La Convention (1792-1795) - PDF

SECTION 3. LA CONVENTION (1792-1795) Ce climat de peur va conduire à un certains nombres de mouvements ce qui va mener à des massacres le 2,5,6,7 septembre. Les sans culottes parisiens vont chercher des suspects dans des prisons de Paris et seront égorgés : 1500 personnes dont des politiques, prêtr...

SECTION 3. LA CONVENTION (1792-1795) Ce climat de peur va conduire à un certains nombres de mouvements ce qui va mener à des massacres le 2,5,6,7 septembre. Les sans culottes parisiens vont chercher des suspects dans des prisons de Paris et seront égorgés : 1500 personnes dont des politiques, prêtres réfractaires etc. La Convention élue a une double mission : -établir une nouvelle Constitution -exercer la souveraineté à titre provisoire en attendant une nouvelle Constitution: gouverner la France La Convention a été élue au suffrage universel. Tous les citoyens français de 21 ans au moins et qui remplisse un condition de domicile d’au moins 1 ans peuvent voter par suffrage universel indirect, mais il n’y a plus de condition de cens. En revanche les domestiques et indigents sont exclus de ce suffrage car, de part que l’idée on doit exclure ce qui peuvent pas vivre de leur revenu ou travail. Cette convention comprend 749 députés, on en a rajouter 4 venant du Vaucluse qui a été annexé par la France (appartenant auparavant au Pape). Elle se réunit le 21 septembre 1792. La bataille de Valmy est une bataille qui a permit l’avancée prussienne. L’état civil tenait tous les registres (naissance)) mais l’état civil devient laïque le 20 septembre 1792. Le 21 septembre la Législative disparait. La convention va abolir la royauté et proclame la République. Cette assemblée provisoire gouverne la France jusqu’en 1795. Leur but est de donner une nouvelle Constitution. Au cours de cette période on distingue 3 temps: -l’élaboration de deux projets de constitution: Girondins et Montagnard -la phase du gouvernement révolutionnaire: de crise venant interrompre le travail de la Convention. - la chute de Robespierre : phase de la convention thermidorienne = reprise du travail de la nouvelle Constitution - remarque= les révolutionnaires vont adopter le calendrier révolutionnaire adopté le 5 octobre 1793 et appliqué a partir du 24 novembre suivant. L’an 1 de la liberté est sensé commencé le jour de la proclamation de la république Le premier janvier 1806: le calendrier révolutionnaire sera aboli 1- le premier temps du travail constitutionnel: projet Girondin et Montagnard La convention établie deux projets de Constitution qui ne seront pas établies. Il ya 749 députés élus. A droite, il y a les girondins qui ne sont pas d’accord pour exécuter le roi. Ce sont des bourgeois de province et qui sont hostiles aux sans culottes. Ils sont aussi hostiles au centralisme: Vergniaud, Condorcet, Brissot. Il y a les Montagnards à gauche. Ils sont favorables à l’exécution du roi et issu de la commune insurrectionnelle de Paris et proche des sans culottes. Ils sont favorables au dirigisme économique et favorable au centralisme politique. Le centre appelé la plaine sont des députés que l ‘on qualifie d’opportunistes, hostile à l’ancien régime et à la monarchie, et défenseur du libéralisme: Sieyès, Cambacérès, François Antoine de Boissy d’Anglas. Parfois ils apportent leur soutien aux girondins quand ils défendent la propriété puis ils parfois ils votent avec les Montagnards. Ces les partis minoritaires qui proposent les projets de constitution. Projet Girondins En octobre 1792, la Convention nomme la commission chargée de rédiger la Constitution. Il y a aussi Danton, Sieyès, Barrère, Condorcet, Brissot, Vergniaud. Le projet de cette commission est très long car il contient 400 articles et ils sont précédés d’une déclaration de droit qui comprend 33 articles. Il y a dans la déclaration le droit à l’instruction , au secours public, le droit de résistance à l’oppression. Condorcet sera le rapporteur du projet. Mais il n’a pas eu le temps de finir de présenter le projet car les Girondins seront renversés. Le 15 février 1793 est présenté le projet après l’exécution du roi. Le projet girondin prévoit l’élection du corps législatif au suffrage universel direct. Le pouvoir exécutif est aux main d’un conseil exécutif : composé de 7 ministres élus par les citoyens. Ce conseil exécutif n’a pas beaucoup de pouvoir: charger d’exécuter lois et décrets. Ce projet prévoit de limiter le pouvoir du corps législatif: -Le pouvoir constituant appartient au peuple qui peut réformer la Constitution en convoquant une nouvelle convention -les ministres ne sont que responsables devant un jury national élu par le peuple -une procédure complexe est prévue pour permettre au peuple de procéder à l’adoption ou la réforme du loi car les girondins veulent éviter l’insurrection du peuple En 1793, les Girondins sont renversés. Ils avaient le soutien de la Plaine et cela change. Ils provoquent leur perte car is vont chercher à Munier les responsables des massacres dans les prisons parisiennes. Ils vont décréter Marat pour qu’il soit juger et condamner. Mais il va être acquitté par le criminel révolutionnaire. Une nouvelle insurrection parisienne a lieu. Elle va forcer à livrer 25 députés girondins qui seront condamnés à mort par le tribunal révolutionnaire. Il y a un bras de fer entre la représentation national et les sans culottes. Cela conduit à une guerre civile dans le sud notamment, une insurrection fédéraliste est crée. Des girondins soulèvement des villes, Lyon, Toulon etc. Fouché arrive et tire sur eux. A cette insurrection fédéraliste s’ajoute une nouvelle insurrection à l’ouest: guerre de Vendée. En février 1793, le service militaire est devenu obligatoire. B-Le projet montagnard: Constitution de l’an I La Convention va créée des comités car elles ne peut pas exercer la totalité du pouvoir. Elle créée des comités. Le premier créer le comité de défense générale remplacé ensuite par lez comité de salut public le 6 avril 1793. Il sera chargé de rédiger le projet de Constitution le 30 mai 1793. Ce texte met en place un régime de démocratie autoritaire. Le texte de 1793 conserve le suffrage universel directe pour les députés et ils sont élu pour 1 an. Le corps législatif « propose des lois et rend des décrets ». Pour tout une série de matière, le corps législatif ne fait que proposer des lois: le peuple souverain délibère sur les lois= article 10. Le peuple délibère sur les lois par une confirmation tacite sur un délai de 40 jours. Si le peuple se manifeste, il oppose son véto. Si le peuple ne se manifeste pas, la loi passe. On observe une subordination complète de l’exécutif. Il est représenté par un conseil exécutif. Il est plus pléthorique que celui des girondins. On parle de 24 membres dans le conseil exécutif. Ils sont choisis pour deux ans, renouvelables par moitié chaque année. Ces membres du conseil exécutif. Ce texte va être voter le 24 juin 1793 et soumis à Référendum. Il deviendra alors la Constitution de l’an I et ratifié le 4 aout 1793. Cette constitution ne sera jamais appliquée à cause des circonstances: guerre avec les prussiens, insurrections fédéralistes. A ce moment là, le gouvernement devient révolutionnaire pour faire face à la grise 2- Le gouvernement révolutionnaire ou la suspension de la Constitution Lorsque le montagnards prennent le contrôle de la convention en juin 1793, la révolution est en danger à cause du péril extérieur. Il faut un gouvernement énergique pour sauver la révolution. Le salut public devient important: notion de nécessité, raison d’état. Cela va justifier les nombreuses entorses faites à la républiques. La constitution va être suspendu. Le 10 octobre la Convention décrète « que le gouvernement provisoire de la France est révolutionnaire jusqu’à la paix ». Il n’y a point de prospérité à espérer tant que le dernier ennemi de la liberté respirera ». Le pouvoir est confié à un organe émanant de la convention c’est le comité de salut public. C’est Robespierre prend le pouvoir. C’est un gouvernement de guerre. En effet, les circonstances exceptionnelles justifient ce régime. Robespierre justifie cela le 25 décembre 1793: "le but du gouvernement Constitutionnel est de conserver la république, celui du gouvernement révolutionnaire est de la fonder ». Ce gouvernement révolutionnaire va être organiser par un décret 4 décembre 1793. Tous les organes exécutifs sont placé sous le contrôle du comité de salut public. Il doit rendre compte à l’assemblée. Une évolution a vu le comité de salut public prendre l’ascendant sur la Convention. Le comité de salut public interprète les décrets de la convention , il en définit les modalités d’application, il a autorité sur l’administration et ce comité dirigé la guerre et la diplomatie. En septembre 1793, le comité est fondé sur la Terreur pour terroriser les ennemis. Le tribunal est chargé de punir les ennemis du peuple. Robespierre va faire le ménage dans le comité publique. Il se sert de la terreur pour faire la dictature. Il fait condamné les factions qui se sont formées au sein du comités: 2 fonctions se sont formées. Il élimine ce qui sont qualifiés d’enragés. Ensuite il s’attaque à la seconde fractions: less indulgents. Ils sont selon lui un peu trop modéré. En avril 1794, la concentration du pouvoir est accrue par la suppression des ministres. Ils sont remplacés par 12 commissions exécutives. Robespierre se fait de plus en plus d’ennemis car tout le monde a peur de lui. Les députés en ont assez de la terreur. Pour eux, la terreur devient inutile pour eux car les armées remportent des victoires en Vendée et sur le Front de l’Est: la bataille de Fleurus en juin 1794. On arrive au 9 thermidor en 2, 27 juillet 1794, Robespierre est décrété par la loi, il est arrêté par la Convention et exécuté. Les thermidoriens sont les conventionnels ayant provoqué la chute de Robespierre. La convention thermidorienne reprend le travail d’élaboration de la Constitution. Une grande partie d’eux appartiennent à la plaine, aux montagnards. La Terreur a jeté pour longtemps le discrédit sur la Révolution, sur la république et la démocratie. C’est un argument utilisé pendant fort longtemps pendant les contre révolutionnaires. 3. La Convention thermidorienne et la reprise du travail constitutionnel Apres la chute de Robespierre, les thermidoriens dirigent la Convention. Ils sont à la fois hostiles à l’Ancien Régime car leur pouvoir et leur fortune sont liés à la Révolution. Ils voulaient la mort du roi. Mais les thermidoriens sont aussi hostiles aux Jacobins, les ultra révolutionnaires, car ils ont exécuté leur chef, Robespierre. Ils ont des ennemis des deux cotés. Les thermidoriens veulent absolument conservés le pouvoir pour ne pas payer pour l’exécution du roi ou du chef des Jacobins. Ils conservent les instruments du Gouvernement révolutionnaire: le comité de salut public et le tribunal révolutionnaire. Ils se servent de ces instruments contre les deux ennemi. D’abord contre les Jacobins. En effet, ils vont organiser une relation politique et économique : période réactionnaire. Ils vont procéder à une épuration politique et vont mener une politique économique inverse de celle des montagnards en prônant le retour à la liberté économique. Mais la période est marquée par une crise économique et sociale, se qui accentue la crise ne cours La famine, le chômage vont provoquer des soulèvements populaires au printemps 1795 mai-avril. La convention fait alors appel à l’armée contre le peuple: appel aux soldats. Les soulèvements sont alors réprimés par l’armée. C’est la première fois depuis 1791que le pouvoir ose briser le ressort populaire. Les thermidoriens agissent aussi contre les royalistes car la réaction thermidorienne a provoqué le retour des royalistes. Dans le sud est de la France on a un épisode de la Terreur Blanche, les royalistes chassent les montagnards. On annonce le décès de Louis XVII, le conte de Provence, frère de Louis XVI se proclame alors roi sous le nom de Louis XVIII. Il le fait savoir dans un manifeste: le manifeste de Vérone juin 1795. Dans c manifeste, Louis XVIII annonce le rétablissement de l’Ancien Régime, càd la monarchie absolue de droit divin et la punition des régicides. Les armées de la Convention vont alors devoir repousser ce débarquement une armée des émigrées en juillet 1795, les nobles ayant quitté le territoire durant la Révolution. Pour éviter une restauration monarchique, les thermidoriens décident que les deux tiers des nouveaux députés seront choisis parmi les rangs de la Convention: le décret des deux tiers du 22-30 aout 1795. Par les élections, ont évite l’entrée des royalistes au pouvoir. Les thermidoriens doivent aussi régler le problème de la constitution: faut il mettre en place la Constitution de 1793 ou en rédiger une nouvelle? Ils ont envisagé d’abord de mettre la Constitution de 1793 mais le projet ne fait pas l’unanimité. Il sera définitivement écartés après les soulèvements populaires. Lors des soulèvements, la foule populaire a envahit la Convention en leur réclamant du pain et la Constitution de 1793. A partir de ce moment, la Constitution montagnarde est assimilée à la violence populaire et au terrorisme. On rompt avec la Constitution de 1793 qui est qualifiée de code d’anarchie. La convention désigne une commission composé de 11 membres pour rédiger un nouveau projet de Constitution: Cambacérès, Sieyès, Merlin de Douai et Boissy-d’Anglas. Par ailleurs, la paternité de la Constitution votée de l’an III sera attribué à Boissy d’Anglais, on parle parfois de « la Constitution babebibobu ». Le projet est voté le 22 aout 1795 ou 5 fructidor an III, on parle de République, le Directoire.