Procès-verbaux et Compte rendu

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Questions and Answers

Quel est le terme utilisé pour désigner les traces de la vie d'une association?

  • Loi de 1901
  • Compte rendu
  • Procès-verbal
  • Registre (correct)

Quelle est la principale différence entre un procès-verbal et un compte rendu?

  • Le procès-verbal est plus résumé.
  • Le procès-verbal est destiné à être diffusé. (correct)
  • Le compte rendu est plus rédigé.
  • Le compte rendu est destiné à être archivé.

Pourquoi est-il utile d'avoir des procès-verbaux, même si la loi de 1901 n'oblige pas à en tenir?

  • Pour respecter les exigences légales.
  • Pour archiver les détails des tâches demandées.
  • Pour faciliter l'explication des tâches à la personne remplaçante.
  • Pour prouver que les tâches demandées sont faites. (correct)

Qu'est-ce qui fixe éventuellement la forme des procès-verbaux et comptes rendus?

<p>Les statuts de l'association (A)</p> Signup and view all the answers

Qu'est-ce qui est utilisé pour conserver les procès-verbaux, comptes rendus et autres documents internes d'une association?

<p>Registre (A)</p> Signup and view all the answers

Quand une association se dissout, que deviennent les documents tels que les procès-verbaux et les comptes rendus?

<p>Ils n'ont plus d'utilité. (B)</p> Signup and view all the answers

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