Les Dépôts-Titres en Pratique Bancaire

Quel est le type de certificat qui atteste que une somme déterminée a été déposée auprès de la banque émettrice?

Quel est le type d'or qui est recherché par des collectionneurs et dont le cours de vente est supérieur à la valeur réelle?

Quel est le type d'obligation que le banquier doit respecter en matière de conservation des valeurs?

Quel est le type de certificat qui est émis pour participer à l'assemblée générale des actionnaires?

Quel est le type d'or qui est vendu en plaquettes de 5 à 500 grammes?

Quel est le type d'obligation que le banquier doit respecter en matière de surveillance des opérations sur les titres déposés?

Quel est le statut des co-titulaires d'un compte joint vis-à-vis de la banque?

Quel est le traitement des intérêts débiteurs sur les comptes bancaires?

Quel est le régime des comptes en monnaies étrangères?

Quel est le statut des mandats et procurations en cas de décès du mandant?

Quel est le régime des comptes collectifs?

Quel est le traitement des intérêts créditeurs sur les comptes à vue?

Quel est le principe qui permet à la banque de fusionner les comptes d'un même client en un compte unique et indivisible ?

Quel est le document que la banque remet à ses clients pour les informer des risques inhérents aux instruments financiers ?

Quel est le droit que la banque a en vertu duquel elle peut compenser les soldes créditeurs et débiteurs des différents comptes d'un client ?

Quel est le but de la politique de gestion des conflits d'intérêts de la banque ?

Quel est le critère que la banque doit prendre en compte lors de l'exécution des ordres d'achat/vente de titres pour obtenir le meilleur résultat possible pour ses clients ?

Quel est le document que la banque remet à ses clients qui contient les procédures à suivre et les mesures à prendre pour gérer les conflits d'intérêts potentiels ?