Histoire de la Justice et ses Mécanismes

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Questions and Answers

Quel symbole est essentiel aux juristes et à la souveraineté, car il désigne le sacrifice du Christ ?

Le sang

D'où vient le mot "souveraineté" et quelle est sa signification ?

Le mot "souveraineté" vient du mot latin "super" signifiant "au-dessus". Cela signifie être au-dessus d'une communauté, ayant le pouvoir suprême de décision finale.

Le droit peut exister sans juge, mais la justice ne peut exister que par des hommes.

True (A)

Quelle est l'origine du mot "justice" et "juriste" ?

<p>Le mot &quot;jus&quot; vient du verbe &quot;jurer&quot; qui signifie s'engager à dire la vérité. (A)</p> Signup and view all the answers

Quel est le mot désignant le procès à huis clos, qui s'apparente à celui qui garde la porte dans les facultés ?

<p>Huissier</p> Signup and view all the answers

Les avocats s'écrivent entre eux avec des termes spécifiques, par exemple, ils utilisent le terme "boîte aux lettres" plutôt que "toque".

<p>False (B)</p> Signup and view all the answers

La justice est un concept qui permet de vivre ensemble, comme l'a affirmé un auteur au 13ème siècle.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Quel événement marque la fin de l'Empire Romain, et conduit à l'effacement de la notion de justice ?

<p>La chute de l'Empire Romain en 476</p> Signup and view all the answers

Le roi s'est émancipé des seigneurs en prenant des décisions générales sans avoir besoin de seigneurs intermédiaires, après la période féodale.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Quel est le terme qui désigne le plus grand, par opposition à "ministère", qui signifie le plus petit ?

<p>Magistère</p> Signup and view all the answers

La justice est également conforme à la morale, selon l'auteur.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Le droit peut exister sans juge.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Quel est l'exemple précis donné par l'auteur pour illustrer l'idée que le droit peut exister sans juge ?

<p>L'achat du pain</p> Signup and view all the answers

Selon la théorie de l'auteur, la justice peut exister sans une institution, avant la notion de l'État.

<p>False (B)</p> Signup and view all the answers

Quelle est la période historique qui a vu la disparition de la notion de justice en France ?

<p>La période féodale</p> Signup and view all the answers

Quel événement a marqué la naissance de la justice moderne ?

<p>La période carolingienne</p> Signup and view all the answers

Quelle est la principale mission du roi en France au Moyen Âge ?

<p>Faire advenir la justice</p> Signup and view all the answers

Le roi, dans la société de l'ancien régime, est l'arbitre de la justice.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Qui est le tuteur de l'État et quel est son rôle ?

<p>Le roi est le tuteur de l'État, il doit consolider son territoire et rétablir l'ordre dans le royaume.</p> Signup and view all the answers

Quel est le terme qui désigne le mécanisme qui rend la justice et se compose de tribunaux et cours de cassation ?

<p>Système judiciaire</p> Signup and view all the answers

Le système juridique est une entité indépendante du pouvoir politique.

<p>False (B)</p> Signup and view all the answers

Quel est le lieu où se rencontrent les grands seigneurs pour rendre la justice ?

<p>Le tribunal du palais</p> Signup and view all the answers

Les actions des juges sont soumises au contrôle du roi, et il peut les condamner en cas de délit de justice.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

La justice est une construction sociale, selon l'auteur, et il n'est pas nécessaire de rejeter l'histoire car tout passe.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

La justice redistribue quand il y a de l'injustice, selon l'auteur.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

La justice, représentée par le roi est un outil du droit.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

La justice est entourée de rituels car, elle rend difficile l'accès pour tous les non-juristes.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

La justice des Hommes est imparfaite, mais il ne faut pas sombrer dans une vision négative de la justice, selon l'auteur.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Quel est le but de la justice ?

<p>Faire advenir la vérité et le sentiment d'élever la justice.</p> Signup and view all the answers

Quelle est la différence entre le droit naturel et le droit positif ?

<p>Le droit naturel est créé par les dieux, tandis que le droit positif est créé par les hommes.</p> Signup and view all the answers

La notion de justice existe avant l'invention de l'état.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Quel est le terme qui désigne l'ensemble des règles qui servent à purger les injustices en période féodale ?

<p>Justice</p> Signup and view all the answers

Quel est le terme qui désigne l'ensemble des règles formelles qui permettent d'avoir une bonne justice et qui organise le procès ?

<p>Procédure</p> Signup and view all the answers

La justice est un concept complexe et difficile à saisir, mais tous les hommes cherchent à la simplifier et à vouloir la rendre plus juste.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Quel est le terme qui désigne l'organe qui rend la justice et qui passe par des hommes et des magistrats ?

<p>Juridiction</p> Signup and view all the answers

Le terme "magistère" est utilisé pour distinguer les grands seigneurs et les plus puissants, par rapport aux "ministres", qui sont les plus petits.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Les crimes atroces sont traités par les tribunaux d'église.

<p>False (B)</p> Signup and view all the answers

Les lois des Wisigoths ont été créées pour faire adhérer les Francs au droit romain sans les forcer.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Les lois saliques sont rédigées dans un latin populaire, et sont basées sur les usages traditionnels.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

Charlemagne est le premier roi à avoir écrit des règles générales dans son royaume ?

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

La période féodale est caractérisée par la forte influence des capitulaires.

<p>False (B)</p> Signup and view all the answers

Charlemagne a essayé de reconstituer un Empire carolingien après la période féodale.

<p>True (A)</p> Signup and view all the answers

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Flashcards

La Robe

L'habit traditionnel des juristes, symbole de leur rôle et de leur lien avec l'Église.

L'épitoge

La bande d'étoffe portée sur l'épaule gauche par les juristes pour indiquer leur grade. Sa couleur rouge symbolise la souveraineté.

La Souveraineté

La capacité suprême de décider en dernier ressort, sans possibilité de recours. Elle est détenue par le peuple, mais autrefois elle était réservée au roi.

Le « jus »

Le mot à l'origine du mot « justice » et « juriste », signifiant s'engager à dire la vérité, un engagement total de l'être.

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« Ubi societas ibi us »

Un principe fondamental du droit : « Là où il y a une société, il y a forcément du droit ».

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Personnalité́ juridique

La capacité juridique d'une personne à exercer des droits et des obligations dans une société.

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La Procédure

L'ensemble des règles formelles qui organisent le déroulement d'un procès.

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La Juridiction

L'organe qui a le pouvoir de dire le droit, c'est-à-dire de rendre des décisions judiciaires.

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Le Magistrat

Un fonctionnaire de la justice, désigné par le terme « magistère », qui exerce une grande autorité.

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L'obéissance

Le respect total des règles et des lois, souvent considéré comme une vertu sociale.

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La Rationalisation de la justice

La rencontre entre la raison et la justice, visant à rationaliser les systèmes judiciaires.

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L'infrajudiciaire

L'ensemble des situations qui ne sont pas soumises à la justice, mais qui pourraient l'être.

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L'arbitraire (définition 1)

Un terme désignant l'arbitraire, la décision prise sans règles précises, souvent considérée comme négative.

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L'arbitraire (définition 2)

La capacité du juge à prendre des décisions en conscience, à utiliser son propre jugement pour déterminer le meilleur verdict.

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L'Autosaisine

Le pouvoir du juge à se saisir de toute affaire relevant de sa compétence.

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Le principe du contradictoire

Le principe selon lequel le défendeur a le droit de répondre aux arguments et aux preuves du demandeur.

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Les avoués

Les personnes qui aident les avocats dans les procédures judiciaires, en particulier lors des appels.

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« Les choses particulières dérogent aux choses générales »

La loi particulière s’applique aux situations spécifiques, et peut déroger aux règles générales.

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Le for intérieur

La capacité du juge à juger en fonction de son intime conviction, de sa propre compréhension du droit.

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Procédure accusatoire

Un système basé sur l'idée que la victime doit prouver la culpabilité de l'accusé.

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Procédure d’inquisition

Un système où le juge prend l'initiative d'enquêter et de poursuivre l'accusé.

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Les ordalies

Un jugement de Dieu, une pratique utilisée pour déterminer la culpabilité ou l'innocence.

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Le lien féodo-vassalique

Le lien de dépendance entre un seigneur et ses vassaux, fondé sur la fidélité et la confiance.

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La Justice féodale

La justice propre aux seigneurs et à leurs vassaux, qui réglait les conflits entre les groupes féodaux.

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La Justice seigneuriale

La justice exercée par les seigneurs sur leurs vassaux.

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Le droit canonique

L'ensemble des règles et des principes qui régissent l'Église.

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Le droit positif

Le droit créé par les hommes, en opposition au droit naturel.

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La Féodalité́

La période de fragmentation politique et territoriale après la chute de l'Empire romain.

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Le Comte

Le représentant du roi à l'échelle locale, chargé d'administrer la justice.

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Le mallus

Une assemblée de personnes libres d'une communauté, qui prenait des décisions collectives, notamment en matière de justice.

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Les capitulaires

Un ensemble de règles générales, élaborées par Charlemagne, qui s’imposaient à tous ses sujets.

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Le tribunal du palais

Le tribunal du roi, considéré comme une juridiction supérieure au mallus. Il jugeait les affaires des élites et protégées.

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Les missi dominici

Les envoyés du roi, chargés d'inspecter les territoires et de rendre justice, souvent un évêque et un comte.

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Study Notes

Histoire de la Justice

  • Les juristes portent la robe, symbole du deuil du Christ et de la cléricature.
  • La robe noire est pour tous les juristes.
  • L'épitoge est la bande d'étoffe sur l'épaule gauche, indiquant le rang universitaire.
  • Le rouge de la robe représente la souveraineté et le sacrifice du Christ.
  • La souveraineté est la capacité suprême de décision finale, détenue par le peuple.
  • Jus, juriste, viennent du verbe "jurer", signifiant engagement à dire la vérité.
  • La personnalité juridique est nécessaire pour accéder au droit.
  • Le droit et la justice sont omniprésents en société.
  • La justice rétablit l'équilibre en cas d'injustice.

Utilité de la connaissance des mécanismes aboutissant à la justice contemporaine

  • L'approche est chronologique et large.
  • Au 13ème siècle et après la chute de l'Empire Romain, certains pensaient que la justice nécessitait des institutions.
  • La reconstitution d'un État apparaît comme essentielle à la justice.
  • En France, la reconstitution de l'État s'est faite progressivement lorsque le Roi a pu s'affranchir du jugement des seigneurs.
  • Une centralisation du pouvoir est nécessaire pour un État.
  • Au sein de l'Ancien Régime, la mission d'un Roi est d'assurer la justice, ce qui le voit comme un administrateur de la justice.
  • La justice est un mécanisme, un système qui a évolué au fil du temps.
  • Le système juridictionnel comprend des mécanismes comme le tribunal et la Cour de Cassation.
  • On observe une justice qui a un rapport avec la notion de société.

Le jugement de Salomon

  • Dans le jugement de Salomon, le recours à l'autorité (le Roi) permet de déterminer la filiation.
  • Les femmes se disputant un enfant recourent à une autorité indépendante ayant recours à la violence légitime.
  • Le droit ne doit pas agir en fonction des personnes.
  • L'enfant n'est pas la propriété de la mère.
  • L'idée est de faire émerger la vérité.
  • Justice et morale sont liées.

Justice et Magistrats

  • L'esprit du magistrat est d'une certaine manière, le maître du système de justice.
  • Le droit peut exister sans juge.
  • La justice exige obligatoirement des magistrats/des hommes.
  • La justice est un instrument de l'État.
  • La justice doit être rationalisée (rencontre entre raison et justice).
  • La justice peut se manifester sous forme de violence mais avec d'autres mécanismes d'obéissance.
  • Le ministère public protège les intérêts publics (ex: décès sans famille)

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