Droit des libertés fondamentales PDF

Droit des libertés fondamentales [Chap0- Intro gén] **Prc gén :** le droit positif pv être autant artificiel qu'on le souhaite. - Le droit naturel vient dicté au droit positif les règles pour appréhender H en société. - But : essayer de trouver un fondement **La DDHC pense à ces droits*...

Droit des libertés fondamentales [Chap0- Intro gén] **Prc gén :** le droit positif pv être autant artificiel qu'on le souhaite. - Le droit naturel vient dicté au droit positif les règles pour appréhender H en société. - But : essayer de trouver un fondement **La DDHC pense à ces droits** - Art 1 de la DDHC : « tt les cty naissent et demeurent libres et égaux en droit ». - Art 2 de la DDHC **Zoom sur la dénomination de 1789**. **1^e^ distinction : droits et libertés** - Def de droit : *Comportement permis, interdit, autorisé.* Le droit est dc lié à une obl. Motifs : Le droit de l'un pv être une obl pour l'autre. Il pv être une interdiction. Il y a l'idée de contrainte/ opposabilité. *Ex : chaque année des FR ne réclament pas les aides sociaux alors qu'ils en ont le droit.* - Def de libertés : *dif a éval si elle est effective (vs un droit).* A retenir : le droit pv être mesuré dans son effectivité alors que c'est pls difficile pour les libertés. I. Ce que ne sont pas les libertés fond A. Le concept de libertés pub **Prc gén :** il s'agit d'un concept entièrement doctrinal. - [Cette expression se retrouve dans l'hst const et notamment dans la constit du IIE]. Trad : *« Le Sénat été considéré comme gardien du pacte fondamental et des libertés pub ».* - Def de la liberté : *pv d'autodétermination.* Trad : H choisit lui-même ses comportements. - Remarque : la notion de lui-même est dif à déter **Cq :** *Quelles sont les libertés garanties (droit positif) et celles souhaitables de se voir garantir par le droit ?* **La notion de libertés pub.** *Est-ce à dire qu'il existe des libertés privées ?* Maurice Hauriou parlaient des libertés pub comme « la chose de ts ». - Def : *des facultés dont le L a été amené à orga le libre exo par l'indv.* Ca renvoi à l'idée de libertés partagées par ts. - [Les critères :] 1/ les libertés pub sont orga par la Loi. 2/ une orga de la liberté en vue de son exo. Trad : la loi n'empêche pas l'exo d'une liberté. 3/ elle est garantie par son respect par E et ses indv. A retenir : la notion de pub renvoie au pv étatique/ L. Motifs : seul lui pv faire rentrer les libertés en droits. Les libertés pub sont une expression doctrinale. Théorie de Jean Rivero : 3 catégories de libertés pub - [Celles de la prs phy :] *respect de la prs H, sureté, liberté de la vie privé, la liberté de déplacement.* - [Celles de la liberté de pensée :] *liberté opinion, religieuse, com, liberté d'enseignement*. - [Celles de l'act collective :] *réunion, assos.* Remarque : cette classif se rapproche de celle d'Hauriou Attention : les libertés fond ne sont pas des libertés pub. - [Motifs : ces 2 types de libertés sont conçues et régies dif]. - [Les libertés pub prévoient des régimes jur.] Cq : quand on parle de liberté de déplacement, on voit bien cette idée de vouloir encadrer pls précisément. Trad : sans utiliser le droit, il y a dans la liberté pub, la volonté de vouloir l'auto détermination A retenir : ce concept de « libertés pub » a été abandonné. Cela s'explique par pls facteurs : - [Raison 1 : création des droits écon et sociaux (post WWI). ] - [Raison 2 : chang dans la façon de concevoir la loi]. Motifs : av la WWII, le système FR était légicentriste. Evol : post WWII, chang de centre de gravité. **Cq : les libertés pub perdent de leur vigueur et garde un statut L. Vs, les libertés fond sont comprises dans des normes const/ conv.** - Remarque : ce mécanisme permet une meilleure garantie de libertés. II. L'articulation entre libertés fond et droits de H **Prc gén :** les droits de H renvoi a un concept non spécifique au langage jur. - Remarque : cette expression figure dans de nb A. *Ex : DDHC et DUDH (1948), traités de Rome (CESDH).* - Rappel : l'interprétation est utilisé par la doctrine pour désigner le temps où le juge appli la loi (confrontation des faits au droit). Attention : il faut savoir critiquer le juge. - Quand une situation de faits existe pas de possibilité d'en tirer une norme. - Rappel : la CESDH est un texte. Cq : la CEDH pv faire dire au texte ce qu'elle veut. A retenir : la notion de « droits de H » est univ. Motifs : tt le M à les mêmes. - Remarque : cette universalité est assimilée par certains à un « dogme »/ plt (ref à Yves). **Trad : *pv-t-on se satisfaire que des droits de H dans la déter d'une plt ?*** - 1^e^ fonct : Un discours veille à la préservation des droits de H. - Promotion des droits de H. Trad : on pv les promouvoir ou se promouvoir grâce à cet attachement. Elle pv aller jusqu'à une contestation des régimes plt qui ne respectent pas les droits de H. *Ex : les néo-conservateurs aux US.* - [Le discours des droits de H dv être pris avec précaution.] Motifs : forte connotation entre la préservation et la promotion des droits de H. - [Derrière les droits de H, il pv se cacher des idéaux/ fantasmes]. Cq : une délation de ce concept par le J ou le L. A retenir : le concept des droits de H pv être considéré comme abstrait. - Les droits protégés par la Convention dv être concrets et effectifs (arrêt IRL de 79) - Le droit ne recon pas des droits en tant que tel mais il rend effectif. - Il s'agit d'une notion que la doctrine essaye de pas utiliser. III. Articulation entre les libertés fond et la Liberté A. La liberté **Prc gén **: avec la liberté, on pv tt faire sauf l'enseigner et la def. - [Elle n'est pas vrmt un savoir.] Motifs : elle est trop aléatoire. On pv éduquer à la liberté. - [Attention : la liberté se saisie dans les relations avec soi-même.] Trad : c'est vouloir ce qu'on fait.= pas de contrainte. - [La notion de liberté dv pas être confondue dans les relations avec les tiers]. A retenir : la liberté est là pour encadrer la relation d'un sujet avec les autres et non avec soi-même. - [La liberté jur ne pv se def qu'entre les relations avec les autres]. Art 4 de la DDHC : def de la liberté jur*. Ex : le fait de fumer est une liberté dans la société. Trad : faire le lien avec la volonté.* - Attention : la notion d'obl ne présente pas un frein à la liberté. **Controverse entre** Boutni et Jellinek : quel est le fond de liberté/ la 1^e^ liberté ? R/ c'est la liberté de conscience. - Pour John Locke : la 1^e^ liberté est le droit de proprio **Trad : il existe 3 incarnations de libertés** - Socrate (5^e^s av JC condamné à mort pour avoir corrompu la jeunesse/ cité). Il meurt volontiers. Cela est un exemple de liberté parse que l'obl de boire le poison, il l'accepte volontairement. - le Christ - Ghandi : la non-violence. Il jeunait dans la prison. Il voulait simplement être pls fort que ses propres besoins. A retenir : ne pas prendre nos libertés avec un sujet superficiel. - [La liberté est souvent assimilée à l'autonomie.] Trad : on se pose a soi-même les règles que nous dv appli. - Cq : la liberté ne dv pas être assimilée avec absence de règles. - [Elle est dc exigeante dans un contexte social]. C'est dans ce sens qu'on comprend la notion de libertés fond. B. Les libertés fond 1. Catégorie académique des libertés fond **Prc gén :** l'enseignement libertés pub a été instauré en 1954 à l'université - [1993 : transfo en droits des libertés fond. ] - Motifs : La catégorie de libertés pub deviennent trop étroites pour décrire enseignement de cette matière. **Le prc de libertés fond dépassent le cadre des admn.** Trad : cela s'appli pour les 3 pv. - [Elles sont inscrites dans des textes conv/ const (textes sup aux lois).] Cela explique l'importance des contrôles. A retenir : leur inscription dans ces textes montrent que leur sauvegarde ne résulte pas que du JJ. 2. Catégorie du droit positif **Prc gén :** elles sont prévues à l'art 551-2 du CJA. - Motifs : cet art le référé liberté *« atteinte manif vs L à une liberté fond ».*  - La loi de 2000 a réparti tt le contentieux entre les 2 ordres jur (voir cours contentieux admn) IV. Libertés fond et droits fond **Prc gén :** cette distinction prend son sens dans une conception ALL (constit de Weimar + loi fond de 49). - [Trad : il existait des droits fond lors de l'arrivée au pv des nazis. ] - [Ces droits sont subjectifs(= indv).] Trad : chaque indv pv les revendiquer. Cq : possible en act devant le juge. Pnt de clt G : la doctrine FR a emprunté à la doctrine ALL. A retenir : les droits fond regroupent une recon const et une garantie textuelle. - [Les droits fond dv servir de limites à l'act de E. ] - [Chang de conception de libertés.] Trad : Les droits fond vont autoriser l'indv a agir. **Les droits fond ont des dif :** paradoxe de la concrétisation. - [Pb : La const ne pv pas s'appli directement aux indv quelconques. ] - [Cq : il va falloir trad ses prc dans des lois, décrets.] - [But : les rendre pls concrets.] Théorie de Malberg : construction du droit en degré. Risque : contresens. A retenir : avec les droits fond naitraient une obl de respecter ses droits. - Trad : ils forcent les benef à utiliser ces droits. - Les droits fond ont été importé d'ALL par Michel Fredon. Remarque : le Const utilise l'expression de droits et libertés fondamentales. - En FR, on préfère l'expression de droits et libertés garanties par la const (art61-1 de la Const relative à la QPC). - L'expression de droits fond est utiliser dans le précis Dalloz de Louis Favoreu. Remarque : ils renvoient à des concepts constit/EU/ intnat [Section 2- Ce que sont les libertés fond] I. Les libertés fond sont des droits **Prc gén :** tt les libertés ne sont pas des droits. Trad : une liberté ne pv être qu'une simple facultés. - [Les libertés fond, elles, sont forcément des droits. ] - Trad : pour être un droit, une revendication dv obéir à un statut objectif. **Les critères :** - [Le droit dv avoir un titulaire.] - [Un objet précis sur lequel porte le droit]. Trad : la reco d'un droit signifie que des tiers sont obl de le respecter. *Ex : le droit de mourir, le médecin est obl de s'exécuter.* - [Cela est rendu possible par le prc d'opposabilité. ] - [Des sanctions.] Trad : pour garantir ce droit, il faut une police. - [Des organes ] A retenir : dans les droits de H, on parle de droits au suicide - *Ex : le droit au soleil en Grèce* II. Le dev de la fondamentalité A. La conception intuitiviste **Prc gén :** chacun a une idée de ce que sont les droits fond. - Pb : cette idée repose sur la vision subjectif de chacun. - Défis : Trouver un équilibre dans le nb de droits fondamentaux pour éviter de faire perdre la notion de « fond » A retenir : pour la vie en société, il parait dif de définir la fondamentalité sur cette def. - Cq : il y aura un enjeu sur ces limites B. La conception positiviste **Prc gén :** ils def le droit comme *l'ensemble des règles posées par le législateur* (position légicentriste). - [Pb : la conception légicentriste présente des failles ] - [Cq : chang du centre de gravité du droit.] Désormais, le système normatif tourne autour de la constit - [Trad : le droit posé par le L n'est pls réductible à l'ensemble du droit. ] A retenir : les droits fond sont ceux garantis par le jurislateurs. - [Les limites de cette conception.] Motifs : des droits fond pv se situer dans des normes L ou infra législatures. *Ex : le serment d'Hippocrate.* - [L'approche positiviste découle des travaux de Kelsen]. Idée : la norme fond reste un postulat (on raisonne a prt d'elle pour construire le reste). - [La fond n'existe pas grâce à la const.] Cq : il est grave de considérer que les droits fond sont automatiquement des droits const. Motifs : un droit est const car il est fond. Trad : les J identif la fondamentalité av même la const.. C. La conception objective **Prc gén :** c'est celle qui prévaut en droit. - [Pb : la fuite vers l'infini]. Trad : on cherche le fondement du fondement et ainsi de suite. - [On ne pv trouver qu'un fondement relatif.] Cq : faut trouver le critère de fond de la fondamentalité **Pour certains la réponse c'est :** hst, le naturalisme, science (conception S de la société), l'écon. - Remarque : cette dernière théorie est liée à la conception utilitaire anglo saxonne. - Remarque : certaines conceptions ont eu des cq tragiques. *Ex : le régime marxiste-léniniste* A retenir : la liberté est un ensemble de droits fond qui ont tendance à prévaloir sur d'autres considérations. *Ex : des pv, prérogatives.* - [Ces droits fond ne sont pas absolus.] Motifs : les titulaires de ces droits ne vivent pas seuls. Trad : il y a l'autre/ la société. Cq : nos droits sont relatifs - [La def des droits fond est à la fois relative et univ. ] - Des données objectives pv se vs à lui-même. Le droit est tributaire de ces langages. Le droit a vocation à l'effectivité. Trad : faut être en mesure d'utiliser un langage univ. III. Les libertés fond en tant que catégories prt des droits fond A. La classif des droits **Prc gén :** ils sont au nb de 5 1. Les droits autonomie **Prc gén :** ils renvoient à la notion de libertés indv. Rappel : cette notion de libertés indv permet de contenir certaines libertés en lien avec l'indv. *Ex : celle de réunion, d'aller et venir.* - [La notion d'autonomie : droit de l'indv de se donner ces propres normes ] - [Cette catégorie regroupe l'ensemble des manif de la liberté. ] - [Cq : il ne pv y avoir de régime jur répressif]. 2. Les droits égalité Rappel : l'égalité est la cond de la liberté. - Trad : On ne pv pas se considérer comme libres si notre voisin a pls de libertés comme nous. - Cq : art 1 de la DDHC - Les limites de l'Egalité : pas de possibilités d'imposer nos droits aux autres. **L'Egalite recouvre deux sens** - [L'égalité des droits]. On ne pv pas faire ce qu'on veut de ses droits. *Ex : débat sur égalité devant l'impôt. Ex : égalité devant les charges pub.* - [En pratique, nous sommes pas égaux]. La pls gr est entre les H et F. Motifs : la F pv avoir des enfants et pas H. Cq : l'égalité s'appli qu'entre 2 prs dans une situation identique (obl en droit EU). vs en droit FR, on pv traiter de la même façon deux pers dans une situation dif. - [Explication de la position EU :] appli du prc de non-discrimination et non de celui de l'égalité. A retenir : cette volonté EU est la solution qui s'impose notamment en droit EU (arrêt Arcelor). Attention : pas confondre avec égalité des cond. Celle-ci est de faits. - Le droit pv venir prendre en charge les inégalités. - La légalisation passe par d'autres procédures. *Ex : le droit de créance.* 3. Les droits participations **Prc gén :** liberté de prt à la vie de la cité. - [Trad : désigner les représentants du ppl.] *Ex : le droit d'élire et d'être élu.* - [Ces droits rejoignent ceux civiques.] Il renvoient à la notion de cty. Trad : prt à un grp dans ce qu'elle a de pls fondamental 4. Les droits créances **Prc gén :** ils permettent de réaliser une prestation à un tiers. Trad : c'est E qui dv agir pour garantir cette prestation. - [Ils apparaissent post WWII] - [Trad : E est débiteur de cette prestation. ] - *Ex : le droit à l'instruction.* Cq : elle est inscrite dans le Préambule de 46. *Ex 2 : le droit aux prestations sociales, logements.* A retenir : les droits créances sont des droits à quelques choses. Vs les droits autonomie c'est le droit de faire quelques choses 5. les droits garantis **Prc gén :** ils garantissent une autre libertés/ droits. - Remarque : On les appelle aussi *« les droits procéduraux »* - *Ex : le droit de recours*. Cond : le J dv être impartial, ind. Ils dv garantir les droits de la défense. - Rappel : le droit au recours effectif est garanti par l'art 16 de la DDHC. A retenir : ils jalonnent les procédures. B. Une tentative de mise en cohérence globale 1. Les générations de droits **Prc gén :** on pv classer les droits selon leur origine, leur contextes d'apparition. **La 1^e^ génération de droits : les droits-libertés**. Ils sont consacrés dans la DDHC. - [Ils concernent les droits des êtres H sans considérations de leur nat + les droits plt (cty).] Remarque : on retrouve la conception des droits des anciens (droits plt). - [Maurice Hauriou distingue deux catégories de droits.] **1/ les droits civiques et plt.** Il fait ref à la prt a la fonct pub, à la chose pub. Trad : prt aux activités plt. **2/ Il les libertés de la vie civile.** Il distingue ces derniers en 3 grp : la cty sans le suffrage (libertés de la famille, proprio, contractuelle, liberté phy), les libertés spi (liberté de conscience et tt celle par lesquelles H agit sur le H par la pensée) et libertés créatrices d'instit sociales (liberté d'assos, de congrégation). // avec classif de Jean Rivero **2^e^ génération : les droits créances.** - [Ils sont apparus post WWII.] Contexte : prise de conscience de prévoir des droits sociaux et écon. - Remarque : Jellinek parle de *« droits à statuts positifs ».* - **Cq : l'E dv intervenir.** Trad : rapport direct entre E et indv. Remarque : cette conception n'est pas née en FR. Ils incarnent la magnificence de E providence. - Débat : *ces droits créances sont-ils programmatifs ou de réels droits positifs ?* **3^e^ évolution : les droits solidarités** - [Ils apparaissent dans le contexte post vs colonisation] - [Ils concernent certaines catégories.] Trad : *droits à la paix, assistance H, droit à un lieu sein*. - [Ce mv a eu des effets à l'échelle planétaire.] *Ex : FR avec Chartre de l'Env en 2004. Elle est adossée à la Const. Ex 2 : recon des droits à Pachamama en Equateur (2008), Bolivie 2009 et ONU. Ex 3 : Indes qui a admis une prs morale à certaines lieux.* Contexte : la pollution. Cq : ces lieux disposent des droits (Haute Cout de Himalaya du 20 mars 2017) - [Remarque : au-delà de la nature de l'env, il y a aussi les animaux.] Le CE a recon que les animaux étaient des êtres doués de sensibilité. - [Pb : dps, on ne sait pls cmt qualif les animaux.] Trad : sont ils tjs des biens meubles ? Solution des argentins : des prs vivantes non H (T cv de Mendoza du 3 nov 2016). **4^e^ génération : les droits du numérique.** - Ils concernent le dev des nv techno. - Homo numics est doté de ce sentiment de l'urgence. - Art 1 du RGPD : 1/ son objet : *« établir les règles relatives à la protection des prs phy à l'égard du traitement des données à car prs et des règles relatives à la circulation des données »*. 2/ finalité : *« protéger les libertés et droits des prs phy ».* Cela concerne surtout le droit à la protection des données à car prs ». - Remarque : la protection des données n'existe pas au sein de UE puisque la collecte des données primes sur les libertés indv. 2. Critiques de la théorie des générations **Les obl posées par la DDHC étaient surtout morales**. Trad : elles n'avaient pas le même sens de td. - La philo de art 6 de la DDHC ne pv pas s'appli lorsqu'il y a une inflation de droits. - *Y a-t-il tjs de l'espaces pour les libertés ?* Motifs : avec l'inflation des droits, la place pour les nôtres sont infimes. Trad : réduction du droit objectif (règle commune à tt la société). **2^e^ critique : découpage de ces droits.** Ces droits créances ont tendance à faire disparaitre les droits dit plt. - Il y a des conflits entre le droits de proprio et logements. - Pls on s'éloigne des libertés pls on s'écarte de ses droits. Pb : si y a pas d'ancrage dans les droits alors on devient fou. Certains droits indv ne font pls leur offices. - [Cq : il y a une forme de disparition de H.] On voit bien que ce mv fait ressortir le subjectivisme. [Partie 1- Sources intellectuelles, morales et clt des droits fond] **Sources morales :** ref à la doctrine morale et mœurs. Ces prt reflètent certaines val, une vision du M. **Clt : comprendre que 1789 est un héritage clt**. Trad : retracer dans l'hst, les facteurs qui ont conduits à considérer que des H ont des droits. [Chap 1- Les sources antiques et médiévales des droits de H] [Section 1- Les sources antiques ] **Prc gén*** :* c'est une période vaste. - Trad : la prof l'envisage comme un tt. - Il s'agit d'une période composite. Trad : clt romaine, grecque, judéo-chrétienne I. Les sources judaïques et chrétiennes **Prc gén :** le christianisme est lié au judaïsme. **Les éléments importants** - [Le récit hébraïque]. Cet indv conclu un pacte selon lequel le Dieu qui aidera son ppl dv leur Dieu. Trad : volonté des H de s'engager en vers Dieu. Idée que H est capable de s'auto déter. Trad : H pv refuser le pacte avec Dieu. Portée : cette idée se retrouve chez Mois (td dans la Tora). Remarque : ses commandements sont d'autres expressions des libertés. Cq : Dieu accepte que les H pv jouir de d'autres libertés que celles de son commandements. Dieu fait dc confiance à la liberté H. **Portée : cette période est fond des libertés. Motifs : H pv DC de transgresser ou vs la loi.** - [Le temps du christianisme et le ton donné par St Paul.] Il y a dans cette tradi pls éléments importants. 1/ Dieu s'incarne dans H (« Dieu se fait H »). Portée : H est doté d'une dignité. Il est fils de Dieu. **Cq : recon de la prs.** En // nait l'Humanité. Celle-ci est faite de ppl nb et diversifiés. Ils se car par leur spé propre sans pour autant régner l'idée de points communs entre eux. **Cq : affirmation de l'égalité des H.** II. Héritage grec **Prc gén :** tt notre architecture plt provient des grecs. *Ex : typo des const d'Aristote, la dictature, la démo, la cité, la loi, la liberté, égalité.* - [Ces prc s'améliorent au fils de Hst. ] - [La Grèce a inventé une réflexion sur les choses telles qu'elles sont.] Elles nous conduisent à un certain E. On pv trouver dans ce dernier un accomplissement. Protagoras : *« H est mesure de tt chose ».* Av, la mesure de tt chose étaient les dieux/ princes. - [Idée : pour vivre harmonieusement, il faut vivre avec la nature]. Cosmos *« ce qui est beau et global ».* Trad : il règne dans le cosmos une forme d'harmonie. - [La vérité résulte d'une analyse du réel.] Cq : le L fait appel à sa raison pour dégager des lois. Il y a une forme de *jus naturalis*. Trad : on présuppose qu'il y a un ordre du beau (bon, beau et juste). A retenir : il y a l'idée que pour vivre bien, il faut respecter des lois sup. - [E se dote de ses propres lois] - Il pense lui-même le fonct plt mais en conformité avec le Cosmos (discussion entre Antigone et Créon). Cette dernière vs les lois de la cité aux lois mythologiques. - Ces prc ont conquis la Grèce. Rappel : les grecs vont être réduits en esclavage par les romains. On leur reco leur rôle de savoir. - Trad : ils sont réduits en esclavage mais vont influencer le M romain. - [Cq : sorte d'affiliation des idées romaines avec celles stoïques.] Gr figure de ce courant : Cicéron - Remarque : les romains ne détruisent pas les autres ppl mais puisent le meilleur chez eux. A retenir : ce droit romain a survécu lgt aps la chute de ER. **Les dif lois chez les romains** - Lois de la nature - De la proprio - De l'héritage - De la famille. **Zoom sur la christianisation de ER.** Il y a un choc frontal entre des catégories issues du choc romain et héritage de la religion chrétienne. - [Les maitres perdent des droits sur les esclaves]. *Ex : les maitres pv pls mettre à mort leu cerfs sans considération.* - [Les cerfs sont placés sous la tutelle de Empereur]. Certains sont même libérés A retenir : lorsque ER se décompose, il y a une période de recul [Section 2- Les sources médiévales] **Prc gén :** le terme « MA » reflète l'idée d'une période entre 2 périodes - [C'est pdt cette année qu'est née la 1^e^ décla des droits]. Trad : Magna Carta (1215). Elle permettait à des indv de se saisir de privilèges. // avec 1789. - [Portée : on voit apparaitre certaines garanties juridictionnelles]. **La fusion des 2 piliers EU.** Trad : la clt judéo chrétienne et celle gréco romaine. Remarque : Cette fusion se distingue en 2 temps I. La modernisation du droit naturel classique **Prc gén :** lorsque ER disparait, il n'y a pls de forme d'éclipse jusqu'au 12^e^s. - [La lumière est le droit canonique.] Le canon est la règle parfaite. Trad : ce qui est réussi est juste. - [L'église canonique pv être reconsidérée comme la 1^e^ orga plt.] - [Le pv plt est néc et être bon. Av le pv était vu comme quelque chose de violent]. Le pv pv être bon sous cond de respecter des prc. - [Le pv est bon pour la cité lorsqu'il se conforme aux divins]. - [Le droit canonique s'ancre dans les prc d'Aristote.] Idée Aristote : tt acte tend vers une finalité. Il faut dc identif la fin pour pv s'y conformer et vivre bien jusque-là. **Apports de St Thomas d'Aquin.** Objet : il opère une synthèse entre la doctrine d'Aristote et l'héritage judéo chrétienne. - [Son œuvre lui permet de centrer la clt occidentale]. Il redécouvre la philo grecque et reprend la dualité de St Augustin (cité de Dieu vs celle des H). - [Ce dualisme est prt.] La société divine est une société cachée. Trad : on ne pv y accéder que par la révélation. Vs celle de Dieu, la société H est atteignable par la spéculation. Cq : faut interroger les règles. Le bien commun de la société plt néc que la société soit orga. - [Cq : ce sont les lois positives qui vont définir les moyens H]. Solution : se conformer à des lois sup. A retenir : il dv rester possible d'opposer au pv certaines prérogatives. Trad : l'appartenance à la société divine. - Trad : si les lois positives perdent de leur pv c'est à cause de la nature. Motifs : elles vont vs le bon sens. - St Thomas va jusqu'à autoriser de tuer le tirant s'il porte atteinte aux droits des H. - Remarque : cette doctrine de Thomas est reprise par l'Eglise. A retenir : à prt du 13^e^ c'est la doctrine de St Thomas qui couvrira tt l'Eglise. Cette doctrine ne va **Au 17^e^s, pivotement complet de la doctrine.** On utilise un spectre pour dif le droit objectif de celui subjectif. - [Le droit naturel moderne dépend d'une vision subjective. ] - [Cq : apparition de la figure de l'indv.] c'est a prt de ce dernier que nait le droit social. Rappel : il y a 3 facteurs de modernisation du droit nat - La naissance du singulier - L'irruption de la volonté (capacité d'agir sur les choses) du chap plt. - La laïcité de la pensée A. La naissance du singulier **Prc gén :** cette notion apparait à la fin du 13^e^s-début 14^e^s. **Cette notion apparait notamment chez 2 auteurs :** - Dun Scott (justinien). Il indique que la raison ne permet pas de tt résoudre. Motifs : la raison est généralisante dc elle pv se tromper puisqu'elle note pas le détail. 2/ il reproche à St Thomas de spéculer. - Ockham (créateur du mv empiriste). *Def : une approche de la connaissance par l'expérience.* Trad : on prend con de ce qui a autour de nous grâce au sensible. Cq : il s'agit d'une méthode inductive et non pas déductive comme en FR. Objet de sa réflexion : pensée métaphasique. **Trad : il considère qu'il est importants de con « les » H**. Cq : il fait prévaloir les indv soit les prt sur le tt. Trad : les indv ont des droits mais ces derniers sont déduits des situations générales. A retenir : on est dans une approche de la vie sociale pragmatique. On ne cherche pas à poser de gr prc abstraits. Au contraire, on est dans une conception différentialiste. - En // apparait le champ de la volonté dans le domaine plt B. Le champ de la volonté plt. **Prc gén :** on dépasse le 1^e^ rapport à la plt en insistant au fait que la plt pv être découverte par la raison + volonté. - Cq : la plt est désormais objet de volonté. Trad : l'ordre de la cité dv être voulu par les H. - Remarque : c'est cette pensée qui sera exploitée par Descartes. - Cette volonté surgie du fait qu'elle se détache du fait religieux. C. La laïcisation de la pensée **Prc gén :** elle est une résurgence d'une idée pls ancienne. *Ex : celle des stoïciens.* *Def du stoïcisme : philo de la con postulant des données qu'il faut connaitre + respecter pour vivre bien.* - [Le stoïcisme est marqué par les idées grecques fond]. - Trad : chacun des grecs est mb de l'harmonie cosmique. Effets : chacun a inscrit en lui ses lois pour vivre bien. - [Cette intériorisation est rendue possible par la raison indv et la volonté]. A retenir : il y a un chang profond par rapport a une période qui était liée à la religion. - Motifs : dans la doctrine catho, les règles sont révélées grâce à Dieu (acte de foi). - [Cq : dans la religion, il n'y a pas de place pour la raison. ] - [Pour les stoïciens, chacun est maitre de sa propre conscience. Trad] : on pv la considérer comme une doctrine indv. Remarque : on retrouve cette idée chez Descartes. = pensée critique. **Portée :** cette laïcisation amorce une révolution plt. Elle est incarnée par Grotius. - Passage d'un M Théo centré (centre de gravité = Dieu) à une vision anthropocentrée (cent(re de gravité = H). [Chap 2- Les sources modernes et contemporaines des droits et libertés fond] **Prc gén :** le 16^e^s est strat pour les libertés fond. Motifs : naissances des 2 prc protagoniste (indv + pv) [Section 1- Les sources modernes (1492-1789)] I. Les car de la modernité **Prc gén :** la modernité permet de car 3 éléments - [Un pv plt pls organisé et dc pls fort] - [Dev du particulier] - [La mise en œuvre de la raison plt.] Motifs : elle n'est pls que envisagé sur un plan plt/ philo mais également utilisé de manière concrète dans la cité. A. Un pv de pls fort **Prc gén :** td, on impute, par excès de langage, le droit à E. Remarque : en réalité c'est E qui émane du droit. - Def E : *institutionnalisation du pv.* Il est l'œuvre des conseillés du roi (les légistes). Remarque : ces derniers sont à la fois des juristes théoriciens mais aussi des conseillers du roi (rôle actif dans l'élaboration du droit). Leur mission : légitimer le pv du roi par un renforcement de ce pv. Remarque : cette justif a pu prendre différente dif fond. - [Investiture divine.] *Ex : l'onction fait du roi un souverain divin. Sa légitimité découle directement de Dieu.* Attention : on ne pv pas dire que le roi représente Dieu. Seulement, on entend le fait qu'il n'a des comptes à rendre qu'à Dieu. - [Evol : la source du pv n'est pls Dieu mais le ppl.] Remarque : la notion de « sujet » change de sens. Trad : à l'origine c'est H qui est en dessous. Mnt : ce mot désigne le maitre de l'act. **Portée : ce chang indique le pivotement des sources de légitimité.** - [Evol de la conception même du pv.] A l'origine ce sont les suzerains qui ont des pv sur leur vassaux. En retour, les seigneurs dv protéger les vassaux. Evol : période de la monarchie = 1 seul pv souverain. Remarque : le roi gv puisqu'il y a des règles de dévolution de la couronne. A retenir : le pv s'émancipe des lois divines + s'immisce dans le corps social. - [Machiavel répand l'idée que la source du pv est la volonté. ] - [Jean Bodin (Les 6 livres de la Rep) : reprise de la *respublica* romaine (chose de ts/ chose pub).] Les idées de jean Bodin accompagne le constitutionnalisme. *Def : lois sup aux gv et qui sont imputables à E.* B. Renversement de l'ordre de prévalence **Prc gén :** il faut le comprendre comme le déploiement du prt (= singulier). - [Contexte prc de ce renversement : la réf protestante.] Rappel : av cette réf, la religion chrétienne était unitaire et se plaçait sous l'unité du Pape. Mais des indv ont DC d'arrêter de suivre ces prc, car, ils considéraient qu'on pv vivre sous nos propres lois. **Cq : les protestants considèrent qu'ils pv accéder à la vérité sans besoin d'institutions.** Pnt de clt G : le prc de libre arbitre occupe tjs une place essentielle chez les protestants - [En //, se tient la découverte du « Nv M ».] **Cela amène à considérer qu'il n'y a pls un seul ordre.** Trad : le droit n'est pls qu'une convention d'accords entre les sujets du droit. Le droit positif est l'ensemble des règles voulues par H. **Cq : désacralisation de la loi plt.** Trad : on écarte le fait que les lois dv contribuer au bon fonct de la cité. A retenir : le rapport de H a la plt va tot se transfo car il devient objectif. C. L'expérimentation de la raison plt **Prc gén :** le 17^e^s est marqué par dif W dont celles religieuses et frondes. - [Le 17^e^s est hanté par la volonté de trouver une paix. ] - [Il se concentre dc sur la sureté de H.] Trad : lutter vs les abus de pv. - [Le droit pub n'est pls dans une démarche de découvrir des lois éternelles mais dans celui de découvrir les lois sociales.] Il s'agit dc de dev les moyens d'une certaine prospérité. Trad : recherche du bonheur (ex : décla des US + dans le préambule de la DDHC). A retenir : la plt du 17^e^s cherche dc à repenser les bases des relations entre les H. 1. Les préalables **Prc gén :** ils tiennent de pls en pls à des crises. - [Représentation de la vie de H av le 17^e ^: l'au-delà donnait du sens à la vie sur T.] Trad : sur T, on cherche à préparer notre vie aps la mort. - [Elément déclencheur : le progrès (idée de perfection).] Trad : la perfection n'est pls acquise que dans l'au-delà mais sur T également. Cause : on a évacué Dieu de la pensée plt. Cq : H a pu se placer lui-même au centre du pv (co souverain indivis de la société). - [Contexte de ce chang de pensée : les progrès S]. *Ex : la révol Copernicienne et Galiléenne.* 1/ Copernic rnv les thèse de Ptolémée. Objet de sa thèse : l'univers est hélio centré. 2/ Galilée est le fond de la méthode expérimentale (démontrer la véracité par l'expérience). **Objet : il identif des lois de la phy qui se dif des lois de la métaphysique.** - Thèse de Descartes : la rationalité univ de type mécanique. Trad : il sépare le M en 2 prt (le M de la nature et celui de la raison). **Objet : il nous apprend à raisonner en termes de causes.** + H est le sujet de sa propre action. Cq : H devient maitre du M et c'est grâce à sa raison prt qu'il va reconstruire le M. - Loi de Humes : on ne pas tirer d'un « être » d'un « devoir être ». A retenir : dans la thèse de Descartes, on a tt les él pour opérer une révol. Trad : détruire le M et le reconstruire par la raison. - Ses héritiers : Spinoza et Besibniz. Remarque : ils ont une pensée bcp pls scientifique. - Trad : le M est une machine qu'on pv détruire et reconstruire grâce à la pensée. 2. L'expérimentation en elle-même **Prc gén :** on pv identif 4 phénomènes de cette expérimentation - [Prise de conscience]. Prc : les H sont respo de la vie sociale et en prennent consciences. Cq : ils sont capables d'y répondre. - [La volonté de vivre paisiblement en société.] Remarque : elle motive la montée du constitutionnalisme. Trad : on réfléchit pls en termes d'harmonie mais pls paisiblement. Cq : cette constitutionnalisation permettrait de vivre en concorde. - [Une conviction selon laquelle dv se trouver dans la société la reco de ce qui constitue la nature de H]. Trad : le projet social dv reposer sur une certaine nature de H permettant de construire cette société. Remarque : cela fait réf aux droits imprescriptibles et inaliénables - [Prétention des H à se considérer comme des souverains.] Trad : se considérer de façon suprême et vs cond. Le rationalisme pose une capacité de penser de la vie plt et cv. Remarque : cette prétention a permis d'expliquer les théories des contrats sociaux. Trad : il y a une acceptation des indv de se soumettre aux pv plt. Remarque : le constit intervient pour résoudre ce désordre. Remarque : ces lois sont univ. A retenir : la raison devient critique. II. Les théories du contrat social A. Le contrat social **Prc gén :** il avait pour objet de mettre en œuvre les idées de Descartes (ce qui était balayé dv être reconstruit). - [On ne pense pls H comme un être social mais comme un être isolé]. Motifs : H tient à sa liberté. - [On cherche par la théorie du contrat social a recon une existence seconde par l'indv.] Motifs : les indv s'accordent entre eux. Trad : on reconstruit une société que sur la volonté des indv. **Une série d'auteurs s'accordent sur la néc de conclure ce contrat social pour construire ce nv ordre.** B. Les penseurs du contrat social **Prc gén :** il faut néc parler de Hobbes. Motifs : il est l'auteur de la modernité. - Théorie de Hobbes : La tendance naturelle de H est l'égoïsme. Cq : dans E de nature, les H s'entre tuent. Remarque : Hobbes ne distingue par E et le droit. Portée : en créant un E, les indv acceptent de déléguer leur droits à E. E en restituera une prt. A retenir : il n'y a pas de droits extérieurs dans sa pensée. - Pas besoin de garantir le contrat, car, il se résout en instit (Léviathan). Trad : lorsque E est créé, les prt aux contrats disparaissent dans le Léviathan. - E résulte d'un accord de volonté. - Pb : la théorie de Hobbes n'écarte pas les régimes tot Théorie de Locke. Il a un pnt départ pls optimiste que Hobbes. Motifs : E de nature est un lieu où règne une harmonie et une paix. - [1^e^ pacte : social fonde la société.] Trad : vivre ensemble. Les H passent un contrat pour garantir leur conservation.  - [2^e^ pacte : le pacte plt.] Trad : au termes de ce dernier, les H confient leur pv à des gv. But : permettre aux gv d'avoir un pv propre et de le conserver. A retenir : cq dans sa conception, les H n'abandonnent qu'une prt de leur droits. Ceux qui permettent de fonder la société. - Il faut distinguer la société et la délégation des pv. - Les droits conserver : liberté, égalité. Droits disparus : le droit de se faire J soit même. - [La délégation de souveraineté est dc cond.] Trad : E social dv assurer la garantie des droits que les indv n'ont pas abandonné. - [Cette distinction des pactes permet de distinguer 2 ordres.] Remarque : cette dernière n'existe pas en droit const. Trad : distinction entre la société et E. - [Pour Locke, H est le maitre de la délégation du pv soit du pacte plt.] Cq : le ppl pv DC de donner des formes prt aux pv. *Ex : séparation des pv.* Rappel : elle est cond. **Dc si E est pas en mesure de sauvegarder les droits des indv alors la délégation de souveraineté est révocable.** Pnt de clt G : Locke est un libéral. - Art 5 de la DDHC : « la loi n'a le droit que de défendre que les act nuisibles à la société ». - Td approche du positiviste sur le société : cmt défendre les effets nuisibles à la société ? - Art 2 de la DDHC : droit imprescriptible et naturel de résistance à l'oppression. Pb : son statut jur ne pv pas être régler par E lui-même. **Cq : c'est un moyen de pv se vs au gv.** C. La philo des Lumières 1. Les fond communs de la philo des Lumières en FR **Prc gén :** en FR, nous avons connu les idées le Locke grâce aux protestants. - Rappel : l'Edit de Nantes a été le déclenchement aux départs des protestants en HOLL + UK. - [A leur retour, ils réalisent qu'on a pas besoin de pv pour avoir des droits]. Cpdt, il faut des protections vs le pv. Le pv ne dv être dép de ceux pour lesquels ce pv va être exo. **Cq : il y a un pacte fait par les sujets.** - [Cette séparation, on la retrouve dans la DDHC.] **Cette distinction permet la protection des droits indv, garantie des droits de la sphère privée + les indv pv appartenir à la sphère pub puisqu'ils sont cty.** Cq : ils pv contrôler l'exo du pv. - Remarque : les droits explicités dans la déclaration demeurent des droits même s'ils ont été violé. *Ex : droits imprescriptibles et nat.* A retenir : La philo des Lumières permet une transfo des esprits, mœurs, valeurs au 18^e^s. - Au 17^e^s, les penseurs étaient isolés et ne pv que se revendiquer du mv des Lumières. - Cette transfo pv être traitée sur 4 plans. **1^e^ plan : le chang de place des valeurs religieuses.** - Rappel : jusqu'à lors les pensées religieuses guidaient la vie terrestre. - [Au 17^e^s : c'est le grp qui domine.] *Ex : roy, famille, religion.* Ces derniers structuraient la société. - [1791 (préambule de la Const du 3 sept) : volonté de balayer ces grp qui structurent la société.] Trad : les valeurs religieuses deviennent des valeurs indv, rationnelles. Elles ne sont dc pls complétives. + des valeurs pls matos. **Cq : les valeurs deviennent pluralistes.** Trad : elles sont tournées vers l'act. **2^e^ plan : la connaissance.** Trad : la révélation laisse place à la raison. - [Contexte : dév des expériences S. ] - [Tt ce qui n'est pas soumit à la critique rationnelle est un préjugé. ] - [La réflexion ne vaut pls gr chose.] Ce qui compte c'est la vérif. - [Il faut se tourner vers le progrès.] Trad : on cherche le bonheur matos. - **Cq : faut rependre les Lumières pv vs l'obscurantisme.** [ ] Moyen : l'encyclopédie. **3^e^ plan : l'écon.** - [Contexte : naissance des physiocrates. ] - [Leur objectif : guider l'écon en se référant aux L naturelles]. Rappel : ces lois existent dans la nature. **Cq : il faut les connaitre + les respecter pour garantir une écon.** - [Rappel : les bourgeois sont les meneurs révol.] Motifs : ils considèrent qu'ils devraient avoir un poids plt du fait leur poids écon. **4^e^ angle : une perspective gén ** - [La nv ref est la nature. ] - [Pb : la nature est une notion ambigüe. ] - *[Def de la nature : celle reconstit par la raison.] Elle n'est dc pls mystique. Ex : la création.* **Cq : la nature est rationnelle + saisissable. Trad : on pv agir dessus.** L'accès à la nature se fait de façon ind. - Remarque : le rapport entre la nature et les H a évol. - [Grace à sa déter, H pv savoir ce qui est bien pour lui.] A prt de là, tt est fait pour la révol. 2. La manif de la volonté chez Montesquieu, Rousseau et Voltaire Théorie de Montesquieu. Remarque : c'est le 1^e^ des comparatistes. - Le poids de son observation en EN est important pour fonder sa théorie. - Son œuvre témoigne du libéralisme moderne. - Il a une démarche pls proche de la méthode inductive (anglo saxonne). - [Ses apports : il dev une approche par l'écon, par les lois. ] - [Dev de la théorie des climats. Il] explique la raison d'être des lois en fonct des zones géo. - [Son but : comprendre la sociologie des ppl pour en dégager l'esprit des lois.] A prt de ça, il va induire un certain esprit des lois. = données observables. A retenir : Montesquieu est pragmatique. - [Attention : il ne pv pas expliquer tt par les observations.] Motifs : il réserve une place essentielle à la volonté H. Celle-ci dv être éclairée par la raison contenu des données de la nature. - Montesquieu est un H des Lumières. Attention : il ne se réduit pas à cette philo. **Trad : il accorde un rôle à la raison aux lois positifs mais c'est pas la seule.** Cq : il n'est pas révol puisqu'il n'est pas rationaliste. - Il recherche des ajustements. **Montesquieu essaye de légitimer le pv au regard des fins que ce pv vise**. Remarque : ça l'intéresse pls de voir si les fins qu'il utilise pour les pv sont pertinents. - [Montesquieu est pls proche de Locke.] Trad : le pv est fait pour la liberté de H. vs *« tt H qui a du pv est tenté d'en abuser ».* Cq : il va rechercher les moyens prt/ procéduraux pour limiter le pv. Livre 6 : « il faut que le pv arrête le pv ». Remarque : Montesquieu annonce le constit moderne. - [Il condamne tt les régimes despotiques (pas de séparation des pv).] 2^e^ garantie de la liberté : celle par la loi. Cette dernière est elle-même contrainte par la séparation des pv. 3^e^ la vrai liberté est l'autonomie de la loi. La volonté du L est pas a même de contribuer au bien. Le L pv mal faire. - [Montesquieu insiste sur la sureté.] Trad : garantie que prs ne pv mettre la main sur nous. Remarque : elle est la cond min de tt liberté. Cq : il s'agit pour lui du 1^e^ des droits. Un cty ne dv pas craindre un autre. Cq : il faut trouver une modération entre tt Théorie de Rousseau **: Il pv être présenté comme l'auteur ayant intro de l'esprit d'égalité.** - [Il est dogmatique.] Trad : il se préoccupe de H, de l'essence de la société. - [Il fait un travail normatif.] Trad : il présente ce qu'il dv être. Cq : volonté de dev un propos normatif. Il est subjectif puisqu'il va puiser dans son hst. - Il est démocrate. Trad : chacun pv être porteur d'une vérité. On pv atteindre une vérité sup grâce aux idées. - [Il est le fond de l'indv.] Trad : il l'érige comme le fond de la société. Cq : l'indv est cosouverain. *« H est né libre et il est partout dans les fers ».* - [Son postulat : H naturel est bon]. Mais il dv sortir de E de nature. Ce passage à l'E social va le chang. Motifs : ca renforce la dép de H à la société. - [Attention : la loi pv aussi être un instrument de tyrannie.] **Son contrat social : Chacun dv s'unir à ts et n'obéisse qu'à lui-même tt en restant libre.** - [La liberté des anciens (celle plt) est la cond de la liberté des modernes (soit avoir une sphère privée).] Cela soulève les cq du contrat social. *« chacun de nous met en commun sa prs et tt sa P sous la suprême direction de la volonté gén ». « nous recevons en corps chaque mb comme prs indivisible du tt ».* Trad : chaque indv constitue un corps social. soit autant de mb que l'assemblée à de voix. - [Le collectivisme fait apparaitre un nv corps social.] Rapports avec Hobbes. Trad : les indv font corps mais dans lequel ne disparait pas les indv. - Hypostase : détachement du corps par rapport à ses sujets. A retenir : chez Rousseau, y a la volonté d'un corps nv. Trad : simple addition des volontés prt. - Ces volontés sont irréductibles à la somme des composantes de ce corps - [Le corps social ne pv se former que parse que les prs s'abandonnent tot. ] - [Lors de contrat social, H va se dépouiller de tt ces droits]. Trad : il n'y a qu'un ppl souverain. - **Cette volonté est imparfaite.** - [Rousseau est le 1^e^ a théorisé la délibération]. C'est la loi qui incarne cette volonté G. la loi benef le statut de la région. - [Chacun dc s'abandonner au nv corps social.] Remarque : pour lui E n'existe pas. - [Les mb de ce corps se sont abandonnés.] Trad : ils gardent leur indv. Motifs : ils sont cosouverains. - [Ce contrat social entraine des engagements.] Ils subsistent une fois que ce corps social est créé. - Il y a H dans ses rapports avec le pub. **Trad : H et le cty sont complémentaires. Cq : la cty est d'avantage une fonct qu'un droit.** A retenir : td, on pense de moins en moins cette distinction entre E et la société. - [Le sujet va renaitre du fait de son appartenance à la société]. Cq : H dv faire abstraction de ses intérêts propres pour penser à la société. Remarque : l'indv est pas concevable avec la conception du contrat social de Rousseau. - [Remarque : Rousseau accorde une gr importance à l'instruction + éduc]. Rappel : il est favorable à la religion cv + liberté religieuse. - Rousseau est pls favorables à une démo directe que représentative. - Cette volonté est souveraine puisqu'elle se plie à aucune autre volonté. L'indv ressort dans ce corps collectif. Voltaire : 1^e^ prometteur des droits de H - [Il a été très critique dans certaines formes judiciaires. ] - [Il incarne l'esprit FR]. Motifs : il a incarné un mv qui s'est moqué de la religion + défenseur de la pensée et des droits inaliénables de manière gén. - [Il veut faire porter les affaires devant le J suprême qu'est H.] Trad : Voltaire est un L critique. *Ex : il instaure un crime vs la pensée (// crime vs H).* Trad : il intro l'idée qu'on est libre d'avoir opinion. **Cq : « le sentiment de la Cour » se transfo en opinion pub. Portée : Td, on pv être critique du pv temporel.** - [Contexte de la révol : le ppl qui n'était rien veut devenir tt.] Concrètement : Constit du Tiers E en AN le 17 juin 1789. Rappel : ils sont rejoints par le Clergé et la noblesse. **Cq : 20 juin 1789 = Assemblée Constituante.** A retenir : le concept des droits de H est dépassé. [Section 2- Les origines contemporaines des droits de H] I. Les mv de contestations des droits H A. Les contestations par les tradi **Prc gén :** ils sont 3 + fondent la doctrine vs révol. - [Burke : analyse de la Révol + exprime l'horreur que suscite la vision de la démo FR en EN.] Remarque : cette image détestable de la Révol FR est importante à con, car, cela explique pk l'EU rentrera en W avec nous. - [Louis de Bonald : reprise de la théorie de Burke.] Objet : Bonald émet une théorie des pv plt et religieux de la société cv. - [Joseph de Maistre : la Révol FR est un châtiment divin. ] A retenir : ces 3H fédèrent tt les hostilités vs révol tt au long du 19^e^s. - [La pls gr hostilité était celle de l'Eglise Catho. ] - [L'apaisement est venu avec le pape Leon 13.] But : tenter de réconcilier les parties sur les controverses du 19^e^s. - [Encyclique Rerum Novarum : institution d'une doctrine sociale de l'Eglise. ] - [Portée : cette encyclique est porteuse d'une certaine conception des droits de H. ] - Concrètement : l'apparition de la classe ouvrière et sa misère a été un sujet de préoccupation pour l'Eglise. - **Cq : le défis de l'Eglise était de réussir à combiner doctrine de l'Eglise avec justice sociale.** 1. Les contestations facho + NSDAP **Prc gén :** Ce sont des anti absolus. Trad : ils se vs de manière radicale aux val de la Révol. Concrètement, H apparait comme une non-valeur (= anti valeur). - [Leur unique valeur est « l'absolu »]. Remarque : cette dernière repose sur les notions d'espace vital, race, famille, corporation, collectivité. - [La prs n'existe pas en tant que tel]. Motifs : les val sont sup à H + pas de droits mais que des dv. - Ces doctrines sont perçues comme « holistes ». Trad : totalité + se vs à une vision indv. - Pb : les doctrines totalitaires ne raisonnement qu'au prisme de cette totalité. E se mêle de tt même du privé. B. Les contestations libérales **Prc gén :** ils voient que la « Terreur » dans la Revol. Rappel : la Terreur n'est pas une période respectueuse des droits de H - [Cq : les libéraux s'étonnent sur le fait que les révol ont poussé leur idées tellement loin qu'ils ont nié les droits de H]. Rappel : La loi de la terreur permettait de dénoncer n'importe qui. - [Cq : il y a pv être eu un chang dans le sens du mv des droits de H.] Motifs : av la révol, la valeur cardinale était légalité. - [Gr auteurs de ce courant : Constant et Tocqueville.] **Constant** : **réflexion sur les libertés des modernes et évol par rapport à celles des anciens.** - [Constat : les parts restit à chacun ne sont pas égales.] Trad : il conteste le cote libéral de Rousseau. Motifs : son contrat social s'impose de gré ou de force. - [L'exo de la souveraineté par le ppl n'est pas une garantie de la société.] Motifs : aucun mécanisme est mis en place pour limiter les pv des instit + pas de garantie absolue des droits indv. - [Il dit que c'est vs respo de vouloir réconcilier l'indv et l'E]. Trad : la vrai liberté est celle des indv. Motifs : il a peur que l'indv soit fondu dans la société. A retenir : il se vs au contrat social de Rousseau Tocqueville : **un esprit visionnaire.** Motifs : il théorise un régime plt respectant à la fois un certain libéralisme + une certaine conception de l'égalité. - [Il a prédit la révol de 1848.] Cet esprit d'égalité pv être absolu, vif et violent. - [La liberté et l'Egalité dv être le moteur de l'Hst.] Trad : la liberté serait incomplète s'il n'y avait pas d'égalité. - **Cq : il est pls proche de Rousseau que Constant.** - [Remarque : il rejoint Montesquieu pour l'idée de vs pv. ] - [Il estime que l'indv est une corruption de l'esprit de liberté.] Trad : il cherche des instit qui combinent liberté et égalité. Motifs : c'est le propre de la démo A retenir : le néolibéralisme ne se satisfait pas de la conception des droits de H. - Il s'appui sur le libéralisme mais que dans sa dimension écon. C. Les contestations socialistes **Prc gén** : la réflexion se met en place entre la valeur des prc de libertés et l'idée d'une égalité formelle. - Remarque : ces contestations vont permettre de mettre en place des droits de prestation, créance. Rappel : ils protègent ceux qui ne pv pas utiliser leur libertés. - [Cq : affrontement entre les libéraux et les socialistes.] Motifs : pour les socialistes, les libertés ne profitent pas de la même manière à chacun. - [Trad : les socialistes sont pour une libération de tt ce qui pv nuire à l'accomplissement de la promesse de liberté.] Cq : faut faire tomber les barrages + mettre en place une vrai liberté. A retenir : on distingue les premiers socialistes (les FR) et le socialisme (les marxistes). Pnt de clt G : le mot socialiste apparait en 1833 avec Pierre Leroux. 1. Le socialisme FR **Prc gén :** ici aussi il y a pls courants. Chez les socialistes FR, il y a pls courants - [Ceux en faveur de Babeuf.] Trad : les Babouvistes. - [Les catho sociaux : vs la révol. + admirent la 1^e^ rep.] Ils s'inscrivent dans l'héritage des Lumières. Ils croient dans le progrès et le perfectionnement de H par l'hst. - [Cq : l'idée du progrès est la perfectibilité + rapport au temps. ] **Ils sont favorables à l'égalité**. Remarque : on cherche à mettre en place l'égalité + bonheur de chacun. - [L'inégalité des cond prend la forme de la proprio privée.] Trad : ils sont vs la proprio indv. - [La révol industrielle va faire apparaitre le prolétariat et dc l'apparition de la misère/ dép. ] - **Cq : les socialistes veulent achever la révol en lui donnant son aspect fraternelle.** A retenir : L'esprit de 1948 instaure la 2^e^ Rep. Trad : elle marque le début de la 1^e^ vrai rep. - [Remarque : le manifeste du parti communiste y a aussi joué un rôle. ] - [Concrètement, il y a une nv vision de l'orga plt et sociale.] Cela se matos par des utopies, projets de nv orga plt et sociale. Courant des saint simoniens (technocrates socialisant) : **on a besoin les uns des autres.** A retenir : à l'origine les socialistes ne s'intéressent pas à la plt mais seulement Q sociales. Trad : relations sociales (patrons-salariés). - [Prog, ils deviennent des plt.] Motifs : rien ne pv être changé sans E. - [Avec le SU, on cherche à lutter vs le pv ploutocratique de E.] Trad : le SU est moyen pour les socialistes de restit aux ppl leurs libertés. - [Attention : ils sont hostiles qu'à la proprio privée.] Cq : ils sont prêts à faire renaitre les corps intermédiaires (loi Le Chapelier). Trad : la propriété ne dv pas être Etatiste mais collective. - **Cq : les droits reconnus sont collectifs**. Motifs : le pv vise des fins sociales. Remarque : en FR, ce socialisme va s'appli notamment au travers du local + à vocation à une certaine égalité réelle. - [Le pv dv désormais viser des normes sociales.] Concrètement, naissance des SP 2. Le socialisme marxisme léniniste Rappel : lorsqu'est adopté la Const de la 4^e^ Rep en 1946, l'un des gr prt est le Communisme **Prc gén :** la conception des droits de H est tot dif. Motifs : ils veulent créer un H nv. Pb : les moyens utilisés vont conduire à la négation. - [Le pnt de départ : théorie de la fin de Hst avec Hegel.] Trad : il croit aux progrès de l'esprit + sa victoire. - [Il y a des pnt communs entre la théorie d'Hegel et Marx.] Trad : ils s'appuient sur la conception prt de l'Hst. Dif : Marx a une conception matos de l'Hst. - [Théorie de Marx : Tt réalité sociale n'est qu'un moment de l'hst]. Les facteurs matos sont essentiellement écon pour Marx. Tt est déter par des modes de prod écon. - [Contexte : le mode de prod est industriel. Cq : il faut importer des capitaux]. Si les travailleurs s'appro ce capital alors le système serait dif A retenir : pour ces 2 penseurs, il n'y a pas de droits H naturels. - Motifs : ils dv être pensés en fonct des réalités sociales. - Critique de Marx : Ces droits correspondent à des libertés seulement quand on en a le moyen. Trad : ces libertés ne sont pas concrètes. - [Ces droits sont dc des instruments de domination de la classe bourgeoise sur les prolétaires. ] - [Ces instruments vont servir à la lutte des classes]. Trad : faut parvenir à une société sans classe. But : réconcilier H avec les autres et la société. Motifs : il sera désaliéné. - [Pour Marx, la liberté n'existera que dans le paradis futur sans classes.] Trad : une société dépourvue de proprio privée. Lénine : **la révol se découpe en 3 temps** - [1^e^ phase : Dictature du prolétariat.] Trad : la conscience communiste doit éliminer tt trace de l'exploitation de H par H. Concrètement, seul le prt qui représente le prolétariat a des droits. **Cq : le prt est en dehors et au-dessus de E.** *Ex : adoption en 1918 de la décla des droits du ppl des travailleurs. Remarque : on trouve, à priori, dans ce texte des justif a des crimes atroces tels que l'élimination des koulaks (agrclt proprio de T). Rappel : pour Lénine les exploiteurs dv être écrasés.* - [2^e^ phase : appropriation collective de ts les moyens de prod]. *Ex : extermination des koulaks (1920s).* Attention : ces droits-libertés ne pv être utilisés qu'à des fins uniques. **Trad : dans le sens du communisme.** Remarque : on retrouve cette conception dans la Const CH. Motifs : les CH dv soutenir le parti. - [3^e^ phase : apparition de H nv, réconcilié avec la société sans lutte.] Remarque : elle n'a jms été mise place. **Objectif : désaliéner H pour qu'il s'intègre harmonieusement dans une auto orga sociale- communiste.** A retenir : l'idée était dc d'instaurer une liberté totale. Trad : réconcilier ts avec tt le M. - [La liberté de la seconde phase est dc une liberté cond à un certain but.] Trad : pas dénigrer le prt communiste. - [Paradoxe : l'indv est rejeté + nié. ] II. L'universalisation des droits de le H (pas au programme) Prc gén : le Premier ralliement a été l'Eglise catho. - 2^e^ temps le rapport khroutchev qui parle du bilan critique de Staline. - Soljemtsyne/ sakharov - - et enfin le mouvement des non alignés - \*mondial = conférence de la haye 1899 , pacte de la société des nationa - chartes des nations unies - conférence de bandung - - plus ces générations de droit se développe plus on a une tendance à l'universalisation III. la fragilisation des droits de l'H - - les fragilisations théorique avec une crise de la notion de droit et le droit n'est défini que par ces outils ou la norme. - Communisme ce n'est pas un progrès , en droit on en veut pas réfléchir à al finalité -