Organisation du Sénat

<p>Rédiger les lois (C)</p> Signup and view all the answers

<p>Le Sénat lui-même (C)</p> Signup and view all the answers

<p>Choisir les membres du Bureau (C)</p> Signup and view all the answers

<p>Tous les trois ans (B)</p> Signup and view all the answers

<p>La Conférence des Présidents (B)</p> Signup and view all the answers

<p>50 jours (C)</p> Signup and view all the answers

<p>Nommer des membres du Conseil constitutionnel (B)</p> Signup and view all the answers

<p>25 sénateurs (D)</p> Signup and view all the answers

<p>Former des fractions parlementaires (A)</p> Signup and view all the answers

<p>Saisir le Conseil constitutionnel (A)</p> Signup and view all the answers

<p>À l'issue de chaque élection sénatoriale (D)</p> Signup and view all the answers

<p>Il ne peut pas dissoudre l'Assemblée nationale (C)</p> Signup and view all the answers

<p>Gérard Larcher (B)</p> Signup and view all the answers

<p>10 (C)</p> Signup and view all the answers

<p>Les présidents des groupes politiques (B)</p> Signup and view all the answers

<p>Pour les dépenses nécessaires à leurs activités (C)</p> Signup and view all the answers

<p>30 avril (D)</p> Signup and view all the answers

<p>Une déclaration politique (B)</p> Signup and view all the answers

<p>Ils fixent l'ordre du jour des séances publiques (C)</p> Signup and view all the answers

<p>Se constituer sous forme d'association (A)</p> Signup and view all the answers

<p>Gérer les affaires internes du groupe (B)</p> Signup and view all the answers

<p>Un représentant du gouvernement (D)</p> Signup and view all the answers

<p>Informer sur les textes prioritaires (B)</p> Signup and view all the answers

<p>La liste et l'ordre d'examen des textes (B)</p> Signup and view all the answers

<p>L'ordre du jour et les textes à discuter (D)</p> Signup and view all the answers

<p>Planifier les discussions et examens de textes (B)</p> Signup and view all the answers

<p>Régulièrement (C)</p> Signup and view all the answers

<p>Le Sénat (B)</p> Signup and view all the answers

<p>Tous les textes proposés par le gouvernement et le Sénat (B)</p> Signup and view all the answers

<p>La ratification d'ordre du jour et planification des séances (C)</p> Signup and view all the answers

<p>Un représentant du gouvernement (D)</p> Signup and view all the answers

Élu par tous les sénateurs tous les trois ans, après le renouvellement partiel de l'assemblée.

Organiser et diriger les débats, assurer la sécurité et le bon fonctionnement du Sénat, et le représenter auprès des organismes officiels.

Partie de l'assemblée des sénateurs qui est remplacée tous les trois ans.

Structure et fonctionnement internes du Sénat.

Activités et procédures du Sénat.

Liste des points à traiter lors des réunions.

Groupe de sénateurs qui assistent le Président dans le fonctionnement du Sénat.

Réunion des présidents des groupes politiques pour discuter de questions organisationnelles.

Il assure provisoirement la présidence de la République en cas d'empêchement, de démission ou de décès du Président actuel.

Le Bureau du Sénat a des pouvoirs importants pour diriger et organiser les délibérations et tous les services du Sénat.

Les groupes politiques sont formés par des sénateurs qui ont des affinités politiques similaires, souvent appartenant au même parti politique.

Organe qui vérifie la conformité des lois avec la Constitution.

Le Président nomme 3 des 9 membres du Conseil constitutionnel et peut le saisir en cas de non-conformité d'une loi.

Les membres du Bureau du Sénat sont élus pour un mandat de trois ans.

Des groupes de sénateurs (au moins 10) qui se forment après chaque renouvellement électoral. Ils définissent une idéologie commune et élisent un bureau.

Document rédigé par chaque groupe politique décrivant les principes autour desquels les sénateurs se réunissent.

Programme des séances publiques du Sénat établi par la Conférence des présidents.

Ressources physiques pour les groupes, incluant salles de réunions, bureaux pour les membres et le personnel.

Payement des assistants des sénateurs, financé par le Sénat pour leurs tâches.

Documents financiers vérifiés par un expert, soumis au président du Sénat par chaque groupe politique.

Processus de renouvellement des membres des groupes politiques tous les trois ans.

Propositions de lois ou de résolutions.

Ministre participant aux réunions de la Conférence des Présidents.

Importance donnée par le gouvernement à certains projets.

Approuver une liste d'affaires ou de tâches à réaliser.

Les rencontres, les réunions du Sénat.

Moment précis d'une réunion.

Ensemble des règles régissant les travaux du Sénat.

Système de diffusion d'informations pour les actualités du Sénat.