Aide CSM.xlsx - Conformité MRH.csv

Piece d'identité,,,,, RIB,,,,, Clausier MRH,,,,, Mémo conformité MRH,,,,, Carte d'identité ( Grand format ),Devant,Nom/prénom,Titre de séjour pluriannuel avant 2022,Devant,Nom/prénom ,,Date de naissance,,,Date de naissance : sur le coté droite en vertical ,Derrière,Date de délivrance,,,Date de valid...

Piece d'identité,,,,, RIB,,,,, Clausier MRH,,,,, Mémo conformité MRH,,,,, Carte d'identité ( Grand format ),Devant,Nom/prénom,Titre de séjour pluriannuel avant 2022,Devant,Nom/prénom ,,Date de naissance,,,Date de naissance : sur le coté droite en vertical ,Derrière,Date de délivrance,,,Date de validité ,,Date de validité : 15 ans si client a plus de 18 ans à la délivrance sinon date notifier de délivrance,,Derrière,Date de naissance + lieu de naissance Carte d'identité ( Format CB ),Devant,Nom/prénom,Titre de séjour après 2022,Devant,Nom/prénom ,,Date/Lieu de naissance,,,Date de validité ,,Date de validité : 15 ans si client a plus de 18 ans à la délivrance sinon date notifier de délivrance,,,Date de naissance ,Derrière,Date de délivrance,,, Passeport,Devant,Nom/Prénom,RIB,,Nom/ Prénom ,,Date de naissance,,, ,,Date de délivrance et date d'expiration,,, Permis de conduire,Devant,Nom/prénom,,, ,,Date de naissance,,, ,,Date de validité 4.b,,, ,,,,, ,,,,, ,Piece d'identité,Constat ,Action conseiller,Action vie de contrat, Critère 1,Le titulaire est une personne physique,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Resil, Critère 2,Le titulaire à plus de 18 ans,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Résiliation,ADV Resil, Critère 3,Le souscripteur est le titulaire de la piece d'identité,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,"Demander des explication au client : 1. Qui est la personne dans le logement 2. Qui est le propriétaire du logement 3. Vérifier que le numéro de téléphone est bien celui de la piece d'identité 4. Modifier le nom et prénom sur la fiche client Dashboard",, Critère 4,La date de validité / expiration est valide,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,"Date de validité : 15 ans si client a plus de 18 ans à la délirance sinon date notifier de délivrance si ko Résiliation",ADV Resil, ,,,,, ,,,,, ,RIB,Constat ,Action conseiller,Action vie de contrat, Critère 1,Le RIB est au nom du souscripteur,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Demandé le lien entre les personnes,Aucune, Critère 2,Le compte n'est pas un livret ,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Demander un RIB qui autorise les prélèvements ,Demander un justificatif, Critère 3,La devise n'est pas étrangères,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,demander un autre RIB,Demander un justificatif, Critère 4,"La banque est accepté Rappel : Les RIB rejetés - PCS (BIC = prnsfrp1) - MONESE (BIC = prtcgb21) - MY POCKET (BIC = prnsfrp1) - PREPAY TECHNOLOGIES LTD (BIC = PRTCGB21) - CLEAR JUNCTION (BIC = CLJUGB21) - SOGEXIA (BIC = SOXALULL)",OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,demander un autre RIB,Demander un justificatif, Critère 5,Le RIB n'est pas au nom d'une Sté ,OK,Vérifier les autres critères ,Aucune, ,,KO,Demander le lien avec la sté,Demander un justificatif, ,,,,, Eligibilité,OK,KO,,, Type usage,Personne physique de + de 18 ans,Personne physique de - de 18 ans,,, ,"Propriétaire ou copropriétaire occupant de l'habitation, locataire signataire du bail, occupant à titre gratuit, usufruitier ou nu-propriétaire",PNO,,, ,Résidence prinicipale : France métropolitaine,SCI,,, ,Résidence secondaire si résidence principale souscrite chez nous : France métropolitaine hors corse,Résidence hors france métropolitaine,,, ,Risque à usage exclusif d'habitation,Résidence à usage autres qu'habitation,,, Batiments,Maison ou appartement entre 1 et 7 pieces avec dépendances,Maison ou appartement de plus de 7 pieces avec dépendance,,, ,Maison : dépendance avec une surface ≤ à 150 m²,Dépendance de + de 150m² pour les maisons et de plus de 50m² pour les appartements,,, ,Appartement : dépendance avec une surface ≤ à 50 m²,"Les châteaux, gentilhommières, manoirs ou résidence mobile (mobil-home, caravanes à poste fixe...), maisons flottantes, péniche",,, ,,"Les bâtiments contenant un insert, ou une cheminée à foyer fermé, non installé ou non certifié conforme, par un professionnel du bâtiment",,, ,Construit et couvert avec 80% de matériaux durs,Construit et couvert avec moins de 80% de matériaux durs,,, ,,"Les bâtiments classés monuments historiques ou inscrits à l'inventaire des monuments historiques, en totalité ou partiellement",,, ,Comportant des moyens de protection et de prévention vol stipulés aux Dispositions Particulières et définis aux Dispositions Générales,Comportant des moyens de protection et de prévention vol inférieurs à ceux stipulés aux Dispositions Particulières et définis aux Dispositions Générales,,, ,,"les bâtiments contenant un stock de paille, de récoltes, de fourrage ni de matériel agricole",,, Capitaux mobiliers,Capitaux entre 0 et 15 000€ par piece principale,Les risques avec un capital mobilier \> à 15 000 € par pièce principale,,, ,Objet de valeur de 30% du capital mobilier souscrit,Les risques avec un capital objets de valeur \> à 30% du capital mobilier souscrit,,, Antécédents,Pas de résiliation ou annulation par un précedent assureur au cours des 36 derniere mois pour n'importe quel motif,Les preneurs d'assurance dont le contrat a été résilié ou annulé par un précédent assureur au cours des 36 derniers mois pour quelque motif que ce soit,,, ,Maximum 1 sinistre en responsabilité civile das les 36 derniers mois,Les preneurs d'assurance ayant subis pour ce logement ou occasionnés en responsabilité civile plus d'1 sinistre au cours des 36 derniers mois précédant la date d'effet de la garantie,,,