Systèmes politiques contemporains - Cours

Systèmes politiques contemporains

• Ce cours vise à familiariser les étudiants avec les fondements de l'activité politique et constitutionnelle.
• Il vise aussi le développement de capacités d'analyse et de compréhension des problèmes politiques.
• Le cours vise à fournir une vue d'ensemble complète et à jour de la vie constitutionnelle et politique.
• Il permet de participer et de comprendre la nature des débats constitutionnels et politiques.

Domaine des connaissances

• Le savoir est l'ensemble des connaissances acquises par l'apprentissage ou l'expérience.
• Le savoir s'enrichit et peut se dégrader.
• Le savoir est une source de pouvoir et d'enrichissement pour son détenteur.
• La valeur du savoir est maximale lorsqu'il est mis en action.

Objectifs

• Décrire les acteurs et les institutions du monde politique.
• Se familiariser avec les concepts, les principes et les méthodes de la science politique.
• Analyser les interventions des acteurs politiques.
• Comprendre le fonctionnement et la logique des activités institutionnelles.
• Suivre la conjoncture politique et constitutionnelle.
• Elaborer un cadre fonctionnel d'analyse.
• Développer des habilités d'observation.
• Développer des habilités appropriées à la démarche politique.
• Visualiser les interrelations entre les acteurs, les institutions, les phénomènes et les structures.
• Appréhender le monde politique.
• Appliquer les connaissances et les habilités dans la réalité.

Introduction

• Un système politique est composé d'institutions (pouvoirs publics, partis politiques, groupes d'intérêts), de règles et de comportements politiques des acteurs qui interagissent pour accéder au pouvoir.
• Un système politique est un ensemble d'éléments interdépendants.
• Un système politique est une combinaison variable d'autorité légitime (consensus) et de puissance (coercition).
• Un système politique est lié à la structure économique et sociale et comprend un régime politique.
• Un régime politique correspond à un mode d'organisation et de gouvernement d'un État.
• L'analyse d'un régime politique porte sur ses fondements de pouvoir, le choix des gouvernants et la répartition des pouvoirs.
• Les forces politiques, le contexte historique, idéologique et culturel déterminent la nature des régimes politiques.
• Le régime politique est souvent codifié par une Constitution qui est la loi fondamentale d'un État.
• On distingue régime constitutionnel et régime politique.
• Le régime politique est basé sur l'organisation et le fonctionnement des institutions d'un État.
• Les régimes politiques diffèrent par leurs institutions et les lois qui permettent leur fonctionnement.

Le Système politique

• L'État exige des éléments préalables, notamment, un certain nombre d'individus liés entre eux, un territoire et une organisation de l'autorité des gouvernants.
• Les régimes politiques sont basés sur les réponses aux questions de la formation et de l'organisation des gouvernants au sein d'un groupe social.
• Les questions clés sont la sélection des gouvernants et la répartition des fonctions gouvernementales.
• La théorie générale des régimes politiques analyse ces problèmes et leurs solutions.

Le système politique - La Stabilité

• L'objectif est de créer un support stable et permanent pour le pouvoir.
• Le pouvoir est institutionnalisé.
• Le problème majeur réside dans la définition des règles d'attribution du pouvoir.
• Ces règles sont générales et impersonnelles.
• Le pouvoir s'organise dans l'État.
• Les philosophes du XVIIe siècle se sont interrogés sur la création de l'État.
• La volonté divine a été avancée comme explication.

Domaine des connaissances - Définitions

• En droit, on distingue le droit privé et le droit public.
• Le droit constitutionnel est une branche du droit public.
• Le droit constitutionnel est une discipline juridique, un ensemble de règles visant l'encadrement juridique des phénomènes politiques.
• Le droit constitutionnel réglemente l'activité politique et distribue les rôles entre les acteurs.
• L'histoire naturelle du pouvoir est souvent liée à la violence (rapport de force).
• Le droit constitutionnel freine les acteurs politiques tout en leur offrant les moyens de conquérir ou de renforcer leur pouvoir.

Domaine des connaissances - L'État

• L'État est une entité abstraite, un concept juridique, une représentation de l'esprit qui n'existe pas physiquement.
• L'État est composé d'éléments nécessaires et importants : population, territoire et souveraineté.
• La population est l'ensemble des habitants d'un État.
• Le territoire est un espace géographique avec des délimitations.
• La souveraineté est le pouvoir absolu, suprême, initial et perpétuel d'un État.
• L'État est une combinaison variable d'autorité légitime (consensus) et de puissance (coercition).
• L'État s'appuie sur différents éléments pour fonctionner, comme la capacité de décision pour la société globale.
• Les pouvoirs sont mis en relation avec la structure économique et l'organisation sociale.

Le régime politique - L’Etat unitaire, décentralisé et déconcentré

• L'État unitaire a un seul centre de pouvoir.
• L'administration dans un État décentralisé implique que certaines décisions sont prises à une échelle locale.
• La décentralisation se traduit par une organisation locale par des autorités élues par les citoyens.
• On peut distinguer la décentralisation à la déconcentration qui peut coexister dans un État.
• La déconcentration consiste à transférer des compétences au niveau local à des agents nommé par le pouvoir central.

Le régime politique - L’Etat composé

• L'Etat composé regroupe différents États souverains, coordonnés et unifiés par un traité.
• L'Etat composé est une association d'Etats souverains qui unifie leur politique dans certains domaines.
• Un Etat composé a un accord unanime et une assemblée qui prend les décisions.
• L'Union Européenne est un exemple d'organisation internationale composée d'Etats souverains.

Le régime politique - L’Etat fédéral :

• La fédération est une union d'États au sein d'un nouvel État.
• La fédération est une construction à deux étages avec les Etats fédérés et l'état fédérale.
• L'Etat fédéral se superpose aux États fédérés qui cèdent une partie de leur souveraineté.
• L’organisation de l’Etat fédéral se base sur l’autonomie des états fédérés dans les domaines précisées par la constitution.
• Les états fédérés ont un pouvoir de participation au niveau du pouvoir législatif fédéral et les droits inhérents à leur population.

Le principe d’autonomie

• L'autonomie est la liberté laissée aux États fédérés de gérer des compétences propres, indépendamment de l'État fédéral.
• Les états fédérés ont leurs compétences dans une constitution fédérale.
• On parle des compétences d'attribution et/ou exceptionnelles distinguant les compétences interne et externe de l'état fédérale.

Le principe de participation dans l’Etat fédéral :

• Le principe de participation est la reconnaissance aux États fédérés du droit de participer à la politique fédérale.
• Cette participation se concrétise par la présence de représentants dans les instances fédérales.
• La représentation des états se fait au travers de deux chambres au niveau de l’Etat fédéral.
• Le bicaméralisme est le fait qu’un État possède 2 chambres.

Les grands systèmes politiques contemporains

• Les systèmes politiques contemporains sont influencés par les événements du XIXème et du XXème siècles, notamment la participation accrue des différentes couches de la société au fonctionnement des institutions.
• Le monopole des classes aisées dans la sphère politique a diminué.

Les systèmes autoritaires et totalitaires

• Les régimes autoritaires concentrent les fonctions législatives, exécutives et judiciaires au sein de l'exécutif.
• Dans des régimes autoritaires, le parlement est souvent inféodé à l'exécutif.
• Les régimes conventionnels impliquent une confusion des pouvoirs au profit du pouvoir législatif, avec monocaméralisme où l'exécutif est réduit au rôle de commis du législatif.
• L'idéologie marxiste-léniniste considère l'État comme un instrument au service des classes exploiteur visant à maintenir la domination.

L’idéologie marxiste-léniniste

• L'État, selon Marx, est un instrument au service des classes exploiteuses.
• L'objectif est un dépérissement de l'État.
• L'État ne se consacre plus au gouvernement des hommes, mais à l'administration des choses.

Les régimes de séparation des pouvoirs

• La séparation des pouvoirs est un principe du droit constitutionnel classique.
• L'histoire constitutionnelle anglaise montre l'importance de l'accord des trois organes (chambre des Lords, chambre des communes et le roi).
• Les régimes politiques occidentaux se répartissent en régime parlementaire et régime présidentiel.

Le régime présidentiel américain

• Le régime présidentiel est un régime dans lequel le pouvoir exécutif est détenu par un président responsable devant le peuple et non devant l'organe législatif.
• Le président américain est chef d'état et de gouvernement (monopole).
• Le congrès est l'organe législatif qui dispose de ses pouvoirs et missions.

Le pouvoir judiciaire aux États-Unis

• Le pouvoir judiciaire américain est dirigé par la cour suprême composée de 9 juges nommés à vie par le président.
• Cette cour contrôle la constitutionnalité des lois.
• La cour suprême a un rôle politique important en contrôlant le congrès et le pouvoir présidentiel.
• La constitution américaine de 1787 a conféré à cet organe le pouvoir de juge concernant la répartition des compétences entre l’état fédéral et les différents états fédérés.

Comparaisons avec le régime politique anglais

• L'ancien régime britannique a mis en œuvre un mécanisme de séparation des pouvoirs combiné à la primauté de pratiques coutumières.
• Les institutions anglaises ont développé des pratiques équilibrées entre les organes de l’état et les forces politiques, afin d'éviter le despotisme.

Le système politique au Maroc

• Le Maroc a un régime politique monarchique constitutionnel qui intègre les principes de démocratie et de bonne gouvernance.
• La Constitution de 2011 a créé un parlement élu et limitant les pouvoirs du Roi.
• Le Maroc est un État doté d'un pouvoir exécutif.

La relation entre les trois pouvoirs au Maroc

• Le pouvoir exécutif, au Maroc, est notamment détenu par le Roi et le gouvernement nommé par le roi.
• Le Roi exerce des pouvoirs constitutionnels définis par les articles de la constitution.
• Le gouvernement nommé par le Roi est sous l'autorité de celui-ci.

Le pouvoir exécutif au Maroc (a)

• Le Roi est garant de l'indépendance du pays et de l'intégrité territoriale.

Le pouvoir exécutif au Maroc (b)

• Le chef du gouvernement est nommé par le Roi, sur proposition du parti arrivé en tête des élections.
• Le chef du gouvernement est responsable devant le Parlement.
• Le gouvernement met en œuvre le programme du gouvernement.

Le pouvoir législatif au Maroc

• Le pouvoir législatif au Maroc est composé de deux chambres : les représentants et les conseillers.
• Les représentants sont élus pour 5 ans au suffrage universel direct.
• Les membres des conseillers sont élus pour 6 ans, par les représentants et certaines institutions.
• L'élaboration des lois se fait par propositions du gouvernement.

Le parlement au Maroc

• Les lois sont encadrées par leurs procédures d'élaboration.
• Les lois sont soumises à une procédure d'examen dans les deux chambres.

Le système politique en France

• France a traversé plusieurs régimes politiques, de la monarchie absolue à la Ve République.
• Le processus de création de la Constitution montre la relation entre l’autorité politique et la société française.

L'Assemblée nationale et le Sénat

• L'Assemblée Nationale et le Sénat sont responsables d'élaborer et voter les lois.
• L'assemblée nationale est composé de députés élus pour 5 ans.
• Le Sénat est composé de sénateurs pour 6 ans avec des renouvellements de tiers.

Ce quiz porte sur les systèmes politiques contemporains et vise à aider les étudiants à comprendre les fondements de l'activité politique et constitutionnelle. Les participants analyseront les acteurs et institutions politiques, ainsi que les concepts clés de la science politique. C'est une opportunité d'approfondir leurs capacités d'analyse et de compréhension des débats politiques actuels.