#7 - IAS 36 - Dépréciation d'actifs
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#7 - IAS 36 - Dépréciation d'actifs

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Questions and Answers

Quel est l'un des deux modèles d'évaluation postérieure autorisés par la norme IAS 38 ?

  • Modèle de réévaluation (correct)
  • Modèle de la juste valeur
  • Modèle du bénéfice
  • Modèle de la valeur comptable
  • L'amortissement des immobilisations incorporelles est facultatif pour toutes les catégories d'actifs.

    False

    Quels sont deux exemples d'immobilisations incorporelles ?

    Brevets, logiciels

    Une immobilisation incorporelle ayant une durée d'utilité indéterminée est comme une _______.

    <p>marque</p> Signup and view all the answers

    Associez le type d'immobilisation incorporelle avec sa caractéristique :

    <p>Brevets = Durée d'utilité déterminée Marques = Durée d'utilité indéterminée Logiciels = Durée d'utilité déterminée Licences = Durée d'utilité déterminée</p> Signup and view all the answers

    Quel est le critère principal pour choisir entre le modèle du coût amorti et le modèle de réévaluation ?

    <p>La nature des actifs</p> Signup and view all the answers

    Toutes les immobilisations incorporelles peuvent être réévaluées à leur juste valeur.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    Comment une immobilisation incorporelle est-elle évaluée dans le modèle du coût amorti ?

    <p>Coût diminué du cumul d'amortissements</p> Signup and view all the answers

    Quel est le mode d'amortissement à appliquer si le rythme prévisible de consommation des avantages économiques futurs ne peut être déterminé de façon fiable ?

    <p>Amortissement linéaire</p> Signup and view all the answers

    La valeur résiduelle d'un actif incorporelle est son montant estimé après la déduction des coûts de sortie estimés.

    <p>True</p> Signup and view all the answers

    Qu'est-ce qu'un test de dépréciation ?

    <p>Un test pour évaluer si la valeur d'un actif a diminué et s'il faut comptabiliser une perte de valeur.</p> Signup and view all the answers

    La date de début d'amortissement est la date à laquelle l'actif immobilisé est prêt à être mis en ______.

    <p>service</p> Signup and view all the answers

    Associez les concepts suivants avec leur définition :

    <p>Valeur résiduelle = Montant obtenu de la sortie de l'actif après déduction des coûts de sortie Amortissement = Répartition du coût d'un actif sur sa durée d'utilité Durée d'utilité = Durée pendant laquelle un actif est estimé utile Test de dépréciation = Évaluation de la perte de valeur d'un actif</p> Signup and view all the answers

    Quel changement d'estimation comptable doit être comptabilisé de manière prospective ?

    <p>Changement de valeur résiduelle</p> Signup and view all the answers

    Les immobilisations incorporelles à durée d'utilité indéterminée doivent être amorties.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    Quand la valeur résiduelle d'une immobilisation doit-elle être examinée ?

    <p>Au moins une fois par an, à la clôture de chaque exercice.</p> Signup and view all the answers

    Quelle norme exige un test de dépréciation pour les immobilisations incorporelles?

    <p>IAS 36</p> Signup and view all the answers

    Les immobilisations incorporelles ayant une durée d'utilité indéterminée doivent faire l'objet d'un test de dépréciation annuel.

    <p>True</p> Signup and view all the answers

    À quel moment une immobilisation incorporelle doit-elle être décomptabilisée?

    <p>Lors de sa cession ou lorsque l'entreprise n'attend plus d'avantages économiques futurs.</p> Signup and view all the answers

    Selon la norme IFRS 15, la date de sortie d'une immobilisation incorporelle est la date à laquelle l'acquéreur en obtient le ____.

    <p>contrôle</p> Signup and view all the answers

    Associez les termes suivants avec leur définition :

    <p>Amortissement = Répartition du coût d'un actif sur sa durée d'utilité Dépréciation = Baisse de la valeur d'un actif en raison de l'usure ou d'une perte de valeur Durée d'utilité = Période pendant laquelle un actif est censé générer des avantages économiques Cession = Acte de vendre ou de transférer un actif à un tiers</p> Signup and view all the answers

    Qu'est-ce qu'un indice de perte de valeur?

    <p>Une situation indiquant que la valeur d'un actif pourrait avoir diminué</p> Signup and view all the answers

    Les pertes issues de la mise hors service d'une immobilisation incorporelle se calculent en soustrayant la valeur comptable de l'actif du produit de sortie net.

    <p>True</p> Signup and view all the answers

    Comment est comptabilisé un changement d'estimation comptable concernant la durée d'utilité d'une immobilisation incorporelle?

    <p>De manière prospective.</p> Signup and view all the answers

    Study Notes

    Normes IAS et IFRS pour les immobilisations incorporelles

    • Un indicateur de perte de valeur déclenche un test de dépréciation selon la norme IAS 36.
    • La date de début d’amortissement est celle où l’actif est prêt à être utilisé.
    • La date de fin d’amortissement est déterminée lorsque l’immobilisation est classée comme actif non courant ou lors de sa cession.
    • En l'absence d'un rythme prévisible de consommation des avantages économiques, un amortissement linéaire est requis.

    Amortissement des immobilisations incorporelles

    • Montant amortissable : Coût de l'actif - Valeur résiduelle.
    • La valeur résiduelle est le montant obtenu lors de la sortie de l'actif, après déduction des coûts associés.
    • La valeur, la durée et le mode d’amortissement d’une immobilisation incorporelle doivent être révisés annuellement.

    Modèles d'évaluation postérieure

    • Deux modèles d'évaluation autorisés par la norme IAS 38 :
      • Modèle du coût amorti : Coût diminué des amortissements.
      • Modèle de la réévaluation : Juste valeur à intervalles réguliers.
    • Le choix entre les modèles doit se faire par catégorie d’immobilisations.

    Durée d'utilité des immobilisations incorporelles

    • Déterminée : L'entité prévoit une période d'utilisation limitée (ex. brevets, logiciels).
    • Indéterminée : Aucune limite prévisible à la génération d'entrées nettes de trésorerie (ex. marques).

    Dépréciation des immobilisations incorporelles

    • Test de dépréciation obligatoire pour les actifs à durée d'utilité déterminée lorsqu'un indice de perte est identifié.
    • Pour les actifs à durée indéterminée, un test de dépréciation doit être effectué annuellement.

    Sortie d'une immobilisation incorporelle

    • Décompte d’une immobilisation lors de sa cession, cessation d'avantages économiques ou mise hors service.
    • La date de sortie en cas de vente est le moment où l'acquéreur obtient le contrôle selon la norme IFRS 15.
    • Pertes ou profits de la mise hors service : produit de sortie net - valeur comptable de l'actif.

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    Description

    Testez vos connaissances sur les normes IAS 36 et IFRS 5 concernant la dépréciation d'actifs et l'amortissement. Ce quiz couvre les principes essentiels liés à la gestion des actifs immobilisés et leurs traitements. Préparez-vous à approfondir votre compréhension des exigences comptables essentielles.

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