Procédures de Dédouanement

Les Procédures de Dédouanement

• Les procédures de dédouanement varient, dépendant du volume de déclarations.
• La procédure normale, ou « droit commun », est pour les entreprises faisant peu de déclarations par an. Elle implique la présentation des marchandises au bureau de douane.
• Des procédures simplifiées existent, permettant le dédouanement dans les locaux de l'entreprise. Le dédouanement à domicile est un exemple, permettant de dédouaner en dehors des bureaux de douane. Des locaux agréés (IST/LADT) sont nécessaires pour le stockage temporaire.
• L'intégration d'un service douane en interne est possible, spécialement pour les entreprises ayant beaucoup de transactions avec des pays tiers, des espaces de stockage temporaire pour les marchandises, ou utilisant des régimes douaniers spéciaux. Il implique de former du personnel et d'utiliser des outils de télé-déclaration.

Dédouanement à l'export

• Les marchandises sont conduites au bureau de douane du pays exportateur ou en locaux agréés.
• Une déclaration dématérialisée (DAU) est remplie via DELTA-G et ECS, avec le numéro EORI et la facture/liste de colisage.
• Une déclaration (EXS) est créée pour la sûreté et sécurité. Un contrôle douanier est possible.
• Le BAE (Bon à Enlever) du bureau de douane d'exportation est obtenu. Ce document accompagne les marchandises.
• Le bureau de douane de départ en UE est informé (avis anticipé d'exportation).

Dédouanement à l'import

• Les marchandises sont présentées au bureau de douane d'arrivée en UE ou dans un bureau intérieur sous régime de transit T1 (avec déclaration T1).
• Une déclaration en douane dématérialisée (DAU) est remplie via DELTA-G et ICS, avec le numéro EORI, la facture et la liste de colisage.
• Des documents sont contrôlés et la marchandise est vérifiée.
• L'importateur reçoit le BAE.
• Les droits et taxes sont acquittés pour la consommation dans le pays d'importation.
• Une mise en IST (installation de stockage temporaire) peut être envisagée, pour une période maximale de 90 jours.

Dédouanement Simplifié

• Le dédouanement peut se faire à domicile, dans les locaux de l'entreprise, 24h/24 et 7j/7.
• Une déclaration simplifiée/complémentaire est possible en deux étapes.
• Des locaux agréés (IST/LADT) sont requis en cas de contrôle des marchandises.

Dédouanement Centralisé

• Au niveau national ou communautaire, les flux documentaires et physiques peuvent être dissociés.
• Plusieurs sites dans un pays (national) ou plusieurs pays (communautaire) peuvent être gérés à partir d'un seul bureau de douane.
• Cela permet plus de souplesse et une réduction des coûts du dédouanement.
• L'utilisation d'une seule équipe et d'un interlocuteur spécialisé améliore le service client.
• Pour le dédouanement communautaire, il faut avoir le statut OEA.

Ce quiz explore les différentes procédures de dédouanement, notamment la procédure normale et les options simplifiées. Vous découvrirez également l'importance de l'intégration des services douaniers au sein des entreprises et le processus de dédouanement à l'export. Testez vos connaissances sur ces pratiques essentielles pour le commerce international.