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Questions and Answers
Quel est le nombre d'ordres juridiques selon la théorie moniste?
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Quel est le rapport entre les normes de droit international et de droit interne selon la théorie moniste?
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Quel est le nombre d'ordres juridiques selon la théorie dualiste?
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Quel est le principale caractéristique de la théorie dualiste?
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Quel est le rapport entre les règles juridiques internes et les règles de droit international selon la théorie dualiste?
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Quel est le principe de la théorie du pluralisme juridique?
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Quel est le rapport entre la théorie du pluralisme juridique et la théorie dualiste?
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Quel est le but de la théorie du pluralisme juridique?
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Study Notes
Les théories juridiques
- La théorie moniste défend l'existence d'un seul ordre juridique hiérarchisé, où le droit interne et le droit international constituent des espèces à l'intérieur d'un même genre, l'un primant l'autre ou inversement.
- Les normes de droit international et de droit interne ont les mêmes destinataires selon la théorie moniste.
Le dualisme juridique
- La théorie dualiste soutient que deux ordres juridiques distincts existent : l'ordre juridique international et l'ordre juridique interne.
- Il n'y a aucune forme de communication entre ces deux ordres juridiques, qui sont séparés par une cloison étanche.
- Les règles juridiques internes s'adressent principalement aux particuliers, tandis que les règles de droit international visent nécessairement les États.
Le pluralisme juridique
- La théorie du pluralisme juridique distingue un réseau d'ordres juridiques, rassemblés et coordonnés partiellement et imparfaitement par des normes et des institutions qui constituent un embryon d'ordre juridique mondial.
- Cette théorie s'oppose à celle du monisme et s'adosse à la théorie dualiste, tout en la dépassant.
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Description
Comprendre le monisme juridique et les rapports entre les ordres juridiques, y compris le droit interne et le droit international. Étude de la théorie moniste et ses implications.