Règles de conduite et de repos dans le transport de biens lourds

Driving Time and Rest in Heavy Goods Transport

Driver Hours Regulation

• The Driver Hours Regulation sets out the rules for drivers of heavy goods vehicles (HGVs) and passenger vehicles to ensure road safety and prevent driver fatigue.
• The regulation applies to all commercial vehicle drivers, including self-employed and owner-driver operators.
• Drivers must comply with the regulation to avoid penalties, fines, and even driving bans.

Daily Driving Limits

• The daily driving limit is 9 hours, with a maximum of 10 hours twice a week.
• Driving time includes all time spent driving a HGV, including time spent driving in other countries.
• The daily driving limit is calculated from the start of the driver's working day, not from the start of driving.

Break and Rest Periods

• Breaks:
  • Drivers must take a break of at least 45 minutes after 4.5 hours of driving.
  • Breaks can be taken in one period of 45 minutes or split into two periods of at least 15 minutes each.
• Rest Periods:
  • Drivers must take a rest period of at least 11 hours between each daily driving period.
  • Rest periods can be reduced to 9 hours up to three times a week, but the total rest period must still be at least 45 hours a week.
  • Drivers can split their rest period into two periods of at least 3 hours each.
• Weekly Rest:
  • Drivers must take a weekly rest period of at least 45 hours every week.
  • Weekly rest periods can be taken in one block or split into two periods of at least 24 hours each.

Réglementation du Temps de Conduite et du Repos dans les Transports de Marchandises Lourdes

Réglementation des Heures de Conduite

• La réglementation des heures de conduite édicte les règles pour les conducteurs de véhicules de marchandises lourdes (VML) et de véhicules de transport de personnes pour garantir la sécurité routière et prévenir la fatigue du conducteur.
• Cette réglementation s'applique à tous les conducteurs de véhicules commerciaux, y compris les travailleurs indépendants et les propriétaires-exploitants.
• Les conducteurs doivent respecter cette réglementation pour éviter les pénalités, les amendes et les interdictions de conduire.

Limites de Conduite Journalière

• La limite de conduite journalière est de 9 heures, avec un maximum de 10 heures deux fois par semaine.
• Le temps de conduite inclut tout le temps passé au volant d'un VML, y compris le temps passé au volant dans d'autres pays.
• La limite de conduite journalière est calculée à partir du début de la journée de travail du conducteur, et non à partir du début de la conduite.

Périodes de Pause et de Repos

• Périodes de Pause:
  • Les conducteurs doivent prendre une pause d'au moins 45 minutes après 4,5 heures de conduite.
  • Les pauses peuvent être prises en une période de 45 minutes ou fractionnées en deux périodes d'au moins 15 minutes chacune.
• Périodes de Repos:
  • Les conducteurs doivent prendre une période de repos d'au moins 11 heures entre chaque période de conduite journalière.
  • Les périodes de repos peuvent être réduites à 9 heures au maximum trois fois par semaine, mais la période de repos totale doit toujours être d'au moins 45 heures par semaine.
  • Les conducteurs peuvent fractionner leur période de repos en deux périodes d'au moins 3 heures chacune.
• Repos Hebdomadaire:
  • Les conducteurs doivent prendre un repos hebdomadaire d'au moins 45 heures chaque semaine.
  • Les périodes de repos hebdomadaire peuvent être prises en un bloc ou fractionnées en deux périodes d'au moins 24 heures chacune.