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Repère A. : la plaque d’immatriculation Repère B. : date de la première immatriculation du véhicule Repères C. : titulaire de la carte grise Les éléments qui comprennent un C. concernent le titulaire de la carte grise : C.1 : nom et prénom C.3 : adresse du titulaire du certificat d’immatriculation...

Repère A. : la plaque d’immatriculation Repère B. : date de la première immatriculation du véhicule Repères C. : titulaire de la carte grise Les éléments qui comprennent un C. concernent le titulaire de la carte grise : C.1 : nom et prénom C.3 : adresse du titulaire du certificat d’immatriculation. Elle doit impérativement correspondre au domicile principal C.4a : mention générique « EST LE PROPRIETAIRE DU VEHICULE ». C.4.1 : ce repère concerne les éventuelles cotitulaires. Il indique le nombre de cotitulaires ainsi que le nom du premier cotitulaire qui figurait sur la demande d’immatriculation Repères D. : informations concernant le véhicule D.1 : marque D.2 : ce repère correspond à un code qui renseigne le type, la variante et la version du véhicule. D.2.1 : code national d’identification du type (CNIT) D.3 : dénomination commerciale (le modèle, par exemple Classe C). Repère E. : numéro d’identification du véhicule (VIN) Repères F. : informations concernant la masse maximale Tous les chiffres des repères F. sont exprimés en kilos : Repères G. : masse du véhicule en service avec carrosserie et dispositif d’attelage en cas de véhicule tracteur de catégorie autre que M1 Repère H. : période de validité du certificat d’immatriculation En théorie ce repère est vide vu que la validité d’une carte grise est illimitée. Repère I. : date de l’immatriculation à laquelle se réfère présent certificat date d’émission de la carte grise Repères J. : Catégorie du véhicule (CE) C’est dans les repères J. que l’on détermine à quelle catégorie le véhicule appartient (voiture, quad, camionnette, moto, etc.). J.1 : genre national (type de véhicule, par exemple VP pour une voiture). Liste complète des codes nationaux par catégorie : CTTE Camionnettes (3.500 kg autres que tracteur routier) CL Cyclomoteurs à deux roues ou cyclo-moteurs non carrossés à trois roues CYCL Cyclomoteurs à trois roues MAGA Machines agricoles automotrices MTL Motocyclettes légères MIAR Machines et instruments remorqués MTT1 Motocyclettes autres que motocyclettes légères, dont la puissance maximale nette CE