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Questions and Answers
Quel est l'objectif principal de l'Introduction générale au droit ?
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Quelle compétence ne fait pas partie des objectifs spécifiques du cours ?
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Quel prérequis est mentionné comme utile pour la compréhension de l'enseignement ?
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Qu'est-ce qui caractérise le cours d'Introduction générale au droit ?
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Quelle affirmation fausse à propos des objectifs généraux du cours ?
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Quelle affirmation décrit le mieux la distinction entre les obligations imposées par le droit et celles de l'ordre moral ?
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Quelles sont les conséquences de ne pas respecter les obligations morales selon le contenu ?
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Quel exemple illustre clairement une obligation de droit plutôt qu'une obligation morale ?
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Quel est le rôle crucial de l'ordre juridique dans les relations sociales ?
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En quoi les obligations sociales diffèrent-elles des obligations juridiques ?
En quoi les obligations sociales diffèrent-elles des obligations juridiques ?
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Study Notes
Introduction générale au droit privé (35h) - Première partie
- Le cours d'Introduction générale au droit est inscrit au programme d'études en Droit.
- Le cours donne des aspects fondamentaux aux étudiants en sciences juridiques.
- Le cours permet une familiarisation avec cette discipline qui a sa méthodologie, ses concepts, et ses objectifs propres, soit une discipline autonome.
- La maîtrise des notions abordées (histoire, subdivisions, sources, interprétation, et familles du droit) est essentielle.
- L'utilisation d'un raisonnement et d'un langage juridiques appropriés est nécessaire pour mener une analyse juridique d'un problème en rapport avec cette discipline scientifique.
- Ce cours est d'une importance capitale dans la formation de tout juriste; il prépare les étudiants à affronter les grandes thématiques du droit.
- L'objectif du cours est double: appréhender la réalité juridique et ouvrir les horizons sur l'univers juridique.
- Les étudiants seront préparés à affronter les différentes branches du droit.
- Le cours sert de pont entre les sciences juridiques et les sciences connexes.
Objectifs spécifiques
- Différencier le droit des autres disciplines.
- Distinguer la règle de droit de toute autre règle.
- Classifier les grandes branches de droit, ayant en esprit l'unicité du droit.
- Apprendre à hiérarchiser les sources du droit.
- Se familiariser aux concepts techniques de la discipline juridique.
Prérequis
- Connaissance en logique et argumentation juridiques.
- Connaissance en histoire du droit.
- Connaissance en méthodologie juridique.
- Connaissance en droit civil.
Méthodes et ressources
- Les exposés de l'enseignant seront accompagnés de discussions et d'échanges scientifiques.
- La participation de tous est encouragée.
- Le support pédagogique sera mis à la disposition des apprenants.
- Les exposés servent à fixer les idées des apprenants sur l'ensemble du cours.
- Des lectures d'ouvrages recommandés compléteront la formation.
- Le cours est dispensé en ligne et en présentiel.
Évaluation
- Plus de deux interrogations.
- Plusieurs travaux pratiques (TP).
- Recherche de terrain.
- Examen de première session.
- Examen de seconde session, le cas échéant.
- La bibliographie et le contenu du cours sont disponibles sur le descriptif déjà envoyé.
Première partie: Approche du droit objectif
- Deux sens du mot "droit" : objectif et subjectif.
- La première partie insiste sur le droit objectif.
- Pour raison de compréhension, l'approche subjective du droit sera traitée dans la deuxième partie.
Titre I: Cadre théorique de la règle de droit
- Définition du droit.
- Caractères de la règle de droit (obligatoire, générale, permanente, etc.).
- Création ou élaboration de la règle de droit.
Ouvrages fortement recommandés
- Albiges, C., Introduction au droit, Coll. « Paradigme », 5e édition, Larcier, 2018.
- Avril, P. et Gicquel, J., Lexique de Droit Constitutionnel, Paris, PUF, Que sais-je ?, 4e édition, 2003.
- Barraud, Boris, Qu'est-ce que le droit ? Théorie syncrétique et échelle de juridicité, Paris, L'Harmattan, 2017.
- Cabrilliac, R., Introduction générale au droit, 13e édition, Paris, Dalloz, 2019.
- Cornu, G. (dir), Vocabulaire juridique, 12e édition mise à jour, Association Henri Capitant, édition Quadrige/PUF, Paris, 2018.
- Du Pasquier Claude, Introduction à la théorie générale et à la philosophie du Droit, 4e édition mise à jour et augmentée, Neuchatel, Paris, Delachaux & Niestlé SA, 1967.
- Favre-Mgnan, M. et Brunet, F., Introduction générale au droit, coll. « Thémis », PUF, 2017.
Chapitre I. Approches défninitionnelles du droit
- Section 1 : Le droit et l'organisation sociale
- Section 2 : Définitions
- Section 3 : Fondement de la règle de droit
- Section 4 : Bref aperçu historique du droit
- Section 5 : Les disciplines indispensables à l'étude du droit
Section I. Le droit et l'organisation sociale
- Les relations sociales
- La contrainte publique
- L'ordre juridique
Section II. Définitions
- Sens du mot "droit" (étymologie)
- Le droit pour les romains
- Concept difficile à définir
- Définitions du droit (objectif et subjectif)
Section III. Fondement de la règle de droit
- Les doctrines du droit naturel
- Le droit naturel religieux
- Le droit naturel laïc
Section IV. Bref aperçu historique du droit
- Etape du droit d'origine divine.
- Etape du droit dans les sociétés primitives.
- Etape du droit étatique.
Section V. Les disciplines indispensables à l'étude du droit
- L'histoire, l'économie politique, la sociologie, la logique.
Chapitre II. Caractères de la règle de droit
- Section I: La règle de droit est obligatoire.
- Section II: La règle de droit est générale.
- Section III: La règle de droit est coercitive.
- Section IV: La règle de droit est permanente.
- Section V: La règle de droit est sanctionnée.
- Section VI: La règle de droit a une finalité sociale
Section II. Rôle de la règle du droit
- Fonctions de la règle de droit
- Valeur de la règle de droit
Section III. La sanction de la règle de droit
- La sanction civile
- La sanction pénale
- La sanction administrative
- La sanction internationale
Section IV. La règle de droit et les autres règles
- La règle de droit et la morale
- La règle de droit et la règle sociale
- La règle de droit et la règle religieuse
Chapitre III. Connaissance et application de la règle de droit
- Section I: Connaissance de la règle de droit
- Section II: Application de la règle de droit
Techniques d'étude du droit
- Documentation traditionnelle
- Documentation informatique
- Autres moyens
Application de la règle de droit
- Le passage de la règle de droit au fait
- L’interprétation de la règle de droit (méthodes exégétique, téléologique, libre recherche scientifique)
- L'application dans le temps et l'espace
- Abrogation de la règle de droit.
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Description
Ce quiz couvre les notions fondamentales de l'introduction générale au droit privé, incluant l'histoire, les subdivisions et les sources du droit. Les étudiants développeront leur capacité à utiliser un raisonnement juridique approprié et à comprendre les objectifs propres à cette discipline. Ce cours est essentiel dans la formation de futurs juristes.
