Introduction au Droit: Notions Fondamentales

Les systèmes juridiques

• La Common Law et la tradition civiliste (droit civile) sont deux systèmes juridiques principaux qui diffèrent dans leur source du droit, méthode de raisonnement, point de départ et contenu de la décision.
• La Common Law est basée sur le droit jurisprudentiel, où les juges créent le droit à travers leurs décisions, tandis que la tradition civiliste est basée sur le droit écrit a priori.
• La Common Law utilise une méthode inductive, où les juges tirent des conclusions à partir des faits, tandis que la tradition civiliste utilise une méthode déductive, où les juges appliquent des règles préétablies.

Les systèmes socialistes

• Les systèmes socialistes sont inspirés par l'idéologie marxiste et sont caractérisés par la socialisation de tous les moyens de production et la propriété de l'État.
• Les systèmes socialistes sont en opposition avec les systèmes capitalistes et ont été transformés avec la fin du communisme et la chute de l'URSS.

Les systèmes religieux

• Les systèmes religieux sont influencés par la religion et sont basés sur la source de la religion ou du livre saint.
• Les systèmes religieux sont caractérisés par une référence à la morale, à la prescription et à la sanction divine.
• Exemples de systèmes religieux incluent le droit canonique pour le Vatican et l'Église catholique, et le droit musulman pour les États islamiques.

Les systèmes traditionnels

• Les systèmes traditionnels sont basés sur le droit en vigueur avant la colonisation, l'arrivée du christianisme et de l'islam.
• Les systèmes traditionnels sont caractérisés par l'application des traditions et le respect de la volonté des ancêtres.
• Le but des systèmes traditionnels est d'atteindre l'équité et l'équilibre social.

Le pluralisme normatif

• Le pluralisme normatif correspond à la coexistence de plusieurs normes et sources de droit dans une société.
• Les normes peuvent être de nature juridique, religieuse, morale ou sociale.
• Les caractéristiques de la règle de droit incluent la généralité, l'abstraction, l'impersonnalité, la normativité et la coercition.

Les familles juridiques

• Les familles juridiques sont des systèmes juridiques qui partagent des traits communs.
• Les familles juridiques incluent les systèmes romano-germaniques, les systèmes de Common Law, les systèmes socialistes, les systèmes religieux et les systèmes traditionnels.
• Les familles juridiques sont utiles pour comprendre le mode de raisonnement d'un système juridique, reconnaître les filiations entre les systèmes juridiques et faciliter l'emprunt des solutions juridiques.

Les systèmes romano-germaniques

• Les systèmes romano-germaniques sont basés sur le droit romain et le droit écrit.
• Les systèmes romano-germaniques sont caractérisés par une conception identique à la règle de droit, où le juge interprète et apprécie les lois.
• Les systèmes romano-germaniques sont divisés en deux sous-groupes selon la doctrine : les droits latins et les droits germaniques.

Les systèmes de Common Law

• Les systèmes de Common Law sont originaires d'Angleterre et sont basés sur le droit non écrit.
• Les systèmes de Common Law sont caractérisés par une méthodologie reposant sur les précédents, où les juges résolvent les litiges au cas par cas.
• Les systèmes de Common Law sont complets par des lois très détaillées qui couvrent toutes les hypothèses.

Le raisonnement juridique

• Le raisonnement juridique comprend des méthodes telles que l'argument de fiction, l'argument par analogie, la présomption simple et la présomption absolue.
• Le raisonnement juridique peut être inductif ou déductif, et il peut être basé sur des erreurs ou des prémisses erronées.
• Le raisonnement juridique est utilisé pour élaborer des conclusions et des décisions juridiques.

Les traditions juridiques

• Les traditions juridiques sont des regroupements de systèmes juridiques qui partagent des traits communs.
• Les traditions juridiques incluent la Common Law, la tradition civiliste, les systèmes socialistes, les systèmes religieux et les systèmes traditionnels.
• Les traditions juridiques sont caractérisées par des institutions et des règles spécifiques qui varient en fonction de l'État et de la société.

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