Introduction à la Médecine Légale du RJDC PDF

INTRODUCTION A LA MEDECINE LEGALE Dr Ngongang Gilbert Frank Olivier Département de Sciences Morphologiques / FMSB UY 1 Module de Médecine Légale Cibles: M1 médecine générale ANNEE ACADEMIQUE 2024-2025 OBJECTIFS  Définir la médecine légale  Connaitre les bra...

INTRODUCTION A LA MEDECINE LEGALE Dr Ngongang Gilbert Frank Olivier Département de Sciences Morphologiques / FMSB UY 1 Module de Médecine Légale Cibles: M1 médecine générale ANNEE ACADEMIQUE 2024-2025 OBJECTIFS  Définir la médecine légale  Connaitre les branches ou champs d’activité de la médecine légale. PLAN I. DEFINITION II. HISTORIQUE III. METHODES EN MEDECINE LEGALE IV. BRANCHES OU CHAMPS D’ACTIVITE V. CONCLUSION I. DEFINITION  Longtemps assimilée à la médecine des morts  Image réductrice encore renvoyée par les médias ou les ouvrages de fiction  Evolution des champs d’action au fil des temps I. DEFINITION  Médecine légale = médecine au service de la justice, contribuer à l’établissement de la vérité.  Spécialité médicale à part entière  « N’ est pas seulement la médecine des morts » I. DEFINITION  Médecine légale = médecine de toutes les situations de violence, que celles-ci concernent le mort ou le vivant. I. DEFINITION  La médecine légale est une discipline médicale particulière située à l’interface de la pensée juridique et de la pensée biologique et dont la vocation est de prêter son concours aux autorités chargées de l’application des textes législatifs ou réglementaires concernant des personnes ou de la société. I. DEFINITION  La médecine légale est l’application des connaissances médicales aux questions de lois.  La médecine légale est l’art des rapports en justice (A. Paré).  La médecine légale est l’ensemble des connaissances médicales propres à éclairer les diverses questions de droit et à diriger les législateurs dans la composition des lois (Orfila). I. DEFINITION  Qu’apporte la Médecine au Droit ?  savoir et un savoir-faire mis à son service et lui permettant de répondre aux questions qui lui sont posées  Qu’apporte le Droit à la Médecine ?  un ensemble de règles applicables à l’exercice des professions de la santé quelle qu’en soit la nature ainsi qu’aux pratiques biomédicales anciennes ou récentes II. HISTORIQUE(1)  La médecine légale existe de manière informelle depuis la haute antiquité (i.e. qu’il existe des notions qui font allusion à des notions de médecine légale). II. HISTORIQUE(2)  Les pionniers:  Hippocrate (460-375)  Au XIIIème Siècle, la mention d’expert en médecine légale apparaît en France et en Italie. En 1374 Montpellier reçoit un privilège venant du pape, le droit de faire des autopsies. II. HISTORIQUE(3)  Les pionniers:  Paolo Zacchias (1584-1659), médecin italien, fut le premier à définir la médecine légale dans son ouvrage en neuf tomes intitulé Quaestiones medico-legales  En Angleterre, le médecin Thomas Brown (1605-1682) souvent considéré comme un précurseur de l’archéologie médico-légale  Antoine Louis (1732-1792): études sur la noyade, l’asphyxie II. HISTORIQUE(4)  XVIIIème-XIXème Siècle: les connaissances en médecine légale explosent.  1807 première chair de médecine légale à Edimbourg, Angleterre  1937 premier département de Forensic science à Harvard, USA II. HISTORIQUE(5)  Afrique  ASFM (African Society of Forensic Medecine)  Société Camerounaise de Médecine Légale (SCML) ◼ Création (Mars 2008) ◼ Missions ◼ Congrès  Formation ◼ Médecine générale ◼ DES ◼ DU DIU Capacité en sciences médico-judiciaires III. METHODES DE LA MEDECINE LEGALE  Médecine légale fait appel à:  des méthodes cliniques (sémiologiques) macroscopiques, histologiques, physiques, chimiques, biologiques, immunologiques.  Elle est fondée sur la médecine générale:  D’aider à l’établissement de la vérité en matière de justice.  De divulguer les règles qui régissent l’exercice de la médecine par référence au droit médical. IV. BRANCHES ET CHAMP D’ACTIVITE 3 grands champs d’activités : A- Médecine légale thanatologique B- Médecine légale clinique ou du vivant C- Médecine légale scientifique IV. BRANCHES ET CHAMP D’ACTIVITE A- Médecine légale thanatologique  Du grec ancien « thanatos » = dieu de la mort  Logos = discours, science  Thanatologie = science de la mort = Etude scientifique de la mort = Etude de la mort sous tous ses aspects IV. BRANCHES ET CHAMP D’ACTIVITE A- Médecine légale thanatologique  Centrée sur le cadavre = levée de corps + autopsie médico-légale  Actes techniques toujours réalisés A la demande d’un magistrat  Dans le cadre d’une réquisition  d’une ordonnance de commission d’expert IV. BRANCHES ET CHAMP D’ACTIVITE A- Médecine légale thanatologique La levée de corps: examen d’un cadavre réalisé in situ, c’est-à-dire sur les lieux de découverte du cadavre  Toujours réalisée :  Sur réquisition d’un OPJ (policier/gendarme)  D’un magistrat du Parquet (PR ou substitut)  Ordonnance de commission d’expert IV. BRANCHES ET CHAMP D’ACTIVITE A- Médecine légale thanatologique  L’autopsie ou nécropsie est l’examen d’un cadavre et la dissection de ses différents organes dans le but de rechercher la cause de la mort.  Autopsie médicolégale  Autopsie clinique ou anatomopathologique  Autopsie pour prélèvements d’organes IV. BRANCHES ET CHAMP D’ACTIVITE A- Médecine légale thanatologique Autopsie médico-légale Aucune opposition possible (familles, proches) Quelques soient les motifs invoqués (philosophiques, religieux) Même si la victime avait fait de son vivant connaitre son opposition à la réalisation d’un tel acte IV. BRANCHES ET CHAMP D’ACTIVITE B- Médecine légale clinique  Assimilée à la victimologie  Situations de violence concernant le vivant (coups et blessures, violences sexuelles, maltraitance…)  Répercussions psychologiques  Répercussions judiciaires  Répercussions éthiques et sociales IV. BRANCHES ET CHAMP D’ACTIVITE B- Médecine légale clinique  Constatations des violences physiques, psychiques ou sexuelles. Violences basées sur le genre  Examen de personnes privées de liberté : ◼ Maintien en garde à vue ou en détention ◼ Sujets victimes de violences policières ◼ Détermination de l’âge osseux, de l’aptitude à la détention IV. BRANCHES ET CHAMP D’ACTIVITE B- Médecine légale clinique  évaluation du dommage corporel (AVP, Accident de Travail/Maladie professionnelle)  Evaluation des incapables majeurs (Sauvegarde de justice, mise sous curatelle ou tutelle)  Traumatologie médicolégale:  Délivrance des documents médicaux (certificats médicaux et médicolégaux, ….) IV. BRANCHES ET CHAMP D’ACTIVITE C- Médecine légale scientifique = criminalistique  Champ d’investigations complémentaires :  Pratiqués en laboratoire (Police Scientifique, labo universitaire de Med. Leg.)  S’adressant aux morts comme aux vivants  Se nourrissent des avancées de la recherche fondamentale IV. BRANCHES ET CHAMP D’ACTIVITE C- Médecine légale scientifique  Investigations en Médecine légale :  Toxicologie médicolégale  Anatomopathologie  Imagerie  Odontologie  Balistique lésionnelle  Anthropologie médico-légale  Biologie moléculaire (identification génétique)  Liste non exhaustive  V. CONCLUSION  La médecine légale est devenue au fil des siècles une discipline moderne et restant en perpétuelle évolution.  Elle a su utiliser les avancées de la science ainsi que le développement de nouvelles technologies pour permettre une étude de plus en plus précise des cadavres.  V. CONCLUSION  Elle a plusieurs champs d’activité  Interface entre la médecine et la justice MERCI DE VOTRE ATTENTION