Évaluation Judiciaire et Raisonnement Forensique

C'est l'étape où l'on analyse la fiabilité des résultats obtenus en laboratoire. On se questionne sur la crédibilité du résultat et sa capacité à être considéré comme exact.

Il s'agit d'un contrôle de qualité réalisé par des institutions inter/nationales pour valider la fiabilité d'un laboratoire. Le laboratoire est testé en analysant des échantillons d'ADN envoyés par l'institution pour vérifier la justesse de ses méthodes.

Ce sont des critères traditionnels qui ne sont pas suffisants pour garantir la fiabilité d'un laboratoire ou d'un expert.

C'est la seconde étape de l'analyse d'une preuve scientifique. On examine la signification du résultat par rapport au contexte de l'affaire. On cherche à comprendre quelle hypothèse ce résultat appuie.

Elle consiste à faire appel à un expert indépendant pour vérifier la validité des résultats d'un expert adverse. La contre-expertise ne garantit pas une fiabilité accrue, car les conditions d'attribution sont souvent identiques à celles de la première expertise.

L'interprétation de l'indice scientifique est une contextualisation de l'indice matériel dans le cadre de la justice pour aider à l'évaluation, l'interprétation et la prise de décisions.

Un modèle d'interprétation se base sur des règles pour comprendre une situation et anticiper les résultats. Il permet d'éviter un travail à l'aveugle.

Les scientifiques forensiques jouent deux rôles : l'investigateur qui observe et suggère des explications, et l'évaluateur qui analyse les observations et les relie aux hypothèses.

L'investigateur travaille de manière déductive, partant d'une activité pour aller vers une trace. Exemple: une porte forcée laisse des traces.

L'examinateur travaille de manière inductive, partant d'une trace pour aller vers une activité. Exemple: des traces d'outils sur une porte indiquent une effraction.

L'inférence inductive est utilisée pour déterminer le soutien que les résultats analytiques apportent aux hypothèses. La conclusion est probabiliste.

Un expert analyze des résidus de tir sur un vêtement et compare cette information à des données expérimentales pour déterminer la distance du tireur.

Une conclusion d'un expert peut être probabiliste, c'est-à-dire qu'elle ne permet pas d'exclure complètement différentes hypothèses.

L'information scientifique est un élément de preuve qui doit être interprété en fonction du contexte.

Bertillon pensait qu'il était crucial de combiner l'information scientifique avec le contexte pour établir la certitude en justice.

La jurisprudence de 1997 rappelle que chaque expertise scientifique fournit une information statistique et ne remplace pas l'évaluation de toutes les autres preuves.

Locard croyait que l'indice scientifique devait être interprété pour fournir des solutions claires et évidentes.

La jurisprudence de 1992 souligne que l'expert ne doit pas se substituer au juge dans ses conclusions sur le fond de la question, mais doit se concentrer sur l'analyse technique.

Selon la jurisprudence de 1997, plus une base de données est grande et ancienne, plus le doute est légitime en raison de la probabilité accrue de correspondances erronées.

Une identification obtenue via une base de données doit être corroborée par des faits indépendants pour renforcer sa fiabilité.

Il ne faut pas tirer de conclusions hâtives sur la source ou l'activité d'un indice à partir d'une base de données importante car le risque de fausses correspondances est élevé.

La probabilité qu'un individu ait un profil génétique spécifique.

La probabilité qu'une personne ait le même profil génétique qu'une autre personne connue.

L'expert affirme que les observations sont compatibles avec une action, mais il ne peut pas exclure d'autres causes potentielles.

La probabilité que deux personnes ou objets différents n'aient pas la même caractéristique analytique.

Le résultat observé soutient l'hypothèse du procureur, mais il ne prouve pas nécessairement sa culpabilité.

Le rôle du scientifique est de fournir des connaissances spécialisées, mais pas de prendre des décisions sur les hypothèses ou la portée de l'enquête.

La valeur de l'indice seul ne suffit pas à déterminer l'origine d'une caractéristique. Une approche bayesienne est nécessaire pour analyser la probabilité.

L'approche bayesienne permet d'analyser la probabilité d'une hypothèse en fonction de nouvelles informations et du contexte.

La première étape de l'approche bayesienne : déterminer la probabilité d'une hypothèse avant d'avoir des informations supplémentaires.

La deuxième étape de l'approche bayesienne : évaluer l'impact d'une nouvelle information sur la probabilité de l'hypothèse.

L'information ajoutée est pertinente si elle permet de distinguer entre les hypothèses, comme la couleur de l'eau et de la vodka.

La troisième étape de l'approche bayesienne : calculer la probabilité de l'hypothèse en tenant compte du contexte et de l'information ajoutée.

L'approche bayesienne permet une analyse plus rigoureuse de la preuve en tenant compte du contexte et des informations ajoutées.

L'expert compare la probabilité d'observer des caractéristiques génétiques spécifiques (comme un profil ADN) dans le cas où le suspect est la source de la trace avec la probabilité d'observer les mêmes caractéristiques si la trace provient d'une autre personne.

Une hypothèse alternative peut être l'existence d'un lien familial entre le suspect et la source de la trace, ce qui rend difficile l'affirmation que le suspect est la source de la trace uniquement sur la base de preuves génétiques.

La probabilité du profil génétique est la probabilité d'observer un profil génétique spécifique dans la population générale, tandis que la probabilité du profil génétique conditionnelle est la probabilité d'observer un profil génétique spécifique dans la population sachant que le suspect est la source de la trace.

La fréquence de la caractéristique génétique est la proportion de personnes dans la population qui partagent cette caractéristique.

La taille de la population de référence est le nombre de personnes qui partagent une caractéristique génétique spécifique et qui sont potentiellement la source de la trace.

Lorsque la population de référence est petite par rapport à la fréquence de la caractéristique génétique, la probabilité de trouver une autre personne avec la même caractéristique est faible, ce qui peut rendre difficile l'interprétation de la valeur de la preuve ADN.

Si la taille de la population de référence est plus petite que la fréquence de la caractéristique, il devient quasiment impossible de combiner la probabilité du profil ADN avec d'autres preuves, même pertinentes.

L'expert doit prendre en compte toutes les preuves de l'affaire, y compris les informations non génétiques, pour parvenir à une conclusion objective.