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6 Questions

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Procès-verbaux et Compte rendu

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Questions and Answers

Quel est le terme utilisé pour désigner les traces de la vie d'une association?

Loi de 1901

Compte rendu

Procès-verbal

Registre (correct)

Quelle est la principale différence entre un procès-verbal et un compte rendu?

Le procès-verbal est plus résumé.

Le procès-verbal est destiné à être diffusé. (correct)

Le compte rendu est plus rédigé.

Le compte rendu est destiné à être archivé.

Pourquoi est-il utile d'avoir des procès-verbaux, même si la loi de 1901 n'oblige pas à en tenir?

Pour respecter les exigences légales.

Pour archiver les détails des tâches demandées.

Pour faciliter l'explication des tâches à la personne remplaçante.

Pour prouver que les tâches demandées sont faites. (correct)

Qu'est-ce qui fixe éventuellement la forme des procès-verbaux et comptes rendus?

Les statuts de l'association Signup and view all the answers

Qu'est-ce qui est utilisé pour conserver les procès-verbaux, comptes rendus et autres documents internes d'une association?

Registre Signup and view all the answers

Quand une association se dissout, que deviennent les documents tels que les procès-verbaux et les comptes rendus?

Ils n'ont plus d'utilité. Signup and view all the answers

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Quel est le terme utilisé pour désigner les traces de la vie d'une association?

Quelle est la principale différence entre un procès-verbal et un compte rendu?

Pourquoi est-il utile d'avoir des procès-verbaux, même si la loi de 1901 n'oblige pas à en tenir?

Qu'est-ce qui fixe éventuellement la forme des procès-verbaux et comptes rendus?

Qu'est-ce qui est utilisé pour conserver les procès-verbaux, comptes rendus et autres documents internes d'une association?

Quand une association se dissout, que deviennent les documents tels que les procès-verbaux et les comptes rendus?

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