Droit des personnes - Introduction

L'Occident et les Relations Internationales

• L'Europe a dominé les relations internationales depuis le 1er siècle avant J.-C. jusqu'au début du 20e siècle.
• L'Europe s'est exportée mondialement par la conquête, de l'Empire romain à la colonisation des Amériques et de l'Afrique.
• L'expansionnisme est une caractéristique du monde européen, visant à imposer ses valeurs.
• Les États européens ont développé une grande puissance, entraînant des guerres internes.
• Le début du 20e siècle marque un déclin de l'Europe, causé par les deux guerres mondiales.
• L'unification européenne est une réaction à cette perte de puissance, visant à assurer la paix et à renforcer la capacité économique et technologique.

Organisations Européennes : UE et Conseil de l'Europe

• L'Union Européenne (UE) et le Conseil de l'Europe sont deux organisations distinctes avec des objectifs différents.
• L'UE, créée en 1993 (issue de la CEE de 1957), compte 27 pays membres et vise l'intégration économique et politique, avec un marché unique et des politiques communes.
• Le Conseil de l'Europe, créé en 1949, compte 46 pays membres et se concentre sur la défense des droits de l'homme, de la démocratie et de l'État de droit.

L'Europe et la Russie

• L'Europe a peu interagi avec la Russie après la fin de la Guerre Froide, celle-ci recevant de l'aide alimentaire internationale en 1997.
• Les écarts de richesse augmentent en raison de la productivité, et l'Europe a un problème énergétique majeur.
• La conférence de Yalta a divisé l'Europe durant la Guerre Froide, l'Ouest étant sous la protection américaine via l'OTAN.
• L'expansion de l'OTAN vers l'est est perçue par Poutine comme une menace à la sécurité de la Russie.
• Poutine souhaite bloquer l'expansion de l'OTAN et restaurer l'influence de l'Union soviétique.

Défis Actuels pour l'Europe

• Les armées européennes ne sont pas configurées pour des guerres de haute intensité, ayant profité des dividendes de la paix après la chute du mur de Berlin.
• Les États-Unis semblent délaisser la sécurité européenne et pourraient vouloir restaurer une sphère d'influence avec la Russie sans les Européens.
• Un "Yalta 2" pourrait voir un nouveau partage de l'Europe, potentiellement différent des frontières actuelles de l'UE.
• La doctrine MAD (Destruction Mutuelle Assurée) assure une stabilité relative en raison de la dissuasion nucléaire.
• Les opinions publiques en Europe sont parfois masquées derrière l'Union européenne.

L'Empire Américain

• L'empire américain est le système mis en place par les États-Unis après la Seconde Guerre mondiale.
• Il inclut le continent américain sous la doctrine Monroe et un réseau d'alliances en Asie.
• Les États-Unis disposent de nombreuses bases militaires à travers le monde et d'une importante puissance maritime.
• La puissance est la capacité d'imposer sa volonté, avec des attributs comme le territoire, les hommes et la force morale.
• Les éléments de la puissance incluent le militaire, l'économique, la culture et la diplomatie.
• Les forces armées américaines restent les plus puissantes au monde.
• L'exploitation du pétrole de schiste a un impact sur cette puissance économique.

Fragilité de l'Empire Américain

• Les États-Unis sont un pays très endetté, finançant leur croissance par des emprunts auprès de la Chine, du Japon, du Royaume-Uni, des États du Golfe, etc.
• La politique unilatérale de Trump peut fragiliser le réseau d'alliances des États-Unis.
• L'avenir de l'empire américain dépend de ses relations avec la Chine.
• Une confrontation renforcée avec la Chine nécessite le soutien des alliés européens.
• Un déclin face à la Chine entraînerait celui de ses alliés dans la zone indo-pacifique.

Introduction au droit des personnes

• Le droit des personnes est principalement réglementé dans le Code civil, plus précisément dans son premier livre, "Des personnes".
• Le droit des personnes traite de l'existence, de l'identification et de la protection des personnes, tant physiques que morales.

La notion de personne

• La personne est le sujet de droit, ayant une personnalité juridique.
• Avoir la personnalité juridique signifie avoir la capacité d'être titulaire de droits et d'être assujetti à des obligations.
• La chose, par opposition à la personne, est l'objet de droit.

La distinction entre les personnes et les choses

• La distinction entre les personnes et les choses est une distinction fondamentale en droit.
• Certains êtres humains n'ont pas la personnalité juridique, comme les embryons et les fœtus.

La modification du prénom

• Le prénom est soumis au principe d'immutabilité, mais il est possible de le modifier pour un intérêt légitime.
• La modification du prénom peut être demandée suite à une adoption simple ou plénière, lors de l'acquisition de la nationalité française, ou en raison du développement génital indéterminé.

Le sexe de l'individu

• Le sexe est un élément de l'état de la personne, mentionné obligatoirement dans les actes d'état civil.
• Il y a une tension entre le sexe biologique (chromosomique et anatomique) et le genre (psychologique et identitaire).

La transidentité

• La transidentité correspond à la sensation d'appartenir au sexe opposé au sexe biologique.
• La modification du sexe anatomique pour correspondre au genre est une opération thérapeutique remboursée par la sécurité sociale.

Conditions pour changer de sexe à l'état civil

• Avant 2016, la jurisprudence française refusait le changement de sexe à l'état civil, mais a été condamnée par la CEDH en 1992.
• Après 2016, la loi a créé des conditions pour le changement de sexe:
  • Se présenter publiquement et être connu par son entourage familial/amical/professionnel au sexe revendiqué.
  • Avoir obtenu un changement de prénom correspondant au sexe revendiqué.
  • Le recours à une opération chirurgicale n'est plus obligatoire.

Effets juridiques du changement de sexe à l'état civil

• Le changement de sexe à l'état civil modifie la mention du sexe sur l'acte de naissance, et n'a pas d'effet rétroactif.
• Le consentement du conjoint et des enfants est requis pour modifier le prénom sur les actes d'état civil de la famille.

Effets sur le couple marié

• Avant 2013, le mariage homosexuel était impossible, et le changement de sexe à l'état civil au sein d'un couple marié entraînait sa caducité.

Contexte Historique

• La Loi de réforme (1832) a été promulguée dans un contexte de bouleversements politiques et sociaux en France.
• L'acte a suivi la Révolution de Juillet de 1830, qui a renversé la monarchie Bourbon et a instauré la monarchie de Juillet sous Louis-Philippe.
• Il y avait une demande publique croissante pour des réformes politiques, y compris un élargissement du suffrage et une représentation accrue de la classe moyenne.
• Le mécontentement découlait de l'inefficacité perçue de l'ancien régime et des lois électorales restrictives.

### Impact politique

• La loi visait à élargir la base électorale, augmentant le nombre d'électeurs admissibles, en particulier parmi la bourgeoisie.
• Elle a réduit les qualifications de propriété pour voter, permettant ainsi à un plus grand nombre d'hommes de la classe moyenne de participer aux élections.
• La réforme a marqué un changement important vers un cadre politique plus libéral, renforçant le principe de la monarchie constitutionnelle.
• Elle n'a pas étendu le droit de vote à la classe ouvrière, soulignant les tensions entre les classes sociales.

Personnages clés impliqués

• Louis-Philippe: Roi des Français, son soutien aux réformes a été crucial pour leur mise en œuvre.
• Adolphe Thiers: une figure politique de premier plan qui a plaidé en faveur de la réforme, représentant les intérêts républicains modérés.
• François Guizot: a été ministre de l'Éducation, puis président du Conseil, il a joué un rôle clé dans la formation du paysage politique après la réforme.

### Implications sociales

• La réforme a renforcé les divisions de classe, car elle a principalement profité à la classe moyenne, excluant les travailleurs pauvres.
• Elle a contribué à l'activisme politique croissant parmi la bourgeoisie et a préparé le terrain pour de futures demandes de réformes sociales plus larges.
• Le mécontentement parmi les classes inférieures a augmenté, conduisant à des troubles et à des appels à des changements plus radicaux, culminant dans de futures révolutions.

Législation ultérieure

• Des réformes de suivi étaient nécessaires pour répondre aux inégalités et à la dissatisfaction persistantes, notamment la Loi de 1848 qui visait à étendre davantage les droits électoraux.
• La Révolution de Février de 1848 était en partie une réponse aux insuffisances des réformes de 1832, menant à l'établissement de la Deuxième République.
• Les réformes ultérieures ont poursuivi la tendance à l'élargissement du suffrage et à la résolution des problèmes sociaux, culminant avec l'établissement du suffrage universel masculin en 1848.

Contexte Historique

• La France du début du XIXe siècle est marquée par l'instabilité politique et les changements sociaux après l'ère napoléonienne.
• La période de la Restauration voit le retour de la monarchie Bourbon, confrontée aux pressions des mouvements libéraux et républicains.
• La révolution de 1830, connue sous le nom de Révolution de Juillet, met fin au règne de Charles X et voit l'ascension de Louis-Philippe en tant que monarque constitutionnel.
• Le besoin de réforme se fait pressant, alimenté par le mécontentement grandissant concernant la représentation électorale, notamment le suffrage limité et l'absence d'un système électoral équitable.

Implications Sociales

• La loi vise à étendre l'électorat, bien que de manière restreinte; le nombre de votants admissibles passe de 100 000 à environ 200 000.
• L'émancipation de la bourgeoisie est favorisée par ces réformes; elle gagnera en influence politique grâce à l'élargissement des droits de vote.
• Les tensions de classe s'intensifient, alimentées par les frustrations de la classe ouvrière, qui reste sous-représentée.

Législation Consécutive

• La Loi de Réforme pose les bases pour les futures lois électorales, y compris la loi de 1848 qui élargira encore le suffrage.
• Les réactions politiques seront diversifiées, certaines factions prônant des réformes plus profondes, tandis que d'autres pousseront pour un retour en arrière.

Impact Politique

• Le renforcement de la monarchie permet à Louis-Philippe de consolider son pouvoir en s'adressant à une base plus large.
• L'émergence de nouveaux mouvements politiques réclamant davantage de droits et de représentation est encouragée.
• La polarisation politique s'accroît entre royalistes, républicains et radicaux en lice pour des réformes plus vastes.

Personnages Clés Impliqués

• Louis-Philippe, le "roi-citoyen", dont le régime soutient les réformes pour maintenir la stabilité.
• Adolphe Thiers, ardent défenseur de la réforme, joue un rôle clé dans la promotion de la loi.
• Louis-Antoine de Saint-Just et d'autres républicains radicaux critiquent les limites de la réforme et appellent à des changements plus profonds en matière de suffrage.
• Les conservateurs et les royalistes s'opposent aux réformes, craignant de perdre leur pouvoir et leur influence traditionnels.

Les Grandes Puissances et l'Ordre Mondial

• La stabilité du système international repose sur un équilibre des forces entre plusieurs États.
• La doctrine MAD (Destruction Mutuelle Assurée) a empêché l’usage de l’arme nucléaire pendant la guerre froide.

Les grandes périodes géopolitiques

• Le monde bipolaire (1947-1991) opposait les États-Unis et l’URSS dans une confrontation idéologique et militaire.
• La Guerre de Corée, la Guerre du Vietnam et la Crise de Cuba sont des conflits liés à cette période.
• L'éclatement du bloc soviétique en 1991 marque la fin de l’URSS et une transition vers un monde multipolaire.
• On assiste alors à la montée de nouveaux pôles de puissance comme la Chine et l’Union Européenne.

Le rôle des organisations supranationales

• L'OMC (Organisation Mondiale du Commerce) régule les échanges commerciaux internationaux.
• Le FMI (Fonds Monétaire International) assure la stabilité financière mondiale.
• Le G7 et le G20 sont des clubs de discussions économiques entre grandes puissances.

La Russie et la recomposition de son influence

• Vladimir Poutine considère l’effondrement de l’URSS comme une catastrophe géopolitique.
• L’URSS était une superpuissance contrôlant une large sphère d’influence en Europe de l’Est, en Asie, en Afrique et en Amérique latine.
• Après 1991, plusieurs anciens pays soviétiques ont rejoint l’OTAN et l’UE, affaiblissant le pouvoir russe.
• Depuis le XVIe siècle, la Russie a cherché à s’étendre territorialement, avec Ivan le Terrible marquant le début des conquêtes russes.
• Pendant la période soviétique, l’URSS a imposé son influence sur de nombreux pays satellites comme la Pologne, la Roumanie et la Hongrie.
• Après 1991, la Russie a perçu la perte de nombreux territoires stratégiques comme une humiliation.

Les stratégies actuelles de Poutine

• Maintenir sous contrôle certains pays de l’ex-URSS, notamment l'Ukraine (annexion de la Crimée en 2014, guerre en 2022), la Biélorussie (allié stratégique) et les "Stan" d’Asie centrale (Kazakhstan, Ouzbékistan, etc.).

Les Enjeux Stratégiques Contemporains

• L’élargissement de l’OTAN inquiète la Russie, accueillant plusieurs anciens pays du bloc soviétique.
• En 2004, les États baltes (Estonie, Lettonie, Lituanie) ont adhéré à l'OTAN.
• En 2022-2023, la Finlande et la Suède ont demandé leur adhésion à l’OTAN.
• L’Ukraine est un enjeu géopolitique central carrefour énergétique et divisée entre l’Occident et la Russie.
• En 2014, la Russie a annexé la Crimée, et en 2022, elle a envahi totalement l'Ukraine.
• La Russie possède la deuxième armée mondiale en puissance conventionnelle et le plus grand arsenal nucléaire.
• La Russie mène des interventions militaires fréquentes en Ukraine, Syrie et Géorgie.

Conclusion

• Les relations internationales reposent sur des rapports de force entre puissances.
• La Russie cherche à freiner son déclin en imposant son influence sur ses anciens territoires soviétiques.
• L’avenir de l’équilibre mondial dépendra de la gestion des tensions entre la Russie et l’Occident.

L’hégémonie des États-Unis au 21ème siècle et les nouveaux équilibres mondiaux

• Depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, les États-Unis ont occupé une position dominante dans les relations internationales.
• Au 21ème siècle, cette hégémonie semble contestée par de nouvelles puissances comme la Chine et l’Union européenne.
• Une question centrale est de savoir si les États-Unis pourront maintenir leur leadership dans un monde de plus en plus multipolaire.

I. Les États-Unis : Une puissance dominante au 21ème siècle

A. La puissance militaire des États-Unis

• Les États-Unis ont la plus grande armée du monde et surpassent tous les autres pays en dépenses militaires.
• Leur arsenal nucléaire et leur capacité à projeter la force à l'échelle mondiale sont essentiels à leur domination.
• Les forces américaines sont déployées dans des zones stratégiques comme l'Asie-Pacifique (Corée du Sud, Japon) et le Moyen-Orient (Irak, Afghanistan).
• L'Organisation du Traité de l'Atlantique Nord (OTAN), dominée par les États-Unis, reste un pilier de la sécurité collective en Europe, en Asie et dans d’autres régions stratégiques.

B. La puissance économique des États-Unis

• Malgré des crises internes, les États-Unis restent la première économie du monde en termes de PIB nominal.
• Leur leadership dans les secteurs technologiques (Apple, Google, Microsoft), financiers (Wall Street), et industriels (General Motors, Boeing) leur permet de contrôler une grande partie des flux économiques mondiaux.
• Le dollar américain reste la principale monnaie de réserve mondiale, utilisée pour les échanges internationaux et comme référence pour les matières premières.
• Les sanctions économiques contre des pays comme l'Iran et la Russie sont possibles grâce à la position dominante du dollar.

C. Le soft power des États-Unis

• Les États-Unis exercent une influence culturelle massive à travers Hollywood, les médias et la musique.
• Les produits culturels américains sont consommés mondialement, contribuant à leur influence.
• Les plateformes de streaming américaines (Netflix, Disney+) et l'industrie cinématographique d’Hollywood dominent.
• Les États-Unis maintiennent des relations diplomatiques solides grâce à leurs alliances militaires et économiques.
• Leur réseau d'alliances et leur rôle central dans des organisations internationales (ONU, FMI, Banque mondiale) leur permettent d’imposer leur vision du monde.

II. Les puissances montantes : la Chine et l’Union Européenne

A. La montée en puissance de la Chine

• La Chine est devenue la deuxième économie mondiale avec une croissance économique rapide.
• Elle est le plus grand exportateur mondial et joue un rôle clé dans les chaînes de valeur mondiales.
• La Chine a investi massivement dans des infrastructures mondiales via la Belt and Road Initiative (BRI).
• La Chine modernise son armée et cherche à dominer la région Asie-Pacifique, notamment en mer de Chine méridionale.
• Elle renforce son pouvoir en matière de cyberdéfense et de technologies militaires avancées.
• La Chine développe des porte-avions et étend ses bases militaires dans la mer de Chine méridionale.
• La Chine investit dans des projets de diplomatie culturelle à travers les Instituts Confucius.
• La Chine utilise sa puissance économique pour établir des partenariats stratégiques avec des pays en développement.
• L’aide chinoise à des pays africains en matière d’infrastructures et de financement renforce son influence sur le continent.

B. L’Union européenne : Une puissance économique et diplomatique

• L’Union européenne demeure un acteur clé dans le commerce mondial, avec plus de 500 millions de consommateurs.
• L’UE agit souvent comme un contrepoids diplomatique aux États-Unis, notamment dans des affaires comme l’accord de Paris sur le climat et la négociation des accords nucléaires avec l’Iran.
• L’UE cherche à promouvoir un multilatéralisme qui rivalise avec l’unilatéralisme américain.
• L’UE a joué un rôle dans les négociations sur le climat et a imposé des sanctions contre la Russie après l’annexion de la Crimée.

III. Les défis internes des États-Unis et l’émergence d’un monde multipolaire

A. Les défis internes des États-Unis

• Les États-Unis sont marqués par une forte polarisation politique interne, qui limite leur capacité à agir de manière cohérente sur la scène internationale.
• La crise de 2008 a révélé les vulnérabilités de l’économie américaine, notamment en termes de dettes publiques et d’inégalités sociales croissantes.
• Certaines administrations, comme celle de Donald Trump, ont favorisé une politique isolationniste qui remet en question l’engagement des États-Unis dans les alliances et organisations internationales.

B. La montée d’un monde multipolaire

• La montée en puissance de la Chine, de l’Inde, du Brésil et de la Russie indique un passage vers un monde multipolaire.
• L’Inde, en tant que puissance technologique et démographique, joue un rôle croissant dans les forums internationaux comme le G20 ou les BRICS.
• Les relations internationales ne sont plus dominées par un seul acteur, mais par un enchevêtrement d’intérêts.
• La compétition économique et géopolitique se fait à plusieurs niveaux, avec des alliances fluctuantes et des blocs régionaux en compétition.

Conclusion

• Les États-Unis restent une superpuissance mondiale grâce à leur domination militaire, économique et culturelle.
• Cette position est mise en question par l’émergence de nouvelles puissances, principalement la Chine, qui représente un défi majeur sur le plan économique et militaire.
• D’autres puissances comme l’Union européenne, la Russie et l’Inde jouent également un rôle croissant.
• Le 21ème siècle pourrait voir l’émergence d’un monde plus multipolaire où plusieurs puissances coexisteront et redéfiniront les règles des relations internationales.