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QUIZ ARRET DE TRAVAIL TI
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QUIZ ARRET DE TRAVAIL TI

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@FluentAmetrine7832

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Questions and Answers

Quelles sont les situations couvertes par l'assurance volontaire AT/MP pour les travailleurs indépendants ?

L'assurance volontaire AT/MP pour les travailleurs indépendants couvre les accidents du travail, les accidents de trajet et les maladies professionnelles. Cela signifie que si un travailleur indépendant est victime d'un accident ou d'une maladie en lien avec son activité professionnelle, il peut bénéficier des prestations prévues par cette assurance.

Décrivez les différents types d'accidents du travail couverts par cette assurance.

Les différents types d'accidents du travail couverts sont ceux qui surviennent en lien avec le travail et qui provoquent une lésion. Par exemple, si un géomètre indépendant se bénit en effectuant un relevé topographique sur le terrain, cet accident pourrait être considéré comme un accident du travail couvert par l'assurance.

Qu'est-ce qu'un accident de trajet selon les termes de l'assurance ?

Un accident de trajet est un accident survenant pendant le trajet entre le lieu de travail et des lieux tels que la résidence, une résidence secondaire, un restaurant, etc.

Comment la maladie professionnelle est-elle définie dans le contexte de cette assurance ?

<p>Une maladie professionnelle est une maladie reconnue par décrets et inscrite dans les tableaux annexés au Code de la Sécurité sociale.</p> Signup and view all the answers

L'assurance volontaire AT/MP est-elle accessible aux conjoints collaborateurs dans l'entreprise ? Quelle est leur situation ?

<p>Oui, l'assurance volontaire AT/MP est ouverte aux conjoints collaborateurs qui travaillent régulièrement dans l'entreprise sans rémunération.</p> Signup and view all the answers

L'assurance volontaire AT/MP est-elle accessible aux conjoints collaborateurs dans l'entreprise ? Quelle est leur situation ?

<p>Oui, l'assurance volontaire AT/MP est ouverte aux conjoints collaborateurs qui travaillent régulièrement dans l'entreprise sans rémunération.</p> Signup and view all the answers

Quelles prestations sont offertes par l'assurance volontaire AT/MP en cas d'accident du travail ou de maladie professionnelle ?

<p>Les prestations incluent le remboursement à 100 % des frais de santé liés à un accident du travail, l'indemnité en capital ou la rente en cas d'incapacité permanente, et le remboursement des frais funéraires en cas de décès.</p> Signup and view all the answers

Si vous êtes dans l'incapacité permanente de travailler en raison de l'accident survenu pendant le relevé topographique, quelles sont les options de versement disponibles pour vous ?

<p>En cas d'incapacité permanente, vous pourriez recevoir une indemnité en capital si le taux d'IPP est inférieur à 10 %, ou une rente si le taux d'IPP est supérieur ou égal à 10 %.</p> Signup and view all the answers

Si vous venez à décéder des suites de l'accident survenu lors du relevé topographique, quelles dépenses seront prises en charge par l'assurance ? Qui serait éligible pour les prestations ?

<p>En cas de décès, l'assurance rembourse les frais funéraires jusqu'à un montant maximal fixé. Des rentes pourraient être versées aux ayants droit.</p> Signup and view all the answers

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