Cours Management de l'Environnement Chapitre 1 PDF

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31/10/2024 1. Introduction au management de l’environnement Qu’est ce que le management environnemental ?  Le Management Environnemental est une démarche qui vise à prendre Cours Management de l’environnement en compte de façon systématique l’impact des activités de l’entreprise sur l’environnement, à évaluer cet impact et à le réduire. Chapitre 1  Elle consiste donc à intégrer l’environnement dans la gestion et la stratégie de l’entreprise. Principes et enjeux du système de management Environnemental  Le Management Environnemental s’inscrit donc dans une perspective de développement durable: il implique une interdépendance entre Préparé par : BEN AMMAR Hanen développement économique et qualité de l’environnement Auditoire : 2 LGI-MSI / 2 LGI-MMQ Année Universitaire: 2024/2025 2 1. Introduction au management de l’environnement 1. Introduction au management de l’environnement Outil de management environnemental Enjeux et intérêts d’un système environnemental  Le système de management environnemental (SME) est un outil de gestion interne qui favorise l’intégration L’enjeu et l’intérêt principal d’une démarche de Management Environnemental est de disposer d’un outil permettant précoce d’objectifs écologiques précis dans les autres systèmes de gestion et processus de décision. de coordonner l’ensemble des initiatives environnementales dans une démarche globale et transversale. Avantages économiques  Il établit la structure organisationnelle, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources nécessaires. Si la mise en place d’un SME représente un investissement financier, cet investissement est compensé par la maîtrise des coûts induits par la démarche, notamment à travers la rationalisation des pratiques.  C’est avant tout une technique de management, qui repose sur une approche systématique et des objectifs précis. Exemple  Cela suppose donc l’engagement des décisionnaires au plus haut niveau hiérarchique. le SME peu conduire à éviter ou réduire certains coûts, engendrés par des pollutions du milieu ou des accidents :  C’est pourquoi un SME s’appuie sur une véritable politique environnementale, point de départ essentiel de la  frais de remise en état de l’environnement, démarche.  dommages-intérêts,  augmentation des primes d’assurances et des taux d’intérêts bancaires… 3 4  31/10/2024 1. Introduction au management de l’environnement 1. Introduction au management de l’environnement Enjeux et intérêts d’un système environnemental Enjeux et intérêts d’un système environnemental Avantages au niveau organisationnel Avantages administratifs  SME apporte une méthode de gestion qui a pour principal avantage d’instaurer une structure au sein de  Le SME implique la prise en compte des exigences législatives réglementaires et des actions de l’organisme. Cela permet d’engendrer des gains de temps, de rendement, de compétitivité… communication. C’est donc une réponse aux exigences des pouvoirs publics en matière d’impact  Cette démarche tend à décloisonner les différents services, à mettre en place des méthodes de travail environnemental : transversales, à donner un sens et une cohérence aux actions entreprises. Ainsi, en permettant de sortir de la  respect de la réglementation,  communication, routine et en donnant une valeur ajoutée au travail, le SME peut avoir un effet de motivation du personnel.  transparence,  maîtrise des risques…  SME vise théoriquement à l’amélioration des performances et de la mobilisation du personnel.  Il permet de mettre en place une bonne gestion de la réglementation et de diminuer les risques pénaux. En cas  Il permet de libérer un potentiel d’initiatives et de valoriser le savoir-faire de chacun. d’accident, un SME peut se faire valoir devant un tribunal comme preuve des dispositions environnementales  Le management environnemental permet également d’améliorer les conditions de travail. prises par la direction. 5 6 1. Introduction au management de l’environnement 2. Généralités et définitions concernant l’environnement  Environnement : Enjeux et intérêts d’un système environnemental  Ensemble des données et équilibres dans lequel fonctionne tout organisme. Un gain en termes d’image  C'est donc un milieu constitué de récepteurs que forment l'eau, l'air et le sol, partagés par plusieurs acteurs qui  Un SME va au-delà du strict respect des textes législatifs : en menant une politique environnementale sont : les êtres humains, les faunes, les flores. volontariste, l’entreprise peut bénéficier d’un retour d’opinion positif.  Dans ce contexte, le milieu s’étend de l’intérieur de l’organisme (société, firme…) au système global.  L’évolution sociale fait que les clients comme les consommateurs sont de plus en plus sensibles aux actions de Il n'existe pas une définition unique du mot environnement, mais plusieurs conceptions ou représentations protection de l’environnement et de prévention de la pollution. en fonction des individus et de l’environnement dans lequel ils évoluent :  L’impact en terme d’image de marque permet à l’entreprise d’accéder à de nouveaux marchés, ainsi que - Les géologues appréhendent l’environnement par l'étude des sols. d’établir des relations de confiance avec ses clients et ses partenaires. Ce qui induit à terme une baisse des - Les écologues le font par la dynamique des êtres vivants. coûts de marketing et de relations publiques. - Les géographes par l’occupation du territoire, la gestion du territoire. - Les ingénieurs et techniciens en fonction de leurs domaines d’expertise : eau, air, sol, énergie, etc. - Les économistes par la gestion des ressources naturelles. 7 8  31/10/2024 2. Généralités et définitions concernant l’environnement 2. Généralités et définitions concernant l’environnement  Environnement :  Ecosystème : est un ensemble constitué par un milieu naturel et les organismes qui y vivent. Ainsi d’une façon générale l’Environnement désigne l’ensemble des conditions et des éléments naturels de la terre, notamment :  Ecologie : concerne l'étude des relations entre un organisme et son environnement. a) le sol, l’eau et l’air, y compris toutes les couches de l’atmosphère ; b) toutes les matières organiques et inorganiques ainsi que les êtres vivants, la vie végétale et animale, y compris la  Biodiversité: vie humaine ; Diversité biologique, c’est-à-dire variété des organismes vivants. c) les systèmes naturels en interaction qui comprennent les éléments visés en a) et b). Le développement durable s’efforce de préserver la biodiversité au sein des espèces, entre les espèces - l'air, ainsi qu’au sein des écosystèmes. - l'eau, Les thèmes souvent utilisés dans - le sol, l’étude de l’environnement sont - l'énergie,  Développement durable : - le bruit, - les déchets, Politique et stratégie visant à assurer la continuité dans le temps du développement économique et social, dans - la réglementation, le respect de l’environnement, et sans compromettre les ressources naturelles indispensables à l’activité - les risques environnementaux humaine. 9 10 2. Généralités et définitions concernant l’environnement 2. Généralités et définitions concernant l’environnement  Impact environnemental:  Aspect environnemental: tout élément d’un organisme qui peut réagir avec l’environnement  Toute modification de l’environnement causée par un organisme.  C’est donc toute influence négative ou positive sur l’environnement résultant par exemple d’une activité  Cible environnementale: valeur d’un paramètre associé à un objectif environnemental. économique(ou autre).  Objectif environnemental: but mesurable à atteindre lié à l’environnement.  Pollution :  Réglementation environnementale: Obligations légales édictées par les pouvoirs publics visant à imposer Contamination de l'air, de l'eau ou du sol (par des substances chimiques, organiques ou radioactives) des objectifs respectant des valeurs limites (bruit, concentration de polluants dans l’air ou dans l’eau, etc.) altérant la santé de l'homme, la qualité de la vie ou le fonctionnement naturel des écosystèmes  Prévention de la pollution:  Politique environnementale (PE) : Politique formulé par la direction, à son plus haut niveau des intentions des orientations relatifs à la performance environnementale de l’organisme. Utilisation de procédés, pratiques, matériaux, produits, services ou énergie pour empêcher, réduire ou maîtriser la création, l’émission ou le rejet de tout type de polluant ou déchet, afin de réduire les impacts environnementaux négatifs  Organisme : Compagnie, société, firme, entreprise, autorité ou institution, public ou privé, qui a sa propre structure fonctionnelle et administrative. 11 12  31/10/2024 2. Généralités et définitions concernant l’environnement 2. Système de management de l’Environnement (SME) Présentation d’un SME  Non-conformité: Non satisfaction d’une exigence.  Le SME est un système de management d’un organisme utilisée pour développer et mettre en œuvre sa  Action préventive (AP): Action visant à éliminer la cause d’une non-conformité potentielle. politique environnementale et gérer ses impacts environnementaux.  Le SME permet d'améliorer en continu les performances environnementales.  Action corrective: Action visant à éliminer la cause d’une non–conformité détectée.  Le SME se traduit par un travail portant sur la gestion de l'environnement, le processus de production, la communication interne et externe. Il inclut :  Amélioration continue: processus récurrent d’enrichissement du SME afin d’obtenir des améliorations de la performance environnementale globale en cohérence avec la politique environnementale de l’organisme.  la structure organisationnelle,  les activités de planification,  les responsabilités,  Audit interne : Processus systématique, indépendant, documenté en vue d’obtenir et d’évaluer des preuves  les pratiques, d’audit de manière objective afin de déterminer dans quelle mesure les critères d’audit du SME définis par  les procédures, l’organisme sont respectés.  les procédés,  et les ressources pour élaborer, mettre en œuvre, réaliser et passer en  Auditeur : personne ayant la compétence pour réaliser un audit. revue et maintenir une politique environnementale. 13 14 2. Système de management de l’Environnement (SME) 3. Pollution atmosphérique, du sol et de l’eau Mise en place d’un SME : Multiples bénéfices pour l'entreprise Pour l’entreprise, le management environnemental permet notamment :  de maîtriser les coûts,  d'intégrer les contraintes réglementaires,  de satisfaire la demande des clients,  d'améliorer l'image de l'entreprise,  de mobiliser le personnel. La pollution menace notre santé. Relâchée dans l’air, l’eau et le sol, elle entraîne des pertes 15 économiques importantes. 16  31/10/2024 3. Pollution atmosphérique, du sol et de l’eau 3. Pollution atmosphérique, du sol et de l’eau La pollution de l’air, aussi appelée pollution atmosphérique, est une modification de la composition de l’air La pollution de l'eau est la contamination des ressources en eau par des substances chimiques, biologiques ou par différents polluants. physiques, qui en altèrent la qualité.  Causes :  Causes : Émissions des véhicules : gaz d'échappement, particules fines. Déversements industriels : métaux lourds, produits chimiques. Industries : rejets de produits chimiques, particules. Agriculture : utilisation excessive de pesticides et fertilisants. Combustion : de combustibles fossiles, brûlage de déchets. Déchets domestiques : eaux usées non traitées, plastiques.  Effets :  Effets : Santé humaine : maladies respiratoires (asthme, bronchite), maladies cardiovasculaires. Santé humaine : maladies d'origine hydrique (choléra, hépatite). Environnement : acidification des pluies, changement climatique, dégradation de la biodiversité. Écosystèmes : décès d'espèces aquatiques, eutrophisation des lacs et rivières.  Solutions :  Solutions : Transports : promouvoir les transports en commun et les véhicules électriques. Traitement des eaux usées : améliorer les infrastructures de traitement. Industries : adopter des technologies moins polluantes. Réduction des plastiques : interdire ou limiter leur usage. Réglementations : renforcer les normes de qualité de l'air. Pratiques agricoles : encourager l'agriculture durable et biologique 17 18 3. Pollution atmosphérique, du sol et de l’eau 4. Institutions qui s’occupent de l’environnement en Tunisie La pollution du sol se réfère à l'introduction de substances chimiques ou polluantes dans le sol, qui compromettent sa qualité et sa capacité à soutenir la vie. En Tunisie, plusieurs institutions s'occupent de l'environnement et de la gestion des ressources naturelles. Voici quelques-unes des principales :  Causes :  Ministère de l'Environnement et des Affaires Locales : Responsable de la formulation et de la mise en Agriculture intensive : utilisation de pesticides et d'engrais chimiques. œuvre des politiques environnementales. Déchets : dépôts de déchets solides, décharges illégales. Industries : rejets de produits chimiques.  Institut National de la Météorologie (INM) : Fournit des données climatiques et météorologiques essentielles pour la gestion des ressources naturelles.  Effets : Santé humaine : risques de contamination des aliments, maladies liées à la consommation de sols pollués.  Agence Nationale de Protection de l'Environnement (ANPE) : Chargée de la protection de l'environnement Environnement : dégradation de la biodiversité, perte de fertilité des sols. et de la mise en œuvre des lois environnementales.  Solutions : Gestion des déchets : recyclage et compostage pour réduire les déchets.  Centre National des Ressources en Eau (CNRE) : Gère les ressources en eau et veille à leur utilisation durable. Agriculture durable : pratiques de culture respectueuses de l'environnement. Dépollution : technologies de remédiation pour nettoyer les sites contaminés. 19 20  31/10/2024 4. Institutions qui s’occupent de l’environnement en Tunisie 5. Les séries des normes 14000 Les séries de normes ISO 14000 sont des standards internationaux qui traitent de la gestion  Institut National de Recherche en Génie Rural, Eaux et Forêts (INRGREF) : Se concentre sur la recherche environnementale. Elles aident les organisations à améliorer leur performance environnementale en adoptant des et le développement dans les domaines de l'agriculture, de l'eau et des forêts. pratiques durables. Les principales normes de cette série sont les suivants :  ISO 14001  ONG et associations environnementales : De nombreuses organisations non gouvernementales œuvrent Système de management environnemental (SME) : Établit les critères pour un SME efficace, visant à pour la sensibilisation et la protection de l'environnement, comme l'Association Tunisienne des Amis de la améliorer la performance environnementale et à garantir la conformité légale. Nature (ATAN).  ISO 14004 Lignes directrices : Fournit des conseils pour la mise en œuvre d’un SME, incluant des informations sur les Ces institutions collaborent souvent avec des organisations internationales pour améliorer la aspects environnementaux et la planification. gestion des ressources naturelles et promouvoir des pratiques durables en Tunisie.  ISO 14006 Écoconception : Lignes directrices pour intégrer l'écodesign dans un SME, favorisant le développement de produits plus respectueux de l'environnement. 21 22 5. Les séries des normes 14000 6. Norme ISO 14001: 2015  ISO 14015 Évaluation environnementale des sites : Cadre pour l’évaluation des aspects environnementaux d’un site, notamment dans le cadre de transactions immobilières ou de dépollution.  ISO 14020 à 14025 Étiquetage et déclarations environnementales : Ces normes concernent les lignes directrices pour l’étiquetage environnemental, les déclarations de produit, et la vérification des informations environnementales.  ISO 14031 Évaluation de la performance environnementale : Cadre pour évaluer la performance environnementale d'une organisation.  ISO 14040 à 14044 Analyse du cycle de vie (ACV) : Normes qui définissent les principes et le cadre pour réaliser des études d'ACV, permettant d'évaluer les impacts environnementaux d'un produit sur l'ensemble de son cycle de vie. 23 24  31/10/2024 6. Norme ISO 14001: 2015 6. Norme ISO 14001: 2015 ISO 14001 2015 : Découverte et historique ISO 14001 version 2015 : Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation. Obtenir un  La norme ISO 14001 a été créé en 1996 par l’ISO (organisme Démontrer la Renforcer Améliorer la avantage Réaliser des international de normalisation). conformité aux l’implication de la réputation de concurrentiel et objectifs  Elle fait partie de de la série de normes ISO 14000 destinées à exigences légales et direction et l’entreprise et la financier grâce à stratégiques promouvoir les démarches de management environnemental. réglementaires l’engagement des confiance des l’amélioration de (objectifs  Elle a été révisée une première fois en 2004, puis une seconde fois en actuelles et futures employés parties prenantes l’efficacité et à la environnementaux) 2015. réduction des coûts  Elle s’adresse à tout organisme (quelque soit son métier, statut, taille, pays...), désirant démontrer la prise en compte l’environnement dans son fonctionnement. 25 26 6. Norme ISO 14001: 2015 6. Norme ISO 14001: 2015 Certification ISO 14001 Comment obtenir La certification ISO 14001 2015 ?  La certification ISO 14001 est délivrée après la réalisation d'un audit externe mené par un organisme certificateur indépendant tels que Bureau Veritas Certification, DEKRA Certification, Moody Certification, SGS, Afnor certification, LRQA, DNV...  L’audit de certification ISO 14001 consiste à vérifier la conformité de votre SME à l’ensemble des exigences de l’ISO 14001.  Le certificat est délivré pour une durée de 3 ans, mais un audit de surveillance mené par le même organisme a lieu chaque année afin de vérifier que le système de management de l'environnement reste conforme aux exigences de l'ISO 14001, mis en œuvre, entretenu et efficace.  Lorsque le cycle de 3 ans est terminé, il est possible de changer d’organisme de certification si souhaité. 27 28  31/10/2024 6. Norme ISO 14001: 2015 6. Norme ISO 14001: 2015 Les exigences dans les articles et paragraphes de la norme ISO 14001 2015 Remarque: Toute exigence normalement commence par "L'entreprise doit...". 29 30 6. Norme ISO 14001: 2015 6. Norme ISO 14001: 2015 31 32  31/10/2024 6. Norme ISO 14001: 2015 33