Introduction générale au droit privé - Partie 1

Introduction générale au droit privé (35h) - Première partie

• Le cours d'Introduction générale au droit est inscrit au programme d'études en Droit.
• Le cours donne des aspects fondamentaux aux étudiants en sciences juridiques.
• Le cours permet une familiarisation avec cette discipline qui a sa méthodologie, ses concepts, et ses objectifs propres, soit une discipline autonome.
• La maîtrise des notions abordées (histoire, subdivisions, sources, interprétation, et familles du droit) est essentielle.
• L'utilisation d'un raisonnement et d'un langage juridiques appropriés est nécessaire pour mener une analyse juridique d'un problème en rapport avec cette discipline scientifique.
• Ce cours est d'une importance capitale dans la formation de tout juriste; il prépare les étudiants à affronter les grandes thématiques du droit.
• L'objectif du cours est double: appréhender la réalité juridique et ouvrir les horizons sur l'univers juridique.
• Les étudiants seront préparés à affronter les différentes branches du droit.
• Le cours sert de pont entre les sciences juridiques et les sciences connexes.

Objectifs spécifiques

• Différencier le droit des autres disciplines.
• Distinguer la règle de droit de toute autre règle.
• Classifier les grandes branches de droit, ayant en esprit l'unicité du droit.
• Apprendre à hiérarchiser les sources du droit.
• Se familiariser aux concepts techniques de la discipline juridique.

Prérequis

• Connaissance en logique et argumentation juridiques.
• Connaissance en histoire du droit.
• Connaissance en méthodologie juridique.
• Connaissance en droit civil.

Méthodes et ressources

• Les exposés de l'enseignant seront accompagnés de discussions et d'échanges scientifiques.
• La participation de tous est encouragée.
• Le support pédagogique sera mis à la disposition des apprenants.
• Les exposés servent à fixer les idées des apprenants sur l'ensemble du cours.
• Des lectures d'ouvrages recommandés compléteront la formation.
• Le cours est dispensé en ligne et en présentiel.

Évaluation

• Plus de deux interrogations.
• Plusieurs travaux pratiques (TP).
• Recherche de terrain.
• Examen de première session.
• Examen de seconde session, le cas échéant.
• La bibliographie et le contenu du cours sont disponibles sur le descriptif déjà envoyé.

Première partie: Approche du droit objectif

• Deux sens du mot "droit" : objectif et subjectif.
• La première partie insiste sur le droit objectif.
• Pour raison de compréhension, l'approche subjective du droit sera traitée dans la deuxième partie.

Titre I: Cadre théorique de la règle de droit

• Définition du droit.
• Caractères de la règle de droit (obligatoire, générale, permanente, etc.).
• Création ou élaboration de la règle de droit.

Ouvrages fortement recommandés

• Albiges, C., Introduction au droit, Coll. « Paradigme », 5e édition, Larcier, 2018.
• Avril, P. et Gicquel, J., Lexique de Droit Constitutionnel, Paris, PUF, Que sais-je ?, 4e édition, 2003.
• Barraud, Boris, Qu'est-ce que le droit ? Théorie syncrétique et échelle de juridicité, Paris, L'Harmattan, 2017.
• Cabrilliac, R., Introduction générale au droit, 13e édition, Paris, Dalloz, 2019.
• Cornu, G. (dir), Vocabulaire juridique, 12e édition mise à jour, Association Henri Capitant, édition Quadrige/PUF, Paris, 2018.
• Du Pasquier Claude, Introduction à la théorie générale et à la philosophie du Droit, 4e édition mise à jour et augmentée, Neuchatel, Paris, Delachaux & Niestlé SA, 1967.
• Favre-Mgnan, M. et Brunet, F., Introduction générale au droit, coll. « Thémis », PUF, 2017.

Chapitre I. Approches défninitionnelles du droit

• Section 1 : Le droit et l'organisation sociale
• Section 2 : Définitions
• Section 3 : Fondement de la règle de droit
• Section 4 : Bref aperçu historique du droit
• Section 5 : Les disciplines indispensables à l'étude du droit

Section I. Le droit et l'organisation sociale

• Les relations sociales
• La contrainte publique
• L'ordre juridique

Section II. Définitions

• Sens du mot "droit" (étymologie)
• Le droit pour les romains
• Concept difficile à définir
• Définitions du droit (objectif et subjectif)

Section III. Fondement de la règle de droit

• Les doctrines du droit naturel
• Le droit naturel religieux
• Le droit naturel laïc

Section IV. Bref aperçu historique du droit

• Etape du droit d'origine divine.
• Etape du droit dans les sociétés primitives.
• Etape du droit étatique.

Section V. Les disciplines indispensables à l'étude du droit

• L'histoire, l'économie politique, la sociologie, la logique.

Chapitre II. Caractères de la règle de droit

• Section I: La règle de droit est obligatoire.
• Section II: La règle de droit est générale.
• Section III: La règle de droit est coercitive.
• Section IV: La règle de droit est permanente.
• Section V: La règle de droit est sanctionnée.
• Section VI: La règle de droit a une finalité sociale

Section II. Rôle de la règle du droit

• Fonctions de la règle de droit
• Valeur de la règle de droit

Section III. La sanction de la règle de droit

• La sanction civile
• La sanction pénale
• La sanction administrative
• La sanction internationale

Section IV. La règle de droit et les autres règles

• La règle de droit et la morale
• La règle de droit et la règle sociale
• La règle de droit et la règle religieuse

Chapitre III. Connaissance et application de la règle de droit

• Section I: Connaissance de la règle de droit
• Section II: Application de la règle de droit

Techniques d'étude du droit

• Documentation traditionnelle
• Documentation informatique
• Autres moyens

Application de la règle de droit

• Le passage de la règle de droit au fait
• L’interprétation de la règle de droit (méthodes exégétique, téléologique, libre recherche scientifique)
• L'application dans le temps et l'espace
• Abrogation de la règle de droit.

Ce quiz couvre les notions fondamentales de l'introduction générale au droit privé, incluant l'histoire, les subdivisions et les sources du droit. Les étudiants développeront leur capacité à utiliser un raisonnement juridique approprié et à comprendre les objectifs propres à cette discipline. Ce cours est essentiel dans la formation de futurs juristes.