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Questions and Answers
Quels types de comptes courants peuvent être ouverts au nom des associés?
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Comment sont suivis les montants portés en compte courant?
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Quelle est la première limitation fiscale des intérêts déductibles?
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Quel est le taux d'intérêt mentionné pour les comptes courants?
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Quand la société verse-t-elle la retenue à la source opérée sur les intérêts?
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Quel montant a laissé Alami en compte courant toute l'année 2016?
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Quel montant a été déposé par Bahou dans son compte courant?
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Quelle est la formule utilisée pour calculer les intérêts déductibles?
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Study Notes
Chapitre 2 : Comptes Courants des Associés
- Comptes spécifiques ("comptes courants") ouverts aux actionnaires pour suivre les transactions financières entre eux et la société.
- Ces comptes peuvent générer ou non des intérêts.
I. Types de Comptes Courants d'Associés
- Deux catégories de comptes :
- Comptes bloqués (1485 et comptes courants bloqués) : destinés à être intégrés au capital de la société à terme.
- Comptes à vue (4463) : comptes courants des associés créditeurs.
II. Fonctionnement des Comptes Courants
- Les montants des comptes courants sont suivis individuellement pour chaque actionnaire.
- Deux types de comptes pour les montants :
- 4463 : comptes courants des associés créditeurs
- 3463 : comptes courants des associés débiteurs
Exemple SA.SOCAM
- 2/1/16 : Alami verse 100 000 DH à la société par virement bancaire.
- 1/9/16 : Bahou verse 40 000 DH à la société par virement bancaire.
- 1/10/16 : Bahou retire 10 000 DH par chèque bancaire.
- 2016 : Alami maintient 100 000 DH sur son compte.
- Bahou maintient 40 000 DH pendant 1 mois, puis 30 000 DH pendant 3 mois.
- 31/12/16 : Intérêts à 12% calculés et enregistrés sur les comptes.
- 28/12/17 : La société verse les retenues à la source de décembre 2016.
III. Limitations Fiscales des Intérêts Déductibles
- Les intérêts servis aux associés sont considérés comme des charges financières.
- Ces intérêts sont déductibles fiscalement sous certaines conditions :
- Limitation 1 : Le capital social doit être entièrement libéré.
- Limitation 2 : La base de calcul des intérêts ne doit pas dépasser le capital social.
- Limitation 3 : Le taux des intérêts déductibles ne peut pas dépasser un taux fixé annuellement par le ministère des finances.
Exemple 1
- Ahmed (actionnaire de SA.SALAM, capital social 300 000 DH, entièrement libéré) :
- 200 000 DH entre le 1/1/17 et le 31/3/17
- 400 000 DH entre le 1/4/17 et le 31/12/17
- Le compte courant est rémunéré à 10% l'an, mais le taux déductible en 2017 est de 8%.
Exemple 2
- SA.SOCAR (capital social 300 000 DH) :
- Intérêts des comptes courants à 12% en 2017.
- Taux déductible de 8% pour 2017.
- Soldes des comptes courants (constantes) :
- 300 000 DH pour Ahmadi
- 150 000 DH pour Bahri
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Description
Ce quiz explore les différents types de comptes courants des associés dans une société, y compris les comptes bloqués et à vue. Vous apprendrez à suivre les transactions financières entre actionnaires et la société. Testez vos connaissances sur le fonctionnement et les exemples pratiques de ces comptes.
