Bilan cours PDF

# Les fondamentaux de la comptabilité. ## Chapitre 1: le bilan ## LA SITUATION PATRIMONIALE - Généralités - Les approches du bilan - L'étude des masses suivant le P.C.G.M - Reclassement des comptes de situation Le bilan est un document comptable que chaque entreprise doit produire au moins une f...

# Les fondamentaux de la comptabilité. ## Chapitre 1: le bilan ## LA SITUATION PATRIMONIALE - Généralités - Les approches du bilan - L'étude des masses suivant le P.C.G.M - Reclassement des comptes de situation Le bilan est un document comptable que chaque entreprise doit produire au moins une fois par an, il doit obéir à des normes de présentation légales. Le bilan fait le point sur la situation du patrimoine de l'entreprise à un moment donné, il résume ce que possède l'entreprise et ce qui constitue l'origine de ce qu'elle possède. Le bilan se présente sous forme d'un tableau divisé en deux parties: la partie droite représente les ressources de financement de l'entreprise et dite Passif. La partie gauche représente les emplois des ressources (utilisations des fonds et dite Actif). | Actif du Bilan (Emplois) | Passif du BILAN (Ressources/origines) | |---|---| | Ensemble des biens que l'entreprise possède | Origine de financement des biens figurant à l'actif | Le Bilan décrit de deux façons différentes les mêmes richesses, c'est-à-dire que les richesses qui se trouvent au Passif sont représentées autrement dans l'actif d'où l'égalité: $ACTIF=PASSIF$ Le système comptable classe les emplois de l'actif par ordre de liquidité croissante et le passif par ordre d'exigibilité croissante. La liquidité étant l'aptitude d'un bien ou d'une créance à être transformée en monnaie, les biens les moins liquides sont classés en haut tels que: frais de constitution, les terrains, les constructions, le matériel, le fonds commercial... Les créances et les stocks sont classés ensuite et les biens les plus liquides sont classés en bas du bilan tels que ce qu'il y a en banque, en caisse, en C.C.P. L'exigibilité étant la date qui sépare une dette du moment de sa naissance au moment de son remboursement (échéance). Les dettes les moins exigibles sont situées en haut du passif du bilan: le capital, les emprunts, les dettes de financement; par contre les dettes les plus exigibles sont situées en bas de bilan: les dettes fournisseurs, dettes envers (CNSS, RETRAITE, Mutuelle, Assurance, Etat...). ## I. Définitions et caractéristiques 1. C'est l'état de synthèse traduisant en termes comptables d'emplois (à l'actif) et de ressources (au passif) la situation patrimoniale de l'entreprise à une date donnée. - Le passif du bilan décrit les ressources ou origines de financement (en capitaux propres et capitaux d'emprunts ou dettes) à la disposition de l'entreprise à la date considérée. - L'actif du bilan décrit les emplois économiques qui sont faits, à la même date, de ces capitaux (emplois en biens, en titres, en créances...). 2. Le bilan est établi à partir des « comptes de situation » arrêtés à la fin de l'exercice, après les écritures d'inventaire telles que corrections de valeur par amortissements et provisions, ajustements par rattachement à l'exercice et régularisations... Il reprend, au passif, le résultat net de l'exercice, bénéficiaires ou déficitaire, déterminé dans le compte de produits et charges. 3. Le Code Général de Normalisation Comptable C.G.N.C retient la règle « d'intangibilité du bilan >> selon laquelle le bilan d'ouverture d'un exercice est le bilan de clôture de l'exercice précédent; les soldes des comptes du bilan de clôture d'un exercice sont systématiquement repris à l'ouverture de l'exercice suivant, sans qu'aucune correction ni modification ne puisse être apportée à ces soldes. 4. La présentation du bilan est faite en << tableau >> actif-passif selon l'un des deux modeles présentés dans la deuxième partie de CGNC. Il s'agit du bilan de fin d'exercice << avant répartition du résultat net ». ## II. Les approches du bilan On peut classer les différents postes du bilan selon des critères variés; les trois principales approches du bilan sont en nombre de trois. ### 1. L'approche juridique Elle distingue à l'actif les biens (droits réels) d'un côté et les créances (droits réels) de l'autre côté et au passif les capitaux propres d'une part et les dettes d'autre part. Cette approche n'est pas très utilisée par les spécialistes en gestion d'entreprise. Mais elle est d'une importance capitale dans le cas où l'entreprise est en difficulté. Le bilan suivant cette approche se présente ainsi : | ACTIF | PASSIF | |---|---| | BIENS | CAPITAUX PROPRES | | CREANCES | DETTES | ### 2. L'approche économique et de gestion Cette approche procède à une distinction entre l'investissement/financement d'une part et l'exploitation d'autre part. Cette approche a le mérite de séparer les éléments liés à l'outil de production, c'est à dire au cycle d'investissement / financement sachant que la plus grande partie de ces actifs et passifs est durable et stable et de l'autre côté les éléments liés au cycle d'exploitation composés essentiellement des dettes fournisseurs, des créances clients, stocks ... L'analyse économique est précieuse pour toutes les études de gestion prévisionnelle de l'entreprise; elle est toutefois assez voisine de l'approche financière. Le bilan suivant cette approche se présente comme suit : | | ACTIF | PASSIF | |---|---|---| | EXPOILTATION INVESTISSEMENT | BIENS ET CREANCES DURABLES | RESSOURCES STABLES | | | BIENS ET CREANCES CYCLIQUES | DETTES CYCLIQUES | | INVESTISSEMENT EXPOILTATION | | | ### 3. L'approche financière Dans cette optique le temps joue un rôle capital primordial d'où la classification suivante : - Les actifs sont ordonnés suivant leur liquidité. En descendant du haut vers le bas de l'actif, les postes sont de plus en plus liquides. - Les éléments du passif sont classés selon leur degré d'exigibilité. En descendant du haut vers le bas du passif les postes sont de plus en plus exigibles. Pratiquement la classification selon cette approche est difficile à mettre en œuvre c'est pourquoi on a retenu deux catégories de dettes et créances celles à plus d'un an et celles à moins d'un an afin de créer deux masses réparties selon ce critère. Selon cette approche le bilan se présente comme suit : | | ACTIF | PASSIF | |---|---|---| | LIQUIDITE + | ACTIFS DURABLES | CAPITAUX PROPRES | | | ACTIFS REALISABLES | DETTES A LONG TERME | | | ACTIFS DISPONIBLES | DETTES A MOYEN TERME | | | | DETTES A COURT TERME + | | EXIGIBILITE | | | ### 4. L'approche du plan comptable général marocain Le plan comptable 1957 privilégiait la présentation classique de l'actif et du passif du bilan par ordre de liquidité et d'exigibilité croissante, et distinguait les créances et les dettes à plus et moins d'un an . La nouvelle conception fonctionnelle, qui repose sur l'approche des économistes et qui se veut davantage managériale, considère l'entreprise comme un portefeuille d'emplois et de ressources, qui est la traduction des choix de gestion du chef d'entreprise. Ainsi les éléments d'actif et de passif seront classés par nature, en fonction du cycle d'exploitation, d'investissement et de financement, et non plus par rapport à leurs échéances. En analyse financière, le bilan a toujours constitué un document essentiel pour l'appréciation de la solvabilité et de l'équilibre financier de l'entreprise. L'approche fonctionnelle (économique) étant celle du plan comptable marocain, aucun retraitement ou reclassement ne devra donc être effectué. | | ACTIF | PASSIF | |---|---|---| | INVESTISSEMENT | ACTIF IMMOBILISE | FINANCEMENT PERMANENT | | EXPLOITATION | ACTIF CIRCULANT (hors trésorerie) | PASSIF CIRCULANT (hors trésorerie) | | TRESORERIE | TRESORERIE-ACTIF | TRESORERIE-PASSIF | | | | | ## III. Les masses du bilan Le plaǹ comptable général représente la liste intégrale des éléments du bilan et de résultat qui sont classés selon des critères d'homogènes d'ordre économique et juridique. Le PCGM des entreprises présente : - Une classification des comptes; - Une codification des comptes. ### 1. Financement permanent (classe 1) - Capitaux propres (Rubrique 11) - Capitaux propres assimilés (Rubrique 13) - Dettes de financement (Rubrique 14) N.B: Ce sont des ressources stables destinées à financer les programmes d'investissement. Leur exigibilité est généralement supérieure à une année. La classe 1 regroupe les comptes de financement permanent qui sont destinés à enregistrer à la fois: - les capitaux propres de l'entreprise c'est-à-dire l'apport initial des propriétaires mais aussi les résultats (bénéfices ou pertes) obtenus qui lorsqu'ils ne sont pas distribués mis en réserves. - les capitaux externes, constitués pour l'essentiel, par les emprunts auprès des établissements de crédit. Economiquement, ces comptes constituent les moyens de financement durables. ### 2. Actif immobilisé (classe 2) - Immobilisations en non-valeur (Rubrique 21) - Immobilisations incorporelles (Rubrique 22) - Immobilisations corporelles (Rubrique 23) - Immobilisations financières (Rubriques 24 et 25) Les actifs immobilisés sont : - Des biens achetés ou crées pour être utilisés durablement - Des créances qui vont se transformer lentement en liquidité La classe 2 est composée des comptes d'actif immobilisé qui sont destinés à enregistrer les investissements c'est-à-dire tous les biens et valeurs destinés à rester durablement dans l'entreprise: - Immobilisations en non-valeur - Exemple: Frais préliminaires qui sont principalement des frais de constitution, frais d'augmentation du capital, frais de prospection, frais de publicité... - Immobilisations incorporelles : - Exemple : le fonds commercial qui pour un commerçant représente la valeur attribuée à l'activité qu'il a créée et développer. - Immobilisations corporelles - Exemple: Terrains : les terrains inscrits à l'actif doivent être la propriété de l' entreprise. - Immobilisations financières : - Exemple: les cautionnements versés pour l'ouverture d'un compteur d'électricité et qui sont 'immobilisés' jusqu'à fermeture du compteur. Economiquement, ces comptes constituent les moyens utilisés par l'entreprise pour exercer son activité. ### 3 Actif circulant hors trésorerie (classe 3) - Stocks (Rubrique 31) - Créances de l'actif circulant (Rubrique 34) - Titres et valeurs de placement (Rubrique 35) Les actifs circulants sont : - Des biens achetés pour être transformés ou revendus en l'état - Des créances qui vont se transformer rapidement en liquidité La classe 3 enregistre tous les stocks qui correspondent à des approvisionnements (les mouvements relatifs aux achats et aux ventes n'y sont pas enregistrés) et les tiers sur qui l'entreprise détient des créances (clients essentiellement) Les stocks sont l'ensemble des biens ou des services qui alimentent le cycle d'exploitation de l'entreprise, et qui sont destinés : - Soit à être revendus en l'état ; - Soit à être intégrés dans le processus de fabrication de l'entreprise pour obtenir des produits finis - Soit à être consommés lors de leur utilisation. L'entreprise qui consomme l'actif de représentation essentiellement un droit personnel qui permet à l'entreprise le détenir, d'exiger de ses débiteurs une obligation de paiement qui a ou a terme convenu. Ainsi, cette cycle ne regroupe provenant pas du cycle d'exploitation, et dont le terme créances issue non du régime normal d'exploitation lieu. - Toute autre créances rubrique financière, en premier lieu de - délais de recouvrement, à l'origine, est inférieur ou égal à douze mois (avances au personnel, avances aux associés, etc.) - Les titres et valeurs de placement constituent des titres et valeurs acquis par l'entreprise en vue d'être cédés à court terme, et aucun type de contrôle économique. Leur possession ne vise donc à exercer, en général, réaliser ainsi un gain à brève échéance. ### 4. Passif-circulant hors trésorerie (classe 4) - Dettes du passif circulant (Rubrique 44) - Dettes envers les fournisseurs - Dettes envers l'Etat - Dettes envers les organismes sociaux. Il s'agit des dettes pour financer les achats de biens et services en liaison avec l'exploitation. Leur exigibilité est généralement inférieure à une année. La classe 4 est celle des comptes de passif circulant. Elle regroupe les tiers envers qui l'entreprise a des dettes (fournisseurs, Etat, organismes sociaux, etc.). ### 4. Trésorerie-actif (Rubrique 51) Cette rubrique, où détiennent les comptes de trésorerie, qui reflètent les disponibilités ou quasi-disponibilités, qui détiennent, ainsi que les opérations dont les mouvements de valeurs en espèces, chèques ou soldes débiteurs des comptes enregistrent effectués avec les banques de l'entreprise. ### 5. Trésorerie - passif (rubrique 55) Il s'agit des facilités financières accordées par les banques à l'entreprise. ## Structure détaillée du bilan | | Actif | Passif | |---|---|---| | Actif immobilisé | **IMMOBILISATIONS ET NON VALEURS** Frais préliminaires Charges à répartir Primes de remboursements des obligations **IMMOBILISATIONS INCORPORELLES** Immobilisations en recherche et développement Brevets, marques, droits et valeurs similaires Fonds commercial Autres immobilisation incorporelles **IMMOBILISATIONS CORPORELLES** Terrains Constructions Installations techniques, mat. Et outillages Matériel de transport Mob. Mat. De bureau et aménagement divers Autres immobilisation corporelles Immobilisation corporelles **IMMOBILISATIONS FINANCIERES** Prêts immobilisés Autres créances financières Titres de participation Autres titres immobilisés **ECART de CONVERSION-ACTIF** Diminution de créances immobilisées Augmentation des dettes de financement **STOCKS** Marchandises Matières et fournitures consommables Produits inter. Et produits résiduels Produits finis **CREANCES DE L'ACTIF CIRCULANT** Fournis, débiteurs, avances et acomptes Clients et comptes rattachés Personnel - débiteurs- Etat - débiteurs- Comptes d'associés Autres débiteurs Comptes de régularisation-Actif **TITRES ET VALEURS DE PLACEMENT** **ECART de CONVERSION-ACTIF** (éléments circulants) **TRESORERIE-ACTIF** Chèques et valeurs à encaisser Banques T.G et C.P Caisse, régie d'avance et accréditifs | **CAPITAUX PROPRES** Capital social or personnel souscrit et appelé Moins: actionnaires, capital souscrit non appelé Primes d'émission, de fusion, d'apport Ecarts de réévaluation Réserve légale Autres réserves Report à nouveau Résultat net de l'exercice **CAPITAUX PROPRES ASSIMILES** Subventions d'investissements Provisions réglementées **DETTES DE FINANCEMENT** Emprunt obligataires Autres dettes de financement **PROVISIONS DURABLES POUR RISQUES ET CHARGES** Provisions pour risques Provisions pour charges **ECARTS DE CONVERSION-PASSIF** Augmentation des créances immobilisées Diminution des dettes de financement **DETTES DU PASSIF CIRCULANT** Fournisseurs et comptes rattachés Clients créditeurs, avances et acomptes Personnel - créditeurs - Organismes sociaux Etat créditeurs Organismes d'associés Autres créanciers Comptes de régularisations-passif **AUTRES PROVISIONS POUR RISUES ET CHARGES** **ECARTS DE CONVERSION-PASSIF** (Eléments circulants) **TRESORERIE-PASSIF** Crédit d'escompte Crédits de trésorerie Banques (soldes créditeurs) | | Passif circulant (HT) | | | | Trésorerie | | |