Procès-verbaux et Compte rendu
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Questions and Answers

Quel est le terme utilisé pour désigner les traces de la vie d'une association?

  • Loi de 1901
  • Compte rendu
  • Procès-verbal
  • Registre (correct)

    • Quelle est la principale différence entre un procès-verbal et un compte rendu?

  • Le procès-verbal est plus résumé.
  • Le procès-verbal est destiné à être diffusé. (correct)
  • Le compte rendu est plus rédigé.
  • Le compte rendu est destiné à être archivé.

    • Pourquoi est-il utile d'avoir des procès-verbaux, même si la loi de 1901 n'oblige pas à en tenir?

  • Pour respecter les exigences légales.
  • Pour archiver les détails des tâches demandées.
  • Pour faciliter l'explication des tâches à la personne remplaçante.
  • Pour prouver que les tâches demandées sont faites. (correct)

    • Qu'est-ce qui fixe éventuellement la forme des procès-verbaux et comptes rendus?

    <p>Les statuts de l'association</p> Signup and view all the answers

    Qu'est-ce qui est utilisé pour conserver les procès-verbaux, comptes rendus et autres documents internes d'une association?

    <p>Registre</p> Signup and view all the answers

    Quand une association se dissout, que deviennent les documents tels que les procès-verbaux et les comptes rendus?

    <p>Ils n'ont plus d'utilité.</p> Signup and view all the answers

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