Histoire du Droit Pénal

La torture était une pratique courante dans le droit romain pour obtenir des aveux, mais elle n'était pas autorisée pour tous les accusés et dans tous les cas.

Seuls les esclaves pouvaient être torturés en principe, à l'exception des personnes atteintes de démence et des femmes enceintes.

Les hommes libres pouvaient être soumis à la torture uniquement en cas de crime de lèse-majesté, un crime contre l'empereur.

Le juge romain devait avoir des indices sérieux avant de recourir à la torture, comme le rapporte Ulpien.

La torture était autorisée uniquement pour les crimes graves.

Certains juristes romains étaient sceptiques quant à la fiabilité des aveux obtenus sous la torture, car ils pouvaient être obtenus par la force ou la peur.

Les aveux sous la torture ne suffisaient pas à condamner un accusé. D'autres preuves étaient nécessaires pour convaincre le juge.

Le droit romain reconnaissait que la torsion pouvait amener les accusés à faire de faux aveux, et soulignait l'importance d'avoir d'autres preuves.

Le recours à la torture dans le droit romain était encadré par des règles strictes et des limites, mais son utilisation était autorisée dans certains cas.

Le crime de sorcellerie a perdu son importance au profit du crime d'empoisonnement à la fin du XVIe siècle.

L'accusation de blasphème est souvent ajoutée à d'autres crimes et rarement invoquée comme seul motif de poursuite à partir du XVIIe siècle.

Le crime de lèse-majesté est classé en fonction de la nature de l'offense. Les atteintes à la personne du roi constituent la lèse-majesté au premier chef, tandis que les atteintes à l'autorité et à l'ordre public constituent la lèse-majesté au second chef.

Des délits sexuels comme le maquerellage, la prostitution, l'adultère, le viol et les rapts sont considérés ​​comme des crimes contre la morale.

La jurisprudence des tribunaux en matière de rapt de séduction, une pratique visant à obtenir des faveurs physiques sous prétexte de mariage, peut être très sévère. Dans certains cas, l'accusé peut choisir entre la peine de mort et le mariage.

Le droit pénal romain couvre une longue période, allant des origines de Rome jusqu'à la fin de l'Empire romain. La période est divisée en trois : le droit romain archaïque (les origines jusqu'au IIe siècle av. J.-C.), le droit classique (146 av. J.-C. jusqu'à la fin du IIIe siècle) et le droit du Bas-Empire (284 jusqu'à la fin).

Les XII Tables, adoptées en 451-449 av. J.-C., ont marqué le début du droit pénal romain en définissant des délits spécifiques réprimandés par la République. Ces délits étaient considérés comme graves pour la société romaine.

La République romaine a distingué les délits publics, qui concernaient l'État, des délits privés, qui affectaient les intérêts individuels. À la fin de la République et au début de l'Empire, certains délits privés ont évolué pour devenir des délits publics.

Les juristes romains n'ont pas développé une classification des délits aussi systématique que nos codes modernes. Ils ont cependant différencié les délits publics, poursuivis par l'État, des délits privés, traités par les citoyens concernés.

Au début, il y avait peu de délits publics. Cependant, leur nombre s'est accru au fil du temps. De nombreux délits, initialement privés, sont devenus publics à la fin de la République et au début de l'Empire.

Les actes sacriléges, les atteintes aux temples et les profanations étaient sévèrement punis dans le droit pénal romain car ils étaient considérés comme des crimes qui pouvaient provoquer l'abandon de la protection divine de la cité.

Les peines dans le droit pénal romain visaient à rétablir l'ordre social perturbé par le crime. Les peines les plus courantes étaient les amendes, l'emprisonnement, les travaux forcés, l'exil et la peine de mort.

Le droit de grâce est un pouvoir du souverain de pardonner ou de réduire une peine. Il est lié à la clémence, une vertu qui permet de tempérer la justice.

La clémence est une vertu du prince qui permet de faire preuve de pardon et de compassion envers les condamnés.

L'époque franque est une période de l'histoire de France qui s'étend du Vème au IXème siècle. Elle est succédée par le Moyen Âge.

La féodalité est un système politique et social qui prévalait en Europe au Moyen Âge et qui se caractérisait par la domination des seigneurs sur les vassaux.

Le droit pénal romain est un système juridique qui a régi l'empire romain et qui a influencé les systèmes juridiques européens, notamment en matière de criminologie.

Le ius commune est un corpus de droit romain qui a influencé les systèmes juridiques de l'Europe continentale au Moyen Âge et à l'époque moderne.

Le terminus ad quem est la date finale d'une période historique.

Le terminus ad quo est la date initiale d'une période historique.

La monarchie mérovingienne est une période de l'histoire de France qui s'étend du Vème au VIIIème siècle et qui est caractérisée par la domination des rois mérovingiens.

La doctrine pénale est l'ensemble des théories et des concepts qui s'appliquent au droit pénal.

La conception objective de la responsabilité pénale considère l'auteur d'un acte délictueux coupable dès que le lien de causalité entre son acte et le dommage est prouvé, sans tenir compte de son intention ou des circonstances.

La conception subjective de la responsabilité pénale prend en compte l'intention et les circonstances de l'auteur de l'acte délictueux pour déterminer sa culpabilité.

Le droit romain a évolué vers une conception subjective de la responsabilité pénale, mettant l'accent sur la volonté coupable et l'intentionnalité, inspirée par les réflexions des jurisconsultes romains.

L'irresponsabilité pénale signifie qu'un individu ne peut pas être jugé coupable d'un crime en raison de circonstances spécifiques qui le rendent incapable de comprendre la nature de ses actes ou d'agir selon ses propres choix.

Les impubères et les fous sont considérés comme irresponsables pénalement à Rome, car ils ne sont pas capables de comprendre la nature de leurs actes ou de les contrôler.

La légitime défense est un cas d'irresponsabilité pénale qui exempte l'auteur d'un acte délictueux s'il a agi pour se défendre contre une agression.

La présomption simple, en droit romain, est une supposition qui peut être réfutée par des preuves.

La loi des XII tables, un code de lois romain, reconnaissait déjà le droit de légitime défense dans les cas de vol nocturne et de vol armé.

La doctrine juridique romaine a approfondi et précisé le principe de la légitime défense, en l'étendant à d'autres situations que celles mentionnées dans la loi des XII tables.

Les jurisconsultes romains ont développé une théorie de la faute en matière de responsabilité civile, qui a influencé la conception de la responsabilité pénale, en mettant l'accent sur l'intention et la volonté.