ALM8 Le passif en comptabilité
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ALM8 Le passif en comptabilité

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@AthleticIntegral9936

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Questions and Answers

Quel est le rôle principal de la chambre de compensation dans le cadre des marchés dérivés?

  • Augmenter le risque de contrepartie pour les investisseurs.
  • Calculer le cours de compensation et gérer les appels de marge. (correct)
  • Éliminer entièrement les risques liés aux opérations boursières.
  • Effectuer des transactions de gré à gré directement.

    • Que signifie l'appel de marge dans les marchés dérivés?

  • Un paiement effectué par le gagnant à la chambre de compensation.
  • Le montant supplémentaire réclamé par la chambre de compensation pour couvrir les pertes. (correct)
  • Une somme versée par la contrepartie lorsque celle-ci affiche une défaillance.
  • Un dépôt de garantie pour tous les contrats à terme.

    • Quel est l'objectif principal de la réglementation EMIR sur les produits dérivés?

  • Renforcer la transparence et réduire le risque systémique. (correct)
  • Éliminer les frais associés aux produits dérivés.
  • Obliger les investisseurs à éviter les transactions de gré à gré.
  • Augmenter le nombre de produits dérivés échangés sur les marchés traditionnels.

    • Comment les risques de défaillance de la contrepartie sont-ils gérés sur les marchés dérivés?

    <p>À travers des appels de marge réguliers sur les positions ouvertes.</p> Signup and view all the answers

    Quel événement se produit lors de la mise en place d'un contrat sur le marché dérivé?

    <p>Une marge est versée à la chambre de compensation pour couvrir les risques.</p> Signup and view all the answers

    Quel élément figure au passif du bilan d'une entreprise ?

    <p>Le résultat de l'entreprise</p> Signup and view all the answers

    Quels types de dettes sont classés comme dettes à long terme ?

    <p>Dettes dont l’échéance est fixée à plus d’un an</p> Signup and view all the answers

    Qu'est-ce que les provisions pour risques et charges représentent ?

    <p>Une constatation comptable d'une augmentation du passif exigible</p> Signup and view all the answers

    Comment les comptes courants d’associés sont-ils généralement considérés ?

    <p>Des dettes sauf s'ils deviennent un financement durable</p> Signup and view all the answers

    Qu'est-ce que les fonds propres d'une entreprise comprennent ?

    <p>Les apports des actionnaires et les profits non distribués</p> Signup and view all the answers

    Quel est le rôle principal du bilan d'entreprise ?

    <p>Rendre compte des ressources et des emplois de manière équilibrée</p> Signup and view all the answers

    Quel type de ratios est souvent utilisé pour analyser la santé financière d'une entreprise ?

    <p>Ratios de liquidité et de solvabilité</p> Signup and view all the answers

    Quel est un indicateur d'une bonne gestion des dettes à court terme ?

    <p>Un ratio de liquidité courant élevé</p> Signup and view all the answers

    Le seuil de déclenchement pour l'obligation d'établir un prospectus d'offre au public est de quel montant ?

    <p>8 millions d'euros</p> Signup and view all the answers

    Quelle fonctionnalité a été mise en place pour les entreprises qui intègrent le 'document d'enregistrement universel' dans leur prospectus ?

    <p>Une procédure d'approbation accélérée de 5 jours</p> Signup and view all the answers

    Quel type de document est requis lors d'une introduction en bourse ou d'une augmentation de capital ?

    <p>Un prospectus</p> Signup and view all the answers

    Quelles sont les caractéristiques principales d'un prospectus simplifié pour les PME cotées sur les marchés non réglementés ?

    <p>Document dédié aux petites offres de sociétés non cotées</p> Signup and view all the answers

    Quel risque est associé au financement participatif ?

    <p>Risque de perte du capital investi</p> Signup and view all the answers

    Le 'document d'information synthétique' est requis pour les offres de titres non cotés en dessous de quel seuil ?

    <p>8 millions d'euros</p> Signup and view all the answers

    Quelle est l'une des responsabilités des plateformes de financement participatif ?

    <p>Dissuader le détournement des paiements</p> Signup and view all the answers

    Quelles informations doivent être fournies dans un résumé de prospectus ?

    <p>Maximum de 7 pages et 15 facteurs de risque</p> Signup and view all the answers

    Quel est l'avantage principal du modèle vertical de règlement-livraison?

    <p>Suppression des conflits d'intérêts</p> Signup and view all the answers

    Quelle caractéristique décrit le mieux le modèle horizontal de règlement-livraison?

    <p>Chaque étape est réalisée par une entreprise indépendante</p> Signup and view all the answers

    Pourquoi le modèle horizontal est-il perçu comme offrant une meilleure transparence?

    <p>Il permet un suivi indépendant de chaque étape</p> Signup and view all the answers

    Quelle est une des conséquences d'une meilleure gestion des risques opérationnels dans le modèle vertical?

    <p>Amélioration de l'efficacité des transactions</p> Signup and view all the answers

    Quel modèle de règlement-livraison entre Deutsche Börse et Euroclear est considéré comme offrant des coûts plus bas pour l'entreprise?

    <p>Le modèle vertical</p> Signup and view all the answers

    Quel est le principal objectif de la syndication sur le marché primaire obligataire ?

    <p>Lever des masses de capitaux nécessaires au financement de projets</p> Signup and view all the answers

    Dans quel cas l'État français opte-t-il principalement pour une procédure d'adjudication ?

    <p>Pour les émissions déjà instaurées et connues</p> Signup and view all the answers

    Quelle caractéristique définit la fin de la période du marché primaire obligataire ?

    <p>La date où l'émetteur reçoit le paiement des titres</p> Signup and view all the answers

    Pour quelle raison l'État préfère-t-il utiliser la syndication lors de la première émission de nouveaux produits ?

    <p>Pour attirer un plus large éventail d'investisseurs</p> Signup and view all the answers

    Quelle fonction n’est PAS associée à la syndication selon le contenu donné ?

    <p>La réduction du risque de contrepartie</p> Signup and view all the answers

    Quelle est la principale caractéristique de l'adjudication dans le contexte des émissions obligataires ?

    <p>Elle implique une mise aux enchères pour déterminer le prix</p> Signup and view all the answers

    Sur quel type d'émetteur recourt-on généralement à la syndication ?

    <p>À divers types d'émetteurs, y compris les États</p> Signup and view all the answers

    Quel élément est un indicateur déterminant lors de l'ouverture d'un livre d'ordres ?

    <p>La durée et le taux facial de l'emprunt</p> Signup and view all the answers

    Quel type d'opération sur titres nécessite l'intervention des titulaires des titres ?

    <p>Les paiements de dividendes avec option titres</p> Signup and view all the answers

    Quel rôle principal joue le teneur de compte conservateur ?

    <p>Il recense les bénéfices et diffuse l'information règlementaire.</p> Signup and view all the answers

    Parmi les opérations suivantes, laquelle est considérée comme une opération automatique ?

    <p>Les regroupements d'actions</p> Signup and view all the answers

    Qu'est-ce qui différencie les opérations sur titres automatiques des optionnelles ?

    <p>Les optionnelles nécessitent un accord préalable des titulaires.</p> Signup and view all the answers

    Quel événement est typiquement enregistré par le teneur de compte conservateur ?

    <p>Les remboursements d'obligations</p> Signup and view all the answers

    Quelle opération est classée comme optionnelle dans les opérations sur titres ?

    <p>Les paiements de dividendes avec option titres</p> Signup and view all the answers

    Quel type d'informations est transmis par la société émettrice au teneur de compte conservateur ?

    <p>Les événements de la vie du portefeuille</p> Signup and view all the answers

    Quelles sont les composantes de l'actif dans un bilan d'entreprise ?

    <p>Immobilisations et créances</p> Signup and view all the answers

    Quel événement n'est pas considéré comme un événement sur titres ?

    <p>L'interaction client</p> Signup and view all the answers

    Quelle affirmation sur le passif d'un bilan est correcte ?

    <p>Il peut inclure des capitaux propres et des passifs exigibles.</p> Signup and view all the answers

    Quel élément n'est pas considéré comme une immobilisation dans l'actif ?

    <p>Stocks</p> Signup and view all the answers

    Comment les ressources stables au passif sont-elles généralement classées ?

    <p>Capitaux propres et dettes à long terme</p> Signup and view all the answers

    Quel type d'actif représente l'ensemble des biens nécessaires à l'activité ?

    <p>Actif immobilisé</p> Signup and view all the answers

    Que peut-on trouver dans la trésorerie de l'actif ?

    <p>Disponibilités</p> Signup and view all the answers

    Quelle est la caractéristique d'une photo instantanée de l'entreprise ?

    <p>Elle représente la situation au dernier jour de l'exercice comptable.</p> Signup and view all the answers

    Quel élément est inclus dans les capitaux propres d'un bilan ?

    <p>Résultat de l'exercice</p> Signup and view all the answers

    Quel est le principal objectif de l'évaluation des titres par l'initiateur lors d'une offre de retrait?

    <p>Déterminer un prix équitable pour les actionnaires</p> Signup and view all the answers

    Quelle méthode de réalisation d'une introduction en bourse implique la création de nouveaux titres?

    <p>Augmentation de capital en numéraire</p> Signup and view all the answers

    Quelle caractéristique décrit une introduction mixte lors d'une introduction en bourse?

    <p>Elle associe la vente d'actions existantes et l'émission de nouveaux titres.</p> Signup and view all the answers

    Quelles sont les implications pour les actionnaires lors de l'achat de titres lors d'une offre de retrait?

    <p>Ils doivent toujours vendre au prix de l'évaluation indépendante.</p> Signup and view all the answers

    Pourquoi les actions sont-elles considérées comme

    <p>Elles n'ont jamais été proposées au public auparavant.</p> Signup and view all the answers

    Lorsqu'une augmentation de capital est réalisée sans que les actionnaires existants cèdent leurs titres, quel est le terme utilisé?

    <p>Augmentation de capital en numéraire</p> Signup and view all the answers

    Quel est le rôle de l'AMF dans le processus d'offre de retrait?

    <p>Elle examine le prix fixé pour une offre de retrait.</p> Signup and view all the answers

    Quelle est la conséquence de la vente d'une partie des actions existantes lors d'une introduction en bourse sans créer de nouveaux titres?

    <p>Il n'y a pas de création de nouveaux titres.</p> Signup and view all the answers

    Study Notes

    Le passif

    • Le passif d'un bilan représente l'ensemble des ressources de l'entreprise.
    • Ces ressources comprennent les capitaux propres, les dettes d'exploitation et les dettes bancaires et financières.
    • Le passif est divisé en deux catégories : les dettes à court terme et les dettes à long terme, celles à échéance supérieure à un an.

    Les fonds propres

    • Les fonds propres regroupent les capitaux apportés par les associés ainsi que les profits non distribués aux actionnaires.
    • Les comptes courants d'associés, qui sont en principe des dettes, peuvent devenir des fonds propres lorsqu'ils constituent un financement durable.

    Les provisions pour risques et charges

    • Les provisions pour risques et charges représentent une augmentation du passif exigible.
    • Elles sont liées à des risques et charges clairement définis que les entreprises doivent anticiper.

    Risques liés au financement participatif

    • Le financement participatif peut relever de plusieurs activités réglementées telles que la fourniture de services d'investissement et l'offre au public de titres financiers.
    • Il y a plusieurs risques liés au financement participatif :
      • Perte totale ou partielle du capital investi ou des fonds prêtés
      • Difficulté de cession des titres
      • Risques de détournement des paiements effectués via la plateforme
      • Absence de garantie sur l'affection des fonds

    Le prospectus

    • En cas d'introduction en bourse ou d'augmentation de capital, un prospectus est publié pour fournir des informations sur l'opération.
    • Ce prospectus peut être un document unique ou être scindé en trois documents : un résumé, le document de référence et une note d'opération.

    Dispositions du prospectus

    • Le seuil de déclenchement de l’obligation d’établir un prospectus d’offre au public est relevé à 8 millions d’euros.
    • Un document d’information synthétique est désormais obligatoire pour les offres de titres non cotés ouvertes au public sous ce seuil.
    • Un « document d’enregistrement universel » a été mis en place pour fournir une information annuelle complétée et accélérer la procédure d'approbation pour les entreprises.
    • Un résumé de maximum 7 pages et 15 facteurs de risque est requis.
    • Un prospectus simplifié, « prospectus de croissance de l’Union », est dédié aux PME cotées sur les marchés non réglementés et aux petites offres de sociétés non cotées.
    • Un dispositif allégé est mis en place pour les émissions secondaires.

    La compensation sur les marchés dérivés

    • Les marchés dérivés impliquent deux opérations : la mise en place du contrat et son débouclement à la date du terme.
    • Un dépôt de garantie doit être versé à la chambre de compensation par l'acheteur et le vendeur pour faire face au risque de contrepartie.
    • Chaque soir, un cours de compensation est calculé et un appel de marge est versé par le « perdant » ou « gagnant ».
    • Les risques de défaillance d'une contrepartie sont presque totalement éliminés.

    Le règlement EMIR

    • Le règlement européen EMIR vise à réduire le risque systémique lors des transactions sur les produits dérivés de gré à gré.
    • Il oblige à la compensation de ces instruments financiers et est entré en vigueur le 16 août 2012.

    Le post-marché

    • Le règlement-livraison est le dénouement d'une transaction sur les marchés financiers.
    • Il marque l'échange des titres contre des espèces entre l'acheteur et le vendeur.
    • Deux modèles principaux existent en Europe: le modèle vertical (Deutsche Börse) et le modèle horizontal (Euroclear).
    • Le modèle vertical intègre toute la chaîne des opérations au sein d'une seule entreprise.
    • Le modèle horizontal utilise des entreprises indépendantes pour chaque étape.

    Les opérations sur titres

    • Le marché primaire obligataire commence dès que les conditions d'emprunt sont définies et se termine à la date de paiement des titres à l'émetteur.
    • La syndication est un regroupement de partenaires financiers (banques) pour réaliser une opération financière.
    • La plupart des émissions obligataires sont émises via la syndication.
    • L'adjudication, utilisée par l'État français depuis 1986, est une procédure de mise aux enchères.

    Introduction en bourse

    • Il existe trois façons d'introduire des actions en bourse :
      • Mettre en vente des actions existantes non cotées.
      • Augmenter le capital en numéraire.
      • Une combinaison des deux méthodes précédentes.
    • Le teneur de compte conservateur enregistre les opérations et diffuse l'information règlementaire à l'émetteur.

    Opérations sur titres

    • Les opérations sur titres peuvent être automatiques (dividendes, intérêts, remboursements, etc.) ou optionnelles (émissions de titres avec droit préférentiel de souscription, etc.)

    La comptabilité

    • Les normes comptables internationales sont élaborées par l'IASB.
    • Le bilan est un document comptable établi à une date donnée.
    • Il est constitué de l'actif et du passif.
    • L'actif représente l'ensemble des biens nécessaires à l'activité de l'entreprise.
    • Le passif représente les ressources financières de l'entreprise.
    • L'actif est classé en immobilisations, actif d'exploitation et trésorerie.
    • Le passif est classé en capitaux propres, ressources stables et dettes.

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    Description

    Ce quiz porte sur le passif d'un bilan, y compris les ressources telles que les capitaux propres et les dettes. Il aborde également la distinction entre les dettes à court et long terme ainsi que les provisions pour risques et charges. Testez vos connaissances sur ces concepts fondamentaux de la comptabilité.

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