà j'espère que c'est c'est plus clair si vous avez des questions encore sur ce sujet y a le tchad et vous pouvez nous poser des questions avec grand plaisir je suis parfois un acquis santos s'interroge un peu plus là-dessus mais normalement un quand répondu osez leurs informations clés à la compréhension à l'analyse de ce sujet là quoi influence notable pour finir en ainsi globalement c'est le possibilité de participer à ce qu'on appelle politiques financières et opérationnelles on peut influencer souvent on a une place au conseil d'administration mais on n'est pas la majorité on a juste une place si je suis un petit porteur par exemple on appelle petits porteurs dans le de bourse les gens qu'on joue pas moins zéro un pour cent zéro un pour cent zéro cinq pour cent d du pourcentage de droits de vote et d'intérêts d'une société là on a un petit porteur il y a pas de sujet l'influence notable il faut quand même qu'on soit un minimum présent qu'on nous considère comme un actionnaire qui peut avoir un poids ou du moins qui a une voix qui peut se faire entendre c'est plus ça c'est dans ce cadre-là qu'on parle d'influence notable et donc voilà c'est ce que c'est ce que je vous disais mais au final on fait le lien avec les textes d'abord résulter d'une représentation dans les organes de direction de la participation aux décisions stratégiques de l'indépendance technique effectivement là on peut avoir des liens de dépendance technique une filiale qui a besoin de la technologie de la société du tue même si elle est pas majoritaire on est sûr de l'influence notable et qu'on a dix quinze pourcents c'est dix quinze pour cent nous sert matériellement c'est si les faisceaux d'indices qui permettent de matérialiser en plus une influence notable ça c'est vraiment consommé dans la pratique dans la théorie sur les exercices étaient au-dessus de dix pour cent en dessous de trente pour cent quarante pourcents directement en général c'est de l'influence notable sauf si on est en activité conjointe éventuellement en contrôle conjoint et là on a mis vingt pourcent égal à vingt pour cent des droits de vote de cette entreprise globalement entre quinze et vingt quoi globalement c'est c'est présumé lorsque l'entreprise dispose directement ou indirectement d'une fraction égale au moins à vingt pour pourcent et on vous le mettra gouaille on ont rarement des trucs à quinze pourcent dans les exercices si on est à quinze pourcents on peut se poser des questions éventuellement me dire que c'est de l'influence du tableau bah faut regarder ce qui a comme information dans les annexes dans ces moments-là mais peut-être vous partez plus c'est vrai que on est plutôt à vingt pourcent de manière générale quand on va faire ses analyses là et donc john l'a dit influence notable mise en équivalence j'en ai déjà parlé et au niveau des effets c'est un peu différent on l'a vu avec l'iphone onze c'est le coentreprise qui correspond à la mise en équivalence globalement voilà voilà j'espère que là- dessus on est bon on a vu un peu l'ensemble du panorama et là on va rentrer un peu dans le détail avec des tice exemple par méthode de consolidation exclusif contrôle conjoint et mise en équivalence sachant que globalement le contrôle conjoint correspond à peu près et donc euh comment dire la mise en la l'intégration proportionnelle correspond à peu près à l'intégration partielle de l'activité conjointe en hiver avec quelques petites subtilités et les mises en équivalence correspond globalement à la coentreprise avec quelques petites subtilités mais dans le cas des exercices et de votre programme on fait cette analyse la qui fonctionne très bien et qui vous suffit largement dans l'analyse pour savoir exactement que en gros contrôle conjoint activités conjointes c'est intégration proportionnelle et influence notable et co-entreprise ces mises en équivalence dati et donc préambule aux méthodes de conso consolider c'est remplacer le montant des titres de participation qui figurent au bilan de la société mère par là par des capitaux propres d'aide les filiales quote-part du résultat d'exercice compris ça veut dire quoi en gros ça veut dire que peu importe qu'on soit en mise en équivalence donc influence notable intégration proportionnelle contrôle conjoint ou contrôle exclusif peu importe la manière dont on va fonctionner on va adapter les capitaux propres et on va adapter les titres qui sont détenus par la ligue on va les adapter sur les titres on les achète à un certain montant et en fait on va plutôt représenter les capitaux propres donc on va regarder les capitaux propres des filiales à la date de la consolidation et on va intégrer en fait la quote-part des capitaux propres détenus dans la filiale dans les comptes consolidés et après les différents mécanismes qu'on va voir mais c'est un peu l'idée de fond quoi qu'on va avoir dans les temps trois modes méthodes de consolidation on va rentrer dans le détail pour que vous compreniez un peu plus quoi et donc voilà en plus c'est parfait on l'explique ici vous mr bof plutôt bien fait finalement sans vouloir me jeter des fleurs la substitution est réalisée soit par intégration de chaque élément du patrimoine donc l'emmener dans le cadre de l'intégration global donc contrôle exclusif on intègre l'ensemble des éléments et après du coup on va avoir ce qu'on appelle les intérêts minoritaires les intérêts des tiers dans l'entreprise consolidée sont pris en compte dans les comptes consolidés soit en l'intégration proportionnelle les intérêts des tiers ne sont pas pris en compte dans les comptes consolidés sauf exception si on est dans le cadre de contrôle indirect on va le voir un peu pas dans celle-là encore une fois dans celle d'après on en reparlera mais donc ça c'est vrai si jamais on est en contrôle direct qu'on détient directement les titres de la filiale si on est en contrôle indirect et en intégration proportionnelle potentiellement il y a des intérêts minoritaires très important de l'avoir en tête et soit sur la base du montant équivalent on se doute que c'est la mise en équivalence à la section police juste là à la part des capitaux propres résultat correspondant au titre maintenant on va y aller donc là c'est ce qu'on mettait type de contrôle contrôle exclusif intégration globale intégration globale contrôle conjoint ici on est plutôt sur l'activité conjointe et l'intégration partielle avec l'intégration proportionnelle et la coentreprise j'aurais peut-être plus du le mettre là mais pas très grave du coup vous l'avez en tête maintenant et influence notable mise en équivalence qui correspond à la mise en équivalence avec l'entreprise plus globalement let's go chatte donc un plat petit médaillon donc intégration globale cas pratique la société bise qui bosse toujours avec la société naissent et quand on les met ensemble ça fait du business a été la blague b inférieur la société détient une participation de soixante quinze pour cent dans la société ness société ne possède que des actions d'un match unique on se prend pas la tête on fait simple ça veut dire quoi ça veut dire pourcentage de droits de vote égal pourcentage d'intérêt la société détient plus de la moitié des droits de vote de la société naisse bises possède un contrôle exclusif des méthodes de consolidation intégration globale on nous donne le bilan de bise le bilan de ness on a mille cinq cents d'actifs chez biz deux mille deux quatre vingts capitaux propres sept cent cinquante deux titres de ness et deux cent cinquante d'odette ça jusque-là ça va et on a un bilan équilibré de mille deux cent cinquante actifs dès mille neuf cent cinquante passif ensuite ness on voit qu'il y a mille six cents de capitaux propres donc non on détient soixante quinze pour cent ça veut dire que soixante quinze pour cent en deux mille dix neuf et mille deux cents on voit que les titres ness qu'on détient sont inférieurs à la part des capitaux propres on va avoir une augmentation des capitaux propres des comptes consolidés on va rajouter des éléments là-dedans et comme on a une intégration globale on va reprendre la totalité des actifs de la totalité des nets données des dettes de ness et on va avoir des minoritaires en pratique comment ça fonctionne comme vous le voyez on consolide les mille cinq cents plus les deux mille donc ça nous fait trois mille cinq cents lire les mille cinq cents d'actifs et les deux mille d'actifs pareil on va consolider les dettes les quatre cents plus les deux cent cinquante quatre cents plus de cent cinquante ça fait six cent cinquante on va du coup annuler les titres naissent on les neutralise on les supprime pour sept cent cinquante et en contrepartie on va intégrer les capitaux propres de ness diminué du montant des titres donc ça veut dire quoi ça veut dire que nous au niveau des capitaux propres on a mille deux cents des mille six cents si je fais là passe si vous voyez bien si je le fais comme ça nous on a je vais essayer d'écrire en rouge comme ça ça va être bien on a mille six cents capitaux propres on a soixante quinze pour cent fois zéro soixante quinze fois soixante quinze pour cent peu importe fait égal à mille deux cents et ça je retire mes sept cent cinquante qui correspondent à mon prix d'acquisition et donc ça va me donner là vous voyez un peu quatre cent cinquante mes quatre cent cinquante que je vais intégrer ici qui correspond à ma part des capitaux propres moins le prix des titres que j'ai acheté parce que les titres c'est des capitaux propres que j'ai déjà acheté à l'époque le capital social si jamais il y avait à l'époque sept cent cinquante fois soixante quinze pourcents soixante-quinze pour cent sept cent cinquante mille le capital ça veut dire qu'éventuellement il y a encore mille de capital social si j'ai acquis mes titres à l'origine pour faire simple et donc là on a deux mille quatre cent cinquante de capitaux propres et quatre cents d'intérêts minoritaires qui correspondent aux vingt cinq pour cent en deux mille six ans là on touche pas on fait rien c'est des intérêts minoritaires peu importe que ce soit une partie du capital de ness ou les réserves on s'en fout on met tout dans les intérêts minoritaires et on voit bien que notre bilan il est équilibré trois mille cinq cents en face en deux mille quatre cent cinquante plus six cent cinquante avait trois mille cent plus les quatre cents ça fait trois mille cinq cents et donc on est bon au niveau de l'équilibre et donc là qu'est ce qu'on met intérêts minoritaires la part des capitaux propres vingt-cinq pour cent et mille six cents lady par des capitaux propres peut être prise en compte dans les comptes correspond à la part des capitaux propres détenus par le groupe diminué de la valeur des titres de la société mère soit soixante quinze pour cent des mille six cents de capitaux propres là-dedans bien évidemment on est que sur des exemples simples pour que vous compreniez on parle pas des carte d'acquisition pas d'écarts d'évaluation pas de goût il n'y a pas de sujet on est vraiment sur des cas simples pour qu'on comprenne la logique de ce que c'est que l'intégration globale et la le partage des capitaux propres dans le cadre de l'intégration globale voilà ça c'était sur la partie intégration globale petit cas pratique ensuite j'efface juste ça comme ça je pourrais faire la même chose après si besoin normalement c'est un peu plus simple je vous l'avez déjà vu maintenant vous êtes des experts ensuite on a tout ce qui est intégration proportionnelle donc là on a quoi dix détient trente pour cent de ness on reste sur les mêmes boîtes on a un contrôle qui est partagé avec deux autres sociétés qui détiennent soixante pourcents donc on suppose que c'est trente pour cent chacun quoi donc une fois c'est un cas pratique simple pour l'instant après vous aurez des grandes méthodo et autres y pas de soucis les gros gars pratiquent des examens blancs mais qui va piano va sano petit à petit un accord contractuel a été conclu prévoit l'exercice du contrôle conjoint bien évidemment sinon par une intégration proportionnelle la société reste indépendante en termes de gestion d'actifs et de passifs ça ça sert à quoi ça sert à dire que si jamais on était emile ferré on serait dans le cadre d'une coentreprise et pas d'un contrôle conjoint c'est aussi pour vous donner un peu cette subtilité de dire quand on est en intégration proportionnelle on n'est pas forcément en activité conjointe en italie même si les méthodes de consolidation sont similaires intégration proportionnelle correspond plus ou moins à l'intégration partielle ce n'est pas parce que j'ai le contrôle conjoint en a ainsi que j'ai l'activité conjointe en hiver ça c'est important avoir en tête donc ça c'est petites subtilités pour que vous compreniez et que vous fassiez bien la différence entre les deux j'espère que c'est plus clair pour vous ensuite j'allais dire on reprend les mêmes mais non on a changé un peu les chiffres on a donc mille cinq cents d'actifs chemise avec trois cents valeurs de titre de naissent parce que du coup on a changé la valeur effectivement mille cinq cents capitaux propres à mille cinq cent cinquante des capitaux propres chemises deux cent cinquante cc by deux mille dès deux mille six cents capitaux de ness quatre cents de la calcul est assez simple pour faire un peu plus de place normalement tag je peux le faire ici on a donc deux mille l'actif azuki c'est bizarre la ruche ferroviaire annoncez là excusez-moi je bouffe de quoi faire vous êtes devenu inactif on a mille six cents capitaux propres et on a quatre cents de dettes et nous on a dit qu'on détenait trente pour cent donc on va prendre trente pour cent à chaque fois trente pour cent un plat je me suis enflammé fois zéro trois cents nous-mêmes comme ça vous voyez les différentes possibilités et là combien j'ai du coup mes ennemis il trente pour cent samedi six cents mai mille six cent trente pourcent cent soixante fois trois trois cent vingt quatre cent quatre-vingts si je dis pas de bêtises et là à trente pour cent soit quatre cents ça me donne cent londres et bien évidemment mes quatre cent quatre vingt pour les intégrer dans les capitaux propres je retire mes titres de trois cents qui sont là donc ça veut dire que je vais intégrer quatre cent quatre vingt moins trois cents et donc j'ai intégré cent quatre vingt onze et ce que j'ai fait mon travail correctement mille cinq cents pl six cents deux mille cent ils sont là mes six ans mille cinq cent cinquante plus cent quatre-vingts quatre cent quatre vingt trois cent quatre vingt g bien mes mille sept cent trente mille deux cent cinquante plus cent vingt suis un bon élève et j'ai bien fait mon intégration proportionnelle et donc ce qui est important c'est d'avoir en tête que si jamais on était sur une participation indirecte potentiellement on aurait des intérêts minoritaires ici sans le verra dans la prochaine vidéo donc ça on l'a vu par des capitaux propres de la même manière que pour l'intégration globale on l'a vu mais bon on est bon dernier point rapide la mise en équivalence cette fois-ci on a vingt cinq pourcents on a que des tuniques bien évidemment pas de sujet influence notable comment on consolide mise en équivalence là le schéma est encore plus simple on va regarder la part de détention dans les capitaux propres donc moi je suis biz je détiens un s donc mille six cents j'ai que vingt cinq pour cent calcul des implants ces mille six cents faut à zéro vingt cinq cent dont quatre cents je l'ai calculé tout à l'heure quand j'avais mes intérêts minoritaires mais cette fois-ci c'est moi le minoritaire et donc ici dans mes capitaux propres je vais faire quatre cents moins trois ans mais titre nesle au moins trois ans et je vais avoir sans plus et mes sens au niveau du bilan à l'actif puisque je vais les imputer je vais actualiser la valeur de mes titres vous voyez j'ai mes titres à quatre cents et mes capitaux propres mille cinq cent cinquante plus cent je suis bien en mille six cent cinquante et encore une fois avec les pavés sur l'activité proportionnelle à l'intégration proportionnelle mais bon on le voit c'est assez simple mon équilibre est respecté mille six cent cinquante plus de cent cinquante huit mille neuf mille cinq plus quatre sanchez mille neuf voilà j'espère que c'était clair pour vous que vous êtes là jusqu'au bout et du coup vous avez tout compris là on a vu vraiment récap cinq secondes on a vu les différentes natures de contrôle contrôle exclusif contrôle conjoint et influence notable petite spécificité au niveau désire faire activités conjointes coentreprise avec un arbre de décision qui n'est pas tout à fait le même qu'au niveau design et ensuite ça donne lieu en fonction du la nature du contrôle soit une intégration globale soit une intègre hum proportionnelle ou partielle on va dire que c'est la même chose pour pas se prendre la tête dans les exercices en pratique si vous êtes dans des services qu'on ose pas tout à fait pareil bien faire attention et pareil sur la mise en équivalence voilà voilà merci à tous et à très vite  NATURE DU CONTRÔLE ET MÉTHODE DE CONSOLIDATION Attention : Le nouveau règlement ANC 2020-01 remplace le règlement CRC 99-02 dans l'établissement des comptes consolidés. La détermination du périmètre de consolidation est la première étape du processus de consolidation. Afin de pouvoir déterminer ce périmètre, il convient de déterminer la nature du contrôle de la société consolidante (ou société mère) sur les différentes participations qu’elle possède. Il existe 3 types de contrôle qui permettent d’inclure la filiale dans le périmètre de consolidation : - le contrôle exclusif ; - le contrôle conjoint ; - l’influence notable. Une fois la nature du contrôle définie, il faudra déterminer la méthode de consolidation à appliquer aux comptes de la filiale consolidé. Les méthodes de consolidation qui peuvent être appliquées sont : - l’intégration globale ; - l’intégration proportionnelle ; - la mise en équivalence. I. Contrôle exclusif Selon le règlement ANC 2020-01 Le contrôle exclusif correspond au pouvoir de diriger les politiques financière et opérationnelle d'une entreprise afin d’en tirer avantage sur ses activités. Il peut prendre trois formes : - détention directe ou indirecte de la majorité des droits de vote d’une autre entreprise ; - droit d'exercer une influence dominante sur une entreprise en vertu d'un contrat ou de clauses statutaires. L'influence dominante si l'entreprise consolidante a la possibilité de contrôler l'utilisation des actifs de la filiale de la même manière qu'elle contrôle ses propres actifs (cas des entités ad-hoc) ; - désignation, pendant deux exercices successifs de la majorité des membres des organes d'administration, de direction ou de surveillance d'une autre entreprise. Cette désignation est présumée si la société consolidante détient sur la même période, directement ou indirectement, plus de quarante pour cent des droits de vote et qu'aucun autre actionnaire ne détient, directement ou indirectement, une fraction supérieure à la sienne. Une société contrôlée exclusivement est consolidée par la méthode de l’intégration globale. Selon les IFRS En IFRS, la détermination d’une société mère se fait en évaluant le contrôle que l’investisseur a sur l’entité dans laquelle un investissement est réalisé. Ce contrôle est considéré comme exclusif si l’investisseur : - possède des rendements variables par ses liens avec l’entité dans laquelle il a investi ; - peut influer sur ces rendements grâce au pouvoir qu’il détient sur celle-ci. Il est considéré que l’investisseur contrôle une entité dans laquelle il a investi si et seulement si les éléments ci-dessous sont réunis : - il a un pouvoir sur l’entité dans laquelle il a investi, matérialisé par des droits qui permettent à l'investisseur de diriger les activités pertinentes de la société cible ; - il possède des rendements variables en raison de ses liens avec l’entité dans laquelle il a investi ; - il peut exercer son pouvoir sur l’entité faisant l'objet d'un investissement pour influer sur le montant des rendements obtenus. Comme précisé ci-dessus, la détention du pouvoir est matérialisée par des droits effectifs qui permettent de diriger les activités pertinentes de la société faisant l’objet d’un investissement. Les droits qui peuvent donner à l’investisseur le pouvoir sont notamment : - Des droits de vote (ou de droits de vote potentiels tel des obligations convertibles en actions) ; - le droit de nommer, réaffecter ou révoquer les principaux dirigeants de la filiale qui ont la capacité de diriger les activités pertinentes ; - le droit de diriger l’entité cible (conclusion des transactions, veto sur la modification de transactions) au profit de l’investisseur ; - d’autres droits (tel que les droits décisionnels mentionnés dans un contrat de gestion) qui permettent à leur détenteur de diriger les activités pertinentes. II. Contrôle conjoint Selon le règlement ANC 2020-01 Le contrôle conjoint correspond à la répartition du contrôle d'une entreprise entre plusieurs associés ou actionnaires en nombre limité. Les politiques financière et opérationnelle résultent alors de leur accord. Dans le cadre d’un contrôle conjoint, deux éléments sont essentiels : - Un nombre limité d'associés ou d'actionnaires doit partager le contrôle : partager le contrôle entre plusieurs associés ou actionnaires implique qu'aucun associé ou actionnaire ne puisse à lui seul exercer un contrôle exclusif. Mais l'existence d'un contrôle conjoint n'exclut pas la présence d'associés ou d'actionnaires minoritaires ;  - Un accord contractuel qui : o prévoit l'exercice du contrôle conjoint sur l'activité économique de l'entreprise ; o définit les décisions essentielles à la réalisation des objectifs de l'entreprise, nécessitant le consentement de tous les associés ou actionnaires participant au contrôle conjoint. Une société contrôlée conjointement est consolidée par la méthode de l’intégration proportionnelle. Selon les IFRS Le principe du contrôle conjoint est régi par les mêmes obligations en IFRS et en ANC 2020-01, il faut : - un nombre limité d’associés : aucun associé ne doit pouvoir réaliser un contrôle exclusif ; - un accord contractuel qui confère aux parties le contrôle conjoint de l’opération. Les normes IFRS présentent deux types de contrôle conjoint : - Une activité conjointe : o un partenariat dans lequel les parties ont des droits sur les actifs, et des obligations au titre des passifs ; o la méthode de consolidation est l’intégration partielle. - Une co-entreprise : o un partenariat dans lequel les parties ont des droits sur l’actif net de celle- ci ; o la méthode de consolidation est la mise en équivalence. La distinction entre coentreprise et activité conjointe se fait de la manière suivante : III. Influence notable Selon le règlement ANC 2020-01 & IFRS L'influence notable revient à participer aux politiques financière et opérationnelle d'une entreprise sans détenir le contrôle de cette dernière. L'influence notable peut notamment résulter : - d'une représentation dans les organes de direction, de la participation aux décisions stratégiques, de liens de dépendance technique ; - du fait que l'entreprise consolidante détient, directement ou indirectement, une fraction au moins égale à 20 % des droits de vote de cette entreprise. Une société sur laquelle il est exercé une influence notable est consolidée par la méthode de mise en équivalence. Pour info : - Il est toujours possible de réfuter la présomption d’influence notable ; dans ce cas une information doit être donnée en annexe pour justifier le refus de présomption d’influence notable ; - Il est possible de justifier d’une influence notable tout en détenant moins de 20% des droits de vote.  IV. Préambule aux méthodes de consolidation Consolider revient à intégrer la part des capitaux propres retraités de la filiale, quote- part du résultat de l'exercice comprise, en lieu et place du montant des titres de participation détenus par la société mère. Cette substitution peut-être réalisée : - soit en intégrant chaque élément du patrimoine et des éléments constitutifs du résultat des entreprises consolidées dans les comptes de l'entreprise consolidante : o Si l’intégration est globale, les intérêts des tiers (intérêts minoritaires) dans l'entreprise consolidée seront pris en compte dans les comptes consolidés ; o Si l’intégration est proportionnelle, les intérêts des tiers (intérêts minoritaires) dans l'entreprise consolidée ne seront pas pris en compte dans les comptes consolidés ; - soit sur la base du montant équivalent (mise en équivalence) à la part de capitaux propres et de résultat correspondant aux titres détenus. Type de contrôle Méthode de consolidation Méthode de consolidation CRC 99-02 IFRS Contrôle exclusif Intégration globale Intégration globale Contrôle conjoint Intégration proportionnelle Activité conjointe : Intégration partielle Coentreprise : Mise en équivalence Influence notable Mise en équivalence Mise en équivalence  V. Intégration globale Enoncé : Une société BIZZ détient une participation de 75% dans le capital de la société NESS. La société NESS ne possède que des actions à droit de vote unique. La société BIZZ détient plus de la moitié des droits de vote de la société NESS. BIZZ possède donc un contrôle exclusif de NESS. La méthode de consolidation sera celle de l’intégration globale. BILAN BIZZ BILAN NESS ACTIFS BIZZ CAPITAUX CAPITAUX 1 500 PROPRES BIZZ ACTIFS NESS PROPRES NESS 2 000 2 000 1 600 TITRES NESS DETTES BIZZ DETTES NESS 750 250 400 Corrigé : BILAN CONSOLIDE ACTIFS CONSOLIDÉS CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS 1 500 + 2 000 = 3 500 2 000 + 450 = 2 450 INTÉRÊTS MINORITAIRES 400 DETTES CONSOLIDÉES 250 + 400 = 650 Les intérêts minoritaires correspondent à la part des capitaux propres qui n’est pas détenue par le groupe, soit 25% des 1 600 de capitaux propres de NESS. La part des capitaux propres de NESS qui doit être comprise dans les comptes consolidés correspond à la part des capitaux propres détenus par le groupe diminué de la valeur des titres dans la société mère, soit 75% des 1 600 de capitaux propres de NESS diminué des 750 de titres NESS détenus par BIZZ. VI. Intégration proportionnelle Enoncé : Une société BIZZ détient une participation de 30% dans le capital de la société NESS. Le contrôle de cette société est partagé avec deux autres sociétés détenant 60% du capital de NESS. La société NESS ne possède que des actions à droit de vote unique. Un accord contractuel a été conclu et prévoit l’exercice du contrôle conjoint de NESS par les 3 actionnaires. La société NESS reste cependant indépendante en termes de gestion d’actifs et de passifs. BIZZ possède donc un contrôle conjoint de NESS. En IFRS ce contrôle conjoint est considéré comme étant une coentreprise. La méthode de consolidation serait celle de la mise en équivalence. BILAN BIZZ BILAN NESS ACTIFS CAPITAUX CAPITAUX BIZZ PROPRES BIZZ ACTIFS NESS PROPRES NESS 1 500 1 550 2 000 1 600 TITRES DETTES BIZZ DETTES NESS NESS 250 400 300 Corrigé : BILAN CONSOLIDE ACTIFS CONSOLIDÉS CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS 1 500 + 600 = 2 100 1 550 + 180 = 1 730 DETTES CONSOLIDÉES 250 + 120 = 370 Les actifs et passifs sont intégrés au prorata de la détention de BIZZ dans NESS. La part des capitaux est calculée de la même manière que pour l’intégration globale. VII. Mise en équivalence Enoncé : Une société BIZZ détient une participation de 25% dans le capital de la société NESS. La société NESS ne possède que des actions à droit de vote unique. BIZZ possède donc une influence notable sur NESS. La méthode de consolidation sera celle de la mise en équivalence. BILAN BIZZ BILAN NESS ACTIFS BIZZ CAPITAUX CAPITAUX 1 500 PROPRES BIZZ ACTIFS NESS PROPRES NESS 1 550 2 000 1 600 TITRES NESS DETTES BIZZ DETTES NESS 300 250 400 Corrigé : BILAN CONSOLIDE ACTIFS CONSOLIDÉS CAPITAUX PROPRES CONSOLIDÉS 1 500 1 550 + 100 = 1 650 TITRES NESS DETTES CONSOLIDÉES 400 250 Les titres de NESS sont ajustés en fonction de leur valeur actuelle. L’ajustement des titres est intégré aux capitaux propres des comptes consolidés.