Chapitre 2 : Comptes Courants des Associés

Chapitre 2 : Comptes Courants des Associés

• Comptes spécifiques ("comptes courants") ouverts aux actionnaires pour suivre les transactions financières entre eux et la société.
• Ces comptes peuvent générer ou non des intérêts.

I. Types de Comptes Courants d'Associés

• Deux catégories de comptes :
  • Comptes bloqués (1485 et comptes courants bloqués) : destinés à être intégrés au capital de la société à terme.
  • Comptes à vue (4463) : comptes courants des associés créditeurs.

II. Fonctionnement des Comptes Courants

• Les montants des comptes courants sont suivis individuellement pour chaque actionnaire.
• Deux types de comptes pour les montants :
  • 4463 : comptes courants des associés créditeurs
  • 3463 : comptes courants des associés débiteurs

Exemple SA.SOCAM

• 2/1/16 : Alami verse 100 000 DH à la société par virement bancaire.
• 1/9/16 : Bahou verse 40 000 DH à la société par virement bancaire.
• 1/10/16 : Bahou retire 10 000 DH par chèque bancaire.
• 2016 : Alami maintient 100 000 DH sur son compte.
• Bahou maintient 40 000 DH pendant 1 mois, puis 30 000 DH pendant 3 mois.
• 31/12/16 : Intérêts à 12% calculés et enregistrés sur les comptes.
• 28/12/17 : La société verse les retenues à la source de décembre 2016.

III. Limitations Fiscales des Intérêts Déductibles

• Les intérêts servis aux associés sont considérés comme des charges financières.
• Ces intérêts sont déductibles fiscalement sous certaines conditions :
  • Limitation 1 : Le capital social doit être entièrement libéré.
  • Limitation 2 : La base de calcul des intérêts ne doit pas dépasser le capital social.
  • Limitation 3 : Le taux des intérêts déductibles ne peut pas dépasser un taux fixé annuellement par le ministère des finances.

Exemple 1

• Ahmed (actionnaire de SA.SALAM, capital social 300 000 DH, entièrement libéré) :
  • 200 000 DH entre le 1/1/17 et le 31/3/17
  • 400 000 DH entre le 1/4/17 et le 31/12/17
• Le compte courant est rémunéré à 10% l'an, mais le taux déductible en 2017 est de 8%.

Exemple 2

• SA.SOCAR (capital social 300 000 DH) :
  • Intérêts des comptes courants à 12% en 2017.
  • Taux déductible de 8% pour 2017.
  • Soldes des comptes courants (constantes) :
    • 300 000 DH pour Ahmadi
    • 150 000 DH pour Bahri

Ce quiz explore les différents types de comptes courants des associés dans une société, y compris les comptes bloqués et à vue. Vous apprendrez à suivre les transactions financières entre actionnaires et la société. Testez vos connaissances sur le fonctionnement et les exemples pratiques de ces comptes.