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Questions and Answers
Qu'est-ce que les biens confiés dans le cadre de l'extension de garantie RC 2023 96 RC?
Qu'est-ce que les biens confiés dans le cadre de l'extension de garantie RC 2023 96 RC?
- Les biens meubles appartenant aux clients de l'assuré et qui font l'objet d'un travail ou d'une prestation à titre gratuit
- Les biens immobiliers appartenant aux clients de l'assuré
- Les biens immobiliers appartenant aux clients de l'assuré et qui font l'objet d'un travail ou d'une prestation à titre gratuit
- Les biens meubles appartenant aux clients de l'assuré et qui font l'objet d'un travail ou d'une prestation à titre onéreux (correct)
Dans quel cas la garantie RC dépositaire intervient-elle?
Dans quel cas la garantie RC dépositaire intervient-elle?
- Dans le cadre de biens laissés en dépôt et dont l'assuré a la garde sur le plan juridique (correct)
- Dans le cadre de biens prêtés par l'assuré
- Dans le cadre de biens laissés en dépôt et dont l'assuré n'a pas la garde sur le plan juridique
- Dans le cadre de biens loués par l'assuré
Quand le dépôt est gratuit, qui doit prouver la faute du dépositaire?
Quand le dépôt est gratuit, qui doit prouver la faute du dépositaire?
- Les deux parties
- Le déposant (correct)
- Le dépositaire
- Aucune des réponses ci-dessus
Qu'est-ce que le contrat Responsabilité Civile des dirigeants (RCD) ou des mandataires sociaux (RCMS) garantit?
Qu'est-ce que le contrat Responsabilité Civile des dirigeants (RCD) ou des mandataires sociaux (RCMS) garantit?
Quelles sont les trois conditions exigées pour engager la responsabilité du producteur du fait d'un produit défectueux?
Quelles sont les trois conditions exigées pour engager la responsabilité du producteur du fait d'un produit défectueux?
Quels sont les frais pris en charge par l'assureur dans le cadre de la garantie frais de retrait?
Quels sont les frais pris en charge par l'assureur dans le cadre de la garantie frais de retrait?
Qu'est-ce que la garantie frais de dépose-repose couvre?
Qu'est-ce que la garantie frais de dépose-repose couvre?
Qu'est-ce que la garantie RC des biens confiés couvre?
Qu'est-ce que la garantie RC des biens confiés couvre?
Quand le dépôt est gratuit, qui doit prouver la faute du dépositaire?
Quand le dépôt est gratuit, qui doit prouver la faute du dépositaire?
Quand est-ce que la Responsabilité Civile Atteinte à l'Environnement (RCAE) d'une entreprise est engagée?
Quand est-ce que la Responsabilité Civile Atteinte à l'Environnement (RCAE) d'une entreprise est engagée?
Qu'est-ce que le contrat Responsabilité civile des dirigeants (RCD) ou des mandataires sociaux (RCMS) couvre?
Qu'est-ce que le contrat Responsabilité civile des dirigeants (RCD) ou des mandataires sociaux (RCMS) couvre?
Qu'est-ce que la garantie frais de retrait couvre?
Qu'est-ce que la garantie frais de retrait couvre?
Qu'est-ce que la responsabilité civile des dirigeants ne couvre pas?
Qu'est-ce que la responsabilité civile des dirigeants ne couvre pas?
Quelles sont les conditions exigées pour engager la responsabilité du producteur du fait d'un produit défectueux?
Quelles sont les conditions exigées pour engager la responsabilité du producteur du fait d'un produit défectueux?
Quels sont les biens qui font l'objet d'un travail ou d'une prestation à titre onéreux dans le cadre de l'extension de garantie RC 2023 96 RC des biens confiés?
Quels sont les biens qui font l'objet d'un travail ou d'une prestation à titre onéreux dans le cadre de l'extension de garantie RC 2023 96 RC des biens confiés?
Quelle est la responsabilité du dépositaire lorsque le dépôt est gratuit dans le cadre de la garantie RC dépositaire?
Quelle est la responsabilité du dépositaire lorsque le dépôt est gratuit dans le cadre de la garantie RC dépositaire?
Quand est-ce que la Responsabilité Civile Atteinte à l'Environnement (RCAE) d'une entreprise est engagée?
Quand est-ce que la Responsabilité Civile Atteinte à l'Environnement (RCAE) d'une entreprise est engagée?
Qu'est-ce que couvre le contrat Responsabilité civile des dirigeants (RCD) ou des mandataires sociaux (RCMS) ?
Qu'est-ce que couvre le contrat Responsabilité civile des dirigeants (RCD) ou des mandataires sociaux (RCMS) ?
Qu'est-ce qui est exigé pour engager la responsabilité du producteur du fait d'un produit défectueux ?
Qu'est-ce qui est exigé pour engager la responsabilité du producteur du fait d'un produit défectueux ?
Quand peut-on agir contre le producteur d'un produit défectueux ?
Quand peut-on agir contre le producteur d'un produit défectueux ?
Quels frais sont pris en charge par l'assureur dans le cadre de la garantie frais de dépose-repose ?
Quels frais sont pris en charge par l'assureur dans le cadre de la garantie frais de dépose-repose ?
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