Le Régime Français (1534-1760)

Le Régime Français (1534-1760)

• L'Amérique du Nord est habitée depuis longtemps par les Premières Nations.
• Des Européens ont exploré l'Amérique du Nord de façon sporadique entre le XVIe et le XVIIe siècle.
• Jacques Cartier débarque à Gaspé en 1534, prenant possession du territoire au nom du roi de France.
• Cartier nomme la terre "Kanata", qui deviendra "Canada".
• La colonisation française commence avec la fondation de Québec en 1608, Trois-Rivières en 1634 et Montréal en 1642.

Institutions Politiques en Nouvelle-France

• La Nouvelle-France était gouvernée par une monarchie absolue, où le roi de France avait le pouvoir.
• Le ministre de la Marine en France supervisait les colonies et communiquait les directives au gouverneur général et à un intendant de la Nouvelle-France.
• Le Conseil souverain est créé en 1663 pour aider l'administration coloniale.
• Le Conseil souverain était composé du gouverneur général, de l'évêque, de cinq conseillers, du procureur du roi et d'un greffier, sans élection.
• Le territoire était divisé en cinq provinces : Québec, Montréal, Trois-Rivières, Acadie et Louisiane, chacune dirigée par un gouverneur, un commissaire ordonnateur, et un Conseil supérieur.

Conflits et Défaite Militaire

• Les conflits franco-anglais ont impacté directement la Nouvelle-France, affectant ses frontières, ses alliances avec les Premières Nations, son commerce et sa défense.
• La défaite militaire des Français survient en 1759-1760, marquée par la bataille des Plaines d'Abraham.
• Le territoire passe sous contrôle britannique après la défaite, un événement connu sous le nom de la Conquête de 1760.
• La Conquête marque la fin du régime français en Amérique du Nord qui marque le début de la domination britannique sur l'ancienne colonie de la Nouvelle-France.

Territoires de la Nouvelle-France (Vers 1745)

• La Nouvelle-France couvre une vaste zone, incluant une grande partie du Canada actuel et des États-Unis.
• Le territoire comprend le Canada (avec Québec, Montréal et Trois-Rivières), l'Acadie (sur la côte atlantique), et la Louisiane (le long du Mississippi).
• La France peut contrôler des voies navigables et développer son commerce, notamment grâce à la traite des fourrures.
• L'expansion territoriale s'accompagne de défis comme la défense contre les Britanniques, la gestion des alliances avec les Premières Nations et l'administration d'une population dispersée.

Territoires de la Nouvelle-France (Vers 1750)

• La Nouvelle-France atteint son expansion maximale, s'étendant du golfe du Saint-Laurent au golfe du Mexique.
• Les centres urbains incluent Québec, Montréal et Trois-Rivières au Canada, l'Acadie sur la côte atlantique, les Grands Lacs et la Louisiane.
• La France contrôle des routes commerciales clés et entretient des alliances stratégiques avec des nations autochtones.
• La Nouvelle-France fait face à des défis comme la menace britannique croissante, la défense d'un vaste territoire avec des ressources limitées et la dépendance aux approvisionnements français.

Le Régime Anglais (1760-1867), Jusqu'à 1763

• La Nouvelle-France est sous autorité militaire britannique après la défaite française de 1760 à 1763.
• Le traité de Paris en 1763 officialise la fin de la guerre de Sept Ans et la cession de la Nouvelle-France à la Grande-Bretagne.
• L'ancienne colonie française devient un territoire britannique.
• Cet événement entraîne des changements politiques, administratifs et sociaux importants au Canada.

Proclamation Royale de 1763

• La Proclamation royale de 1763 établit le cadre constitutionnel des colonies britanniques, incluant Québec, la Floride occidentale, la Floride orientale et la Grenade.
• Elle définit les limites territoriales des colonies.
• L'administration est dirigée par un gouverneur qui a le pouvoir de créer des lois pour maintenir la paix publique selon les principes anglais.
• La Proclamation reconnaît aux Premières Nations la possession des territoires non concédés ou achetés et elle les désigne officiellement "nations ou tribus indiennes", reconnaissant légalement leurs droits territoriaux.

Possessions Anglaises en Amérique du Nord en 1763

• L'Angleterre domine l'Amérique du Nord après le traité de Paris de 1763.
• Les possessions anglaises incluent la province de Québec, les Treize Colonies, les deux Florides et la Grenade.
• L'Angleterre contrôle les territoires à l'ouest des Appalaches,réservés aux Premières Nations par la Proclamation royale de 1763.
• L'administration britannique et le droit anglais sont instaurés, causant des tensions avec les colons français et les peuples autochtones.

Suite à la Proclamation Royale de 1763

• L’administration de la province de Québec est confiée au Conseil de Québec, qui a les pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire.
• Le conseil est composé du gouverneur, du juge en chef, de l’inspecteur général des douanes et de cinq conseillers
• Des tribunaux sont mis en place afin de traiter les affaires et le droit britannique.
• Aucune assemblée générale n'a été convoquée, car cette mesure est restée théorique.
• L’administration reste centralisée et il n’y a aucune participation politique des habitants.

Relations Anglo-Françaises

• Les Français catholiques et les Anglais protestants sont en conflit.
• Le peuplement anglais est un échec
• Les Canadiens français ne peuvent accéder à la fonction publique
• Il faut prêter serment à la couronne britannique, ce qui crée des tensions
• Sentiment de marginalisation et divisions sociales

Insatisfaction

• Justice inefficace et chaotique
• Les lois anglaises créent des frustrations
• Pas de pouvoir législatif autonome
• Les agitations des 13 colonies inquiètent les autorités
• Conciliation pragmatique envers les francophones

L’Acte de Québec de 1774

• L’acte est crée face aux tensions
• But : Apaiser les populations
• La proclamation royale est révoquée
• Nouvelles frontières
• Restauration des droits des seigneurs
• L’accès à la fonction publique devient plus accessible
• Droit privé français et "common law"
• Liberté de religion pour les catholiques

Le Conseil - L’Acte de Québec de 1774

• Le conseil est créé afin de gérer les affaires
• 23 membres nommés par la Couronne
• Possibilité de faire des règlements
• Pas le pouvoir d’imposer des taxes
• Les décisions nécessitent un assentiment royal

1774, les fondements d’un système politique

• Fond du système politique canadien
• Province de Québec, notamment à travers le bijuridisme
• Système juridique combinant le Code civil français et la common law britannique
• A préservé l’identité culturelle des habitants
• compromis pragmatique
• La dualité fondatrice du Canada
• L’existence de deux populations principales : les Français et les Anglais
• impacts différenciés et la formation de l'identité canadienne

L’Acte constitutionnel de 1791

• Facteurs : la Révolution américaineet les loyalistes britanniques vers la Province de Québec
• Tensions etDifférences d'opinions entre les communautés francophone et anglophone.
• Anglophones :L'Acte avait des faiblesses de leur culture et système politique
• francophones : Leur identité et leurs privilèges est précaire
• L’acte Réorganiser le territoire et réponde aux besoins des deux populations.

Changements dus à l’Acte…

• L'Acte constitutionnel de 1791
• Changements politiques significatifs
• La naissance des institutions parlementaires
• Premières élections de l'histoire en 1792
• Le territoire est divisé en deux provinces distinctes : le Haut-Canada et le Bas-Canada, Outaouais
• Nouvelles circonscriptions électorales etreprésentation plus structurée.
• Un parlement : AssembléeLegislative les citoyens et d'un Conseil législatif nommé par le gouverneur.

L’Acte constitutionnel de 1791 - Influences

• S'inspire des débats constitutionnels en Grande-Bretagne
• L'Assemblée législative doit être contrebalancée.
• Au Conseil législatif est attribué ce rôle qui soutient Le gouverneur et ses membres
• Les membres nommés à vie, aristocratique semblable à la Chambre des Lords agissant dans l'intérêt de la Couronne Britannique
• modéle de WestminsterInfluence du système parlementaire canadien

L’Acte constitutionnel - La structure des institutions

• Structure institutionnelle Britannique reflété
• Adaptant les spécificités du Haut et du Bas Canada Le gouverneur,représentant direct du roi et gouvernement britannique
• Deux consiels Créés :
  • le Conseil législatif, membres nommés à vie par le gouverneur
  • Conseil exécutif, conseil & assistance dans l’administration
• Chambre d’assemblée élit des représentants pour légiférer, mais leurs pouvoirs limités
• L’organisation maintient contrôle royal avec institutions britannique et rois-gouvernement