Civilisation avant Rome et Grèce antique

Le premier code de loi écrit a été trouvé en Mésopotamie (1700 avant JC).
Il s'agit du Code d'Hammourabi, écrit en cunéiforme.
L'écriture cunéiforme utilisait des symboles qui ressemblaient à des mots et évoluaient progressivement.
Les tablettes cunéiformes servaient à enregistrer des contrats d'achat, de mariage, etc.
L'Ancien Testament (1250 avant JC) est une source importante pour la religion.
Il contient les 5 livres de Moïse, qui comprennent des lois civiles et pénales.
La base du droit talmudique est issue de l'Ancien Testament et comprend la Torah, la Mishna, le Talmud de Jérusalem et le Talmud de Babylone.

La philosophie grecque (Platon, Aristote, Socrate) a influencé le développement du droit romain.
Le droit civil existait déjà en Grèce, mais il n'était pas très développé.
L'étude du droit est née de la combinaison du droit romain et de la philosophie grecque.

753 av. JC : fondation de Rome avec les rois étrusques, marquant le début de la monarchie romaine.
500 av. JC : Rome devient une puissance mondiale et commence à s'étendre géographiquement, marquant le début de la République romaine.
49 av. JC : César devient dictateur.
27 av. JC : le Principat est instauré, "l'âge d'or", durant lequel le droit romain classique se développe.
Les juristes et les préteurs (les juges) donnaient des conseils (responsa prudentium) mais ne rédigeaient pas de lois.
284 : le Dominat est instauré.
L'empereur devient responsable des jugements et des lois, ce qui entraîne le déclin des lois/lois vulgaires, les empereurs n'étant pas formés en droit comme les juristes/préteurs.
395 : l'empire romain se sépare en empires d'Occident et d'Orient.
476 : la chute de l'Empire romain d'Occident, incluant Rome.
1453 : la chute de l'Empire romain d'Orient.
L'empereur Justinien a fait compiler le Corpus Juris Civilis, la source écrite du droit romain.
Justinien voulait reconquérir l'Ouest de l'empire et a réussi à reconquérir le Nord de l'Italie.

Rome a conquis la Grèce après les Trois Guerres macédoniennes.
Rome s'est inspirée de la philosophie hellénistique.
La pensée juridique est devenue plus scientifique.
"Le droit est l'art de connaître ce qui est bon et juste".
"La justice est la volonté constante et perpétuelle de rendre à chacun ce qui lui est dû".
Le droit est devenu plus systématique : des décisions individuelles ont été transformées en règles générales applicables à différentes circonstances.

Il n'y avait pas de codification (pas de Code civil) en droit romain.
La seule codification était les Douze Tables (Ve siècle av. JC), un code de loi archaïque, religieux, rédigé par les prêtres.
Les principales sources du droit romain étaient les œuvres scientifiques des juristes.
Les juristes donnaient leur avis/conseil ("responsa prudentium") sur des cas pratiques.
Certains juristes étaient importants, leurs avis devaient être suivis ("ius respondendi").
"Case law" : à partir d'un cas singulier, on trouvait des principes généraux applicables à d'autres cas.
Le préteur avait pour fonction d'aider, de compléter ou de corriger le droit civil.
Il a créé la propriété prétorienne (forme de propriété plus simple que la propriété civile).

Préclassique :
- La première école de science juridique a été créée (Proculien et Sabinien par Sabinus et Proculus).
- Laebon a aussi joué un rôle important.
Classique:
- L'âge d'or.
- Pius était à la fois juriste et empereur.
- Iulianus a créé l'édit perpétuel, un texte universel applicable à tous les préteurs.
- Gaius a créé les Institutes.
- Celsus, Pomponius et Scaevola étaient d'autres juristes importants.
Classique tardif:
- La dynastie des Sévères : Septimus Severus jusqu'à Alexander Severus.
- Papianus, Ulpianus et Paulus étaient des personnages importants de cette période.
- Cette période s'est terminée avec l'arrivée d'empereurs-soldats au pouvoir.
- Fin de la période classique.
Dominat:
- Le droit vulgaire a été créé par l'empire.

476 après JC : invasions barbares et chute de l'Empire romain d'Occident, entraînant la perte de Rome.
Influence du droit vulgaire primitif.
Séparation entre Rome occidentale et la culture grecque.

L'empereur Justinien au VIe siècle a fait compiler le Corpus Juris Civilis, sauvant ainsi le droit romain.
Le Corpus Juris Civilis est composé de 4 parties :
- Institutions de Justinien: un manuel expliquant les bases du droit, inspiré des Institutions de Gaius.
- Digestes (Pandectes) : un aperçu du droit romain compilant 50 livres de 2000 livres.
- Codex : collection des décisions impériales (Dominat, post-classique).
- Novelles : nouvelles décisions impériales.

L'interpolation : adaptation/modification du contenu plus "vieux", ne permettant pas d'accéder à une source directe du droit romain classique.
La palingénésie : reconstruction/recomposition de textes.