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Questions and Answers
Selon le texte, quelles sont les deux principales fonctions de l'Assemblée Générale de la L.F.F.P. ?
Selon le texte, quelles sont les deux principales fonctions de l'Assemblée Générale de la L.F.F.P. ?
Dans quelles circonstances l'Assemblée Générale peut-elle délibérer valablement même si le quorum n'est pas atteint ?
Dans quelles circonstances l'Assemblée Générale peut-elle délibérer valablement même si le quorum n'est pas atteint ?
Quelle est la procédure de prise de décision de l'Assemblée Générale de la L.F.F.P. ?
Quelle est la procédure de prise de décision de l'Assemblée Générale de la L.F.F.P. ?
Qu'est-ce qui est requis pour l'approbation définitive des dispositions règlementaires approuvées par l'Assemblée Générale de la L.F.F.P. ?
Qu'est-ce qui est requis pour l'approbation définitive des dispositions règlementaires approuvées par l'Assemblée Générale de la L.F.F.P. ?
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Quel est le nombre de voix attribué à chaque représentant d'un club de Seconde Ligue lors des votes de l'Assemblée Générale de la L.F.F.P. ?
Quel est le nombre de voix attribué à chaque représentant d'un club de Seconde Ligue lors des votes de l'Assemblée Générale de la L.F.F.P. ?
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Qui est habilité à convoquer les Assemblées Générales de la L.F.F.P. ?
Qui est habilité à convoquer les Assemblées Générales de la L.F.F.P. ?
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Sur quels sujets l'Assemblée Générale de la L.F.F.P. ne peut-elle pas délibérer ?
Sur quels sujets l'Assemblée Générale de la L.F.F.P. ne peut-elle pas délibérer ?
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Quel est le nombre minimal de membres de l'Assemblée Générale nécessaires pour une prise de décision valable ?
Quel est le nombre minimal de membres de l'Assemblée Générale nécessaires pour une prise de décision valable ?
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Qu'est-ce qu'un/une Président(e) de club empêché(e) peut faire pour participer à une Assemblée Générale ?
Qu'est-ce qu'un/une Président(e) de club empêché(e) peut faire pour participer à une Assemblée Générale ?
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Quelle est la fréquence minimale des réunions de l'Assemblée Générale de la L.F.F.P. ?
Quelle est la fréquence minimale des réunions de l'Assemblée Générale de la L.F.F.P. ?
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Flashcards
Compétences de l'Assemblée Générale
Compétences de l'Assemblée Générale
L'Assemblée Générale approuve les formules et règlements du championnat de L.F.F.P.
Formules du championnat
Formules du championnat
Les formules désignent l'organisation des tournois et leurs principes de jeu.
Règlement marketing de la L.F.F.P.
Règlement marketing de la L.F.F.P.
Règles concernant la communication et le marketing de la L.F.F.P.
Quorum
Quorum
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Voting par correspondance
Voting par correspondance
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Procédure de convocation
Procédure de convocation
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Voix des membres
Voix des membres
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Décisions à la majorité
Décisions à la majorité
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Nouvelles Assemblées Générales
Nouvelles Assemblées Générales
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Rapports de gestion du Comité Directeur
Rapports de gestion du Comité Directeur
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Study Notes
Assemblée Générale de la L.F.F.P.
-
L'Assemblée Générale, sur proposition du Comité Directeur, est compétente pour approuver :
- Les formules et règlement du championnat de L.F.F.P.
- Les nouvelles compétitions et événements promotionnels, ainsi que leur règlement.
- Le règlement de marketing et de communication.
- Les procédures financières.
-
L'Assemblée Générale entend chaque saison les rapports sur la gestion du Comité Directeur et l'activité de la L.F.F.P.
-
Les décisions de l'Assemblée Générale doivent être approuvées par le Comité Exécutif de la F.F.F ou par l'Assemblée Générale de la F.F.F, conformément à l'article 14 des Statuts de la F.F.F.
Réunions de l'Assemblée Générale
-
L'Assemblée Générale se réunit au moins une fois par saison sportive, par conférence téléphonique, visioconférence ou tout autre moyen respectant le contradictoire et la représentation des membres.
-
La convocation se fait par écrit (papier ou électronique) au moins 15 jours avant la réunion, par le Président de la L.F.F.P.
-
Le Président de la L.F.F.P. préside l'Assemblée Générale.
-
L'ordre du jour est fixé par le Comité Directeur.
-
Seules les questions inscrites à l'ordre du jour peuvent être débattues.
Validité des Délibérations
-
L'Assemblée Générale doit être composée d'au moins la moitié de ses membres pour délibérer valablement.
-
Les votes par correspondance et par procuration ne sont pas autorisés, sauf pour les présidents de club empêchés qui peuvent déléguer à un représentant mandaté.
-
Chaque membre de l'Assemblée Générale (article 40.1) dispose de 2 voix.
- Les représentants des présidents des associations ou sociétés sportives participant aux Championnats de France Féminins de Première Ligue Arkema ont 2 voix.
- Les représentants des présidents des associations ou sociétés sportives participant aux Championnats de France Féminins de Seconde Ligue ont 1 voix.
Procédure en cas de Quorum Non Atteint
- Si le quorum n'est pas atteint, une nouvelle Assemblée Générale est convoquée dans les 30 jours.
- Cette nouvelle Assemblée peut délibérer sur le même ordre du jour, quel que soit le nombre de présents.
Prise de Décisions
- Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés.
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Description
Découvrez les compétences et les procédures de l'Assemblée Générale de la L.F.F.P. Ce quiz aborde les règlements du championnat, les nouvelles compétitions et l'organisation des réunions. Testez vos connaissances sur la gestion et les décisions prises par cet organe essentiel.
