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Questions and Answers
Qu'est-ce qui est transmis lors de la cession à titre onéreux de parts sociales par une personne morale?
Qu'est-ce qui est transmis lors de la cession à titre onéreux de parts sociales par une personne morale?
Quelle qualification est donnée à la cession de titres de participation lorsqu'elle se fait pour un montant supérieur à l'acquisition?
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Quelle est l'importance de la durée de détention des titres cédés lors de leur cession?
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Quelle est l'étape de traitement fiscal des plus ou moins values à court terme ?
Quelle est l'étape de traitement fiscal des plus ou moins values à court terme ?
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Comment est calculée la plus value nette à court terme ?
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Comment est traitée la moins-value nette à long terme au niveau fiscal ?
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Quelle est la position de l'administration fiscale concernant la quote-part pour frais et charges ?
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Quelle est la conséquence d'une moins-value nette à court terme sur le résultat ?
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Quelle est la troisième étape dans le traitement fiscal des plus ou moins values à long terme ?
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