Sociétés antiques et leur organisation

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Questions and Answers

Quelle est la définition d'une société selon le TILF ?

Contrat entre deux ou plusieurs personnes qui conviennent de mettre quelque chose en commun dans un but lucratif. (correct)

Entente entre plusieurs personnes sans engagement formel.

Contrat entre une seule personne pour un projet lucratif.

Accord entre deux ou plusieurs personnes mettant quelque chose en commun à des fins non lucratives.

Quelles sont les deux formes principales de sociétés existant dans l'Antiquité ?

Associations temporaires et sociétés familiales. (correct)

Coopératives et partenariats publics.

Sociétés agricoles et sociétés commerciales.

Sociétés anonymes et sociétés par actions.

Quel type de contrat était pratiqué dans la société temporaire dans l'Antiquité ?

Contrat de travail temporaire.

Prêt à la consommation.

Contrat de location.

Prêt à la grosse aventure. (correct)

Quel était l'objectif principal du prêt maritime dans les sociétés anciennes ?

Gérer les risques liés au prêt et à l'entreprise. Signup and view all the answers

Les sociétés temporaires étaient particulièrement pratiques dans quelles civilisations ?

En Mésopotamie, Phénicie, Perse, Grèce, Arabie, Inde et Chine. Signup and view all the answers

Quelle était la condition des prêteurs concernant les pertes éventuelles dans le cadre du prêt maritime ?

Les pertes étaient couvertes par un gage des emprunteurs. Signup and view all the answers

Pourquoi les sociétés temporaires ont-elles été pratiquées jusqu'au XIXe siècle ?

En raison de leur simplicité et de leur flexibilité dans les affaires. Signup and view all the answers

Quel événement a conduit à l'abrogation des contrats de prêt maritime en France ?

Une loi votée en janvier 1969. Signup and view all the answers

Quel est le montant du prêt accordé à Artémon et Apodollore pour leur voyage ?

3000 drachmes Signup and view all the answers

Que se passe-t-il en cas de défaut de paiement de la part des emprunteurs ?

Les prêteurs pourront saisir les biens des emprunteurs. Signup and view all the answers

Quelle forme de société est spécifiquement mentionnée comme étant régie par des contrats entre des personnes déterminées ?

Sociétés de personnes Signup and view all the answers

En quoi consiste précisément le phénomène de 'personne morale' en droit français ?

C'est un groupement de personnes doté de la personnalité juridique. Signup and view all the answers

Quel exemple historique est donné pour illustrer une société de capitaux qui a survécu pendant plusieurs siècles ?

Les Moulins de Bazacle Signup and view all the answers

Quelle est la devise de Francesco di Marco Datini dans ses affaires ?

Au nom de Dieu et du profit Signup and view all the answers

Quel type de sociétés est indiqué comme étant sujet aux fluctuations dues à la mort d'un ou plusieurs associés ?

Sociétés de personnes Signup and view all the answers

Quand a été fondée une société de négoce par Datini avec un capital de 5000 orins ?

1364 Signup and view all the answers

Quelle était l'origine sociale de Francesco di Marco Datini ?

Il venait d'une famille de marchands. Signup and view all the answers

Quel type de personnes morales inclut l'État et les collectivités territoriales ?

Personnes morales de droit public Signup and view all the answers

Quel type de société a été principalement fondé dans le but de construire des infrastructures ?

Sociétés de capitaux Signup and view all the answers

Quel aspect du capital est mis en avant comme la valeur attribuée aux apports des fondateurs ?

La valeur totale du capital Signup and view all the answers

Dans quel domaine sont les sociétés durables souvent difficiles à distinguer ?

Activités religieuses ou culturelles Signup and view all the answers

Quel était le rôle central des marchands de Kanis mentionné dans le contenu ?

Ils faisaient de l'arbitrage sur les prix des marchandises. Signup and view all the answers

Study Notes

Invention de la société à la personne morale

Les premières sociétés de négoce apparaissent en Eurasie il y a environ 4000 ans avant notre ère.

Deux formes principales de sociétés antiques

Forme temporaire: Associations entre individus du même lieu, mettant leurs ressources en commun pour une action risquée (expédition commerciale). Existaient dans de nombreuses civilisations (Mésopotamie, Phénicie, etc.). Les contrats définissaient les apports, contributions, risques et revenus de chaque partenaire. Exemplifiées par les "prêts à la grosse aventure" (nautika en Grèce, pétunia nautica en Rome). Ces prêts finançaient les expéditions commerciales, incluaient des garanties et un partage anticipé des profits. Fonctionnaient comme une forme d'assurance pour gérer les risques.
Forme durable: Sociétés familiales intégrées aux réseaux de parenté, permettant des réseaux de négoce et de transport. Difficiles à distinguer d'associations religieuses, culturelles ou politiques. Exemples : marchands de Kanis, entreprises de Francesco di Marco Datini (1335-1410) qui nouait des partenariats et fondait des sociétés de négoce, de teinture, de soierie et de banque.

Limites des sociétés de personnes

Les sociétés de personnes (temporaires et durables) sont liées à des individus déterminés. La disparition d'un participant entraînait la liquidation de la société.
Problèmes pour des projets importants/de longue durée (infrastructures, usines) : nécessité d'amorti et de rentabilité sur plusieurs années. Solutions: attribution de ces équipements à la puissance publique ou création de sociétés de capitaux.

Société de capitaux

Définition (Wikipedia): Entité légale non humaine, autorisée par la loi avec des droits et devoirs, ayant une identité distincte.
Définition (INSEE): Groupement doté de la personnalité juridique, composé de personnes physiques ou morales, possédant des droits et devoirs.
Différentes formes: Sociétés de droit public (État, collectivités territoriales) et de droit privé (sociétés privées, associations, etc.).
Avantages: Permettent des actions de longue durée indépendantes de la durée de vie des associés. L'organisation est basée sur le capital (apports financiers et non financiers).

Exemple de Société de capitaux historique

Les Moulins de Bazacle (Toulouse, 12ème siècle) sont un exemple parmi les plus anciennes sociétés de capitaux françaises. Une société de production électrique nationalisée en 1946. Fonctionna pendant plus de 7 siècles.

Distinction Sociétés de Personnes/Capitaux

Les sociétés de personnes sont régies par la durée de vie des associés.
Les sociétés de capitaux peuvent durer indépendamment de la disparition des participants, et sont organisées sur la base de l'évaluation des apports (monétaire ou proportionnelle) considérés comme un capital.

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Description

Ce quiz explore les origines et les formes des sociétés à la personne morale, en mettant l'accent sur les sociétés de négoce apparues il y a 4000 ans. Vous découvrirez les distinctions entre les formes temporaires et durables de ces sociétés, ainsi que les implications de leurs contrats et associations.