Chapitre 10 - La cession des immobilisations
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Questions and Answers

Quel est le montant de la dotation aux amortissements pour l'exercice N jusqu'à la date de cession?

  • 2 640,00 € (correct)
  • 11 055,00 €
  • 3 300,00 €
  • 5 000,00 €

Quel est le solde créditeur du compte d'amortissement au moment de la cession?

  • 7 445,00 €
  • 5 000,00 €
  • 2 640,00 €
  • 11 055,00 € (correct)

Quel est le montant de la valeur nette comptable (VNC) à la date de cession?

  • 18 500,00 €
  • 7 445,00 € (correct)
  • 11 055,00 €
  • 5 000,00 €

Quelle méthode est utilisée pour la sortie des titres lors de la cession d'immobilisations financières?

<p>PEPS : Premier Entré Premier Sorti (D)</p> Signup and view all the answers

Quel est le montant de la moins-value résultant de la cession?

<p>-2 445,00 € (A)</p> Signup and view all the answers

Quel compte représente la charge correspondant au coût de l'immobilisation non amortie?

<p>657 : Valeurs comptables des éléments d'actif cédés (B)</p> Signup and view all the answers

Que représente le prix de cession HT lors de la cession d'une immobilisation amortissable ?

<p>Un produit d'exploitation (B)</p> Signup and view all the answers

Quel est le prix de cession hors taxes (HT) inscrit dans les écritures comptables?

<p>5 000,00 € (B)</p> Signup and view all the answers

Quel montant doit être soldé dans le compte de l'immobilisation au moment de la cession?

<p>18 500,00 € (C)</p> Signup and view all the answers

Quel type d'immobilisation n'est pas amortissable selon le contenu ?

<p>Terrain (D)</p> Signup and view all the answers

Quelle est la date idéale pour un exemple de cession d'un terrain mentionné ?

<p>18/10/N (C)</p> Signup and view all the answers

Quelle est l'écriture comptable réalisée lors de la cession d'une immobilisation ?

<p>L'encaissement du prix de cession (A)</p> Signup and view all the answers

Quel mode d’amortissement est applicable pour une immobilisation incorporelle non amortissable ?

<p>Aucun amortissement (A)</p> Signup and view all the answers

Quel montant représente la valeur brute d'un terrain dans l'exemple donné ?

<p>30 000 € (C)</p> Signup and view all the answers

Quelle est la nature de l'immobilisation cédée dans l'exemple ?

<p>Terrain (D)</p> Signup and view all the answers

Les cessions d’immobilisations sont-elles généralement soumises à la TVA ?

<p>En principe soumises (D)</p> Signup and view all the answers

Quel est le montant de la plus-value réalisée lors de la cession de l'immobilisation?

<p>20 000 € (D)</p> Signup and view all the answers

Quel compte doit être soldé lors de la cession d'une immobilisation?

<p>2154 (B)</p> Signup and view all the answers

Quel est le montant d'amortissement comptabilisé en N-3 pour l'immobilisation?

<p>1 815 € (A)</p> Signup and view all the answers

Lors de la cession d'un actif industriel, quels sont les montants impliqués dans la comptabilisation?

<p>Vente et valeur comptable (C)</p> Signup and view all the answers

Quelle méthode d'amortissement est utilisée pour le matériel industriel dans cet exemple?

<p>Linéraire (B)</p> Signup and view all the answers

Quel montant correspond à la valeur nette comptable au début de l'année N?

<p>6 785 € (B)</p> Signup and view all the answers

Quel montant de TVA devrait être collecté lors de la cession de l'immobilisation?

<p>10 000 € (A)</p> Signup and view all the answers

Quel est le coût d'acquisition de l'immobilisation cédée?

<p>18 500 € (B)</p> Signup and view all the answers

Quel compte est utilisé si la cession d'une VMP entraîne une plus-value?

<p>Compte 767 (A)</p> Signup and view all the answers

Comment calcule-t-on la moins-value unitaire lors de la cession d'une action?

<p>Prix d'acquisition - prix de cession (A)</p> Signup and view all the answers

Quelle est la nature de l'écriture supplémentaire quand une immobilisation dépréciée est cédée?

<p>Réintégrer la dépréciation (A)</p> Signup and view all the answers

Que faut-il faire lorsqu'une immobilisation est mise au rebut?

<p>La retirer du bilan même si elle n’est pas entièrement amortie (B)</p> Signup and view all the answers

À quel montant doit être enregistrée une cession de VMP si elle est vendue à un prix unitaire de 100 € et acquise à 115 €?

<p>100 000 € de charges (B)</p> Signup and view all the answers

Quel est le montant de la dépréciation à solder lors de la cession d'une immobilisation ayant subi une dépréciation de 1 000 €?

<p>1 000 € (C)</p> Signup and view all the answers

Quelle affirmation concernant les charges nettes sur la cession de VMP est correcte?

<p>Elles sont enregistrées dans le compte 667 (D)</p> Signup and view all the answers

Que représente une moins-value unitaire dans le cadre d'une cession d'actions?

<p>La différence entre le prix d'achat et le prix de cession (A)</p> Signup and view all the answers

Quel est le coût unitaire moyen pondéré utilisé pour évaluer la valeur de sortie des Titres de Participation?

<p>Coût unitaire moyen pondéré (D)</p> Signup and view all the answers

Quelle opération n'est pas enregistrée lors de la cession des Titres Immobilisés?

<p>Évaluation de la valeur comptable (A)</p> Signup and view all the answers

Lors d'une cession, que se passe-t-il si le prix de cession est inférieur au prix d'acquisition des autres titres immobilisés?

<p>On utilise le compte de pertes financières (B)</p> Signup and view all the answers

Quel montant doit être enregistré lors de la cession de titres de participation au prix de 10 000 € avec un coût d'acquisition de 8 000 €?

<p>10 000 € (D)</p> Signup and view all the answers

Quelle est la mention correcte concernant l'enregistrement des résultats de la cession des valeurs mobilières de placement (VMP)?

<p>Seul le résultat de la cession est enregistré (B)</p> Signup and view all the answers

Quelle opération doit être effectuée lors de la sortie du patrimoine lors d'une cession des Titres de Participation?

<p>Évaluer les titres à leur coût d'acquisition (D)</p> Signup and view all the answers

Si une entreprise cède 1 000 actions à 130 € chacune, et que le coût d'acquisition est de 115 €, quelle est la plus-value totale réalisée?

<p>15 000 € (D)</p> Signup and view all the answers

Quel est l'impact de la cession des Titres Immobilisés sur le patrimoine?

<p>Diminution de la valeur comptable (B)</p> Signup and view all the answers

Quelle est la valeur comptable nette (VNC) d'un matériel totalement amorti à la date de la mise au rebut?

<p>0 € (C)</p> Signup and view all the answers

Quelle écriture comptable doit être effectuée pour la dotation exceptionnelle aux amortissements lors de la mise au rebut d'une immobilisation non totalement amortie?

<p>6871 - Dotations aux amortissements (C)</p> Signup and view all the answers

Comment est calculée la dotation aux amortissements pour un matériel acquis pour 50 000 € HT et amorti sur 5 ans jusqu'à une mise au rebut à la date du 30/09/N ?

<p>50 000 × 1/5 × 9/12 (D)</p> Signup and view all the answers

Quel est le total des amortissements cumulés pour le matériel qui a été acquis pour 50 000 € sur 5 ans après trois années d'amortissement?

<p>37 500 € (A)</p> Signup and view all the answers

Quelle est l'écriture comptable pour sortir du patrimoine un matériel dont la VNC est nulle après amortissement?

<p>2154 - Matériel industriel 50 000 (B), 28154 - Amortissements du matériel industriel 50 000 (D)</p> Signup and view all the answers

Quel document réglementaire a modifié la définition du résultat exceptionnel?

<p>Règlement N° 2022-06 (D)</p> Signup and view all the answers

Lors de la mise au rebut d'un actif, quelle charge n'est pas enregistrée si la valeur résiduelle est nulle?

<p>Valeur de mise au rebut (C)</p> Signup and view all the answers

Quelle est la base de calcul pour établir un amortissement linéaire sur une durée de 5 ans?

<p>Valeur d'acquisition divisée par la durée en années (D)</p> Signup and view all the answers

Flashcards

Cession d'immobilisation

Selling a fixed asset, such as land, equipment, or a building.

Amortissement

The process of spreading the cost of a fixed asset over its useful life.

Immobilisation non amortissable

A fixed asset that isn't written off over time. Example: land

Immobilisation amortissable

A fixed asset whose value is decreased over time by accounting for its wear and tear or obsolescence.

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Prix de cession

The amount received for selling a fixed asset. This is an important aspect of accounting for the sale of a fixed asset.

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TVA (Value Added Tax)

A tax collected on sales, typically deductible on purchases.

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Produit d'exploitation

Revenue from a company's core business activities.

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Dépréciation

A reduction in the value of an asset due to its condition.

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Cession du matériel

The sale of a fixed asset. This involves removing the asset from the company's balance sheet and recording the transaction.

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Immobilisation cédée

A fixed asset sold.

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Valeurs comptables

The book value of the asset; its value according to the company's accounting records.

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Plus-value (gain)

Difference between the sales price and the asset's book value. A profit from the sale.

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Amortissement linéaire

Method of spreading the cost of an asset over its useful lifetime. Even depreciation each year.

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Montant Amortissable

The portion of an asset's cost that is subject to depreciation over its lifespan. It’s the asset’s cost less its estimated salvage value

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TVA sur Cession

Value Added Tax (VAT) due on the sale of an asset.

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Compte 657

Accounting account used to record the book value of assets that have been sold.

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Titre de participation (compte 261)

Represents the value of ownership in a company, and can be evaluated at the Weighted Average Unit Cost.

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Titres Immobilisés (271, 272)

Fixed assets, such as shares, that the company has invested in for long-term purposes (as opposed to trading)

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Cession

Selling a fixed asset (or share).

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Valeur comptable

Difference between the cost of an asset and accumulated depreciation.

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Plus-value (sur cession)

Gain resulting from selling an asset for more than its initial cost.

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Moins-value (sur cession)

Loss resulting from selling an asset for less than its initial cost.

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Fixed Asset Sale

Selling a capital asset (e.g., equipment, land).

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Produits des cessions

Revenue from selling an asset, recorded using account 767.

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Accumulated Depreciation

Total depreciation expense recorded for an asset up to a specific date (e.g., date of sale).

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Charges financières (compte 667)

Expenses relating to financial activities, recorded when the sale price is lower than the acquisition price.

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Sale Price (HT)

Selling price of an asset excluding VAT.

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Net Book Value (NBV)

Asset's book value after deducting accumulated depreciation.

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Loss on Sale

Difference between sale price and NBV of a fixed asset when the sale price is lower.

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Gain on Sale (Capital Gain)

Difference between sale price and NBV of a fixed asset when the sale price is higher.

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Impairment Loss

An accounting loss when market value declines to below book value.

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FIFO (First-In, First-Out)

Inventory accounting method where assets acquired first are assumed to be sold first.

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Financial Gain/Loss on Asset Sale

Positive result (gain) or negative result (loss) from selling an asset. Recorded in either profit or loss accounts (either 767 or 667).

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Impairment Accounting

Adjusting asset value when its future cash flows have decreased.

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Asset Disposal

Removing an asset from the company's records due to its being sold or scrapped (no value/obsolete).

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Disposal Accounting

Accounting for the sale or removal (by scrap or other means) of an asset, including potential value adjustments.

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Asset Write-off

Permanently eliminating an asset's value from the books when it has no or negligible future worth.

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Impairment Balance

The accumulated decrease in value of an asset, requiring recognition in financial reports.

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Account 667

Accounting account used for financial losses from asset sales. (A debit)

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Account 767

Accounting account used for financial gains from asset sales.

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Fully depreciated asset disposal

Disposal of an asset whose total cost has been deducted through depreciation.

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Partially depreciated asset disposal

Disposal of an asset still having a remaining value after partial depreciation.

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Depreciation adjustment (date of disposal)

Extra depreciation calculation needed for an asset disposed of before end of useful life.

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Exceptional depreciation

Depreciation to bring the asset's net book value (NBV) to zero.

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Asset removal from books

Final accounting entry to remove the asset from the company's balance sheet.

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Net Book Value (NBV)

The value of an asset after deducting accumulated depreciation.

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Exceptional charges

Costs directly linked to unusual major events, according to the latest accounting regulations.

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Disposal date

The exact date when an asset is no longer used.

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Study Notes

Chapitre 10 - La cession des immobilisations

  • Cession d'une immobilisation amortissable (cas général): Deux écritures sont nécessaires : l'encaissement du prix de cession et la TVA. Le prix de cession hors TVA constitue un produit d'exploitation.
  • Cession d'une immobilisation (in)corporelle non amortissable: Exemple d'un terrain. La cession implique deux écritures : l'encaissement du prix de vente et la sortie de l'actif. Le prix de cession hors TVA constitue un produit d'exploitation.
  • Cession d'une immobilisation (in)corporelle amortissable: Exemple d'un matériel industriel. L'immobilisation doit être amortie jusqu'à la date de la cession. Trois écritures sont nécessaires: l'encaissement du prix de vente, les produits des cessions et la TVA collectée.
  • Cession d'une immobilisation financière: Les traitements comptables changent selon les catégories de titres. Les plus anciens sont vendus en premier (méthode PEPS). Les titres de participation peuvent utiliser la méthode du coût unitaire moyen pondéré. Les cessions ne sont pas soumises à la TVA.
  • Titres immobilisés (271, 272) et Titres de Participation (261): Deux opérations sont nécessaires: le prix de vente et retrait du patrimoine.
  • Autres titres immobilisés (273): Le résultat de la cession est enregistré et peut être un produit ou une charge financière selon si le prix de vente est plus ou moins grand que celui d'achat.
  • Valeurs Mobilières de Placement (VMP): Le résultat de la cession est enregistré. La cession est considérée comme une opération financière. Les produits ou charges financiers sont utilisés selon que le prix de vente est supérieur ou inférieur au prix d'achat.
  • Cession d'une immobilisation ayant subi une dépréciation: Le solde de la dépréciation doit être repris lors de la cession.
  • Mise au rebut d'une immobilisation : L'immobilisation mise au rebut sort de l'actif, même si elle n'est pas complètement amortie. La valeur résiduelle est généralement nulle. Trois écritures sont nécessaires lors de la mise au rebut.

### Sous-sections Détaillées (exemples)

  • Exemple d'écriture comptable: Exemple du terrain, matériel industriel, Titre immobilisé,...
  • Comptes utilisés: Les comptes spécifiques pour chaque type de cession
  • Plus/Moins-value: Calcul du gain ou de la perte lors de la cession.

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Quiz Team

Description

Ce quiz porte sur la cession des immobilisations, y compris les différentes catégories et traitements comptables associés à chaque type d'immobilisation. Les étudiants apprendront à effectuer les écritures comptables nécessaires lors de la cession d'immobilisations amortissables, non amortissables et financières. Testez vos connaissances sur ce chapitre essentiel de la comptabilité !

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