Maintien de l'ordre public - Chapitre 1

La valorisation consiste à aménager le terrain à défendre et à prendre en compte la couverture des points ___________ par la mise en place de dispositifs de renseignement et d'acquisition sur la profondeur.

Les rassemblements de personnes comprennent l'_____________, qui ne relève pas de l'exercice d'une liberté.

L'ensemble des schémas représentant une articulation par ______ respectent les codes couleurs suivants :

La manifestation est un rassemblement, statique ou mobile, sur la voie publique d'un groupe organisé de personnes aux fins d'exprimer collectivement et publiquement une ___________ ou une volonté commune.

Le maintien de l'ordre public (MOP) est une notion générique qui, en fonction de la situation rencontrée et de son intensité, recouvre trois natures d'______ différentes.

L'_____________ est de fait optimisée lorsque l'unité bénéficie de l'avantage d'être sur la zone avant l'adversaire.

Les principes de la manœuvre défensive comprennent la consolidation où à partir d'un dispositif provisoire, les forces se réorganisent pour conduire une action ___________ ou reprendre l'offensive.

Le MO correspond à un ______ de faible intensité, visant à maintenir un ordre déjà établi et à prévenir les troubles à l'ordre public.

Les mesures préventives se concrétisent par des missions dont la finalité est d'encadrer un ______ ou une manifestation qui présente peu de risques de troubles à l'ordre public.

L'exploitation par la neutralisation de l'adversaire comprend des actions sur les ___________ et les flancs, engagement des réserves.

Dans tous les autres cas, une ______ accompagne la représentation graphique.

Les unités de la ______ sont concernées par cet engagement préventif et dissuasif.

Les termes « armes » et « armes à feu » s'entendent de manière uniforme et englobent les ______ à feu et les grenades.

Un attroupement peut être dissipé par la ______ publique après deux sommations de se disperser restées sans effet.

L'emploi de la ______ par les représentants de la force publique n'est possible que si les circonstances le rendent absolument nécessaire.

La ______ déployée doit être proportionnée au trouble à faire cesser et son emploi doit prendre fin lorsque celui-ci a cessé.

Dans tous les cas, l'emploi de la ______ est toujours soumis aux exigences d'absolue nécessité et de proportionnalité.

L'usage des ______ à feu est l'ultime recours de la force légale déployée.

L’autorité habilitée à procéder aux sommations avant de disperser un attroupement par la ______ :

Pour maintenir à distance ou disperser un rassemblement de personnes, les moyens pouvant être mis en œuvre par les représentants de la ______ publique :

Les moyens pouvant être mis en œuvre par les représentants de la force publique sont ceux non classés en tant qu'______ à feu par le CSI :

Si l’utilisation du haut-parleur est impossible ou manifestement inopérante, chaque annonce ou sommation peut être remplacée ou complétée par le lancement d’une ______ rouge.

Si, pour disperser l’attroupement par la force, il doit être fait usage des ______, la dernière sommation ou, le cas échéant, le lancement de fusée qui la remplace ou la complète doivent être réitéré :

Dans le cas d'une réaction individuelle à la prise à partie par arme à feu, les représentants de la force publique peuvent avoir recours à l’usage des armes, notamment : LGGM 56mm et ses munitions, grenades GENL, grenades à effet sonore S ou ______, LBD 40 mm et ses munitions.

L’autorité habilitée à procéder aux sommations avant de disperser un attroupement par la force au sens strict est l'______ habilitée à procéder aux sommations :

En cas d’absolue nécessité et de stricte proportionnalité, les militaires sont autorisés à faire usage de leur armement de dotation au cours d’une opération de ______, dans le strict respect des dispositions des articles : 122-5 et 122-7 du Code Pénal ; L. 435-1, alinéas 1 à 5, du Code de la sécurité intérieure.

Dans ce cadre, ils sont autorisés à faire usage des armes suivantes : PA, FAMAS, HK MP5 et ______.

L’usage des armes doit toujours être l’______ recours.

Article L. 435-1 du CSI, article 73 du CPP : en cas de ______ flagrant ou de délit flagrant puni d’une peine d’emprisonnement, toute personne a qualité pour en appréhender l’auteur et le conduire devant l’OPJ TC.

Le commandant de la force publique peut donner des ordres préparatoires précisant, dans les conduites à tenir, les conditions d’ouverture du feu dans le strict respect de la ______ défense.