COURS - RISK MANAGEMENT

RISK MANAGEMENT - 03.10.24 ========================== Ayants droits : famille proche en fonction de la situation. Employeur : tenue d'obligation de résultat **COMPRENDRE LA NOTION DE RESPONSABILITÉ** 1 - Contrat de travail entre l'employé et l'employeur. L'employeur doit prouver qu'il a tt mis e...

RISK MANAGEMENT - 03.10.24 ========================== Ayants droits : famille proche en fonction de la situation. Employeur : tenue d'obligation de résultat **COMPRENDRE LA NOTION DE RESPONSABILITÉ** 1 - Contrat de travail entre l'employé et l'employeur. L'employeur doit prouver qu'il a tt mis en place pour éviter la non-sécurité de ces employés. L'employeur qui n'est pas capable de faire écouter est une faute. 2 - Contrat entre l'hôtel et le client. L'hôtel doit prouver panneau doit être très visible. Le niveau pouvait ne pas être règlementaire. 3 - Pas de contrat. Obligation de moyen pour sa fille pour qu'il n'y a pas d'accident. Il faut montrer qu'il a y une faute, c'est l'hôtelier le resp. C'est un lien direct entre l'accident et une faute de l'hôtelier, faute de mécanisme entre la porte et le tiers qui a fermé la porte. Fait, préjudice, lien direct de causalité entre les deux. 4 - Contrat avec l'hôtel entre le client et l'hôtel. CAS PRATIQUE 5 - Faute, infraction pénale. Est-ce la salarié peut attaquer l'hôtel ? On ne peut faire condamner que l'auteur de l'infraction (dans la très grande majorité des cas) 6 - Contrat de travail. Obligation de résultat. A pris un seau en plastique au lieu d'un seau en métal donc imprudence de l'hôtel. Qui va-t-on attaquer puisque A a délégué à T, et T a délégué à L = délégation en cascade, délégation de pouvoir pour pouvoir échapper à la responsabilité pénale et une possible condamnation. Employeur = tenue d'obligation de résultat **Responsabilité pénale** : Sanctionner et punir pour dissuader et intimider autrui. L'amende ira à l'état **Responsabilité civile** : on veut faire réparer le dommage qu'ils ont causé à leur victime. Dommage et intérêts. L'amende ira à la victime. **Points communs** : un même évènement peur donner lieu à deux responsabilités différentes RISK MANAGEMENT - 10.10.24 ========================== **Responsabilité pénale** : atteinte à la société. menacer d'être punie après une infraction à la loi, les sanctions peuvent d'aller à l'amende à la prison. Il n'y a de faute pénale que si elle est prévue par un texte. Condamnation infamante : rendre l'affaire publique. **3 infractions clés :** - Homicide involontaire art 221-6, 3 ou 5ans de prison 45k ou 75k d'amende - Blessures involontaires art 222-19 et 222-20, ITT \> ou \< à 3mois, amendes et ou prison - Mise en danger d'autrui art 223-1, 1an de prison et 15k d'amende **Peine complémentaire :** - Interdiction d'exercer - Confiscation des biens ayant servi à l'infraction - Privation de droit - TIG (Travaux d'Intérêts Généraux) - Affichage ou publication de la condamnation **Plusieurs types de préjudices pour la victime :** - Physique - Matériel - Économique - Moral - Agrément : privation de la pratique d'une passion - Esthétique - Sexuel - Anxiété Toujours regarder la version en vigueur Pour que la responsabilité pénale soit applicable, il faut qu'il ait un comportement, des choses matérielles, ou un texte. Délit : jusqu'à 10ans de prison Crime : peut avoir + de 10ans de prison (15,30\...) Homicide involontaire  délit, 3ans de prison Contravention : divisées en 5 classes Pour qu'il ait pénale = texte + événement + intention/conscience/volonté **Responsabilité civile** : atteinte à une victime précise. contractuelle ou hors contrat (extra-contractuelle, ou délictuelle) [Contractuelle] : n'assume pas obligation d'un contrat [Hors contrat (extra-contractuelle, ou délictuelle)] : délictuelle Faute civile : ex = faire tomber un ordinateur sans faire exprès Fait générateur : celui qui a généré la faute Il faut que la victime présumée subisse un dommage pour qu'il est y ai une faute civile Fait générateur + le préjudice + le lien de causalité Obligation de résultat = l'objectif doit être atteint peu importe le moyen mis Obligation de moyen = tout mettre en œuvre, tout faire pour que l'objectif soit atteint mais le résultat n'est pas nécessaire. Le client peut attaquer l'hôtelier et doit prouver la faute de l'hôtelier. L'hôtelier dit alors pour qu'il a tout mis en œuvre pur que la faute n'arrive pas. **A SAVOIR POUR LE 17/10** **Cas pratique :** **Préjudice : causer du tort à quelqu'un** Préjudice pour François : - Préjudice corporel : réparable ou non - Préjudice esthétique : plus la personne a besoin de son physique pour son métier, plus l'indemnité sera importante - Préjudice sexuel - Préjudice matériel : ex : lunettes cassées - Préjudice d'agreement : si la victime pratiquait du sport quotidiennement et ne peut plus le pratiquer - Préjudice de douleur - Préjudice perte de chance Préjudice pour les parents : - Parents : victimes par ricochet - Préjudice morale : anxiété, chagrin Préjudice pour Caroline : - Préjudice physique : fracture de la cheville Préjudice pour Michel : - Préjudice moral - Coupable d'une infraction pénale : travailler au black chez son voisin **GESTION DES RISQUES** Objectifs : - Préservation des vies - Préservation des biens - Poursuite de l'activité RISK MANAGEMENT - 17.10.24 ========================== Document de référence important pour le rapport de sécurité : - DDRM Dossier departementale sur les riques majeurs - DICRIM document dinformation communal sur les risques majeurs - PCS Plan communal de sauvegarde **Risques :** - Naturels - Technologiques - Techniques - Criminels - Géopolitiques - Sanitaires conséquence : risques juridiques et financiers L'aléa est une composante du risque. Un aléa naturel est la possibilité qu'un phénomène ou qu'une manifestation naturelle physique (non biologique) relativement brutale, menace u affecte une zone donnée. L'aléa est donc la manifestation d'un phénomène naturel. Ex : le séisme. **Aléa géologique :** - Séisme - Tsunami - Éboulement - Glissement de terrain - Coulée de boue - Lahar : coulées torrentielles prenant la forme d\'une boue très concentrée - Coulée pyroclastique **Aléa météorologique :** - Tempete - Tornade - Cyclone - Orage - Canicule - Grand froid - Inondation - Pluies torrentielles **Aléa maritime :** - Grosse houle - Submersion marine - Trombe marine Typhon : asie Ouragan : nord américain Cyclone : europe L'aléa se caractérise par : - Une intensité crue centennale, séisme de magnitude 7, cyclone (\>100km/h) de catégorie 5, tornade de catégorie F3 - Un lieu de survenance : « l'occurrence spatiale » - Un moment de survenance : « l'occurrence temporelle » - Une durée : par exemple pour les pluies Lorsque l'aléa naturel menace une zone où il y a des enjeux : - Humains (population) - Économique (centre industriels) - Environnemental (ressources en eau, en forets\...) **L'enjeu** est ce qui est susceptible d'être affecté par l'aléa et de subir des dommage ou des préjudices. **La vulnérabilité** est la fragilité des enjeux et le niveau des effets négatifs prévisibles, face à l'aléa, le niveau de destruction potentielle des enjeux. **Le risque** représente les conséquences de l'aléa naturel pouvant provoquer des pertes humaines ou des dégâts matériels. **Le risque naturel** est la possibilité d'un événement d'origine naturelle dont les effets : peuvent mettre en jeu un grand nombre de personne occasionner des dommages importants dépasser les capacités de réaction de la société RISK MANAGEMENT -- 24.10.24 =========================== **[Mouvements de terrains]** 2002- obligations de moyen 2002-2015- obligations de résultats 2015- obligations de moyen renforcée =\> on donne l'occasion à l'hôtelier de justifier qu'il a utilisé les moyens nécessaires **Forces majeures :** Il faut que l'évènement soit totalement imprévisible Il faut que ce soit irrésistible Cela ne doit rien avoir avec l'hôtelier Responsabilité civile de l'employeur : l'employeur doit la sécurité à l'employé Intérimaire : contrat avec l'employeur et la société intérimaire puis la société intérimaire avec la société utilisatrice Responsabilité pénale : chaque fois qu'il connait une infraction, l'employeur est tenu responsable au même titre que cela vienne des superviseurs Délégation de pouvoir Poursuites les plus fréquentes pour les hôteliers : sécurité et hygiène Qui peut être condamné : employeur, société qu'il représente Sanction aggravée si les lois ne sont pas respectées délibérément Faute inexcusable du salarié : lorsqu'il savait et n'avait pas pris les mesures [Droit d'alerte et droit de retrait :] Droit d'alerte, il y a un danger, l'employeur doit prendre des mesures : obligatoire Droit de retrait, l'employeur n'a pas pris de mesures Mouvements de terrains : Glissement, effondrement, coulée de boue, risque minier Scarborough ; fragilisation brutale Fortes précipitations durant 2 mois Facteurs humains : - Absence de procédures - Méconnaissance de procédures - Personnel mal formé - Personnel prêt à quitter son poste - Clientèle inconsciente des dangers - Autorités bien ou mal préparées prévention/information/secours **Exposé Tsunami** Tsu nami : vague qui arrive au port Magnitude minimum de 7, échelle de Richter Majoritairement dans l'Océan Pacifique Etat le plus exposé Hawaï Raison de la formation d'un tsunami : tremblement de terre sous- marin, éruption volcanique sous- marine Les conséquences d'un tsunami : Plus de culture, pas d'eau potable, pas d'électricité, destruction de logement, morts et blessés, marée noir, moyens de transport 26 décembre 2004 14 000 000 000 \$ de destruction Séisme de magnitude 9,3 à 30 km sous la mer Banda Aceh 40 à 50 % hôtels côtiers détruits Inde : beaucoup de complexes hôteliers détruits Film the Impossible Signes avant - coureurs : 1h de délai 200 à 300 mètres Réactions : instinct de survie, tentative de prévention, subjugation avant la réalisation 3 phases : - Phase des secours d'urgence janvier à mars 2005 - Phase de réhabilitation avril 2005 à décembre 2006 - Phase de reconstruction juillet 2006 à décembre 2009 =\> plusieurs mois voire des années Accor Sofitel Magic Lagoon : Homicide involontaire et défaut d'assistance à personne en péril Tsunami ready mis en place en 2021 COI et Unesco : réduire le risque de catastrophes côtières susceptibles de provoquer la mort et la destruction Tsunami ready indicators : identification, preparation, reaction Comment reconnaitre un tsunami : - Tremblement de terre de + de 20 secondes - L'eau se retire très rapidement - Suivre les animaux Prévenir les séismes : Bouées d'alertes Capteurs fond de l'océan Sismographes Calculs complexes POWER POINT la veille au soir pour exposé Accident de trajet reste sous la responsabilité de l'employeur Il faut qu'elle emprunte le chemin le plus direct Obligation de moyens renforcée Alerte météo tardive PREMIERE INSTANCE -TGI, TI, TASS Jugement Recours Faits Cour d'Appel Droit Arrêt infirmatif ou confirmation Pas contents : cours de cassation unique qui sert à uniformiser le droit Arrêt de rejet Casse une partie ou tout Arrêt de la cour d'appel et arrêt de cassation **07/11 Lire le résumé et exercice dire si le monsieur est coupable de qq chose** RISK MANAGEMENT -- 07.11.24 =========================== Identification des risques 1.collecte d'informations et Scenario envisagés Sites à consulter : Météo France : crue et inondations Itt incapacité totale de travail Homicide involontaire/blessure involontaire/ mise en danger d'autrui 41211- obligation de résultats **14/11 : revoir le cours** Collecte d'informations sur les antécédents Constituer une équipes selon des compétences Le plan d'urgence Etape 1 : former une équipe pour élaborer un plan d'urgence - Equipe interne Manager Directeurs Chefs de service - Avec le concours d'institutions ou organismes Police, pompiers, transports, service de santé, de sécurité Architectes, spécialistes divers (auditeurs) Etape 2 : evaluer la situation de l'hôtel - Collecter l'information- connaitre les risques -- déterminer les menaces Toutes les CATNAT - Trouver l'outil d'évaluation le plus adapté à l'hôtel -- historique des catnat locales/sites et documents de l'Etat/organismes scientifiques/audits - Evaluer les risques et vulnérabilités de l'hôtel face à chacune de ces menaces- très élevés très faibles ex inondation : très élevés - Comprendre les causes- compréhension de la Catnat et des failles de l'hôtel (construction, personnel) - Hiérarchiser les priorités- y remédier- inondations : occulter ouvertures basses Sacs de sables, batardeaux Accord Webrisk : manuel de gestion de crises Etape 3 : Fixer les objectifs - Attribuer un rôle et des tâches à chacun des planificateurs - Déterminer la façon de travailler - Décider des ressources mises à leur disposition Etape 4 : Elaborer le plan - Prévoir toutes les alternatives - Quelle action à mener, par qui, à quel moment, avec quels moyens, signaux d'alerte avant l'action, que faire après Etape 5 : Rédiger un plan, le discuter, le revoir, l'adapter - Coucher le plan par écrit - Le distribuer dans les différents départements pour discussion et ajustements - Le communiquer à la direction pour approbation - Le diffuser aux départements, personnes concernées - Le tester, l'ajuster, l'actualiser régulièrement Evaluer les impacts et les dommages possibles sur l'hôtel Le bâtiment, les équipements, les stocks, l'approvisionnement critique, l'activité Site de la préfecture, meteo alarm PPRN plan de prévention de risque naturel PPRI plan de prévention du risque inondation Vigicrue Responsabilité de l'hotelier employeur L41211 : Obligation de résultat atténuée Obligations de moyens renforcée Responsabilité de l'hôtelier envers ses clients : obligation de moyen (renforcée)( jsp- juriste prudence) Responsabilité de l'hôtelier, chef d'entreprise, peut être envisagée s'il n'a pas pris les mesures préventives adaptées pour éviter le sinistre 4 points d'actions Aménagement intérieur Murs et ouvertures Réseau d'assainissement Equipements de première importance [EXERCICE :] Evaluer les risques autour de l'hôtel dans la ville de Quimperlé Sur la commune de Quimperlé, les inondations peuvent être dues à une augmentation du débit d'un cours d'eau provoquée par des pluies importantes et durables sur l'Isole et/ou l'Ellé, conjuguée éventuellement à une marée importante (cas de Laïta), avec ou sans tempête associée. L'ensemble du quartier historique de la basse ville DICRIM : le document d'information communal sur les risques majeurs Diagnostic de leur logement ou commerce situé en zone inondable pour déterminer les points vulnérables et définir les mesures à mettre en œuvre. Cela nous aidera dans un premier temps à choisir l'emplacement des mesures physiques à mettre en place. Le conseil du finistère, le SMBSEIL la Ville de Quimperlé, le Programme d'Action de Prévention des Inondations vise à rechercher des solutions adaptées pour limiter les dégâts des crues :Mesures physiques batardeaux Sacs de sables Boudin gonflables A quel endroit dispacher les mesures physiques Passerelles Kit de survie Eclairage Zone refuge L'alarme extérieure Alarme Le signal de début d'alerte consiste en trois émissions successives d'une durée d'une minute, séparées par un intervalle de cinq secondes. L'alerte peut également venir par d'autres moyens de communication (par haut-parleur sur un véhicule communal, par téléphone via un système d'appel, etc.) Zone de refuge **15/11 : compléter le document : budget** RISK MANAGEMENT -- 14.11.24 =========================== Les risques technologiques Risques technologiques ou industriels «  possibilité qu'un aléa d'origine anthropique -- donc lié aux activités humaines- se produise et touche une population vulnérable à ce risque) » Aléa = situation crée par l'homme en cas d'enjeux c'est-à-dire si cela met en cause la vie, cela devient un risque En se réalisant, le risque devient une catastrophe technologique ou une catastrophe industrielle [Risque technologique] Plutôt pour ce qui touche à l'énergie - Production électricité- nucléaire- barrage hydroélectrique - Extraction- Forages (ex pétrole) - Transports Marées noires échouages Risque industriel Plutôt pour ce qui touche aux usines et à leurs activités «  évènement accidentel avec produits ou procédés dangereux employés au sein d'un site industriel » Effets thermique, toxique, mécanique Le risque industriel majeur va dépasser les capacités de réactions de la société Risque très grave qui menace fortement de gros enjeux : population et biens Ex : usines chimiques Risques d'origine anthropique - Risques industriels - Risques liées aux constructions (ex barrage) - Risques nucléaires/biologiques/chimiques - Risques liés aux transports ex TMD : transport de matières dangereuse Ex : - Les sites Seveso en général - AZF - Lubrizol Sites Seveso Nom donnée à des catégories de sites industriels particulièrement dangereux présentant des risques majeurs Site soumis à la directive européenne Séveso ( catastrophe écologique 1976) Obligations concernant ces sites Identification des activités et substances dangereuses Déclaration à l'état Plans de prévention des sinistres et plans d'urgence Zones de construction restreinte à proximité Classement en fonction d'un seuil de dangerosité des produits Seveso haut et bas 10000 sites en Europe 1265 en France PPRT prend de prévention des risques technologiques Signal d'alerte industrielle Obligation pour chaque site Seveso d'avoir un système d'alerte DDRM à consulter Le risque nucléaire Accidents conduisant à un rejet d'éléments radioactifs à l'extérieure des conteneurs et enceintes prévus pour les contenir ERP devraient recevoir des pastilles d'iode et les distribuer aux clients Le risque TMD : explosion, incendie, nuage toxique Autres risques : trafic maritime [Risques techniques ] Défaillances électriques : le Blackout Défaillances électriques : générateur Défaillances électriques : courts-circuits Les risques criminels  Terrorisme, agressions physiques, attaque, prise d'otages, vol et effraction, chantages (dont chantage à la bombe), racket, incendie criminel, vandalisme employés qui se vengent ou vandalisme Remboursement vol limité à 100 fois le prix de la vente Illimité si faute du personnel Bombes contre cibles spécifiques Risques sociaux Guerre internationale, guerre civile, révolution, coup d'état, émeutes, manifestations, grèves, conflits sociaux internes à l'entreprise Risques géopolitiques Cartographie des risques : discuter de ce qui peut se passer Risques divers avec implications juridiques particulières - Attaque ou présence d'un animal sauvage indésirable - Violences - Droits des salariés face aux technologies Le triangle du feu - Chaleur - Combustible - Comburant (oxygène) On en enlève un, il n'y a plus d'incendie Classification des feux Classe A feux solides Classe B feux de liquides et solides liquéfiables (plastiques qui fondent) Classe C feux de gaz Classe D feux de métaux Classe F Feux d'appareils de cuisson Classe E (ancien) : feux d'appareils électriques sous tension Etats Unis différence C et B inversées Les 5 phases du feu 1. Eclosion 2. Croissance 3. Propagation 4. Feu constitué 5. Déclin 1. Eclosion - Mise en place progressive du triangle du feu - Amorce d'une combustion - Feu « couvrant » (combustible lente sans flamme) Processus d'une durée variable 2. Croissance - Feu couvrant - Augmentation de la chaleur produite oar combustion - Augmentation de l'énergie d'activation - Augmentation rapide de température 3. Propagation - Verticale ou horizontale 4. Feu constitué - Paroxysme (plus haut point) 5. Déclin - Diminution progressive d'intensité Quatre mode de propagation - Conduction : chauffe - Convection : air chaud se refroidit et rencontre l'air du bas - Rayonnement - Projection/déplacement Deux modes de propagation rapide - Flashover ou EGE embrasement généralisé éclair - Backdraft Quizz blanc 21/11 RISK MANAGEMENT -- 28.11.24 =========================== **05/12 : Quizz** Responsabilité civile/penale, qq vrai/faux, qcm, phrases à compléter, préjudice, cas pratique -- 2 quizzs Suite incendie L'employeur nous doit une formation Flashover : Se produit dans un milieu ouvert porte ou fenetre Léger accroissement de température Flamme grandissante Fumées s'accumulent au plafond Fumées redescendent Deviennent épaisses Turbulence 500°C Anges danseurs : flammes qui montent et ondulent, annoncent la catastrophe **Hôtel en suisse quiz wodel suisse hotel** Backdraft Porte fermée, espace clos, pas d'ouvrant Température de 150 à 200 degrés Phénomène de pulsations apport d'oxygène par les interstices Température 1000 degrés Gaz toxiques qui se compressent Explosion lorsque la porte est ouverte Gros dégagement de fumées Petit échelle solution Terminologie complémentaire Front de flamme Détonation : onde choc arrivant en même temps que la flamme 1225km/h Déflagration : inférieur à la vitesse du son, onde choc arrivant avant la flamme HRB : High Rise Building Rapport fire investigations 1986 Role de la peau : Protéger des agressions extérieures Barrière microbienne Source pour une lésion : Flamme Solide chaud Liquide chaud Produit chimique Produit caustique Radiation Electricité Frottement Froid Gelure Visuel Etendue 4 degrés 2^ème^ superficielle/profond ( vers l'hypoderme) Gravité selon la localisation, superficie supérieure à la moitié de la paume de la main, règle des neuf de Wallace Facteurs aggravants chez la victime : âge, traumatisme concomitant Procédures paris opéra 1. Au pénal Recherche du ou des auteurs des faits Détermination des responsabilités de chacun Condamnations pénales : prison/amendes versées à l'Etat 2. Au civil Détermination des préjudices Triptique : - Les faits générateurs - Préjudices - Lien de causalité direct 5% personnes qui paniquent (vrai panique) Risques pour la santé Risques réversibles Risques irréversibles Risques létaux Triangle du feu : combustible, chaleur, comburant RISK MANAGEMENT -- 05.12.24 =========================== L'employeur doit remplir l'évaluation des risques pour chaque poste BAES : Bloc autonome d'éclairage de sécurité RIA : robinet d'incendie armé PASS : pull aim squeeze sweep 1. Naissance du feu 2. Alarme 3. Délai d'alarme 4. Alerte pompier 5. Temps d'alerte 6. Temps réel d'alerte 7. Action pompiers 8. Temps d'attente 9. Extinction du feu 10. Temps nécessaire à l'extinction du feu 11. Survenance de nouveaux dangers 12. Auto évacuation 13. Par les pompiers