Invention des Sociétés et Personnes Morales
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Questions and Answers

Quelle est la somme d'argent empruntée par Artémon et Apollodore ?

  • 4000 drachmes
  • 5000 drachmes
  • 3000 drachmes (correct)
  • 2000 drachmes

    • Quel est le terme maximum accordé aux emprunteurs pour rembourser le prêt ?

  • 30 jours
  • 10 jours
  • 15 jours
  • 20 jours (correct)

    • Quel bien sert de gage pour le prêt consenti à Artémon et Apollodore ?

  • Un navire chargé de marchandises
  • 3000 amphores de vin de Mendé (correct)
  • Une maison à Athènes
  • Un terrain agricole

    • Que peuvent faire les prêteurs en cas de non-paiement ?

    <p>Se saisir du gage et le vendre (D)</p> Signup and view all the answers

    Les emprunteurs doivent également payer quoi d'autre en plus du montant du prêt ?

    <p>Les intérêts de l'année précédente (D)</p> Signup and view all the answers

    Quelle est la définition d'une société selon le TILF ?

    <p>Un contrat entre deux ou plusieurs personnes dans un but lucratif. (C)</p> Signup and view all the answers

    Quelles sont les deux formes principales de sociétés existantes dans l'antiquité ?

    <p>Sociétés temporaires et sociétés durables. (A)</p> Signup and view all the answers

    Quel était l'objectif principal des contrats de prêt à la grosse aventure dans la Grèce antique ?

    <p>Gérer les risques liés à l'emprunt et à l'entreprise. (B)</p> Signup and view all the answers

    Quels pays ont utilisé le contrat de prêt à la grosse aventure ?

    <p>Mésopotamie, Phénicie, Perse, et Grèce. (C)</p> Signup and view all the answers

    Quel était un rôle du capitaine dans le contrat de prêt à la grosse aventure ?

    <p>Il pouvait être associé ou sous-traitant au contrat. (B)</p> Signup and view all the answers

    Que se passait-il en cas de pertes dans le cadre du prêt à la grosse aventure ?

    <p>Les pertes étaient couvertes par un gage des prêteurs. (D)</p> Signup and view all the answers

    Quand les contrats de prêt à la grosse aventure ont-ils été abrogés en France ?

    <p>En janvier 1969. (C)</p> Signup and view all the answers

    Quelle caractéristique distingue une société temporaire d'une société durable ?

    <p>La durée de l'entreprise. (A)</p> Signup and view all the answers

    Flashcards

    Contrat de prêt

    Un document légal qui stipule les conditions d'un prêt d'argent.

    Gage

    Une sûreté sur des biens spécifiques qui garantit le remboursement d'un prêt.

    Somme du

    Le montant total dû pour un prêt, comprenant le capital initial et les intérêts.

    Droits de saisie

    Le droit pour le prêteur de saisir et de vendre le gage si l'emprunteur ne rembourse pas le prêt.

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    Intérêts

    Le paiement supplémentaire versé en échange de l'utilisation de l'argent emprunté.

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    Définition d'une société

    Un contrat entre deux ou plusieurs personnes qui s'accordent à partager quelque chose dans un but lucratif.

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    Sociétés temporaires dans l'antiquité

    Associations temporaires d'individus résidant au même endroit, partageant leurs ressources pour une entreprise risquée, souvent commerciale.

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    Sociétés familiales durables dans l'antiquité

    Sociétés familiales durables, basées sur la confiance entre les membres, utilisant leurs positions pour établir des réseaux de commerce.

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    Contrats de société temporaire

    Un type de contrat entre partenaires dans le cadre d'une entreprise limitée dans le temps et l'objet, précisant les contributions, risques et bénéfices de chaque associé.

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    Prêt à la grosse aventure (nautika)

    Prêt à la grosse aventure, un contrat maritime antique où les prêteurs avancent des fonds pour une expédition commerciale.

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    Fonctionnement du prêt à la grosse aventure

    Un contrat où les emprunteurs s'engagent à utiliser les fonds prêtés pour le commerce et à partager les profits avec les prêteurs.

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    Objectif du prêt à la grosse aventure

    Le but principal était de gérer les risques liés au prêt, à l'entreprise et aux intérêts contradictoires des parties.

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    Utilisation et abolition du prêt à la grosse aventure

    Largement utilisés jusqu'au XIXe siècle, abolis en France en 1969.

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    Study Notes

    Invention des Sociétés et des Personnes Morales

    • Les premières sociétés de négoce remontent à environ 4000 ans avant notre ère en Eurasie.
    • Deux formes principales de sociétés existaient dans l'Antiquité :
      • Forme temporaire: Associations d'individus résidant au même endroit regroupant leurs ressources pour une expédition commerciale à risque.
      • Forme durable: Sociétés familiales intégrées dans des réseaux de parenté favorisant la confiance et le commerce terrestre ou maritime.

    Sociétés Temporaires

    • Constituées de contrats liant des partenaires pour une entreprise de durée limitée.
    • Les contrats définissaient clairement les apports, contributions, risques, et revenus de chaque partenaire.
    • Pratiquées dans de nombreuses civilisations commerciales (Mésopotamie, Phénicie, Perse, Grèce, Arabie, Inde, Chine...).

    Exemple de Contrat : Nautika / Pétunia Nautica

    • Type de prêt maritime à risque (Antiquité grecque et romaine).
    • Les prêteurs finançaient l'équipement d'un navire commercial.
    • Les emprunteurs vendaient/achetaient des marchandises à l'étranger et les revendaient au port d'origine.
    • Les pertes étaient couvertes par un gage des prêteurs sur les emprunteurs.
    • Les profits étaient partagés à l'avance entre les parties.
    • Conçu pour gérer les risques liés au prêt, à l'expédition et aux intérêts divergents.
    • Employé jusqu'au XIXe siècle, aboli en France en 1969.

    Exemple concret – Androclès contre Lacrite

    • Affaire juridique où deux prêteurs (Androclès et Nausicrate) prêtaient 3000 drachmes à des marchands (Artémon et Apodollore) pour un voyage commercial.
    • Le prêt était garanti par 3000 amphores de vin.
    • Les emprunteurs devaient rembourser la somme avec intérêts dans les 20 jours.
    • Le gage était conservé pour garantir le remboursement.
    • En cas de défaut de paiement, les prêteurs pouvaient saisir et vendre le gage, recourir aux biens des emprunteurs, ou demander des compensations supplémentaires.

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    Quiz Team

    Description

    Ce quiz explore l'histoire des sociétés commerciales, des formes temporaires et durables dans l'Antiquité. Découvrez les différents types de contrats et leur importance dans le développement du commerce à travers les civilisations anciennes. Testez vos connaissances sur l'évolution des pratiques commerciales et des structures de société.

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