#9 - IAS 40 - Immeubles de placement
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Questions and Answers

Quel est le résultat net d'une vente si le produit de sortie net est de 50 000 € et la valeur comptable de l'actif est de 30 000 €?

  • 50 000 €
  • 20 000 € (correct)
  • 80 000 €
  • 30 000 €
  • Le modèle de la juste valeur peut être appliqué à tous les immeubles de placement indépendamment de leur utilisation.

    False

    Quels sont les deux cas qui entraînent la sortie d'un immeuble de placement de la comptabilité?

    Cession ou arrêt permanent de l'utilisation.

    La juste valeur d'un actif immobilier au 31/12/N était de ______________ €.

    <p>1 200 000</p> Signup and view all the answers

    Associez chaque terme à sa description correspondante:

    <p>Changement d'utilisation = Indique un transfert de catégorie d'immeuble Modèle de la juste valeur = Évaluation à la valeur du marché Mise hors service = Arrêt permanent d'utilisation d'un actif Cession = Vente d'un actif immobilier</p> Signup and view all the answers

    Quel pourcentage du coût d'acquisition total représente le terrain dans l'ensemble immobilier?

    <p>25 %</p> Signup and view all the answers

    Selon la norme IFRS 15, la date de sortie d'un immeuble de placement est déterminée par la date d'acquisition.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    La durée d'utilisation de l'ensemble immobilier était de ___________ ans.

    <p>20</p> Signup and view all the answers

    Lors de l'évaluation d'un immeuble de placement, quel est un critère essentiel à respecter?

    <p>Les avantages économiques futurs de l'actif doivent être probables.</p> Signup and view all the answers

    Les dépenses ultérieures qui diminuent la capacité d'un immeuble de placement doivent être comptabilisées au bilan.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    Quel modèle doit être utilisé pour l'évaluation d'un immeuble de placement selon les normes IAS?

    <p>Le modèle du coût</p> Signup and view all the answers

    L’évaluation à la ______ des immeubles de placement est essentielle pour maintenir leur valeur comptable.

    <p>clôture</p> Signup and view all the answers

    Associez les termes suivants avec leur description correcte :

    <p>Changement d'utilisation = Conversion d'un actif dans un autre type d'utilisation Cessions = Vente d'un actif qui ne sera plus utilisé Modèle de la juste valeur = Évaluation basée sur la valeur actuelle de marché Évaluation à la clôture = Analyse de la valeur d'un actif à la fin de la période comptable</p> Signup and view all the answers

    Quel type d'immeuble doit être comptabilisé comme immobilisations corporelles?

    <p>Un immeuble loué avec des services accessoires significatifs</p> Signup and view all the answers

    Les coûts de transaction ne sont pas inclus dans le coût d'un immeuble de placement.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    Quelles sont les deux conditions nécessaires pour comptabiliser un immeuble de placement à l'actif du bilan?

    <p>Probabilité des avantages économiques futurs et coût identifiable de l'immeuble</p> Signup and view all the answers

    Quel modèle d'évaluation nécessite d'évaluer la juste valeur des immeubles de placement même si le modèle du coût est choisi?

    <p>Modèle du coût</p> Signup and view all the answers

    La juste valeur d'un immeuble de placement est déterminée par le coût de son acquisition.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    Quels sont les deux modèles d'évaluation des immeubles de placement à la clôture?

    <p>Modèle du coût et modèle de la juste valeur.</p> Signup and view all the answers

    Le coût est diminué du cumul des _____ évalués et comptabilisés selon l'IAS 16.

    <p>amortissements</p> Signup and view all the answers

    Associer les éléments ci-dessous avec leurs descriptions correctes.

    <p>Modèle du coût = Diminuer le coût avec les amortissements Modèle de la juste valeur = Basé sur le prix de vente d'un actif Amortissements = Évaluation selon l'IAS 16 Pertes de valeur = Évaluation selon l'IAS 36</p> Signup and view all the answers

    Quel type de coût serait comptabilisé comme dépense d'entretien lors de travaux dans un immeuble de placement?

    <p>Coûts de remplacement des poignées</p> Signup and view all the answers

    Le cumul des pertes de valeur n'a pas besoin d'être comptabilisé selon l'IAS 36.

    <p>False</p> Signup and view all the answers

    La _____ est le prix qui serait reçu de la vente d'un actif dans le cadre d'une transaction normale.

    <p>juste valeur</p> Signup and view all the answers

    Study Notes

    Évaluation et comptabilisation des immeubles de placement

    • Les dépenses de remplacement, comme le remplacement de murs, doivent être comptabilisées en tant qu'immeubles de placement.
    • La valeur comptable des éléments remplacés doit être décomptabilisée.
    • Les coûts de construction d’une terrasse s’intègrent à la valeur comptable d’un immeuble de placement, tandis que les coûts de remplacement de poignées sont considérés comme des dépenses d’entretien.

    Coûts liés à l'acquisition et aux améliorations

    • Les coûts initiaux pour acquérir un immeuble de placement sont comptabilisés à l'acquisition.
    • Les coûts supplémentaires encourus pour accroître la capacité ou remplacer des éléments se comptabilisent à l’instant où ils sont engagés.

    Modèles d'évaluation à la clôture

    • Deux modèles d'évaluation existent : le modèle du coût et le modèle de la juste valeur.
    • La méthode choisie doit être uniforme pour tous les immeubles de placement.
    • Même si le modèle du coût est adopté, la juste valeur doit être évaluée pour les notes annexes.

    Modèle du coût

    • La valeur comptable est diminuée du cumul des amortissements et des pertes de valeur évalués selon les normes IAS 16 et IAS 36.

    Modèle de juste valeur

    • La juste valeur est déterminée par le prix qu’un actif pourrait être vendu dans une transaction normale entre intervenants de marché à la date de l'évaluation.

    Immeubles loués avec fourniture de services

    • Les immeubles loués fournissant des services accessoires peuvent être comptabilisés comme immeubles de placement si ces services sont non significatifs.
    • Si les services sont considérés comme significatifs, ils doivent être comptabilisés en tant qu'immobilisations corporelles.

    Évaluation initiale

    • Un immeuble de placement doit être comptabilisé à l'actif si des avantages économiques futurs sont probables et que le coût peut être identifié et évalué de manière fiable.
    • Le coût inclut les coûts de transaction, conformément à la norme IAS 16.

    Comptabilisation des dépenses ultérieures

    • Les dépenses qui augmentent la capacité d'un immeuble sont comptabilisées dans sa valeur comptable.
    • Le profit ou la perte résultant de variations de valeur est enregistré en résultat net.

    Changement d’utilisation

    • Le transfert d'un bien vers la catégorie "Immeubles de placement" n'est justifié qu'en cas de changement d'utilisation.
    • Des exemples incluent l'occupation par le propriétaire ou la fin de cette occupation.

    Sorties des immeubles de placement

    • Les immeubles peuvent être décomptabilisés en cas de cession ou d’arrêt permanent de leur utilisation.
    • La sortie est déterminée par le contrôle obtenu par l'acquéreur.
    • Le résultat de la cession est enregistré en résultat à la décomptabilisation.

    Exemple pratique d'évaluation

    • Une société possède un immeuble de bureaux acquis pour 1 000 000 € avec 25 % du coût représentant le terrain.
    • Le modèle de la juste valeur est appliqué, et la juste valeur au 31/12/N s'élève à 1 200 000 €.
    • La durée d'utilisation de l'immeuble est de 20 ans.

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    Description

    Ce quiz explore les principes d'évaluation et de comptabilisation des remplacements dans les immeubles de placement. À travers des exemples, vous apprendrez comment comptabiliser les dépenses liées au remplacement de parties importantes d'un immeuble et déduire la valeur comptable des éléments remplacés.

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