CHAPITRE 10 - LES STOCKS
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Questions and Answers

Quel est l'élément qui fait partie du coût d'acquisition ?

  • Amortissements
  • Matières premières
  • Droits de douane (correct)
  • Coûts de fabrication

Le coût de production inclut lequel des éléments suivants ?

  • Frais administratifs généraux
  • Coûts de la recherche marketing
  • Frais généraux de production (correct)
  • Coût d'acquisition des biens

Les quotas non utilisés à la fin de l'année peuvent être :

  • Conservés pour les années futures (correct)
  • Détruits
  • Restitués uniquement à l'État
  • Comptabilisés comme pertes

Quel coût est associé à la fabrication d'un produit ?

<p>Coût de production (A)</p> Signup and view all the answers

Quel modèle de production répond aux obligations environnementales ?

<p>Modèle de production lié aux quotas d'émission (A)</p> Signup and view all the answers

Quels coûts sont considérés comme des coûts directs dans le coût de production ?

<p>Matière première (D)</p> Signup and view all the answers

Quel coût est associé à l'achat de quotas supplémentaires pour une entreprise?

<p>Coût d'acquisition (D)</p> Signup and view all the answers

Quel est l'objectif principal dans le modèle de négoce concernant les quotas d'émission?

<p>Réaliser des profits en revendant les quotas excédentaires (A)</p> Signup and view all the answers

Que doit faire une entreprise si la valeur de marché des quotas est inférieure à leur coût d'entrée?

<p>Effectuer une dépréciation (B)</p> Signup and view all the answers

Les quotas non utilisés dans le modèle de production peuvent être:

<p>Conservés pour les années suivantes (A)</p> Signup and view all the answers

Quel type de passif représente l'achat de quotas supplémentaires par une entreprise?

<p>Passif à court terme (D)</p> Signup and view all the answers

Comment les quotas sont-ils évalués pour la comptabilité?

<p>Méthode FIFO ou CUMP (C)</p> Signup and view all the answers

Pourquoi une entreprise pourrait-elle choisir de revendre des quotas excédentaires?

<p>Pour réaliser des plus-values sur le marché (C)</p> Signup and view all the answers

Quel est l'objectif principal du modèle de production concernant les CEE?

<p>Respecter les obligations légales d'économie d'énergie. (C)</p> Signup and view all the answers

Que représente le passif lié à l'achat de quotas supplémentaires?

<p>Une obligation d'achat supplémentaire envers l'État (D)</p> Signup and view all the answers

Comment les CEE sont-ils comptabilisés dans le modèle de négoce?

<p>Comme des stocks d'actifs. (C)</p> Signup and view all the answers

Quel type de frais peut être considéré comme une dépréciation dans le modèle de négoce?

<p>Coût d'acquisition des CEE. (C)</p> Signup and view all the answers

Comment les CEE sont-ils enregistrés dans le modèle de production?

<p>Dans un compte matière extracomptable. (B)</p> Signup and view all the answers

Dans le modèle de négoce, quel est le but principal des entreprises traitant les CEE?

<p>Générer des plus-values par la revente. (A)</p> Signup and view all the answers

Quelle affirmation est correcte au sujet du traitement comptable des CEE?

<p>Ils ne font pas l'objet d'enregistrements comptables traditionnels. (A)</p> Signup and view all the answers

Quel aspect est commun aux modèles de production et de négoce en ce qui concerne le traitement des CEE?

<p>Ils suivent des principes similaires aux quotas d'émission. (D)</p> Signup and view all the answers

Dans le modèle de négoce, que se passe-t-il si la valeur des CEE est inférieure à leur coût d'acquisition?

<p>Une dépréciation peut être constatée. (B)</p> Signup and view all the answers

Quel est l'impact principal de la comptabilisation des CEE comme stocks d'actifs?

<p>Il permet à l'entreprise de gérer ses obligations légales. (D)</p> Signup and view all the answers

Flashcards

Coût d'acquisition

Ensemble des coûts pour obtenir un stock prêt à être vendu, principalement pour les achats de biens ou produits finis sans transformation.

Coût de production

Coûts liés à la fabrication d'un produit à partir de matières premières, ou à la production d'un service, incluant coûts directs et indirects.

Quotas d'émission (GAES)

Obligations environnementales imposées par la législation, régulant les émissions de gaz.

Stocks de quotas non utilisés

Quotas non utilisés à la fin d'année, conservés pour les années futures, comptabilisés comme des stocks et évalués avec le PEPS ou CUMP.

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Restitution de quotas

Obligation de restituer à l'État les quotas nécessaires, en fonction des émissions réelles de l'entreprise.

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Modèle de production (quotas)

Modèle de gestion répondant aux exigences environnementales (quotas d'émission).

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PEPS/CUMP

Méthode de valorisation des stocks

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Quotas d'émission

Limites réglementaires sur les émissions polluantes d'une entreprise.

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Achat de quotas supplémentaires

Obligation financière de l'entreprise pour dépasser les quotas alloués.

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Passif environnemental

Obligation financière d'acheter des quotas supplémentaires dû à des émissions excessives.

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Modèle de négoce de quotas

Stratégie pour réaliser des profits en revendant des quotas excédentaires.

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Dépréciation des quotas

Réduction de la valeur comptable des quotas si leur valeur de marché est inférieure au coût d'entrée.

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Quotas excédentaires

Quotas non utilisés qui peuvent être revendus ou conservés selon le modèle de gestion.

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Méthode PEPS ou CUMP

Méthodes d'évaluation pour déterminer la valeur des quotas.

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Obligations environnementales

Responsabilités réglementaires concernant les émissions polluantes.

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Modèle de production

Stratégie pour utiliser les quotas pour répondre aux obligations environnementales. Différent du modèle de négoce.

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Modèle de production (CEE)

Les CEE sont obtenus pour respecter les obligations légales d'économie d'énergie. L'entreprise les accumule pour atteindre ses objectifs d'efficacité énergétique. Ils ne sont pas directement vendus pour profit, mais conservés ou utilisés pour satisfaire les obligations futures.

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Modèle de négoce (CEE)

Les CEE sont achetés ou obtenus pour être revendus sur le marché pour générer des plus-values. L'entreprise les vend à d'autres entreprises qui n'ont pas atteint leurs objectifs d'économie d'énergie.

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Comptabilisation CEE (modèle production)

Les CEE ne sont pas comptabilisés comme des actifs traditionnels. Ils sont suivis dans un compte extracomptable, ce qui veut dire que les données sont administrées mais pas dans les livres.

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Comptabilisation CEE (modèle négoce)

Les CEE sont comptabilisés comme des stocks d'actifs. Une potentielle dépréciation est possible si la valeur de revente est inférieure à l'acquisition. Une plus-value est possible lors de la revente.

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CEE

Certificats d'économie d'énergie, utilisés pour démontrer la conformité aux obligations gouvernementales d'efficacité énergétique.

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Modèle

Une façon spécifique de gérer les CEE, soit pour répondre à des obligations, soit pour générer des profits par la revente.

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Traitement comptable (CEE)

Méthode d'enregistrement et de suivi des CEE selon le type d'activité (production ou négoce).

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Plus-value

Augmentation de la valeur d'un actif, ici un CEE, par rapport à son coût d'acquisition.

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Dépréciation

Diminution de la valeur d'un actif, ici un CEE, dû à un facteur extérieur (ex: diminution de la valeur de marché).

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Study Notes

Les Catégories de Stocks

  • Les six grandes catégories de stocks selon le Plan Comptable Général (PCG) sont :
    • Stock de matières premières et fournitures (compte 31) : matières premières utilisées pour la transformation en produits finis. Exemple : métal pour une usine automobile.
    • Autres approvisionnements (compte 32) : consommables comme emballages, fournitures d'entretien ou combustibles.
    • En-cours de production de biens (compte 33) : biens partiellement transformés en cours de production.
    • En-cours de production de services (compte 34) : prestations de services en cours, comme un chantier de construction.
    • Stocks de produits (compte 35) : produits finis prêts à la vente et produits intermédiaires.
    • Stocks de marchandises (compte 37) : produits achetés pour la revente sans transformation (ex. magasin de vêtements).

Points essentiels

  • Le compte 31 concerne les matières premières.
  • Le compte 32 concerne les consommables.
  • Le compte 33 concerne les en-cours de production de biens.
  • Le compte 34 concerne les en-cours de production de services.
  • Le compte 35 concerne les produits finis et intermédiaires.
  • Le compte 37 concerne les marchandises achetées pour revente.

Types d'Inventaires

  • Inventaire physique : inventaire complet des stocks au moins une fois par an pour vérifier la quantité des stocks matériels de l'entreprise. Peut être réalisé à un moment précis de l'année (ex : fin d'exercice).
  • Inventaire tournant : répartir l'inventaire annuel sur plusieurs phases de l'année pour mieux suivre les stocks régulièrement et éviter une surcharge de travail.

Inventaire Permanent (Niveau Comptable)

  • Définition : Enregistrement continu des entrées et sorties de stocks.
  • Caractéristique : Connaître en temps réel les quantités et les valeurs des stocks. Utilisation souvent de systèmes informatisés pour le suivi des stocks.

Inventaire Intermittent (Niveau Comptable)

  • Définition : Comptabilisation des entrées et sorties de stocks à la fin de l'année ou à une fréquence déterminée.
  • Caractéristique : Moins précis en temps réel que l'inventaire permanent. Utilisé lorsque l'inventaire permanent n'est pas possible.

Coût d'Acquisition

  • Le coût d'acquisition des stocks inclut :
    • Prix d'achat (hors taxes)
    • Droits de douane
    • Frais de transport et manutention
    • Autres frais directement liés à l'achat des stocks, comme l'assurance et la gestion des stocks

Frais à exclure du coût d'acquisition

  • Frais administratifs généraux (pas spécifiques à la production), frais financiers (intérêts d'emprunt liés au stockage ou à la production), frais liés aux déchets exceptionnels, frais de commercialisation et de distribution.

Différence Coût d'acquisition et Coût de Production

  • Coût d'acquisition : coûts liés à l'obtention du stock (achat, douane, transport...).
  • Coût de production : coûts liés à la fabrication d'un produit ou à la prestation d'un service (matières premières, main-d’œuvre, frais généraux).

Quotas d'émission de GAES

  • Objectif : Répondre aux obligations environnementales concernant les émissions de gaz à effet de serre.
  • Traitement : les quotas non utilisés peuvent être conservés et évalués selon des méthodes comme PEPS ou CUMP. Restitution possible aux autorités si nécessaire.

Modèle de Négoce

  • Objectif : Réaliser des profits en revendant les quotas excédentaires sur le marché.
  • Dépréciation/Valorisation : La valeur de marché est comparée au coût d'achat initial ; une dépréciation est nécessaire si la première est inférieure.

Incidence d'un achat de quotas

  • Un passif (dette) est créé envers l'état pour les quotas supplémentaires acquis.

Les Certificats d'Economie d'Energie (CEE)

  • Modèle de Production : accumuler les CEE pour respecter les obligations liées à l'économie d'énergie.
  • Modèle de Négoce : acheter/obtenir les CEE pour les revendre sur le marché.
  • Comptabilisation : Les CEE suivent généralement un suivi extra-comptable en dehors des livres comptables.

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Description

Ce quiz explore les six grandes catégories de stocks selon le Plan Comptable Général. Chaque catégorie est essentielle pour la gestion comptable et la compréhension du stock en entreprise. Testez vos connaissances sur les différents types de stocks et leur utilisation.

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