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Questions and Answers
Associez les articles du Code civil avec leurs descriptions correspondantes:
Associez les articles du Code civil avec leurs descriptions correspondantes:
Articles 1100 à 1303-4 = Droit commun applicable à tous les contrats en général Articles 1112 à 1112-2 = Période précontractuelle comportant des négociations pour certains contrats Articles 1196 à 1198 = Effet translatif du contrat de vente Articles 1219 à 1220 = Exception d'inexécution du contrat
Associez les contrats du Code civil avec leurs numéros d'articles correspondants:
Associez les contrats du Code civil avec leurs numéros d'articles correspondants:
La vente = Articles 1582 à 1701 L'échange = Articles 1708 à 1831 Le louage = Articles 1713 à 1778 Le prêt = Articles 1874 à 1914
Associez les notions du droit des contrats avec leurs définitions:
Associez les notions du droit des contrats avec leurs définitions:
La période précontractuelle = Période précédant le moment de la conclusion du contrat, pouvant comporter des négociations L'offre = Acte unilatéral, jamais un contrat Les conditions de validité du contrat = Existence du consentement non vicié, capacité juridique, contenu du contrat L'inexécution du contrat = Peut entraîner des sanctions telles que l'exception d'inexécution, l'exécution forcée en nature, la résolution
Associez les dispositions du Code civil avec leurs descriptions correspondantes:
Associez les dispositions du Code civil avec leurs descriptions correspondantes:
Associez les éléments suivants à leurs descriptions appropriées dans le texte:
Associez les éléments suivants à leurs descriptions appropriées dans le texte:
Associez les lois et ordonnances aux informations correspondantes dans le texte:
Associez les lois et ordonnances aux informations correspondantes dans le texte:
Associez les parties du texte aux informations correspondantes:
Associez les parties du texte aux informations correspondantes:
Associez les contrats suivants à leur type de contrat selon le Code civil:
Associez les contrats suivants à leur type de contrat selon le Code civil:
Associez les articles du Code civil à leur domaine de réglementation:
Associez les articles du Code civil à leur domaine de réglementation:
Associez les termes juridiques aux définitions correspondantes:
Associez les termes juridiques aux définitions correspondantes:
Associez les contrats spéciaux à leur domaine d'application:
Associez les contrats spéciaux à leur domaine d'application:
Associez les contrats suivants avec leur définition:
Associez les contrats suivants avec leur définition:
Associez les articles du Code civil avec les types de vente:
Associez les articles du Code civil avec les types de vente:
Associez les biens avec les types de vente:
Associez les biens avec les types de vente:
Associez les acteurs avec les types de vente:
Associez les acteurs avec les types de vente:
Associez les éléments suivants aux concepts juridiques correspondants:
Associez les éléments suivants aux concepts juridiques correspondants:
Associez les parties prenantes aux problèmes de qualification juridique:
Associez les parties prenantes aux problèmes de qualification juridique:
Associez les sources du droit aux contrats spéciaux:
Associez les sources du droit aux contrats spéciaux:
Associez les types de contrats aux problèmes de qualification juridique:
Associez les types de contrats aux problèmes de qualification juridique:
Associez les sources du droit des contrats avec leur description:
Associez les sources du droit des contrats avec leur description:
Associez les types de contrats avec leur source de droit:
Associez les types de contrats avec leur source de droit:
Associez les types de textes avec leur impact sur le droit des contrats:
Associez les types de textes avec leur impact sur le droit des contrats:
Associez les concepts juridiques avec leur définition:
Associez les concepts juridiques avec leur définition:
Associez les caractéristiques suivantes aux types de vente correspondants:
Associez les caractéristiques suivantes aux types de vente correspondants:
Associez les types de vente aux descriptions correspondantes:
Associez les types de vente aux descriptions correspondantes:
Associez les types de vente aux définitions correspondantes:
Associez les types de vente aux définitions correspondantes:
Associez les termes juridiques aux définitions correspondantes:
Associez les termes juridiques aux définitions correspondantes:
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Study Notes
Associations du Code civil
- Les articles du Code civil sont associés à leurs descriptions correspondantes
- Les contrats du Code civil sont associés à leurs numéros d'articles correspondants
- Les notions du droit des contrats sont associées à leurs définitions
- Les dispositions du Code civil sont associées à leurs descriptions correspondantes
Contrats et types de contrat
- Les contrats peuvent être associés à leur type de contrat selon le Code civil
- Les contrats spéciaux sont associés à leur domaine d'application
- Les contrats peuvent être associés à leur définition
Vente
- Les articles du Code civil sont associés aux types de vente
- Les biens sont associés aux types de vente
- Les acteurs sont associés aux types de vente
- Les caractéristiques suivantes sont associées aux types de vente correspondants
- Les types de vente sont associés à leurs descriptions correspondantes
- Les types de vente sont associés à leurs définitions correspondantes
Droit des contrats
- Les sources du droit sont associées aux contrats spéciaux
- Les types de contrats sont associés aux problèmes de qualification juridique
- Les sources du droit des contrats sont associées à leur description
- Les types de contrats sont associés à leur source de droit
Concepts juridiques
- Les termes juridiques sont associés à leurs définitions correspondantes
- Les concepts juridiques sont associés à leur définition
- Les éléments suivants sont associés aux concepts juridiques correspondants
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