DDB 1re Partie : la propriété individuelle - chapitre 1 : la notion de propriété

Qu'est-ce que la propriété individuelle ?

Quelle est la différence entre la possession et la propriété ?

Qu'est-ce qui caractérise la propriété ?

Quelles sont les origines de la propriété dans les sociétés primitives ?

Quel code juridique réprimait les atteintes à la propriété à Babylone ?

Quelle est la nature de la propriété individuelle dans le droit romain ?

Quelles sont les limites légales au droit de propriété selon le code civil ?

Quel était le privilège des citoyens romains selon la loi des Douze tables?

Quand est-ce que le bénéfice de la propriété est ouvert à tous?

Quelles sont les trois prérogatives essentielles du droit de propriété?

Quelle est la dimension positive du droit d'usager?

Quelle est la dimension négative du droit d'usager?

Quelle est la prérogative du droit de propriété remise en question par les marxistes?

Quand est-ce que le bénéfice de la propriété est ouvert à tous?

Quelle est la durée maximale d'une clause d'inaliénabilité selon l'article 900-1 du Code civil?

Quelles sont les caractéristiques du droit de propriété selon l'article 544 du Code civil?

Quelle est la durée de prescription pour les actions réelles immobilières selon l'article 2227 du Code civil?

Quelle est la durée de prescription pour l'action en revendication de la propriété selon l'article 2276 du Code civil?

Quelles sont les trois piliers d'une société libérale selon le texte?

Quelles sont les prérogatives de la propriété selon le texte?

Quelle est la durée de possession nécessaire pour acquérir un droit sur un bien mobilier selon le texte?

Quelle est la durée de prescription pour les actions réelles immobilières selon le texte?

Quelle est la durée de prescription pour l'action en revendication de la propriété selon le texte?

Quelle est la différence entre le droit de jouissance et le droit de disposition?

Qu'est-ce que l'abusus dans le droit de propriété?

Quelles sont les différentes sortes de fruits auxquels peut prétendre un propriétaire selon le Code civil?

Qu'est-ce que l'inaliénabilité dans le droit français?

Quelle est la différence entre la disposition matérielle et la disposition juridique dans le droit de propriété?

Quelles sont les deux modalités possibles du droit de disposer dans le droit de propriété?

Quelle est la différence entre le droit de jouissance et le droit de disposition?

Quelle est la prérogative du droit de propriété qui permet au propriétaire de se servir du bien selon sa nature pour son utilité économique, professionnelle ou domestique?

Quelle est la dimension négative du droit d'usus?

Quelle est la prérogative du droit de propriété qui permet au propriétaire de disposer du bien?

Quelle est la définition de la propriété selon le texte?

Quelle est la caractéristique principale de la propriété selon le texte?

Quelle est la période historique où l'on retrouve la notion de propriété individuelle absolue, perpétuelle et aliénable selon le texte?

Qu'est-ce que le code rural prévoit concernant la mise en exploitation des terres incultes ou sous-exploitées?

Quels sont les types de fruits auxquels peut prétendre un propriétaire selon le Code civil?

Quelle est la prérogative fondamentale du droit de propriété?

Quelle est la durée maximale d'une clause d'inaliénabilité selon l'article 900-1 du Code civil?

Quelle est la durée de prescription pour l'action en revendication de la propriété selon l'article 2276 du Code civil?

Quelle est la différence entre le droit de jouissance et le droit de disposition?

Quelles sont les trois prérogatives essentielles du droit de propriété?

Quelle est la prérogative du droit de propriété remise en question par les marxistes?

Quelles sont les limites légales au droit de propriété selon le code civil ?

Quelle est la durée maximale d'une clause d'inaliénabilité selon l'article 900-1 du Code civil?

Quelle est la durée de prescription pour l'action en revendication de la propriété selon l'article 2276 du Code civil?

Quelle est la caractéristique principale de la propriété selon le texte?

Quelle est la durée de possession nécessaire pour acquérir un droit sur un bien mobilier selon le texte?

Quelle est la prérogative du droit de propriété qui permet au propriétaire de disposer du bien selon sa nature pour son utilité économique, professionnelle ou domestique?

Quand est-ce que le droit de propriété est devenu un droit de l'Homme selon le texte?

Quelle est la principale prérogative du droit de propriété selon le texte?

Quelle est la différence entre le droit de jouissance et le droit de disposition?

Quelle est la durée maximale d'une clause d'inaliénabilité selon le texte?

Qu'est-ce que le droit d'usus dans le droit de propriété selon le texte?

Quelles sont les deux modalités possibles du droit de disposer dans le droit de propriété?

Quelle est la différence entre le droit de jouissance et le droit de disposition?

Quelle est la différence entre les fruits naturels et les fruits industriels selon le Code civil?

Quelle est la durée maximale d'une clause d'inaliénabilité selon l'article 900-1 du Code civil?

Quelle est la prérogative du droit de propriété remise en question par les marxistes?

Quelle est la définition de la propriété individuelle selon le texte?

Quelle est la période historique où l'on retrouve la notion de propriété individuelle absolue, perpétuelle et aliénable selon le texte?

Quelle est la différence entre la possession et la propriété selon le texte?

Quelles sont les limites légales au droit de propriété selon le code civil selon le texte?

Quelles sont les origines de la propriété dans les sociétés primitives selon le texte?

Quelle est la capitale de la France?

Quelle est la plus haute montagne du monde?

Quelle est la planète la plus proche du soleil?

Quel est l'océan le plus grand du monde?

Combien de planètes composent notre système solaire?

Quelle est la définition de la propriété selon le texte?

Quelle est la période historique où l'on retrouve la notion de propriété individuelle absolue, perpétuelle et aliénable selon le texte?

Qu'est-ce que la propriété individuelle ?

Selon le code rural, qui peut demander l'autorisation d'exploiter une parcelle inculte ou sous-exploitée depuis au moins trois ans?

Quels sont les différents types de fruits auxquels peut prétendre un propriétaire selon le Code civil?

Quelle est la prérogative du droit de propriété qui permet au propriétaire de disposer du bien selon sa nature pour son utilité économique, professionnelle ou domestique?

Quelle est la durée maximale d'une clause d'inaliénabilité selon l'article 900-1 du Code civil?

Quelle est la durée de prescription pour l'action en revendication de la propriété selon l'article 2276 du Code civil?

Quelles sont les caractéristiques du droit de propriété selon l'article 544 du Code civil?

Quelle est la différence entre le droit de jouissance et le droit de disposition?

Quelle est la prérogative du droit de propriété qui permet au propriétaire de se servir du bien selon sa nature pour son utilité économique, professionnelle ou domestique?

Quelle est la période historique où l'on retrouve la notion de propriété individuelle absolue, exclusive et perpétuelle selon le texte?