Révolution Française : Nation Souveraine

Guy Coquille, dans son "Discours des états de France" (1588), défend une monarchie où la souveraineté royale et les États généraux sont liés, considérant le roi comme le chef d'un corps politique et mystique où roi et peuple sont interdépendants.

La monarchie absolue, déjà très centralisée, rencontre des difficultés à gérer efficacement le territoire et à garantir des libertés administratives indépendantes du pouvoir central.

Le tiers état, représentant 9/10 de la population française, est divisé entre une majorité rurale modeste et une minorité bourgeoise instruite. Ceci met en évidence une importante distinction sociale et économique.

Pendant la guerre de religion, Guy Coquille souligne l'importance de la consultation du peuple pour renforcer la légitimité du roi et mieux gouverner.

L'absence d'une constitution, un contrat politique formel, renforce la séparation entre l'État et la Nation. La monarchie n'a jamais trouvé de solution à ce problème.

L'idée que la Nation prime sur l'État, un concept clé de la Révolution française, est souvent appelée 'primat'.

Les inégalités naturelles entre les ordres, légalement reconnues jusqu'à la fin du XVIIIe siècle, expliquent la séparation entre l'État et la Nation.

La Révolution française ambitionne de remplacer l'ancien régime par un système basé sur la liberté, l'égalité et l'association libre.

Le gouvernement révolutionnaire était un régime politique non constitutionnel mis en place en France entre octobre 1793 et juillet 1794, pendant la période de la Terreur, qui a pris le contrôle après la suspension de la Constitution de l'an I en raison de son impraticabilité.

La Terreur, un principe politique mis en place pendant la Révolution française, visait à éliminer les ennemis de la Révolution et à promouvoir la liberté, en justifiant la répression et la violence par la nécessité de protéger la République fragile.

La centralisation administrative, mise en place entre 1793 et 1794, a renforcé le pouvoir de l'État central au détriment des départements, visant à imposer une unité nationale et à contrôler efficacement les ressources et les territoires.

La Convention thermidorienne, qui a succédé à la Convention montagnarde après la chute de Robespierre, a mis en place la Constitution de l'an III (1795), qui a rétabli la séparation des pouvoirs et renforcé le pouvoir exécutif, afin d'éviter les excès de la Terreur.

La Constitution de l'an III, adoptée en 1795, a rétabli la séparation des pouvoirs avec un bicamérisme et a renforcé le pouvoir exécutif en créant le Directoire, un organe composé de cinq directeurs.

Texte fondateur de la Révolution française, proclamant les droits naturels et inaliénables de l'homme et du citoyen, inspirée de philosophes comme Montesquieu et Rousseau.

La DDHC lie l'égalité à la liberté et au droit de résistance à l'oppression, sans mentionner explicitement le mot « égalité » dans son article 2.

La DDHC rejette l'idée d'un État protecteur des droits, elle place la responsabilité de la protection et de la reconnaissance des droits sur la société civile et les citoyens eux-mêmes.

La DDHC, reconnue comme une partie intégrante du bloc de constitutionnalité français par le Conseil constitutionnel en 1987, assure la pérennité des principes de liberté, d'égalité et de propriété dans le droit français.

La Révolution française a profondément réformé la justice de l'Ancien Régime en visant l'égalité devant la loi et un accès plus facile à la justice pour les citoyens.

L'abolition de la vénalité des offices et l'instauration d'un système de juges élus, censés incarner l'esprit révolutionnaire et la volonté populaire, marque une rupture avec l'Ancien Régime.

La création de tribunaux de district vise à rapprocher la justice des justiciables et éviter la concentration de pouvoirs dans de grandes juridictions, mais des conditions d'accès à la magistrature ont favorisé les avocats.

L'instauration du tribunal de cassation, composé de juges élus, vise à garantir l'indépendance de la justice et à contrôler l'application des lois, sans interférer dans le fond des affaires.

Les Constitutions de 1791, 1793 et 1795 témoignent des difficultés rencontrées par la Révolution française pour construire un système politique stable et durable après la chute de la monarchie.

La Constitution de 1791 est le fruit d'un compromis entre les partisans d'un roi puissant et ceux voulant une rupture radicale avec la monarchie, et elle limite le pouvoir du monarque dans un régime constitutionnel.

Les physiocrates étaient des réformateurs absolutistes qui souhaitaient renforcer l'État monarchique en le rendant plus efficace et rationnel. Ils prônaient un "despotisme légal" basé sur les lois naturelles et la raison.

L'idée de la Nation, un concept central de la Révolution Française, a été théorisée par l'abbé Sieyès. Pour lui, la Nation était composée du tiers état, qui représentait la force productive et l'intérêt général.

L'Assemblée nationale, formée par les députés du tiers état, a proclamé sa souveraineté, marquant le début du transfert du pouvoir du roi à la Nation. Le serment du jeu de paume symbolise cet engagement à créer une nouvelle constitution.

L'Assemblée nationale était l'organe politique qui représentait la Nation après la Révolution Française. Elle jouait un rôle crucial dans la création d'une nouvelle constitution et l'organisation du nouvel État.

Les droits naturels, imprescriptibles et inaliénables, sont des droits intrinsèques à chaque individu, qui ne peuvent être accordés par aucune autorité car ils existent naturellement.

Le tiers état était composé de tous les citoyens qui ne faisait pas partie du clergé ou de la noblesse. Il représentait la majorité de la population et était considéré comme la force productive de la Nation.

La séparation des pouvoirs est un principe fondamental de la démocratie, qui répartit le pouvoir entre différents organes de l'État, afin d'éviter la concentration du pouvoir et garantir la liberté.

Le suffrage censitaire était un système de vote qui limitait le droit de vote aux personnes qui possédaient une certaine fortune. Il exclus les personnes pauvres et les femmes.

La démocratie directe est un système où les citoyens votent directement sur les lois et décisions importantes. C'est un système qui est souvent considéré comme plus participatif mais aussi plus complexe à mettre en place.

L'Assemblée nationale, dans le but de créer une nouvelle structure administrative, a divisé le territoire français en 83 départements, remplaçant les anciennes provinces. Cette réforme visait à uniformiser l'administration et à assurer une gestion plus efficace.

La révolution française a tenté de créer des administrations locales élues, mais ces dernières n'avaient pas de pouvoir de représentation. L'administration centrale, quant à elle, était toujours basée sur des nominations, assurant la continuité professionnelle.

Mirabeau, dans une lettre à Louis XVI, croyait que la Révolution, en abolissant les institutions de l'Ancien Régime, avait en fait renforcé le pouvoir monarchique en créant une uniformité administrative.

La Révolution française a connu une période de transition avec l'émergence de deux courants politiques: les Girondins et les Montagnards. Les Girondins, menés par Brissot, ont proposé un projet de constitution pour une République centralisée avec un exécutif fort.

Condorcet, influencé par les Girondins, s'est opposé au modèle fédéral des États-Unis, préconisant un système politique monocaméral avec un exécutif élu directement par le peuple.

Les montagnards, soutenus par Robespierre, ont renversé les Girondins en 1793, ouvrant la voie à la Terreur et à la mise en place d'un exécutif républicain plus fort.

La Convention nationale, sous l'influence des Montagnards, a adopté une nouvelle Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen en 1793, mettant l'égalité avant la liberté.

La Révolution française, dans ses différentes phases, a cherché à réorganiser l'administration et les pouvoirs en France, passant d'une monarchie constitutionnelle à une République centralisée.

Germaine de Staël a critiqué la Constitution de 1791 pour son incapacité à respecter les principes de la Déclaration des Droits de l'Homme et à garantir une véritable liberté en équilibrant les pouvoirs. Elle a également dénoncé le passage d'une monarchie royale à une monarchie nationale, créant des tensions.